Résumé de l’état d’avancement des travaux

Sujet

Etape

Mesures à prendre par

Document de référence:
ALINORM 01/34A

Avant-projet de principes pour l’analyse des risques liés aux aliments dérivés des biotechnologies modernes

5

Gouvernements,
24e session de la Commission du Codex Alimentarius (CCA)

Par. 49
Annexe II

Avant-projet de directives régissant la conduite la conduite de l’évaluation de la sécurité sanitaire des aliments dérivés de plantes à ADN recombiné

5

Gouvernements,
24e session (CCA)

Par. 77
Annexe III

Avant-projet d’annexe sur l’évaluation du pouvoir allergénique

1/2/3

Groupe de travail sur le pouvoir allergénique, présidé par le Canada

Par. 70 et 78

Avant-projet de directives régissant la conduite la conduite de l’évaluation de la sécurité sanitaire des micro-organismes modifiés utilisés dans les aliments

1/2/3

Gouvernements,
24e session (CCA), Groupe de travail sur les micro-organismes présidé, par les Etats-Unis

Par. 91

Liste des méthodes d’analyse

3

Gouvernements,
Groupe de travail sur les méthodes, présidé par l’Allemagne

Par. 86

Document de travail sur la traçabilité

-

Gouvernements

Par. 83

Données scientifiques à l’appui de l’évaluation de la sécurité sanitaire en ce qui concerne les micro-organismes et les poissons à ADN recombiné

-

FAO/OMS

Par. 92

Sujet	Etape	Mesures à prendre par	Document de référence: ALINORM 01/34A
Avant-projet de principes pour l’analyse des risques liés aux aliments dérivés des biotechnologies modernes	5	Gouvernements, 24e session de la Commission du Codex Alimentarius (CCA)	Par. 49 Annexe II
Avant-projet de directives régissant la conduite la conduite de l’évaluation de la sécurité sanitaire des aliments dérivés de plantes à ADN recombiné	5	Gouvernements, 24e session (CCA)	Par. 77 Annexe III
Avant-projet d’annexe sur l’évaluation du pouvoir allergénique	1/2/3	Groupe de travail sur le pouvoir allergénique, présidé par le Canada	Par. 70 et 78
Avant-projet de directives régissant la conduite la conduite de l’évaluation de la sécurité sanitaire des micro-organismes modifiés utilisés dans les aliments	1/2/3	Gouvernements, 24e session (CCA), Groupe de travail sur les micro-organismes présidé, par les Etats-Unis	Par. 91
Liste des méthodes d’analyse	3	Gouvernements, Groupe de travail sur les méthodes, présidé par l’Allemagne	Par. 86
Document de travail sur la traçabilité	-	Gouvernements	Par. 83
Données scientifiques à l’appui de l’évaluation de la sécurité sanitaire en ce qui concerne les micro-organismes et les poissons à ADN recombiné	-	FAO/OMS	Par. 92