Rapport préliminaire du Groupe spécial
90. Conformément à son mandat, le Groupe spécial a examiné son rapport préliminaire, pour soumission à la Commission du Codex Alimentarius à sa vingt-quatrième session. Le rapport adopté par le Groupe spécial figure à l’Appendice V au présent rapport.
Travaux futurs
91. Se référant aux priorités déterminées à sa première session[17], le Groupe spécial est convenu, sous réserve de l’approbation de la Commission du Codex Alimentarius à sa vingt-quatrième session, de démarrer une nouvelle activité sur l’élaboration de directives régissant la conduite de l’évaluation de la sécurité sanitaire des micro-organismes modifiés utilisés dans les aliments. Il est aussi convenu d’établir un groupe de travail à composition non limitée afin de faire avancer la préparation de l’Avant-Projet de directives, conscient du fait que la nouvelle activité devrait procéder rapidement afin de s’achever avant la vingt-cinquième session de la Commission du Codex Alimentarius en 2003 lorsque le Groupe spécial cessera d’exister. Le Gouvernement des Etats-Unis a offert d’accueillir le Groupe de travail, ce que le Groupe spécial a accepté avec gratitude.
92. Les représentants de la FAO et de l’OMS ont offert de convoquer une consultation mixte d’experts FAO/OMS sur la question de l’évaluation de la sécurité des micro-organismes génétiquement modifiés afin de faciliter les travaux du Groupe spécial en fournissant des références scientifiques dans ce domaine. Les deux représentants ont souligné que l’organisation de la consultation, et notamment la sélection des experts devant y participer, serait menée de manière transparente. Les représentants de la FAO et de l’OMS ont également offert d’envisager de réunir une consultation mixte d’experts sur l’évaluation de la sécurité sanitaire des poissons génétiquement modifiés afin de fournir un cadre scientifique pour toute nouvelle activité dans ce domaine. Le Groupe spécial s’est félicité de ces initiatives.
Ordre du jour de la troisième session
93. Le Groupe spécial a noté que les questions énumérées ci-après seraient inscrites à l’ordre du jour provisoire de sa prochaine session:
94. Le Groupe spécial a pris acte que certaines délégations estimaient que la question de la traçabilité devrait être examinée au début de la session.
Date et lieu de la prochaine session
95. La Consultation a noté que la troisième session du Groupe spécial devrait en principe se tenir au Japon du 4 au 8 mars 2002.
