CX 5/5.2 |
CL 2000/39-PFV |
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AUX: |
- Services centraux de liaison avec le Codex |
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- Organisations internationales
intéressées |
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DU: |
Secrétaire, Commission du Codex Alimentarius, Programme
mixte FAO/OMS sur les normes alimentaires, FAO, Viale delle Terme di Caracalla,
00100 Rome (Italie) |
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OBJET: |
Distribution du rapport de la vingtième session du
Comité du Codex sur les fruits et légumes traités (ALINORM
01/27) |
PARTIE A: QUESTIONS SOUMISES A LA COMMISSION DU CODEX ALIMENTARIUS A SA VINGT-QUATRIEME SESSION POUR ADOPTION
Projets de normes à l'étape 8
1. Projet de norme Codex révisée pour la purée de pomme en conserve (par. 29 et Annexe II).
2. Projet de norme Codex révisée pour les poires en conserve (par. 35 et Annexe III).
3. Projet de norme Codex pour le kimchi (par. 56 et Annexe IV).
Les
Gouvernements
qui souhaitent proposer des amendements ou formuler des
observations au sujet des projets de normes susmentionnés sont
invités à les faire parvenir par écrit, conformément
au Guide concernant l'examen des normes à l'étape 8 de la
procédure d'élaboration des normes Codex, y compris l'examen des
déclarations éventuelles sur les incidences économiques
(Manuel de procédure du Codex Alimentarius,, onzième
édition, pages 26 et 27) au Secrétaire, Commission du Codex
Alimentarius, FAO, Viale delle Terme di Caracalla, 00100 Rome (Italie)
(télécopie: +39.06.5705.4593; courrier électronique:
[email protected]) avant le 30 mars 2001.
Avant-projets de normes et textes apparentés à l'étape 5
4. Avant-projet de directives Codex pour les milieux de couverture des fruits en conserve (par. 40 et Annexe VIII)
5. Avant-projet de norme Codex pour les fruits à noyaux en conserve (par. 78 et Annexe VII)
Les
Gouvernements
qui souhaitent formuler des observations sur les incidences
que les avant-projets de normes ou l'une quelconque de leurs dispositions
pourraient avoir sur leurs intérêts économiques sont
invités à les faire parvenir par écrit, conformément
à la procédure unique pour l'élaboration des normes Codex
et textes apparentés (à l'étape 5) (Manuel de
procédure du Codex Alimentarius, onzième édition, pages
21 à 23) au Secrétaire, Commission du Codex Alimentarius, FAO,
Viale delle Terme di Caracalla, 00100 Rome (Italie) (télécopie:
+39.06.5705.4593; courrier électronique: [email protected])
avant le 30 mars 2001.
PARTIE B: DEMANDE D'OBSERVATIONS ET D'INFORMATIONS
Les |
Le Comité a décidé de joindre sa Liste des fruits et légumes traités devant faire l'objet en priorité d'une révision et d'une normalisation à son rapport, pour observations et examen continu aux prochaines sessions du CCPFV.
2. Projet de norme Codex pour les achards (par. 51 et Annexe VI).
Le Comité a renvoyé le projet de norme Codex pour les achards à l'étape 6 pour distribution, observations et nouvel examen à sa prochaine session.
3. Projet de norme Codex pour les pousses de bambou en conserve (par. 64 et Annexe V).
Le Comité a renvoyé le projet de norme Codex pour les pousses de bambou en conserve à l'étape 6 pour distribution, observations et nouvel examen à sa prochaine session.