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MÉTHODOLOGIE ET PRINCIPES CONCERNANT L’ÉVALUATION DE L’EXPOSITION DANS LA NORME GÉNÉRALE CODEX POUR LES CONTAMINANTS ET LES TOXINES DANS LES DENRÉES ALIMENTAIRES (Point 15 de l’ordre du jour)[43]

81. A sa trente et unième session, le CCFAC a décidé que le document serait révisé compte tenu des observations formulées et présenté sous forme d’annexe à la Norme générale pour les contaminants et les toxines dans les denrées alimentaires. Le Royaume-Uni a été chargé de ce travail, avec l’aide de l’Australie, du Danemark, de la France, de l’Inde, de l’Italie, des Pays-Bas, de la Norvège, de la Thaïlande, des Etats-Unis et de l’OMS[44]. Par manque de temps, plusieurs de ces pays n’ont pas pu participer à l’élaboration du document.

82. La délégation française avait aussi proposé de préparer un document de travail sur l’utilisation des courbes de distribution des contaminants dans les denrées alimentaires, en collaboration avec l’OMS. Il avait été convenu que les contributions de la délégation française seraient transmises au Royaume-Uni pour insertion dans le document CX/FAC 00/15, mais le document a été distribué séparément sous la référence CX/FAC 00/15-Add. 1[45].

83. Le président du Groupe de travail ad hoc sur les contaminants et les toxines a expliqué que la méthodologie proposée par le Royaume-Uni devait servir d’outil de dépistage dans la gestion des risques pour établir des limites maximales, et être incluse dans la Norme générale pour les contaminants et les toxines dans les denrées alimentaires.

84. Plusieurs délégations ont apporté un soutien général à la méthodologie exposée dans le document, mais il a été indiqué que le modèle proposé posait encore quelques problèmes.

85. Le Comité est convenu de joindre l’Annexe I (Méthodologies et principes concernant l’évaluation de l’exposition dans la Norme générale Codex pour les contaminants et les toxines dans les denrées alimentaires) à son rapport (voir Appendice XVII) pour distribution, observations à l’étape 3 et nouvel examen à sa prochaine réunion. Le Comité est également convenu que des observations seraient demandées sur les données concernant la contamination réelle des aliments figurant à l’annexe technique sur les courbes de distributions des contaminants dans les produits alimentaires préparée par la France (CX/FAC 00/15-Add.1) dans la lettre circulaire attachée au présent rapport, en vue d’inclure ce document en temps voulu dans l’Annexe I.


[43] CX/FAC 00/15 et CX/FAC 00/15- Add. 1
[44] ALINORM 99/12A par. 100-104
[45] ALINORM 99/12A par. 101

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