4. Le Groupe spécial a pris note des informations présentées dans le document CX/FBT 01/2, et notamment que le Comité exécutif, à sa quarante-septième session avait approuvé au titre des nouvelles activités l’Avant-Projet de principes généraux pour l’analyse des risques liés aux aliments dérivés des biotechnologies, l’Avant-Projet de directives pour l’évaluation de la sécurité des aliments dérivés des biotechnologies et une liste des méthodes d’analyse disponibles permettant de détecter ou d’identifier les aliments dérivés des biotechnologies. Il a noté que les titres exacts des deux premiers documents restaient à confirmer.
5. Le Groupe spécial a pris acte de l’état d’avancement des travaux du Comité exécutif relatifs au Plan à moyen terme pour 2003-2007, dans lequel est prévue l’élaboration de normes ou de directives pour la production, la transformation, l’étiquetage et la commercialisation des aliment dérivés des biotechnologies.
6. Le Groupe spécial a par ailleurs été informé que le Comité exécutif, à sa quarante-septième session, avait confirmé que l’examen des autres facteurs légitimes incombait au Comité sur les Principes généraux (CCGP)).
7. Les questions découlant des autres comités du Codex pertinents pour ses activités, le Groupe spécial a relevé en particulier les travaux du Comité du Codex sur l’étiquetage des denrées alimentaires (CCFL) concernant l’élaboration de recommandations pour l’étiquetage des aliments obtenus à l’aide des biotechnologies. Le Secrétariat a par ailleurs informé le Groupe spécial que le Comité sur les méthodes d’analyse et d’échantillonnage (CCMAS), à sa vingt-troisième session, était convenu que le CCMAS devrait assumer un rôle de coordination générale au regard de l’élaboration des méthodes d’analyse pour les aliments dérivés des biotechnologies.
8. Le Groupe spécial a noté que le Comité du Codex sur les systèmes d’inspection et de certification des importations et des exportations alimentaires (CCFICS), au vu de l’intérêt et de la portée de la question de la traçabilité à l’échelle du système, avait recommandé que le Secrétariat prépare un document concis pour examen par la Commission du Codex Alimentarius à sa prochaine session afin d’obtenir les orientations de la Commission en cette matière. Le CCFICS avait pris acte que certains aspects de la traçabilité entraient dans le cadre de son mandat. Le Groupe spécial a noté que le Groupe spécial intergouvernemental sur l’alimentation animale étudiait également le concept de “traçabilité”. La délégation suédoise, s’exprimant au nom des Etats membres de l’Union européenne présents à la session, a déclaré préférer que la traçabilité soit examinée par le CCGP plutôt que par le CCFICS.
