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PRÉFACE

CX 5/5.2

CL 2000/39-PFV
Novembre 2000



AUX:

- Services centraux de liaison avec le Codex


- Organisations internationales intéressées



DU:

Secrétaire, Commission du Codex Alimentarius, Programme mixte FAO/OMS sur les normes alimentaires, FAO, Viale delle Terme di Caracalla, 00100 Rome (Italie)



OBJET:

Distribution du rapport de la vingtième session du Comité du Codex sur les fruits et légumes traités (ALINORM 01/27)


Le rapport de la vingtième session du Comité du Codex sur les fruits et légumes traités sera examiné par la Commission du Codex Alimentarius à sa vingt-quatrième session (Genève, Suisse, 2 - 7 juillet 2001).

PARTIE A: QUESTIONS SOUMISES A LA COMMISSION DU CODEX ALIMENTARIUS A SA VINGT-QUATRIEME SESSION POUR ADOPTION

Projets de normes à l'étape 8

1. Projet de norme Codex révisée pour la purée de pomme en conserve (par. 29 et Annexe II).

2. Projet de norme Codex révisée pour les poires en conserve (par. 35 et Annexe III).

3. Projet de norme Codex pour le kimchi (par. 56 et Annexe IV).

Les
Gouvernements
qui souhaitent proposer des amendements ou formuler des observations au sujet des projets de normes susmentionnés sont invités à les faire parvenir par écrit, conformément au Guide concernant l'examen des normes à l'étape 8 de la procédure d'élaboration des normes Codex, y compris l'examen des déclarations éventuelles sur les incidences économiques (Manuel de procédure du Codex Alimentarius,, onzième édition, pages 26 et 27) au Secrétaire, Commission du Codex Alimentarius, FAO, Viale delle Terme di Caracalla, 00100 Rome (Italie) (télécopie: +39.06.5705.4593; courrier électronique: [email protected]) avant le 30 mars 2001.

Avant-projets de normes et textes apparentés à l'étape 5

4. Avant-projet de directives Codex pour les milieux de couverture des fruits en conserve (par. 40 et Annexe VIII)

5. Avant-projet de norme Codex pour les fruits à noyaux en conserve (par. 78 et Annexe VII)

Les
Gouvernements
qui souhaitent formuler des observations sur les incidences que les avant-projets de normes ou l'une quelconque de leurs dispositions pourraient avoir sur leurs intérêts économiques sont invités à les faire parvenir par écrit, conformément à la procédure unique pour l'élaboration des normes Codex et textes apparentés (à l'étape 5) (Manuel de procédure du Codex Alimentarius, onzième édition, pages 21 à 23) au Secrétaire, Commission du Codex Alimentarius, FAO, Viale delle Terme di Caracalla, 00100 Rome (Italie) (télécopie: +39.06.5705.4593; courrier électronique: [email protected]) avant le 30 mars 2001.

PARTIE B: DEMANDE D'OBSERVATIONS ET D'INFORMATIONS

Les
Gouvernements
et organisations internationales intéressées qui souhaitent formuler des observations sur les thèmes suivants sont invités à le faire avant le 31 octobre 2001 en écrivant au U.S. Codex Office, Food Safety and Inspection Service, U.S. Department of Agriculture, Room 4861 South Building, 1400 Independence Avenue SW, Washington, D.C. 20250 (télécopie: +1.202.720.3157, courrier électronique: [email protected]), avec copie au Secrétaire, Commission du Codex Alimentarius, Programme mixte FAO/OMS sur les normes alimentaires, Viale delle Terme di Caracalla, 00100 Rome (Italie) (télécopie: +39.06.5705.4593, courrier électronique: [email protected]).


1. Liste des fruits et légumes traités devant faire l'objet en priorité d'une révision et d'une normalisation (par. 15 et Annexe IX).

Le Comité a décidé de joindre sa Liste des fruits et légumes traités devant faire l'objet en priorité d'une révision et d'une normalisation à son rapport, pour observations et examen continu aux prochaines sessions du CCPFV.

2. Projet de norme Codex pour les achards (par. 51 et Annexe VI).

Le Comité a renvoyé le projet de norme Codex pour les achards à l'étape 6 pour distribution, observations et nouvel examen à sa prochaine session.

3. Projet de norme Codex pour les pousses de bambou en conserve (par. 64 et Annexe V).

Le Comité a renvoyé le projet de norme Codex pour les pousses de bambou en conserve à l'étape 6 pour distribution, observations et nouvel examen à sa prochaine session.


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