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Aliments exempts de gluten pour les cœliaques - Analyse de la situation et action future (Point 6f de l’ordre du jour)[17]

73. La délégation espagnole, en présentant le document de travail, a rappelé que le Comité sur la nutrition et les aliments diététiques ou de régime n’avait pu parvenir à un consensus ni sur la teneur maximale ni sur la méthode d’analyse devant figurer dans le Projet révisé de norme pour les aliments exempts de gluten, et avait demandé l’avis de la Commission, étant dans l’impossibilité, à ce stade, de faire avancer la révision. La délégation a souligné l’importance de cette question pour la région et a proposé d’envisager une suite à donner dans le cadre du Codex.

74. Le Secrétariat a fait observer que le Comité sur l’étiquetage des denrées alimentaires n’avait jamais examiné la définition de ”exempt de gluten”, et qu’il ne lui avait d’ailleurs jamais été proposé de le faire. Le CCFL a établi des directives sur l’utilisation des allégations relatives à la nutrition, notamment en ce qui concerne certains éléments nutritifs, qui avaient été définis par le CCNFSDU, mais il s’agit d’un domaine d’activité différent. La teneur en gluten n’était pas examinée comme une caractéristique pouvant faire l’objet d’une allégation, mais comme une définition de produit dans la révision de la norme actuelle, qui avait été confiée à un seul comité, le CCNFSDU. En ce qui concerne les méthodes, le CCMAS n’est pas chargé de la coordination entre les laboratoires, ni de la définition des méthodes pour des analytes spécifiques, mais de leur confirmation, et que les méthodes doivent être proposées par les comités chargés des normes, le CCNFSDU dans le cas présent.

75. Plusieurs délégations ont proposé que cette question soit examinée par le CCFL, ce qui n’avait pas été le cas jusque là. Le Comité a noté que les pays membres auraient l’occasion d’exprimer leur avis lors de l’examen du Projet de norme par la Commission à sa prochaine session.

76. La délégation suédoise a rappelé qu’elle avait proposé au Comité sur les méthodes d’analyse et d’échantillonnage une méthode brevetée pour la détermination du gluten, qui n’avait pas été acceptée, car il appartenait au CCNFSDU de proposer la méthode. Le CCMAS était toutefois convenu, en réponse à une question plus générale, que des méthodes brevetées pouvaient être utilisées dans les normes Codex (ALINORM 99/23, par. 8)

77. Le Comité a noté que le Groupe de travail sur la prolamine s’employait à la validation de méthodes pour la détection du gluten, qui devrait être achevée en 2001, et a décidé que la formation d’un nouveau groupe n’était pas utile, les activités risquant de se chevaucher. Le Comité a aussi reconnu que la coordination entre les laboratoires travaillant à la détermination du gluten dans la région était importante. Le Comité a recommandé que tous les comités concernés examinent cette question en priorité afin d’établir une teneur et une méthode d’analyse applicables aux aliments exempts de gluten.

78. Le conseiller régional pour l’OMS/Europe a présenté les initiatives lancées par le bureau régional OMS/EURO afin d’organiser une consultation d’experts sur la maladie cœliaque. Des contacts avaient été pris avec le Ministère de la santé en Israël (l’incidence de cette maladie semble être très élevée dans un groupe particulier de la population dans ce pays) et avec le Groupe de travail sur la prolamine afin d’organiser une réunion scientifique sur les aspects cliniques et les aspects liés à l’alimentation des maladies cœliaques. La réunion n’a pu être organisée par manque de fonds. Le représentant a indiqué que l’OMS était toujours intéressée à participer activement à cette question et que le bureau régional de l’OMS, dans le cadre de son Programme de sécurité sanitaire des aliments, était prêt à jouer un rôle de coordination entre toutes les parties prenantes, notamment en ce qui concerne une méthode appropriée de détection de petites quantités de gliadine, sous réserve de fonds disponibles. Le Comité a également été informé que le JECFA avait examiné des questions en rapport avec certains allergènes à sa dernière réunion ainsi que la possibilité de s’intéresser à l’intolérance au gluten à l’avenir.


[17] CX/EURO 00/11, CRD 3 (Observations de l’AOECS)

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