35. Le Comité exécutif a décidé qu’il n’examinerait que les questions pour lesquelles son avis pourrait aider la Commission à parvenir à une conclusion sur les divers points soulevés. En particulier, le Comité exécutif a décidé de ne pas examiner les questions qui relevaient directement de la Commission ou qui étaient susceptibles de faire l’objet d’un débat plus général et plus détaillé à la Commission.
Antibiotiques utilisés sur les produits agricoles et bactéries résistantes aux antimicrobiens présentes dans les aliments
36. Le Comité exécutif a noté que la première de ces questions avait été soulevée par le Comité sur les résidus de pesticides (ALINORM 01/24A, par. 122) et la seconde par le Comité sur l’hygiène alimentaire (ALINORM 01/13A, par. 132 à 142). En ce qui concerne la première, le Comité exécutif a été d’avis que l’utilisation d’antimicrobiens sur les produits agricoles devrait faire l’objet d’une évaluation dans le cadre d’une analyse des risques; la question était de savoir si le processus normalement utilisé pour évaluer les pesticides était approprié dans ce cas. À propos de la seconde question, le Comité exécutif est convenu qu’il conviendrait d’examiner la présence de micro-organismes résistant aux antimicrobiens dans les aliments dans le cadre d’une analyse des risques et au cas par cas, à mesure que les combinaisons micro-organismes/aliments seraient évaluées.
37. Le Comité exécutif est convenu, toutefois, que les questions soulevées par ces Comités exigeaient une réponse plus générale, multidisciplinaire et multi-organisations. Il a pris acte des travaux en cours du Comité sur les résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments et du Groupe spécial sur l’alimentation animale. Il était au courant, en outre, des recommandations figurant dans les Principes généraux de l’OMS pour limiter la résistance aux antimicrobiens chez les animaux destinés à l’alimentation humaine[6] et des travaux de l’OIE. Il a noté que dans le passé, les tentatives de coordination des travaux des différents Comités du Codex n’avaient pas toujours donné de résultats positifs et que la création de nouveaux groupes spéciaux pour traiter de questions spécifiques avait permis de résoudre les questions examinées. Sans préjudice de la possibilité de créer un nouveau groupe spécial, le Comité exécutif a recommandé que la FAO et l’OMS envisagent de convoquer le plus tôt possible, en coopération avec l’OIE et si nécessaire l’IPPC, une consultation d’experts multidisciplinaire chargée de conseiller la Commission en ce qui concerne les orientations possibles, notamment la création, le cas échéant, d’un nouveau Groupe spécial. La Consultation devrait examiner toutes les utilisations des antimicrobiens en agriculture et médecine vétérinaire (y compris l’aquaculture) et tenir compte du rôle joué par les antimicrobiens en tant que médicaments indispensables en médecine humaine et vétérinaire. Le Comité exécutif a noté que la convocation d’une nouvelle Consultation d’experts au cours du prochain exercice biennal dépendrait de la disponibilité de fonds à cet effet.
Avant-projet de norme révisée pour les aliments transformés à base de céréales pour nourrissons et enfants en bas âge
38. Le Comité exécutif a noté qu’à sa vingt-troisième session, la Commission avait renvoyé l’avantprojet de norme révisée pour les aliments transformés à base de céréales pour nourrissons et enfants en bas âge à l’étape 3 pour observations supplémentaires et examen par le Comité sur la nutrition et les aliments diététiques ou de régime. Ce Comité avait reconnu l’impossibilité de parvenir à un consensus sur le point fondamental du champ d’application de la norme (à savoir âge, ou la fourchette d’âge, appropriés pour l’introduction de ces aliments dans le régime alimentaire) à ce stade et de progresser dans la révision de cet avant-projet de norme à la session en cours[7]. Toutefois, le Comité exécutif a également noté qu’à sa cinquante-quatrième session, l’Assemblée mondiale de la santé (Genève, 14-22 mai 2001) avait adopté une résolution complète sur l’alimentation des nourrissons et des enfants en bas âge[8].
39. Le Comité exécutif a recommandé que le Comité sur la nutrition et les aliments diététiques ou de régime tienne compte de la résolution de l’Assemblée mondiale de la santé et qu’il achève la révision de la norme dans les meilleurs délais, compte tenu de la nécessité d’une norme appropriée garantissant la qualité et la sécurité sanitaire de ces produits faisant l’objet d’un commerce international.
Autres questions découlant des Comités et Groupes spéciaux du Codex
40. Le Comité exécutif n’a pas pu achever l’examen des questions découlant des Comités et Groupes spéciaux du Codex faute de temps.
Autres questions
41. Il n’y a pas eu d’autres questions.
