Plan d’échantillonnage pour les aflatoxines dans les arachides
4) Le Comité a rappelé que la 23ème Session de la Commission avait adopté le niveau maximum de 15 µg/kg pour les aflatoxines totales dans les arachides destinées à la transformation et a adopté à titre transitoire un plan d’échantillonnage correspondant, étant entendu que les propositions de révision seraient considérées par le Comité sur les additifs alimentaires et les contaminants (CCFAC) ainsi que par le CCMAS. L’avant-projet de plan d’échantillonnage révisé a été circulé pour recueillir des commentaires à l’étape 3 dans le cadre du CCFAC[2] et a été transmis au CCMAS pour examen.
5) L’Observateur de la CE a informé le Comité que la CE appuyait les dispositions du plan d’échantillonnage révisé pour les aflatoxines totales dans les arachides destinées à la transformation.
6) La délégation de l’Inde a proposé de modifier les Sections A. Définition; B. Echantillonnage et C. Préparation des échantillons pour indiquer que l’échantillon composé devrait être divisé en deux sous-échantillons (chacun d’un poids de 10 kg) qui devraient être séparément homogénéisés: les sous-échantillons seraient analysés et l’acceptation du lot serait décidée sur la base de la moyenne des résultats des deux échantillons définitifs.
7) La délégation des Etats-Unis a souligné que la première modification proposée par la délégation de l’Inde était déjà couverte par la section A. Définition - prise d’essai qui indique que l’échantillon composé pourrait être divisé en échantillons de dimensions égales. La délégation a également proposé de remplacer l’équation Horwitz par sa variante simplifiée dans le texte actuel.
8) Le Comité a été d’accord pour que dans la section C. Préparation des échantillons, la référence “Tout le matériel reçu par les laboratoires” soit remplacée par “Tous les échantillons de laboratoire obtenus d’échantillons composés”, comme proposé par la délégation de l’Inde dans le but d’assurer une clarification en la matière.
9) Le Comité a été d’avis que les autres modifications proposées par la délégation de l’Inde pourraient entraîner des changements ultérieurs dans les dispositions d’échantillonnage et d’analyse pour les aflatoxines, et que le document devrait rester inchangé. Le Comité a fait remarquer que puisque le Comité sur les additifs alimentaires et les contaminants devait assumer la responsabilité principale pour le développement du plan d’échantillonnage révisé, et que celui-ci n’avait pas encore été envoyé au CCMAS en vue de son approbation, il n’était pas nécessaire de discuter le texte en détail à cette étape. Le Comité a été d’accord pour qu’aucun changement ultérieur ne soit fait et il a noté que la délégation de l’Inde et les délégations intéressées avaient la possibilité de soumettre leurs commentaires directement au CCFAC.
Biotechnologie
10) Le Comité a rappelé que le Comité sur l’étiquetage des denrées alimentaires avait demandé au CCMAS - à l’occasion de la discussion sur les dispositions d’étiquetage pour les aliments issus des biotechnologies - de considérer les méthodes d’analyse pour ces aliments. La première session du Groupe spécial intergouvernemental sur les aliments dérivés des biotechnologies avait également donné son accord pour commencer le travail sur les méthodes et avait demandé des propositions dans ce domaine par CL 2000/29- FBT/MAS. Le Comité a noté que le document préparé pour le Groupe spécial (CX/FBT 01/8) a été disponible trop tard pour permettre qu’une discussion spécifique ait lieu sur les méthodes proposées dans ce document à la présente session.
11) Plusieurs délégations ont soutenu l’établissement de méthodes pour les aliments issus des biotechnologies dans le cadre du CCMAS. La délégation du Royaume-Uni, appuyée par d’autres délégations, a souligné que, en vertu de ses termes de référence, le Comité avait la possibilité d’examiner les questions spécifiques d’analyse et d’échantillonnage soumises par d’autres comités lorsque une recommandation générale était nécessaire dans les secteurs concernant tous les Comités du Codex. Certaines délégations et observateurs ont souligné la nécessité de tenir compte du travail effectué par les organisations internationales pertinentes et de demander à la Réunion Interinstitutions (IAM) d’encourager ses membres à commencer des travaux sur la méthodologie dans les secteurs en question, même s’il n’y avait pas de dispositions spécifiques au Codex. Le Secrétariat a indiqué que les organisations internationales recevaient tous les documents de travail du Codex et qu’elles avaient la possibilité de soumettre des propositions et des informations pertinentes dans le cadre des Comités de produits et des Comités généraux, cela en plus du CCMAS.
12) Le Comité est convenu qu’il devrait assumer un rôle de coordination générale quant aux méthodes visant à détecter ou à identifier les aliments issus des biotechnologies et qu’il était prêt à considérer à sa prochaine session les propositions soumises par le Groupe Spécial et les propositions qui, dans le futur, pourraient provenir d’autres Comités du Codex. Le Comité a également donné son accord pour que le travail des organisations internationales pertinentes soit pris en considération au cours de ce processus et il les a invitées à fournir des informations pertinentes dans ce domaine.
Dioxines
13) Le Comité a noté que le CCFAC avait étudié un document de discussion sur les dioxines à sa dernière session et avait demandé au CCMAS de fournir des informations sur les méthodes d’analyse pour les dioxines.
14) Il a également été noté que le CCFAC ne considérait pas actuellement de niveau pour les dioxines dans les produits alimentaires et que les dioxines n’avaient pas encore été évaluées par le JECFA. Le Comité a aussi été informé que les méthodes d’analyse pour les aliments pour animaux, y compris la détermination des contaminants, seraient considérées par le Groupe spécial intergouvernemental sur l’alimentation animale sur la base des informations fournies par les gouvernements et les organisations internationales[3]. Certaines délégations ont exprimé leur vue selon laquelle, bien qu’il n’y ait pas de limites dans le Codex pour les dioxines, il serait utile de considérer la sélection de méthodes appropriées au Comité, tout en prenant en compte le travail qui est en cours au sein des différentes organisations internationales.
15) Plusieurs délégations et observateurs ont informé le Comité du travail en cours au sujet de l’analyse et l’échantillonnage pour les dioxines dans les produits alimentaires et les aliments pour animaux. Le Comité a donné son accord pour que la délégation de l’Allemagne recueille des informations sur la méthodologie servant à la détermination des dioxines et il a invité les délégations intéressées à fournir à la Délégation des informations pertinentes ce qui lui permettrait de préparer un document qui pourra être débattu à la prochaine réunion.
