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ANNEXES


Annexe 1A: Caractérisation environnementale des projets

Une liste indicative des types d'investissements qui devraient être inclus dans les quatre catégories d'impacts environnementaux décrites au Chapitre IV est présentée ci-dessous.

Cette liste ne doit être considérée que comme un guide permettant l'évaluation de chaque projet, sans perdre de vue les caractéristiques et les mérites propres de chacun d'entre eux. Il est recommandé qu'avant de commencer à utiliser RuralInvest, le conseiller expert en environnement fasse des recherches sur la façon d'appliquer ces catégories à la région du projet. Il est aussi fortement recommandé qu'un programme de formation et d'assistance technique en évaluation environnementale soit préparé et exécuté, afin d'améliorer la compréhension des techniciens de terrain de la signification de ces catégories. Ceci permettra aux techniciens d'être capables de proposer eux-mêmes des modifications à cette classification afin d'assurer la prise en compte des systèmes de productions locaux et donc l'incorporation des mesures appropriées d'atténuation de l'impact environnemental dans la préparation du projet.

Catégorie A

C'est la catégorie des projets pour lesquels on ne prévoit aucun effet négatif (ou très peu) sur l'environnement et qui, par conséquent, ne nécessitent aucune mesure d'atténuation des effets sur l'environnement:

- activités de conservation des sols dans le but d'améliorer la productivité des terres, et donc d'éviter la conversion de la forêt en terre cultivée ou pâturage;

- expérimentations contrôlées (agriculture/pastoralisme/foresterie) de recherche et de démonstration en petites parcelles, sauf dans les zones très sensibles[19];

- agriculture biologique à petite échelle[20];

- mise en place de cultures permanentes sans utilisation de pesticides sous le couvert végétal des forêts;

- récolte durable[21] de produits forestiers non ligneux[22];

- construction d'entrepôts ruraux, dans le cas de mise en place de petits centres de collecte pour le stockage des grains ou d'autres produits agricoles, de magasins communautaires et de structures pour le séchage des récoltes;

- initiatives pour intégrer la gestion des petits bassins versants;

- initiatives à petite échelle pour la conservation et l'utilisation durable de la biodiversité.

Catégorie B

Les projets pouvant avoir des impacts négatifs sur l'environnement qui peuvent être facilement atténués appartiennent à cette catégorie. Dans ce cas, il est nécessaire de procéder à une identification détaillée des impacts environnementaux possibles et des mesures d'atténuation qui doivent être intégrées à la proposition de projet (voir section D du Chapitre IV):

- activités agricoles et/ou pastorales à petite et moyenne échelle dans les zones ne présentant pas, ou présentant peu, de contraintes en termes de pente (c'est-à-dire terres cultivées sur des pentes ne dépassant pas 6 pour cent)[23], de présence de roches, de drainage, de profondeur des sols, de disponibilité en eau et/ou de fertilité des sols;

- agroforesterie associée aux cultures annuelles dans les zones avec peu de contraintes de pentes (c'est-à-dire, terres cultivées sur des pentes ne dépassant pas 6 pour cent), de présence de roches, de drainage, de profondeur des sols, de disponibilité en eau et/ou de fertilité des sols;

- agroforesterie associée à des cultures pérennes[24] dans des zones présentant des contraintes moyennes en termes de pentes (c'est-à-dire, pentes ne dépassant pas 10 pour cent), de présence de roches, de drainage, de profondeur des sols, de disponibilité en eau et/ou de fertilité des sols;

- construction ou réhabilitation de petites infrastructures d'irrigation, pour des surfaces n'excédant pas 50 hectares;

- gestion de pâturages sur des lieux de pâturage naturel;

- foresterie communautaire;

- réhabilitation des forêts déboisées (reboisement avec des espèces indigènes);

- écotourisme;

- construction et réhabilitation de chemins ruraux et de ponts (à l'intérieur des exploitations agricoles) qui ne traversent pas de zones écologiquement très sensibles[25];

- création ou amélioration de petites agroindustries (transformation de produits laitiers avec une capacité journalière inférieure à 100 litres, transformation de viande avec une production moyenne journalière inférieure à 50 kilos de viande, transformation de café humide avec une production de moins de 1500 cwt (équivalent à 75 tonnes) de cerises de café par semaine;

- petits ateliers artisanaux: petits ateliers de fabrication de vêtements et de textile (impression sur soie faite à la main, par exemple), etc.;

- création ou amélioration des activités d'aquaculture à petite échelle (surface totale des bassins inférieure à 0,5 hectare);

- construction ou amélioration de systèmes d'adduction d'eau et d'infrastructures sanitaires de petite taille (moins de 100 personnes)[26];

- construction ou réhabilitation de petites écoles ou de dispensaires (s'ils ne sont pas situés en zone écologiquement sensible).

Catégorie C

C'est la catégorie des projets pouvant avoir des impacts environnementaux moyens ou importants, mais dont l'atténuation est possible. Ces projets nécessitent une évaluation environnementale faite par un spécialiste de l'environnement, et les propositions détaillées de mesures d'atténuation des impacts doivent être inclues dans le document de projet. Le recours à des études environnementales spécialisées sur les aspects les plus critiques ou à une évaluation complète de l'impact environnemental (EIE) peut être nécessaire:

- exploitation contrôlée du bois de construction et des autres produits ligneux de la forêt[27];

- activités agricoles et/ou d'élevage à petite et moyenne échelle, dans des zones présentant des contraintes importantes (mais pas trop fortes) en termes de pentes (pentes ne dépassant pas 10 pour cent), de présence de roches, de drainage, de profondeur des sols, de disponibilité en eau et/ou de fertilité des sols;

- construction ou réhabilitation d'infrastructures d'irrigation de taille moyenne pour des surfaces supérieures à 50 hectares;

- achat et utilisation de pesticides autres que ceux listés dans le tableau 1, ou activités de projet qui pourraient probablement augmenter l'utilisation des pesticides (construction de systèmes d'irrigation, établissement de vergers, etc), (voir aussi catégorie D);

- construction ou réhabilitation de chemins ruraux et de ponts qui ne traversent pas de zones écologiquement très sensibles[28];

- création ou amélioration d'agroindustries de taille moyenne (transformation de produits laitiers avec une capacité journalière supérieure à 100 litres, transformation de viande avec une production moyenne journalière supérieure à 50 kilos de viande, transformation de café humide avec une production de plus de 1500 cwt (équivalent à 75 tonnes) de cerises de café par semaine, moulins pour l'huile de palme, nettoyage de la laine brute);

- industries textiles de taille moyenne (impression sur soie faite à la machine, surface inférieure à 100 m2/jour);

- ateliers artisanaux de taille moyenne, coloration des fibres et tannage, par exemple;

- scieries et usines de transformation de produits forestiers;

- création et amélioration d'activités d'aquaculture de taille moyenne (surface totale des bassins supérieure à 0,5 hectare);

- construction ou amélioration de systèmes d'adduction d'eau et d'assainissement (pour plus de 100 personnes);

- mise en place ou amélioration de structures de collecte et de traitement des ordures;

- initiatives conduites dans les zones tampons/zones à usages multiples des secteurs protégés;

- initiatives qui peuvent affecter les espèces en danger (introduction d'espèces exotiques, par exemple) ou avoir des effets négatifs sur leur habitat (forêts tropicales, mangroves et autres terres humides, etc.).

Catégorie D

Cette catégorie regroupe les projets pouvant avoir des effets négatifs importants sur l'environnement pour lesquels il n'existe pas de mesures efficaces d'atténuation, ou les projets qui sont incompatibles avec les politiques de développement du pays ou de l'institution internationale de développement. Dans ce cas, les projets doivent être complètement reformulés ou exclus du financement;

- activités agricoles qui entraînent la déforestation et/ou la conversion de surfaces forestières en terres agricoles ou pastorales, (qu'il s'agisse de déforestation de forêts primaires[29], de forêts naturelles ou artificielles établies pour la protection, par exemple, la protection des berges et des pentes ou l'abattage d'arbres autour des bassins, des sources, des puits artésiens, des mares et des lagons naturels ou artificiels, des sites archéologiques, etc.);

- activités de foresterie qui impliquent la déforestation ou l'exploitation de produits ligneux des forêts naturelles, sauf lorsqu'elles sont compatibles avec le plan de gestion des forêts approuvé par les institutions forestières ou environnementales compétentes;

- colonisation dans les forêts primaires;

- exploitation des arbres de mangroves;

- construction, amélioration et entretien des routes qui traversent des forêts naturelles non exploitées;

- toute activité dans des zones strictement protégées, telles que les réserves naturelles, les parcs nationaux et les zones centrales ou de réhabilitation des aires protégées;

- initiatives qui peuvent mettre sérieusement en danger des espèces ou endommager leur habitat;

- activités agricoles impliquant la mise en place de cultures annuelles sur des surfaces présentant de sérieuses contraintes (pentes importantes, plus de 10 pour cent);

- achat et utilisation de pesticides classés[30] par l'Organisation mondiale de la santé comme extrêmement dangereux (classe Ia) est très dangereux (classe Ib), voir tableau 1;

- achat et utilisation de pesticides classés par l'Organisation mondiale de la santé comme moyennement dangereux (classe II) si (i) le pays n'a pas de législation concernant la restriction de leur distribution et de leur utilisation, ou (ii) s'il est probable que ces produits puissent être accessibles ou utilisés par du personnel rural, des agriculteurs ou autres personnes sans formation, sans équipement ou sans installation pour les manipuler, les stocker et les utiliser correctement;

- achat et utilisation de pesticides pour de grandes surfaces.

Tableau 1.

Liste des pesticides classés comme extrêmement dangereux (Classe I a) et très dangereux (Classe I b) par l'Organisation mondiale de la santé

Les utilisateurs de ce tableau doivent savoir que le classement du danger réel d'un produit pesticide disponible sur le marché dépend d'un certain nombre de facteurs, dont la toxicité de la matière active, sa concentration et l'état physique du produit (liquide ou solide). Le classement exact d'un produit formulé doit être indiqué sur l'étiquette. Dans beaucoup de cas, mais pas dans tous, ce classement sera le même que celui de la matière active. Le tableau ci-dessous donne une première indication du classement de la dangerosité de la matière active («appellation courante») et des produits formulés («noms commerciaux et noms de marque»).

La liste des noms commerciaux et des noms de marque correspond aux produits couramment disponibles. Il peut exister, particulièrement dans les pays en développement, des noms commerciaux qui ne figurent pas sur cette liste. Aussi cette liste ne doit-elle pas être considérée comme exhaustive mais plutôt comme une liste d'exemples.

On doit aussi savoir qu'en plus des pesticides extrêmement dangereux figurant dans cette liste, l'Organisation mondiale de la santé a préparé une liste de pesticides modérément dangereux qu'elle a regroupé dans la classe II. Même si les pesticides de la classe II sont moins dangereux que ceux de la classe I, leur utilisation requiert de grandes précautions car leur mauvaise utilisation peut entraîner la mort ou de graves empoisonnements. Les conditions de base pour l'utilisation des pesticides de la classe II sont les suivantes: (i) restrictions légales appropriées et appliquées concernant leur distribution et leur utilisation; (ii) mesures de sécurité pour empêcher l'accès et l'utilisation de ces pesticides par du personnel rural, des exploitants agricoles ou autres personnes n'ayant pas la formation appropriée, l'équipement et les installations pour les stocker et les utiliser correctement; et (iii) respect de la part des utilisateurs des méthodes préventives qui se sont avérées efficaces dans les conditions de terrain des pays en développement.

La troisième colonne du tableau donne quelques-uns des noms commerciaux et des noms de marque les plus courants utilisés par les principaux producteurs et sociétés de formulation de pesticides. Elle a été dressée à partir de l'information fournie par la version MeisterPro du guide des produits chimiques agricoles (dictionnaire électronique des pesticides), éditions 2001. Les noms français des matières actives ont été vérifiés sur l'Index phytosanitaire ACTA, 2003.

Classe I a

Nom courant

Utilisation[31]

Nom commercial et nom de marque

acétate phénylmercure

FTS

-

aldicarbe

I-S

Aldicarbe, Témik, Sanacarb

brodifacoume

R

Brobait, Forwarat, Havoc, Micedie, Mr. Morton, Nofar, Sorexa, etc.

bromadiolone

R

Acilone, Atila Pellets Bromalone, Killrat, Lafar, Obamice, etc.

brométhaline

R

Vengeance

captafol

F

Santar, Foltaf

chloréthoxyfos

I

Fortress

chlorure mercurique

F-S

-

chlorméphos

I

Dotan, Sherman

chlorophacinone

R

Actosin, Lepit, Dicusat, Trokat Bait, Ramucide, Ratomet, Raviac, Topitox, etc.

cyanire de calcium

FM

-

difénacoum

R

Frunax-DS, Neosorexa, Sorexa

diféthialone

R

-

diphacinone

R

Diphacin, Promar, Ramik, Tomcat, etc.

disulfoton

I

Ekatin, Disyston, Bay 19639, Disultex, Disulfoton P10, etc.

EPN

I

-

éthoprophos

I-S

Mocap, Fertiprophos, Vimoca, Rifenfos

flocoumafen

R

Storm, Stratagem, Kukbo Coumafen

fluoroacétate de sodium

R

-

fonofos

I-S

Dytonato

hexachloro-benzène

FTS

Bent-cure, Bent-no-more, No Bunt

mévinphos

I

Phosdrin, Duraphos, Mévidrin

parathion

I

Alkron, Ekatox, Folidol, Rhodiatox Paration Métilico, Chimac Par H, Pox Konz, Woprophos, Alleron, Aphamite, Corothion, Etilon, Orthophos, Panthion, Paramar, Phoskil, Soprathion, Stathion, Fighter, etc.

parathion-méthyl

I

Cékuméthion, Fulkil, Métacide, Bladan M, Folidol M, Métacide, Amithion, Agrodol, Paration Métilico, Agro-Parathion, Vitaméthion, Penncap-M, Folidon, Dévithion, Dhanudol, Dhanumar, Pox M20, Metpar-200, Fosforin'M, Bration, Méthion, Kildot, Korthion, Parathol, Faast, Dipathio M, Vegfru Klofos, Probel MP-35, Proficol, Woprophos- M, Parasul, Gearphos, Métaphos, Partron M, Tekwaisa, etc.

phorate

I

AC 3911, Granutox, Thimet, Agrophor, Frotox, Dhan, Chimifor, Pestophor, Chim, Tuskar, Phoril, Kurunai, etc.

phosphamidon

I

Dimecron, Phosron, C 570, Fosfamid, Alfamidon, Chemphos, Devimidon, Phos-All, Pradhan, Mitekron, Midon, Phos-Sul, etc.

Sulfotep

I

Bladafum, Dithio, Thiotepp

tebupirimfos

I

-

terbufos

I-S

Plydax, Contrave, AC 92100, Turbolux, Contraven, Counter, Biosban, Pilarfox, Terborox, Tertin, Fortune-T1, etc.

acroléine

H

Aqualine Magnacide

alcool allyle

H

-

arséniate de calcium

R

Spra-cal, Turf-Cal

Classe I b

arséniate de plomb

I

Gypsine, Soprabel, Afos

arséniate de sodium



azinphos-éthyl

L

Arsénipron L, Prodalummol Double

azinphos-méthyl




I

Bay 16259, Gusathion, Sépizin L, Crysthion


I

Azimil, Azinugec, Carfene, Métazintox, Sépizin M, Pancide, Gusathion, Guthion Azinfosmétil, Agrothion, Chimithion P.B., Crysthyon, Cotnion'H, Azin, Azition, Mezyl, Probel G-20, etc.

blasticidine-S

F

Bas-S

butocarboxim

I

-

butoxycarboxim

I

Plant Pin, Co 859

cadusafos

N, I

Apache, Taredan, Rugby

carbofuran

I

Carbodan, Carbosip, Yaltox, Rampart, Furacarb, Vitafuran, Curaterr, Diafuran, Chemfuron, Fertifuran, Furasun GR, Carbo-Tox, Carboter, Damira, Caribo, Curasol, Fury, Volfuran, Furadan, Woprofuran, Buraon, Furasul, Thodfuran, etc.

chlorfenvinphos

I

Birlane, Supona, Stéladone

3-chloro-1,2-propadéniol

R

-

coumaphos

AC, MT

Asuntol, Co-Ral, Penzin

coumatétralyl

R

Racumin, Kukbo Stunt

cyanure de sodium

R

Cyanogas A

zeta-cyperméthrine

I

-

déméton-S-méthyl

I

Métasystox, DSM, Mifatox, Métaphor

dichlorvos

I

Aminatrix, Canogard, Dedevap, Mafu, Acivap, Agrona, Cazador, Agro-DDVP, Dichlorate, Vitavos, Ouo, Cekusan, Nuvachem, Devikol, Domar, Didivane, Foravap, Didifos, Hercon Vaportape II, Hilvos, Kilvos, Koruma DDVP, Stevie, Novos, Midiltipi DDVP, D.D.V. Paz, Vantaf, Woprylphos, Rupini, Dadasul, De De Vap, Tazusa, etc.

dicrotophos

I

Bidrin, Dicron, Ektafos

dinoterb

H

Herbogil

DNOC

I-S, H

Hercynol, Trifinox, Polartox, etc.

édifenphos

F

Blastoff, Hinosan, Bay 78418, Edisan, Vihino

éthiofencarb

I

Croneton

famphur

I

-

flucythrinate

I

Cybolt, Cythrin, Pay-Off, Fluent

fluoroacétamide

R

Rhodex, Fluorakil, Navron, Yanock

formétanate

AC

Carzon, Dicarzol

furathiocarb

I-S

Deltanet, Promet

Heptenophos

I

Hoe 02982, Hostaquick, Ragadan

Isazofos

I-S

Miral, Triumph, Victor

isofenphos

I

Bay 12869, Oftanol, Lighter

isoxathion

I

Karphos, E-48

mécarbame

I

-

méthamidophos

I

Tamaron, Monitor, Bay 71628, Tam, Sinator, Amiphos, Général, Métamidofos, Agromon, Vitaphos, Nuratron, Sherman, Tamanox, Erkuron, Matón, Amidor, KASA, Métalux, Métaron, Métafós, Méthamidopaz, Woprotam, Thodoron, Vétaron, etc.

Supracide, Supra, Supradate, Datiméthion, Médacide, Bumerang, Ultracidine, etc.

méthidathion

I

Draza, Mesurol

méthiocarbe

I

Flytec, Dupont 1179, Kipsin, Lannate, Aldebaran, Acinate, Metholate, Avance, Dumil, Dunet, Memilene L, Lanox, Fertiomyl, Matador, Dynamil,

méthomyl

I

Lanomac, Lanomed, Methopaz, Metopron, Méthylan, Agrinate, etc.

Azodrin, Nuvacron, Susvin, Aminophos, Monoglen, Monocrotofos, Monacron,

monocrotophos

I




Aimocron, Monochem, Devimono, Monodhan, Crisodrin, Foradrin, Hukron, Atom, Agrodrin, Inisan, Kilphex, Hazodrex, Luxafos, Monofos, Azakron, Milphos, Agrophos, Cropaphos, Monolex Lucadrin, Croton, Woprotect, R C Pos, Monosul, Thodocron, Vacron, etc.

nicotine

I

Nico Soap

ométhoate

I

Folimat, Modern, Le-mat

oxamyl

I

Blade, Vydate

oxydéméton-méthyl


Aimcosystox, Anthonox, Metasystox R, Oxydemetchem, Dhanusystox, MSR2, Mesh

oxyde mercurique

O

-

paris green



pentachlorophénol

L

-


I,F,H

Pentacon, Sinituho, Penchloral

phosphure de zinc

R

Deviphos, Fastkill, Zinphos, Fokeba, Phosvin, etc -

pindone



pirimiphos-éthyl

R

-

propaphos

I

Solgard, Primicide

propétamphos

I

Kayaphos

strychnine

I

Catalyst, Blotic, Safrotin, Séraphos


R

-

téfluthrine

I-S

Attack, Forca, Forza, Force, Komet

thallium sulfate

R

-

thiofanox

I-S

Décamox, Dacamox

thiométon

I

Ekatin, Bay 23129, Thiotox

triazophos

I

Hoe, Hostahion, Able, Fulstop, Triumph, Trelka, Trihero, Try, Sutathion, Perfect, Tries

vamidothion

I

Kilval, Trucidor

warfarine

R

Dicusat E, Luxarin, Ramorin 2, Woprodenticide, Warfotox, Cov-R-Tox, Rodex, Tox-Hid

Annexe 1B: Listes de contrôle pour l'évaluation environnementale

Tableau 1. Cultures: Pratiques pouvant entraîner des risques pour l'environnement. Impacts négatifs possibles, mesures d'atténuation et indicateurs pour leur contrôle

IMPACTS

MESURES D'ATTÉNUATION

INDICATEURS POUR LEUR CONTRÔLE


Cultures annuelles avec labour:

Érosions éolienne et pluviale dues au labour.
Erosion pluviale due à la pente.
Perte de fertilité des sols.

Agriculture de conservation basée sur des pratiques intégrées telles que les cultures sans labour ou le travail minimum du sol, la rotation des cultures et la couverture permanente du sol (pour plus de détails voir le site Web de la FAO sur l'agriculture de conservation:
http://www.fao.org/ag/ags/AGSE/Main.htm).
Culture en bande ou en lignes de niveau, par i) semis direct, par exemple en plaçant les semences du cacaoyer mère dans les sillons, ou ii) en plantant en lignes de niveau avec des graminées (de préférence indigènes).
Diguettes en terre, cordons pierreux, terrasses en lignes de niveau (en utilisant des pierres, des troncs, etc.).
Protection des parcelles cultivées avec des clôtures, des bordures de graminées et des brise-vent.

Changements dans la longueur des racines.
Accumulation de limon/sable aux pieds des arbustes, des piquets et clôture, ainsi que dans les étendues d'eau en aval.
Profondeur des rigoles et des ravines.
Changements dans les rendements et la production totale.
Changements de la capacité de rétention des sols.
Données sur la charge en sédiments des rivières et des barrages si elles sont disponibles dans une station hydrologique voisine.

Cultures de céréales à la houe:

Diminution de la fertilité des sols et prolifération des mauvaises herbes dues au raccourcissement des jachères.
Érosion pluviale due à la pente.

Rallonger les jachères.
Utiliser un compost ou un engrais vert (légumineuse) en rotation avec les cultures de céréales (par exemple, le mucuna en rotation avec le maïs améliore le rendement du maïs, protège le sol de l'érosion et de l'évaporation, et empêche le développement des mauvaises herbes; de plus, les résidus de récolte représentent un excellent fourrage).
Cultures associées avec des légumineuses arbustives ou annuelles.
Jachères améliorées avec des cultures de légumineuses.

Changements du contenu en humus des sols.
Changements de la longueur des racines.
Profondeur des rigoles ou des ravines.
Changements dans les rendements et la production totale.
Données sur la charge en sédiments des rivières si elles sont disponibles dans une station hydrologique voisine.
Apparition ou disparition des mauvaises herbes.

Monoculture:

Proliférations des ravageurs.
Contamination des sols et de l'eau résultant de l'utilisation intensive de pesticides.
Appauvrissemet des sols.
Contamination de l'eau résultant d'une utilisation intensive d'engrais.

Diversification des pratiques culturales, cultures associées, cultures relais.
Rotation des cultures.
Gestion intégrée des ravageurs (GIR): voir ci-dessous.
Culture des espèces fixatrices d'azote (c'est-à-dire des légumineuses qui fixent l'azote dans le sol).
Utilisation d'engrais verts.

Apparition ou disparition des ravageurs.
Pratiques de gestion des ravageurs, avec utilisation d'un certain niveau de pesticides.
Surfaces de sol nu.
Changements de la longueur des racines.
Profondeur des rigoles et des ravines.
Changements dans les rendements.
Données sur la charge en sédiments des rivières si elles sont disponibles dans une station hydrologique voisine.

Utilisation de pesticides:

Contamination des sols et des eaux de surface et souterraines.
Apparition et/ou augmentation des cas d'intoxication parmi les ouvriers agricoles ou les populations rurales.
Apparition et/ou augmentation des cas de mortalité par contamination de la flore et de la faune sauvages, y compris des organismes bénéfiques tels que les vers de terre, les termites et les pollinisateurs.
Résidus de pesticides sur les cultures affectant la santé publique et les produits commercialisés.
Vieux stocks de pesticides devenant des déchets toxiques

Gestion intégrée des ravageurs (GIR) pour réduire la dépendance aux pesticides.
La GIR se réfère à la prise en compte de toutes les techniques disponibles de contrôle des ravageurs et à l'intégration des mesures appropriées qui découragent le développement de populations de ravageurs et maintiennent l'utilisation des pesticides et autres interventions à des niveaux économiquement justifiés minimisant ainsi les risques sur la santé humaine et sur l'environnement. La GIR met l'accent sur le développement de cultures saines toute en perturbant le moins possible les agroécosystèmes et en encourageant les mécanismes naturels de contrôle des ravageurs. Les techniques suivantes sont parmi celles qui peuvent être appliquées dans le cadre d'une approche de GIR: rotation des cultures, diversification des cultures, sélection de variétés résistantes aux ravageurs, contrôle biologique ou tout autre technique non chimique et, en dernier recours, utilisation sélective de pesticides. Pour plus de détails, voir le site Web sur la GIR http://www.fao.org/globalipmfacility/home.htm.
Lorsque l'utilisation de pesticides demeure nécessaire: substitution des pesticides extrêmement et moyennement dangereux à spectre large par des produits moins dangereux et plus spécifiques, et réduction de la concentration et du nombre de traitements à un minimum. Connaissance et mise en application de la législation sur les pesticides pour éliminer les produits et les traitements qui ne sont pas autorisés et pour assurer un conditionnement et un étiquetage appropriés.
Connaissance des produits, utilisation d'équipement de protection personnelle approprié durant la manipulation et le traitement, et utilisation correcte de l'équipement de traitement appropriés.

Directs:
Adoption des pratiques de la GIR.
Fréquence des cas d'empoisonnement et des problèmes chroniques de santé dus aux pesticides parmi les agriculteurs et les travailleurs utilisant ces produits.
Fréquence des problèmes de santé dus à la consommation de produits ou d'eau contaminés par des résidus de pesticides.
Qualité de l'eau des puits et résidus de pesticides dans les cultures alimentaires.
Changements dans les populations d'organismes bénéfiques, la vie sauvage et la flore.
Indirects:
Cours de formation sur ces sujets.
Personnes ayant été formées sur ces sujets.
Demande d'assistance technique sur ces sujets.
Vente de pesticides dangereux dans la zone.
Vente totale de pesticides dans la zone.

Utilisation d'engrais chimiques:

Dégradation de la qualité de l'eau souterraine par infiltration, résultant d'une utilisation inappropriée.
Développement excessif d'algues et de plantes aquatiques dans les pièces d'eau dû à l'utilisation d'engrais en amont, conduisant à une réduction de l'oxygène et finalement à la mort des poissons.

Connaissance des substances utilisées, stockage et utilisation corrects.
Réduction de l'utilisation des engrais ou substitution des engrais chimiques par le fumier ou autres engrais organiques.

Qualité de l'eau des puits (si des analyses sont réalisées).
Changements visibles de la flore aquatique dans les étendues d'eau en aval.
Nombre d'agriculteurs utilisant des engrais organiques.

Utilisation d'équipement:

Compaction des sols.
Érosion.

Agriculture de conservation (voir ci-dessus).

Formation de sols nus.
Changements dans la longueur des racines.
Accumulation de limon/sable aux pieds des arbustes, piquets et clôtures, ainsi que dans les étendues d'eau en aval.
Profondeur des rigoles et des ravines.
Changements dans les rendements.
Charge en sédiments des rivières si des données sont disponibles dans une station hydrologique voisine.

Brûlage des résidus de plantes dans les champs:

Salinisation des sols.
Erosion.

Arrêt du brûlage des résidus et adoption des techniques suivantes:

  • Couverture du sol avec les résidus de récolte;

  • utilisation des résidus pour produire de l'humus;

  • GIR pour contrôler les ravageurs et les maladies (voir ci-dessus);

  • vulgarisation agricole et recherche appliquée sur la prévention de la salinisation des sols.

Mortalité ou baisse de la productivité des plantes et des organismes du sol en raison de la salinité.
Changements de la longueur des racines.
Accumulation de limon/sable aux pieds des arbustes, piquets et clôtures, ainsi que dans les étendues d'eau en aval.
Profondeur des rigoles et des ravines.
Changements dans les rendements.
Charge en sédiments des rivières si des données sont disponibles dans une station hydrologique voisine.

Impacts sociaux dus aux changements dans l'utilisation des sols:

Compétition entre les différents utilisateurs pour l'utilisation des ressources en terres et en eau; entre agriculteurs et éleveurs pour l'utilisation des sources d'eau et des terrains les plus fertiles, par exemple.

Planification participative de l'utilisation des terres au niveau du village.
Création d'associations d'utilisateurs d'eau et formation de leur comité de gestion, etc.
Intégration agriculture/élevage (utilisation des résidus de cultures comme fourrage, utilisation du fumier comme engrais, etc.).

Nombre de plans d'utilisation des terres préparés.
Nombre de comités de gestion opérationnels.

Impacts des changements technologiques sur les femmes:

Impact des nouvelles cultures, des pratiques et des équipements sur la répartition traditionnelle du travail entre hommes et femmes.
Vulnérabilité élevée des femmes aux empoisonnements par pesticides.

Participation des femmes au développement des technologies et à leur adaptation.
Prise en compte des considérations homme/femme dans les formations, et attention portée à l'équilibre homme/femme chez les participants.
Accès des femmes aux services de vulgarisation agricole.
GIR -voir ci-dessus.

Nombre de femmes participant aux formations.
Changements dans l'utilisation des pesticides par les femmes et dans l'apparition de symptômes d'empoisonnements dus aux pesticides.


Tableau 2 - Élevage: Pratiques pouvant entraîner des risques pour l'environnement. Impacts négatifs possibles, mesures d'atténuation et indicateurs pour leur contrôle

IMPACTS

MESURES D'ATTÉNUATION

INDICATEURS POUR LEUR CONTRÔLE


Impacts du surpâturage

Compaction des sols, augmentation du ruissellement de surface et de l'érosion dus au surpâturage et au piétinement excessif.
Dégradation de la végétation et réduction des espèces les plus appétantes, en particulier autour des points d'eau.

Réduction des densités animales:

  • Réduction sélective des animaux dans les troupeaux;

  • rotation des pâturages, pâturage retardé;

  • diversification des exploitations (agrotourisme, par exemple).

Augmentation de la capacité de charge:

  • Gestion des pâturages et fertilisation;
  • productions fourragères supplémentaires;
  • compléments d'alimentation;
  • introduction d'arbres et d'arbustes fourragers.

Contrôle de l'érosion:

  • Cultures de couverture et semis direct;

  • gestion et traitement des résidus des cultures;

  • éviter le pâturage dans les zones fragiles.

Préparation de stratégies de survie à la sécheresse:

  • Indicateurs pour l'élevage;
  • abattoirs temporaires.

Pour plus de détails voir le site Web élevage, environnement et développement. http://www.fao.org/lead/.

Changements dans les surfaces des pâturages dégradés.
Dimension des «cercles de désertification» autour des points d'eau.
Changements dans la longueur des racines.
Accumulation de limon/sable aux pieds des arbustes, piquets et clôtures.
Profondeur des rigoles et des ravines.
Charge en sédiments des rivières si des données sont disponibles dans une station hydrologique voisine.
Populations et densités animales.
Changements dans la fréquence des mauvaises herbes.

Baisse des nappes phréatiques due à une extraction accrue de l'eau souterraine par l'intermédiaire des puits destinés aux animaux.
Contamination des eau souterraines par l'intermédiaire des puits pour les animaux.

Emplacement stratégique des sources d'eau.
Régulation de l'utilisation de l'eau: contrôle de l'utilisation des points d'eau, limitation de la capacité des puits, fermeture des sources d'eau permanentes durant la saison des pluies, couverture des puits, structures d'irrigation adaptées, comités de gestion des puits, etc.

Changements du niveau des nappes phréatiques des puits.
Qualité de l'eau des puits (si des analyses sont réalisées).

Déforestation pour la mise en place de pâturage

Perte de biodiversité.
Changements et pertes d'habitats naturels.

Systèmes sylvopastoraux pour la conservation de la biodiversité et la séquestration du carbone.
Diversification de l'exploitation.

Changements dans les surfaces de forêt et de pâturage.

Utilisation de produits pharmaceutiques et d'hormones (dans les concentrés alimentaires) et d'acaricides:

Contamination des produits animaux destinés à l'alimentation humaine.
Intoxication des travailleurs manipulant des produits destinés à tuer les tiques et/ou des personnes utilisant les bouteilles vides.
Contamination de l'eau par un stockage inapproprié des produits chimiques.
Résistance des tiques aux acaricides.

Préparation d'aliments équilibrés sur l'exploitation.
Choix des produits chimiques contre les tiques, des méthodes et du moment des traitements pour minimiser les impacts environnementaux (voir aussi tableau 1 sur l'utilisation des pesticides). Formation et sensibilisation des éleveurs et des bergers sur l'utilisation et la manipulation des acaricides et insecticides.

Analyse chimique des produits animaux destinés à la consommation humaine
Pour le contrôle de l'utilisation des produits contre les tiques voir tableau 1.
Qualité de l'eau des étendues d'eau (si des mesures sont réalisées).

Sélection animale:

Réduction de l'agrobiodiversité due au choix des races.
Nouvelles races moins adaptées aux conditions locales

Promotion des races locales.
Maintien de la variabilité à l'intérieur des populations.
Élevage non conventionnel (alpacas et lamas par exemple).

Proportion des races locales dans les populations de bétail.
Nombre de races élevées dans la zone.

Impacts sur la flore et la faune sauvages:

Accroissement de l'abattage d'animaux sauvages considérés comme des ravageurs ou des prédateurs.
Compétition pour les ressources en nourriture et en eau.
Augmentation des maladies.
Perte des habitats ou des voies migratoires.

Création de zones protégées.
Stratégies de gestion des pâturages minimisant l'impact sur la flore et la faune sauvages.
Agrotourisme.
Méthodes appropriées de contrôle des ravageurs et des prédateurs (par exemple, pièges au lieu de poisons; voir aussi le tableau 1 sur les pesticides).

Cas d'abattage d'animaux sauvages et de braconnage.
Nombre d'empoisonnements de prédateurs.
Dimension des zones protégées

Pollution à partir de déchets animaux:

Contaminations des eaux de surface et des eaux souterraines.
Problèmes d'odeur et de gaz à effet de serre.
Enrichissement des sols en éléments nutritifs.

Stockage et gestion corrects du fumier:

  • Réduction de l'utilisation de l'eau;

  • séparation des solides;

  • stockage correct jusqu'au moment de l'utilisation;

  • fermentation en anaérobie et production de biogaz

Application de fumier sur les sols à des doses recommandées. Utilisation de variétés à haut rendement.

Qualité de l'eau des rivières.
Proportion des agriculteurs ayant des installations de stockage du fumier.
Volume de biogaz produit.
Concentration en éléments nutritifs du sol (N, P, K). Changements dans les rendements des cultures.

Impacts sociaux:

Changements sociaux et culturels dus au passage du nomadisme/transhumance à l'élevage en étable.

Accès du pastoralisme itinérant aux soins vétérinaires et autres services.
Consultation de toutes les communautés concernées.
Reconnaissance des droits d'usage et des pratiques traditionnelles.



Tableau 3. Petites infrastructures d'irrigation: Pratiques pouvant entraîner des risques pour l'environnement. Impacts négatifs possibles, mesures d'atténuation et indicateurs pour leur contrôle

L'irrigation à petite échelle peut se faire par gravité à partir de rivières, par utilisation de petits réservoirs ou de l'eau souterraine (puits profonds ou peu profonds).

IMPACTS

MESURES D'ATTÉNUATION

MONITORING INDICATORS


Construction d'infrastructures d'irrigation:

Réduction du débit minimum des rivières affectant la flore et la faune aquatiques et réduisant la disponibilité en eau en aval.
Changements dans le courant naturels des rivières.
Destruction des sols et des boisements le long des rivières où l'eau est prélevée (prélèvement pour l'irrigation), entraînant de l'érosion le long des berges.
Drainage vertical dû à une grande concentration des puits pompant dans l'eau souterraine et entraînant la baisse de la nappe phréatique.

Emplacement approprié et planification participative, incluant des études sur les disponibilités en eau.
Participation de la communauté à la conception et à la construction (visites avec les agriculteurs et évaluation participative rapide [EPR]) et création d'associations d'utilisateurs d'eau avant la construction.
Conception des travaux de façon à minimiser la nécessité de changer le courant naturel des rivières.
Conservation des sols.
Contrôle du forage de nouveaux puits.
Réduction de la densité des puits ou limitation de la capacité de pompage (dans le cas de sols détrempés, un drainage vertical peut devenir nécessaire pour faire baisser le niveau de la nappe phréatique).

Changements dans le niveau des lacs et des rivières.
Changements dans les prises de poissons des zones aquatiques affectées.
Surface de berges exposées.
Baisse de l'eau dans les puits.
Changements de la longueur des racines.
Accumulation de limon/sable aux pieds des arbustes, piquets et clôtures.
Profondeur des rigoles et des ravines.
Charge en sédiments des rivières si des données sont disponibles dans une station hydrologique voisine.

Exploitation des systèmes d'irrigation:

Réduction du débit minimum des rivières, mettant en danger la flore et la faune aquatique et réduisant la disponibilité en eau en aval.
Sols détrempés (remontée de la nappe phréatique) dus à une mauvaise efficacité du système irrigation.
Surexploitation de l'eau souterraine par les puits entraînant un abaissement de la nappe phréatique.
Salinisation ou alcalinisation des sols.
Érosion.
Dégradation de la qualité de l'eau des réservoirs ou des bassins de réception (développement d'algues, d'herbes aquatiques, etc.).
Augmentation des maladies transmises par l'eau.
Transmission de maladies par des eaux d'irrigation contaminée.
Conflits résultant de l'utilisation de l'eau et des terres irriguées.
Production non durable des cultures et utilisation excessive de pesticides entraînant une contamination de l'eau et une diminution des retours sur investissement des périmètres irrigués.

Contrôle des volumes d'eau pour l'irrigation, afin de respecter les débits minimums et les capacités aquifères.
Plans d'exploitation et de maintenance des infrastructures pour l'irrigation.
Vulgarisation agricole, formation et recherche appliquée sur la salinisation des sols et les problèmes qui lui sont liés (sols détrempés, alcalinisation, etc.).
Gestion des petits bassins versants.
Tests de qualité de l'eau d'irrigation, y compris le contrôle de la contamination due aux pesticides.
Particulièrement pour les plus grands périmètres irrigués: bonne gestion de l'irrigation, c'est-à-dire utilisation plus efficace et plus rationnelle de l'eau d'irrigation par: a) une bonne adéquation entre la demande et la fourniture d'irrigation afin de limiter les déperditions et d'augmenter l'efficacité de l'irrigation; b) un drainage si l'eau est de bonne qualité, et c) l'entretien des canaux pour empêcher des déperditions d'eau et réduire l'inefficacité due aux dépôts et aux mauvaises herbes.
Formation en santé et hygiène.
Protection des canaux des divagations animales.
Consultation de toutes les communautés concernées, établissement de comité de gestion, etc.
GIR - voir tableau 1.

Changements dans le niveau des lacs et des rivières.
Changements dans les prises de poissons des zones aquatiques concernées.
Baisse de l'eau dans les puits.
Volume d'eau utilisé à l'hectare.
Changements visibles de la qualité de l'eau des bassins de réception.
Qualité de l'eau des puits (si des mesures sont réalisées).
Changements dans la surface des terres stériles.
Changements dans la longueur des racines.
Accumulation de limon/sable aux pieds des arbustes, piquets et clôtures.
Profondeur des rigoles et des ravines.
Mortalité ou baisse de la productivité des plantes et des organismes du sol en raison de la salinité.
Alcalinité: augmentation du pH du sol.
Nombre de plans d'exploitation et de maintenance.
Nombre de plans de gestion de petits bassins versants.
Changements dans le niveau des maladies transmises par l'eau.
Nombre de conflits graves dus à l'utilisation des terres.
Résidus de pesticides dans l'eau.
Pratiques de gestion des ravageurs et niveaux d'utilisation des pesticides.


Tableau 4. Agroindustrie: Pratiques pouvant entraîner des risques pour l'environnement. Impacts négatifs possibles, mesures d'atténuation et indicateurs pour leur contrôle

IMPACTS

MESURES D'ATTÉNUATION

INDICATEURS POUR LEUR CONTRÔLE


Agroindustrie:

Contamination des eaux de surface et souterraines à partir de déchets liquides.
Surexploitation des eaux de surface et souterraines.
Pollution de l'air.
Pollution sonore et pollution olfactive.
Contamination des produits par des pesticides en raison d'un contrôle inapproprié des ravageurs après récolte.

Localisation de l'agroindustrie dans des zones où la fourniture d'eau peut être assurée et qui sont équipées de systèmes de traitement des eaux usées.
Réduction au minimum de l'utilisation de l'eau et des produits chimiques.
Promotion des processus de transformation à base de substances biodégradables.
Utilisation de technologies de production «propres».
Traitement des eaux usées et des émissions dans l'atmosphère.
Méthodes de protection acoustique dans les usines très bruyantes.
Contrôle non chimique des ravageurs après récolte.

Volume de l'eau utilisée.
Changements du niveau des lacs/rivières d'où l'eau est puisée.
Changements du niveau de l'eau des puits.
Changements visibles de la qualité de l'eau des bassins de réception.
Changements dans les prises de poissons des zones aquatiques concernées.
Qualité de l'eau des puits (si des mesures sont réalisées).
Pour les usines plus importantes (en plus de ce qui est indiqué ci-dessus):
Quantité et qualité des écoulements d'eaux usées.
Qualité des émissions d'air.
Plaintes concernant le bruit et les odeurs de la part des populations locales.
Analyse chimique des produits destinés à la consommation humaine.

Contamination de l'environnement due à l'accumulation de déchets solides, à l'introduction de déchets dangereux, et/ou à la décomposition de matériaux organiques.

Utilisation de déchets organiques comme engrais sur les sols agricoles et les pâturages.
Réduction des déchets solides par l'utilisation de technologies propres, le recyclage des résidus, etc.
Traitement et enlèvement des déchets solides en accord avec la législation sur la gestion des déchets solides.
Traitement et enlèvement appropriés des déchets dangereux (enfouissement réglementé).

Volume des déchets solides (non recyclés).
Volume des déchets organiques (non réutilisés).
Volume des déchets dangereux.
Qualité de l'eau des puits (si des mesures sont réalisées).
Enlèvement définitif des déchets (enfouissement réglementé ou non).

Pratiques hygiéniques défectueuses

Contamination des aliments produits

Normes hygiéniques strictes.
Contrôle de la qualité des produits.
Formation des employés.

Analyses chimiques et bactériologiques des aliments.

Consommation de bois de chauffage dans l'agroindustrie:

Déforestation près des agroindustries.
Incitation à la déforestation et à la vente aux agroindustries.
Pollution de l'air.

Utilisation de source d'énergie de remplacement.
Utilisation d'équipements efficaces sur le plan énergétique.
Utilisation des résidus agricoles comme combustibles.
Plantations de bois de feu (mais, voir tableau 5).

Volume de bois de chauffage utilisé par l'usine.
Dimension des surfaces de forêt dégradée autour de l'usine.

Changements dans les moyens d'existence

Diminution de la demande pour certains produits agricoles ou pour les produits de la petite agroindustrie.

Consultations et participations de l'ensemble de la communauté dans la préparation des projets.



Tableau 5. Petites exploitations forestières: Pratiques pouvant entraîner des risques pour l'environnement. Impacts négatifs possibles, mesures d'atténuation et indicateurs pour leur contrôle

Toute plantation d'arbres d'un hectare ou plus et toute opération de récolte en forêt doivent être conduits selon un plan de gestion simple approuvé. Chaque plan de gestion doit inclure des éléments de l'évaluation environnementale et doit prescrire un grand nombre de mesures d'atténuation présentées ci-dessous. Lorsque cela est possible, les petits opérateurs doivent être encouragés à se regrouper pour former des coopératives ou des associations/organisations de producteurs afin de réduire les coûts de gestion. La certification de la forêt, processus permettant de prouver que les produits forestiers proviennent de sources durables, doit être facilitée. Ce point est particulièrement important pour les produits destinés à l'exportation.

IMPACTS

MESURES D'ATTÉNUATION

INDICATEURS POUR LEUR CONTRÔLE


Plantations de forêt

Réduction ou perte de la biodiversité.
Érosion des sols durant la préparation des terres.
Sédimentation dans les rivières.
Compaction des sols.
Réduction du courant des rivières et abaissement des nappes phréatiques.
Contamination des sols due à l'utilisation d'herbicides et d'insecticides.
Augmentation de la fréquence des ravageurs et des maladies.
Incendies de forêt.

Éviter l'abattage dans les forêts indigènes.
Assurer une protection totale des habitats critiques
S'il n'existe pas d'échantillon représentatif de la végétation originelle en dehors de la plantation, créer une zone de protection (mise en défense) d'un échantillon représentatif (10 %) à l'intérieur de la plantation.
Planter dès que possible après la mise à nu des terres
Ne pas déboiser les pentes abruptes, instables ou les sols très sensibles à l'érosion et limiter la préparation du site à la saison sèche.
Si le labour est nécessaire, il doit être fait en suivant les lignes de niveau et en utilisant des tracteurs avec des pneus à basse pression.
Conservation des forêts en bordure de rivières (zones situées en bordure des rivières, des criques et des sources) plantées avec des espèces indigènes.
Conservation des terres humides et des marais.
Veiller à ce que les herbicides et insecticides soient utilisés à des doses correctes, à ce que les ouvriers aient reçu une formation pour leur utilisation et à ce qu'ils soient étroitement encadrés au cours de ces opérations.
Mélanger les espèces de la plantation.
Mettre en place un système de contrôle visuel simple des ravageurs et des maladies.
Nettoyer des zones de coupe-feu en cas d'utilisation de brûlage pour le nettoyage des terres et conserver une main-d'œuvre suffisante pour contrôler le feu.

Inspections/plans des champs.
Changements dans les populations des espèces indicateurs.
Zones protégées identifiées dans le plan de gestion.
Accroissement des zones sujettes à l'érosion et de la profondeur des rigoles et des ravines.
Charge en sédiments dans les rivières.
Présence de semelles de labour (c'est-à-dire que les éléments du sol/sous-sol se soudent entre eux sous l'effet d'agents tels que l'oxyde de fer et le carbonate de calcium, pour former une couche dure et imperméable).
Changements du niveau de l'eau et de la nappe phréatique pendant la saison sèche.
Plan de gestion et inspection aux champs.
Niveau de pollution de l'eau souterraine et des rivières.
Augmentation ou diminution de la fréquence des ravageurs et des dégâts sur les arbres.
Registres des feux

Utilisation d'espèces exotiques dans les plantations:

Changements de la structure des sols et perte de fertilité.
Réduction du débit des rivières et baisse des nappes phréatiques.
Risques accrus de ravageurs et d'insectes.

Si possible, n'utiliser les espèces exotiques que dans les systèmes d'agroforesterie et sylvopastoraux, et n'utiliser que des engrais organiques.
Conserver les forêts le long des rivières et sur les terres humides; utiliser des distances de plantation plus importantes entre les arbres.
Mettre en place des systèmes visuels simples du contrôle des ravageurs et des maladies.

Niveau d'éléments nutritifs dans la matière organique des sols et pH des sols.
Changements des niveaux d'eau dans les puits et des débits des rivières pendant la saison sèche.
Augmentation ou diminution du niveau de ravageurs et de maladies chez les plantes.

Récolte en forêt, produits ligneux et non ligneux:

Réduction ou perte de la biodiversité, particulièrement en zone de forêt naturelle.
Fragmentation des habitats et interruptions des couloirs biologiques.
Dégradation des forêts et des écosystèmes.
Installations humaines non contrôlées et déforestation.
Conflits avec les utilisateurs traditionnels.
Compaction des sols et érosions.
Sédimentation dans les rivières.
Chasse illégale et feux accidentels.

Les produits naturels de forêt doivent être récoltés selon un plan de récolte approuvé qui doit être préparé à partir de données de croissance et d'inventaires; l'exploitation forestière doit inclure la coupe avant récolte en grimpant dans les arbres, un diamètre minimum, un cycle approprié d'abattage, des coupes annuelles, un abattage directionnel, un tirage des troncs bien planifié et des zones de protection.
Identifier les habitats critiques et les interventions interdites, éviter les zones fragiles et préparer des chemins pour relier les couloirs.
Récolter selon les prescriptions du plan de gestion et posséder un certificat d'opération.
Dans les plantations, éviter les aires de végétation naturelle
Veiller à l'existence de droits de propriété reconnus et à la capacité/engagement de contrôler les implantations humaines.
Définir et sauvegarder les droits d'usage traditionnels dans le plan de gestion.
Utiliser des téléphériques à la place des routes.
Lorsque les routes représentent la seule possibilité, elles doivent être bien aplanies et construites selon des spécifications techniques adaptées aux conditions locales.
Minimiser les perturbations dans la canopée et les dégâts dans les étages inférieurs de la végétation grâce un meilleur alignement des chemins. Utiliser la traction animale.
Conserver les forêts le long des rivières et minimiser les perturbations dans la canopée et dans les étages inférieurs de la végétation.
Mettre en place des programmes d'éducation environnementale pour les travailleurs et les communautés forestières vivant à l'intérieur et autour de la forêt.
S'assurer qu'il existe une protection légale appropriée pour contrôler la chasse.

Plans de gestion approuvés et, si possible, certifications obtenues.
Inventaires pour contrôler les populations des espèces indicateurs.
Plans de gestion et registres des terrains.
Cas de nouvelles implantations illégales.
Existence de législations/institutions régulant les implantations humaines.
Plans de gestion.
Plans de gestion et observations sur le terrain. Indicateurs d'érosion (voir tableaux précédents).
Charge en sédiments dans les rivières.
Enquêtes sur la consommation de viande de forêt, inventaires des espèces et registres des feux de forêt.

Petites usines de transformation:

Pollution de l'air - dioxyde de carbone, monoxyde de carbone, fumées et poussières.
Pollution des sols et des eaux - produits pour l'extraction des écorces et pour la conservation du bois, additifs, sciure, charbon de bois, acides, goudrons, carburants et lubrifiants pour les véhicules.
Bruit.

Législation, contrôle des émissions, aspirateurs pour extraire la poussière, utilisation de l'énergie hydraulique.
Législation, bassins d'épandage, récupérateurs de carburant, récupération des déchets ligneux.
Législation, plans minutieux des sites, isolation, réduction des bruits.

Contrôle de la qualité de l'air.
Contrôle de la qualité des sols et des eaux.
Contrôle du niveau de bruit.
Plaintes des populations locales.

Forêts indigènes et populations dépendantes:

Changements dans les moyens de subsistance et dans l'identité culturelle.
Propagation de maladies infectieuses

Sélection minutieuse des sites afin d'éviter les aires indigènes, participation des populations indigènes dans la planification des projets, plans pour les peuples indigènes.

Consultations et ateliers avec les populations locales.
Registres médicaux.


Tableau 6. Écotourisme: Pratiques pouvant entraîner des risques pour l'environnement. Effets négatifs possibles, mesures d'atténuation et indicateurs pour leur contrôle

IMPACTS

MESURES D'ATTÉNUATION

INDICATEURS POUR LEUR CONTRÔLE


Terrains de camping et emplacements de feux sans mesures de protection appropriées:

Feux de forêt et de prairies

Construction de terrains de camping et d'emplacements appropriés pour les feux.
Réglementation, supervision et contrôle des activités touristiques.

Changements dans la fréquence et la sévérité des feux de forêt.

Construction de petites infrastructures (pistes, panneaux, terrains de camping, etc.):

Troubles de la vie sauvage.
Érosion associée à la construction de pistes.
Accroissement de la présence humaine dans les zones isolées qui peut conduire à l'exploitation illégale de bois ou à la conversion des terres

Emplacements appropriés afin d'éviter les zones écologiquement fragiles.
Plans pour partager les bénéfices de l'écotourisme

Changements dans le nombre d'animaux sauvages.
Profondeur des rigoles/ravines le long des pistes.
Cas d'exploitation illégale de bois ou de conversion des terres.
Cessions de formation pour les communautés locales.

Consommation non durable de la végétation, de la flore et de la faune sauvages et d'autres ressources naturelles:

Perte de biodiversité.
Perte de ressources naturelles.

Interdiction/limitation du tourisme dans les zones fragiles.
Limitation du prélèvement des plantes et d'autres ressources dans les zones protégées (en accord avec leurs règles de gestion, voir section E du Chapitre V).
Interdiction de la chasse ou du prélèvement de plantes et d'animaux en danger.
Interdiction/limitation du ramassage de corail et /ou du prélèvement d'autres espèces marines.
Sensibilisation des visiteurs et des guides.
Supervision et contrôle des activités touristiques.

Contrôle de la flore et de la faune sauvages.
Cas de chasse illégale.
Cas de ramassage de corail.
Dégradation/disparition de plantes, de coraux ou d'autres ressources.

Ordures:

Accumulation de détritus et d'ordures sur les lieux touristiques.

Équipements et service appropriés pour le ramassage des ordures.

Fréquence de cas d'ordures non ramassées sur les sites.

Impacts sociaux et économiques

Impact sur les communautés locales et indigènes.

Participation de ces communautés dans la préparation des projets. Plans pour le partage des bénéfices.

Consultation des parties concernées au cours de la préparation du projet.


Tableau 7. Aquaculture: Pratiques pouvant entraîner des risques pour l'environnement. Effets négatifs possibles, mesures d'atténuation et indicateurs pour leur contrôle

IMPACTS

MESURES D'ATTÉNUATION

INDICATEURS POUR LEUR CONTRÔLE


Production intensive et très intensive

Bassins de production: contamination des étendues d'eau en aval, en particulier lors de la vidange des bassins, due à une charge organique excessive accumulée dans l'eau et dans les sédiments du fond des bassins.
Risques accrus de maladies chez les poissons d'élevage en liaison avec le stress et finalement chez les populations sauvages voisines.
Nouvelles maladies bactériennes dues à l'utilisation d'aliments traités avec des médicaments.
Cages flottantes: pollution continue de l'eau autour et en dessous des cages lorsqu'elles sont en eau peu profonde.
Impact sur la faune locale dû aux évasions des cages.

Localisation appropriée des bassins et des cages afin d'éviter les pièces d'eau fragiles.
Distance entre les cages et profondeurs suffisantes afin de réduire l'impact sur les fonds.
Utilisation de réservoirs pour le traitement des effluents des bassins ou utilisation d'un système de recyclage des bassins pour traiter l'eau. Les systèmes clos (c'est-à-dire sans rejet d'effluents) sont préférables pour les productions intensives.
L'utilisation de vaccins est préférable à l'utilisation systématique d'antibiotiques et de produits chimiques (n'utiliser les produits chimiques et les médicaments que dans les cas extrêmes lorsque les symptômes de maladies sont visibles).
Utiliser des espèces présentes dans l'eau alentour afin d'éviter les impacts sur la biodiversité.

Changements de la qualité de l'eau à l'intérieur du système ou dans les étendues d'eau voisines.
Changements (dégradation) dans la flore et la faune du fond, dans le cas de cages flottantes.
Cas de maladie des poissons du système et dans les étendues d'eau avoisinantes; apparition de souches de bactéries résistantes aux antibiotiques.
Changements dans la composition des prises dans les étendues d'eau voisines.

Systèmes de production semi-intensifs et extensifs:

Fort taux de mortalité des espèces non concernées en raison de la collecte de larves de crevettes et d'alevins de poissons sauvages.
Destruction des mangroves et des terres humides pour la construction de bassins côtiers; exposition des sols aux acides et aux sulfates; érosion côtière accélérée en raison de la réduction des forêts de mangroves.
Salinisation des sols et des eaux souterraines par percolation des eaux salées.
Élimination/réduction des espèces locales due à l'introduction d'espèces exotiques pour l'élevage.
Introduction de maladies due au transfert/importation d'alevins et de larves.

Utiliser des couvoirs pour la multiplication d'alevins et de larves.
Utiliser des zones dénudées en bordure de mangrove et remplir les bassins par pompage et non pas par les marées; séparer les bassins de production pour éviter la création de barrières derrière les mangroves.
Eviter la construction de bassins dans les zones côtières proches des champs cultivés ou des puits. Utiliser, lorsque cela est possible, des feuilles de plastique pour éviter la percolation de l'eau à proximité des champs cultivés et des puits d'eau douce.
Mener des études sur l'impact potentiel sur la faune existante avant toute introduction d'espèces nouvelles dans des pièces d'eau ouvertes. Prendre les plus grandes précautions dans le cas d'introduction d'espèces de prédateurs. Améliorer la législation sur les introductions.
Mettre en quarantaine les alevins/larves et espèces introduites; utiliser des alevins/larves produits en couvoirs et certifiés exempts de maladies. Améliorer la formation des aquaculteurs et la législation sur les mouvements des alevins/larves et adultes.

Suivi des opérations de collecte d'alevins/larves, changements dans l'abondance des espèces et dans la composition des prises des pêcheurs.
Analyse des sols pour leur acidité potentielle avant la construction de bassins.
Accroissement mesurable de la salinité de l'eau extraite des puits côtiers près des fermes aquacoles.
Déplacement ou élimination d'espèces locales de poissons.
Fréquence d'épidémies ou de maladies pouvant être observées dans les fermes aquacoles ou les étendues d'eau environnantes.


Tableau 8. Petites routes d'accès rurales et ponts: Pratiques pouvant entraîner des risques pour l'environnement. Effets négatifs possibles, mesures d'atténuation et indicateurs pour leur contrôle

IMPACTS

MESURES D'ATTÉNUATION

INDICATEURS POUR LEUR CONTRÔLE


Impacts sur les sols et les étendues d'eau:

Compaction des sols pendant la construction.
Déstabilisation des pentes et des berges des rivières: glissements de terrain, effondrement des ravines et des fortes pentes, remblaiement avec des matériaux de déblai.
Dégradation de la végétation le long des berges de rivières, des bords de routes et des sites d'où les matériaux de construction ont été extraits.
Changements hydrauliques (augmentation du ruissellement et des inondations, des débits de diversion, modification des canaux).
Érosion due aux raisons ci-dessus.
Obstruction des drains, formation de poches d'eau stagnantes.
Envasement, sédimentation et dégradation des pièces d'eau.
Changements dans le niveau des nappes phréatiques.
Contamination et risques sanitaires dus au pétrole et aux déchets dangereux.
Poussière et bruits au cours de la construction et de l'utilisation.

Sélection minutieuse des itinéraires et des sites pour éviter les fortes pentes et les rivières à faible débit, minimisant l'abattage d'arbres, le nombre de traversées de cours d'eau et la perturbation des écoulements d'eau.
Conception soigneuse pour minimiser les impacts des traversées de cours d'eau, pour équilibrer les remplissages et les évacuations et pour éviter la création de pentes trop abruptes.
Zones tampons entre les routes et les étendues d'eau.
Construction durant la saison sèche.
Veiller à l'utilisation de normes de construction appropriées (protection des sols durant la construction, remise en état des sites et réhabilitation).
Drainage approprié et fossés d'infiltration.
Stabilisation des surfaces vulnérables: terrassement des pentes, murs/bassins de retenue, entassement de pierres, gabions, murs de treillis, etc.
Replantation (avec des espèces indigènes) dès le début de la construction.
Enlèvement des carburants et des matériaux dangereux.
Contrôle des poussières par l'eau et par d'autres moyens.

Changements dans les surfaces des pentes dénudées/longueur des berges exposées.
Nombre de cas de glissements de terrain affectant le trafic.
Changements dans la longueur des racines.
Accumulation de limon/sable aux pieds des arbustes, des poteaux et des clôtures.
Profondeur des rigoles et des ravines.
Changements dans les rendements des champs voisins.
Débits et charges en sédiments dans les rivières, si les données sont disponibles dans une station hydrologique voisine.
Changements visibles de la qualité de l'eau des étendues d'eau avoisinantes.
Changements dans la hauteur d'eau des puits.
Changements dans les prises de poissons des étendues d'eau concernées.
Changements dans le niveau des maladies associées à l'eau.

Accès aux zones précédemment isolées:

Restriction des couloirs biologiques, obstacles au déplacement libre de la faune sauvage.
Perturbation ou destruction de la flore et de la faune sauvages, animaux tués sur les routes.
Perte, fragmentation et perturbation des habitats naturels (y compris aquatiques).
Perturbation des zones protégées, menace sur les espèces en danger.
Augmentation des feux de forêt en raison d'une activité humaine accrue.
Chasse illégale, voir tableau 5.
Déforestation et perte de biodiversité dues à une exploitation accrue de la forêt, au tourisme et à la conversion de forêt en pâturages ou champs cultivés.

Sélection minutieuse des itinéraires et des sites pour éviter les habitats importants et fragiles, et les zones protégées.
Conservation des couloirs naturels.
Création de passages pour les animaux sous et sur les routes, clôtures.
Pas de construction durant la période de reproduction.
Sensibilisation et formation des communautés rurales sur l'utilisation durable des zones boisées et de leurs ressources.
Surveillance et contrôle à la fois par les communautés locales, la police et les autorités responsables de la faune et de la flore.
Mise en place et entretien des pare-feu.
Élimination des matériaux inflammables dans les constructions.
Programmes d'éducation pour réduire la fréquence des feux.
Création de zones protégées.

Changements dans le nombre des animaux sauvages.
Changements dans les prises de chasse/pêche.
Taux d'extraction de bois de construction.
Cas d'exploitation illégale de forêts et de conversions de terres.

Impacts sociaux:

Perte de bâtiments, de propriétés ou de moyens économiques de subsistance.
Impact des accidents de la circulation et de la transmission des maladies le long des routes sur la santé humaine.
Dégradation des sites historiques/culturels.
Changements sociaux chez les communautés isolées en raison de nouvelles routes.
Impact sur les populations indigènes.

Sélection soigneuse des itinéraires afin d'éviter des dommages économiques, des pertes de terres de populations indigènes et de sites culturels, etc.
Mesures de sécurité: réglementation, signalisation, visibilité, limitation de vitesse, etc.
Mesures spéciales pour protéger les sites culturels.

Accidents de la circulation. Cas de maladies


Tableau 9. Investissements dans de petites infrastructures sociales: Pratiques pouvant entraîner des risques pour l'environnement. Effets négatifs possibles, mesures d'atténuation et indicateurs pour leur contrôle

IMPACTS

MESURES D'ATTÉNUATION

INDICATEURS DE LEUR CONTRÔLE


Adduction d'eau et systèmes d'assainissement:

Contamination des eaux de surface et souterraines sur site ou en aval à partir des eaux usées.
Baisse de la nappe phréatique due à une surexploitation.
Création de poches d'eau stagnante.
Odeurs déplaisantes.
Dégradation du sol de surface et de la végétation.
Perturbation des habitats naturels, de la flore et de la faune sauvages.
Augmentation des maladies transmises par l'eau.

Études d'implantation pour éviter les sites fragiles.
Consultation et participation de toutes les communautés concernées.
Plans régionaux d'utilisation des eaux.
Distance minimale aux habitations et aux champs.
Drainage correct.
Systèmes de retraitement des eaux usées: bassins de décantation, filtres, systèmes d'aération, raccordement à un système d'égout plus important.
Technologies pour le contrôle des odeurs.
Protection du sol et de la végétation pendant la construction, stabilisation (replantation, par exemple).
Plans d'opération et d'entretien, et formation.
Protection contre les troupeaux.
Analyses de la qualité des eaux.
Formation en matière d'hygiène.

Changements dans la hauteur d'eau des puits.
Qualité de l'eau des puits (si des analyses sont réalisées).
Changements visibles de la qualité de l'eau dans les bassins de réception.
Dimensions des surfaces de végétation dégradée sur les sites.
Nombre de plans d'opération et d'entretien, et de plans régionaux d'utilisation des eaux réalisés.
Cas de maladies.

Ramassage/enlèvement des ordures:

Pollution des eaux de surface et souterraines à partir des enfouissements.
Fumées, brumes et particules dues au brûlage des ordures (y compris leur impact sur la santé humaine).
Odeurs déplaisantes.
Contamination et risques pour la santé dus aux déchets dangereux.
Transmission de maladies.
Conditions de vie désagréables près du site

Études d'implantation (incluant aussi les besoins en transport).
Conception correcte des systèmes de ramassage et d'enlèvement.
Étalement et couverture des ordures sur le site enfouissement, brûlage interdit ou réduit au minimum.
Systèmes séparés de ramassage pour les déchets médicaux ou dangereux.
Plans d'opération et d'entretien, et formation.
Procédures de sécurité et formation.

Qualité de l'eau des puits (si des analyses sont réalisées).
Changements visibles de la qualité de l'eau dans les bassins de réception.
Nombre de plans d'opération et d'entretien réalisés.
Enfouissements illégaux.
Cas de brûlage des ordures.
Cas de maladies.

Construction de bâtiments (dispensaires, etc.):

Contamination des sols et des eaux à partir des déchets de bâtiments.
Dégradation de la végétation sur site et le long des routes d'accès.
Poussière et bruit durant la construction.
Perturbation des habitats, de la flore et de la faune sauvages.
Contamination de l'eau à partir de sanitaires mal conçus.
Contamination du sol par accumulation de déchets solides.
Contamination et risques sanitaires à partir de déchets médicaux.
Accidents en cours de construction.

Implantation adéquate et sélection des routes d'accès.
Protection de la surface du sol et de la végétation durant la construction.
Contrôle de la poussière par l'eau ou par d'autres moyens.
Contrôle et nettoyage quotidien des sites de construction.
Mise à disposition de systèmes de ramassage des ordures et d'assainissement appropriés durant la construction et l'exploitation.
Installations séparées pour le ramassage de déchets dangereux.
Attention particulière portée au drainage.
Mesures et procédures de sécurité.

Qualité de l'eau des puits (si des analyses sont réalisées).
Changements visibles dans la qualité de l'eau des bassins de réception.
Dimensions des surfaces de végétation dégradée sur site.
Cas de maladies et d'accidents.



[19] On entend par zones très sensibles des sites écologiques tels que les surfaces en forte pente (plus de 10 pour cent), la végétation le long des rivières, la végétation autour des sources, les habitats critiques des espèces locales, etc.
[20] Toutefois, dans le cas de la culture biologique du café, la catégorie A ne s'applique que si le producteur n'utilise pas de méthodes de transformation du café humide, qui peuvent entraîner des pollutions de la rivière en aval.
[21] On entend par récolte durable le prélèvement de plantes ou d'autres ressources de la forêt qui n'affecte pas la disponibilité de ces ressources à long terme et qui n'endommage pas l'intégrité écologique de la forêt.
[22] Les produits forestiers non ligneux (PFNL) comprennent les produits utilisés avec ou comme nourriture (fruits, champignons, noix, herbes, épices, cacao, miel et animaux chassés pour leur viande), les fibres (telles que le rotin), le caoutchouc, les résines, les gommes et les produits animaux ou végétaux utilisés comme médicaments, cosmétiques ou autres utilisations culturelles. Ils peuvent être cueillis à l'état sauvage ou produits dans des plantations forestières, dans des systèmes agroforestiers ou sur des arbres en dehors des forêts. Les PFNL sont vitaux pour la subsistance quotidienne des communautés dépendant des forêts; ils contribuent aussi à la subsistance et à l'économie commerciale locale des autres communautés rurales. Quelques PFNL sont aussi commercialisés à grande échelle (le liège, par exemple).
[23] Source: Jain, Urban et Balbach: Evaluation environnementale. MacGraw-Hill, 1993, p.90/373.
[24] Systèmes de cultures permanentes associées à des arbres (isolés sous forme de blocs ou de plantations, qu'il s'agisse d'espèces fruitières ou d'espèces destinées aux bois de charpente ou à la production d'autres produits forestiers).
[25] On entend par zones écologiquement très sensibles des sites tels que les surfaces en pente forte (pentes supérieures à 10 pour cent), la végétation le long des rivières, la végétation autour des sources, les habitats critiques des espèces locales, etc.
[26] Source: directives environnementales de la Banque mondiale pour les fonds sociaux; D. Graham et al., 1998).
[27] A moins d'être conduites dans le cadre d'un plan de gestion adapté, approuvé par une institution environnementale compétente, ces activités peuvent être contre-productives.
[28] Voir note 25
[29] Forêts naturelles originelles, non touchées par l'homme.
[30] Achat et utilisation de pesticides classés comme extrêmement dangereux (classe Ia) et très dangereux (classe Ib) par l'Organisation mondiale de la santé (voir Tableau 1).
[31] AC = acaricide, FM = produit pour la fumigation, F = fongicide, FTS = fongicide pour le traitement des semences, H = herbicide, I = insecticide, L = larvicide, MT = miticide, N = nématocide, A = autre utilisation pour les pathogènes des plantes, R = rodenticide, -S = traitement des sols.

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