Une liste indicative des types d'investissements qui devraient être inclus dans les quatre catégories d'impacts environnementaux décrites au Chapitre IV est présentée ci-dessous.
Cette liste ne doit être considérée que comme un guide permettant l'évaluation de chaque projet, sans perdre de vue les caractéristiques et les mérites propres de chacun d'entre eux. Il est recommandé qu'avant de commencer à utiliser RuralInvest, le conseiller expert en environnement fasse des recherches sur la façon d'appliquer ces catégories à la région du projet. Il est aussi fortement recommandé qu'un programme de formation et d'assistance technique en évaluation environnementale soit préparé et exécuté, afin d'améliorer la compréhension des techniciens de terrain de la signification de ces catégories. Ceci permettra aux techniciens d'être capables de proposer eux-mêmes des modifications à cette classification afin d'assurer la prise en compte des systèmes de productions locaux et donc l'incorporation des mesures appropriées d'atténuation de l'impact environnemental dans la préparation du projet.
Catégorie A
C'est la catégorie des projets pour lesquels on ne prévoit aucun effet négatif (ou très peu) sur l'environnement et qui, par conséquent, ne nécessitent aucune mesure d'atténuation des effets sur l'environnement:
- activités de conservation des sols dans le but d'améliorer la productivité des terres, et donc d'éviter la conversion de la forêt en terre cultivée ou pâturage;
- expérimentations contrôlées (agriculture/pastoralisme/foresterie) de recherche et de démonstration en petites parcelles, sauf dans les zones très sensibles[19];
- agriculture biologique à petite échelle[20];
- mise en place de cultures permanentes sans utilisation de pesticides sous le couvert végétal des forêts;
- récolte durable[21] de produits forestiers non ligneux[22];
- construction d'entrepôts ruraux, dans le cas de mise en place de petits centres de collecte pour le stockage des grains ou d'autres produits agricoles, de magasins communautaires et de structures pour le séchage des récoltes;
- initiatives pour intégrer la gestion des petits bassins versants;
- initiatives à petite échelle pour la conservation et l'utilisation durable de la biodiversité.
Catégorie B
Les projets pouvant avoir des impacts négatifs sur l'environnement qui peuvent être facilement atténués appartiennent à cette catégorie. Dans ce cas, il est nécessaire de procéder à une identification détaillée des impacts environnementaux possibles et des mesures d'atténuation qui doivent être intégrées à la proposition de projet (voir section D du Chapitre IV):
- activités agricoles et/ou pastorales à petite et moyenne échelle dans les zones ne présentant pas, ou présentant peu, de contraintes en termes de pente (c'est-à-dire terres cultivées sur des pentes ne dépassant pas 6 pour cent)[23], de présence de roches, de drainage, de profondeur des sols, de disponibilité en eau et/ou de fertilité des sols;
- agroforesterie associée aux cultures annuelles dans les zones avec peu de contraintes de pentes (c'est-à-dire, terres cultivées sur des pentes ne dépassant pas 6 pour cent), de présence de roches, de drainage, de profondeur des sols, de disponibilité en eau et/ou de fertilité des sols;
- agroforesterie associée à des cultures pérennes[24] dans des zones présentant des contraintes moyennes en termes de pentes (c'est-à-dire, pentes ne dépassant pas 10 pour cent), de présence de roches, de drainage, de profondeur des sols, de disponibilité en eau et/ou de fertilité des sols;
- construction ou réhabilitation de petites infrastructures d'irrigation, pour des surfaces n'excédant pas 50 hectares;
- gestion de pâturages sur des lieux de pâturage naturel;
- foresterie communautaire;
- réhabilitation des forêts déboisées (reboisement avec des espèces indigènes);
- écotourisme;
- construction et réhabilitation de chemins ruraux et de ponts (à l'intérieur des exploitations agricoles) qui ne traversent pas de zones écologiquement très sensibles[25];
- création ou amélioration de petites agroindustries (transformation de produits laitiers avec une capacité journalière inférieure à 100 litres, transformation de viande avec une production moyenne journalière inférieure à 50 kilos de viande, transformation de café humide avec une production de moins de 1500 cwt (équivalent à 75 tonnes) de cerises de café par semaine;
- petits ateliers artisanaux: petits ateliers de fabrication de vêtements et de textile (impression sur soie faite à la main, par exemple), etc.;
- création ou amélioration des activités d'aquaculture à petite échelle (surface totale des bassins inférieure à 0,5 hectare);
- construction ou amélioration de systèmes d'adduction d'eau et d'infrastructures sanitaires de petite taille (moins de 100 personnes)[26];
- construction ou réhabilitation de petites écoles ou de dispensaires (s'ils ne sont pas situés en zone écologiquement sensible).
Catégorie C
C'est la catégorie des projets pouvant avoir des impacts environnementaux moyens ou importants, mais dont l'atténuation est possible. Ces projets nécessitent une évaluation environnementale faite par un spécialiste de l'environnement, et les propositions détaillées de mesures d'atténuation des impacts doivent être inclues dans le document de projet. Le recours à des études environnementales spécialisées sur les aspects les plus critiques ou à une évaluation complète de l'impact environnemental (EIE) peut être nécessaire:
- exploitation contrôlée du bois de construction et des autres produits ligneux de la forêt[27];
- activités agricoles et/ou d'élevage à petite et moyenne échelle, dans des zones présentant des contraintes importantes (mais pas trop fortes) en termes de pentes (pentes ne dépassant pas 10 pour cent), de présence de roches, de drainage, de profondeur des sols, de disponibilité en eau et/ou de fertilité des sols;
- construction ou réhabilitation d'infrastructures d'irrigation de taille moyenne pour des surfaces supérieures à 50 hectares;
- achat et utilisation de pesticides autres que ceux listés dans le tableau 1, ou activités de projet qui pourraient probablement augmenter l'utilisation des pesticides (construction de systèmes d'irrigation, établissement de vergers, etc), (voir aussi catégorie D);
- construction ou réhabilitation de chemins ruraux et de ponts qui ne traversent pas de zones écologiquement très sensibles[28];
- création ou amélioration d'agroindustries de taille moyenne (transformation de produits laitiers avec une capacité journalière supérieure à 100 litres, transformation de viande avec une production moyenne journalière supérieure à 50 kilos de viande, transformation de café humide avec une production de plus de 1500 cwt (équivalent à 75 tonnes) de cerises de café par semaine, moulins pour l'huile de palme, nettoyage de la laine brute);
- industries textiles de taille moyenne (impression sur soie faite à la machine, surface inférieure à 100 m2/jour);
- ateliers artisanaux de taille moyenne, coloration des fibres et tannage, par exemple;
- scieries et usines de transformation de produits forestiers;
- création et amélioration d'activités d'aquaculture de taille moyenne (surface totale des bassins supérieure à 0,5 hectare);
- construction ou amélioration de systèmes d'adduction d'eau et d'assainissement (pour plus de 100 personnes);
- mise en place ou amélioration de structures de collecte et de traitement des ordures;
- initiatives conduites dans les zones tampons/zones à usages multiples des secteurs protégés;
- initiatives qui peuvent affecter les espèces en danger (introduction d'espèces exotiques, par exemple) ou avoir des effets négatifs sur leur habitat (forêts tropicales, mangroves et autres terres humides, etc.).
Catégorie D
Cette catégorie regroupe les projets pouvant avoir des effets négatifs importants sur l'environnement pour lesquels il n'existe pas de mesures efficaces d'atténuation, ou les projets qui sont incompatibles avec les politiques de développement du pays ou de l'institution internationale de développement. Dans ce cas, les projets doivent être complètement reformulés ou exclus du financement;
- activités agricoles qui entraînent la déforestation et/ou la conversion de surfaces forestières en terres agricoles ou pastorales, (qu'il s'agisse de déforestation de forêts primaires[29], de forêts naturelles ou artificielles établies pour la protection, par exemple, la protection des berges et des pentes ou l'abattage d'arbres autour des bassins, des sources, des puits artésiens, des mares et des lagons naturels ou artificiels, des sites archéologiques, etc.);
- activités de foresterie qui impliquent la déforestation ou l'exploitation de produits ligneux des forêts naturelles, sauf lorsqu'elles sont compatibles avec le plan de gestion des forêts approuvé par les institutions forestières ou environnementales compétentes;
- colonisation dans les forêts primaires;
- exploitation des arbres de mangroves;
- construction, amélioration et entretien des routes qui traversent des forêts naturelles non exploitées;
- toute activité dans des zones strictement protégées, telles que les réserves naturelles, les parcs nationaux et les zones centrales ou de réhabilitation des aires protégées;
- initiatives qui peuvent mettre sérieusement en danger des espèces ou endommager leur habitat;
- activités agricoles impliquant la mise en place de cultures annuelles sur des surfaces présentant de sérieuses contraintes (pentes importantes, plus de 10 pour cent);
- achat et utilisation de pesticides classés[30] par l'Organisation mondiale de la santé comme extrêmement dangereux (classe Ia) est très dangereux (classe Ib), voir tableau 1;
- achat et utilisation de pesticides classés par l'Organisation mondiale de la santé comme moyennement dangereux (classe II) si (i) le pays n'a pas de législation concernant la restriction de leur distribution et de leur utilisation, ou (ii) s'il est probable que ces produits puissent être accessibles ou utilisés par du personnel rural, des agriculteurs ou autres personnes sans formation, sans équipement ou sans installation pour les manipuler, les stocker et les utiliser correctement;
- achat et utilisation de pesticides pour de grandes surfaces.
Tableau 1.
Liste des pesticides classés comme extrêmement dangereux (Classe I a) et très dangereux (Classe I b) par l'Organisation mondiale de la santé
Les utilisateurs de ce tableau doivent savoir que le classement du danger réel d'un produit pesticide disponible sur le marché dépend d'un certain nombre de facteurs, dont la toxicité de la matière active, sa concentration et l'état physique du produit (liquide ou solide). Le classement exact d'un produit formulé doit être indiqué sur l'étiquette. Dans beaucoup de cas, mais pas dans tous, ce classement sera le même que celui de la matière active. Le tableau ci-dessous donne une première indication du classement de la dangerosité de la matière active («appellation courante») et des produits formulés («noms commerciaux et noms de marque»).
La liste des noms commerciaux et des noms de marque correspond aux produits couramment disponibles. Il peut exister, particulièrement dans les pays en développement, des noms commerciaux qui ne figurent pas sur cette liste. Aussi cette liste ne doit-elle pas être considérée comme exhaustive mais plutôt comme une liste d'exemples.
On doit aussi savoir qu'en plus des pesticides extrêmement dangereux figurant dans cette liste, l'Organisation mondiale de la santé a préparé une liste de pesticides modérément dangereux qu'elle a regroupé dans la classe II. Même si les pesticides de la classe II sont moins dangereux que ceux de la classe I, leur utilisation requiert de grandes précautions car leur mauvaise utilisation peut entraîner la mort ou de graves empoisonnements. Les conditions de base pour l'utilisation des pesticides de la classe II sont les suivantes: (i) restrictions légales appropriées et appliquées concernant leur distribution et leur utilisation; (ii) mesures de sécurité pour empêcher l'accès et l'utilisation de ces pesticides par du personnel rural, des exploitants agricoles ou autres personnes n'ayant pas la formation appropriée, l'équipement et les installations pour les stocker et les utiliser correctement; et (iii) respect de la part des utilisateurs des méthodes préventives qui se sont avérées efficaces dans les conditions de terrain des pays en développement.
La troisième colonne du tableau donne quelques-uns des noms commerciaux et des noms de marque les plus courants utilisés par les principaux producteurs et sociétés de formulation de pesticides. Elle a été dressée à partir de l'information fournie par la version MeisterPro du guide des produits chimiques agricoles (dictionnaire électronique des pesticides), éditions 2001. Les noms français des matières actives ont été vérifiés sur l'Index phytosanitaire ACTA, 2003.
Classe I a |
||
Nom courant |
Utilisation[31] |
Nom commercial et nom de marque |
acétate phénylmercure |
FTS |
- |
aldicarbe |
I-S |
Aldicarbe, Témik, Sanacarb |
brodifacoume |
R |
Brobait, Forwarat, Havoc, Micedie, Mr. Morton, Nofar, Sorexa, etc. |
bromadiolone |
R |
Acilone, Atila Pellets Bromalone, Killrat, Lafar, Obamice, etc. |
brométhaline |
R |
Vengeance |
captafol |
F |
Santar, Foltaf |
chloréthoxyfos |
I |
Fortress |
chlorure mercurique |
F-S |
- |
chlorméphos |
I |
Dotan, Sherman |
chlorophacinone |
R |
Actosin, Lepit, Dicusat, Trokat Bait, Ramucide, Ratomet, Raviac, Topitox, etc. |
cyanire de calcium |
FM |
- |
difénacoum |
R |
Frunax-DS, Neosorexa, Sorexa |
diféthialone |
R |
- |
diphacinone |
R |
Diphacin, Promar, Ramik, Tomcat, etc. |
disulfoton |
I |
Ekatin, Disyston, Bay 19639, Disultex, Disulfoton P10, etc. |
EPN |
I |
- |
éthoprophos |
I-S |
Mocap, Fertiprophos, Vimoca, Rifenfos |
flocoumafen |
R |
Storm, Stratagem, Kukbo Coumafen |
fluoroacétate de sodium |
R |
- |
fonofos |
I-S |
Dytonato |
hexachloro-benzène |
FTS |
Bent-cure, Bent-no-more, No Bunt |
mévinphos |
I |
Phosdrin, Duraphos, Mévidrin |
parathion |
I |
Alkron, Ekatox, Folidol, Rhodiatox Paration Métilico, Chimac Par H, Pox Konz, Woprophos, Alleron, Aphamite, Corothion, Etilon, Orthophos, Panthion, Paramar, Phoskil, Soprathion, Stathion, Fighter, etc. |
parathion-méthyl |
I |
Cékuméthion, Fulkil, Métacide, Bladan M, Folidol M, Métacide, Amithion, Agrodol, Paration Métilico, Agro-Parathion, Vitaméthion, Penncap-M, Folidon, Dévithion, Dhanudol, Dhanumar, Pox M20, Metpar-200, Fosforin'M, Bration, Méthion, Kildot, Korthion, Parathol, Faast, Dipathio M, Vegfru Klofos, Probel MP-35, Proficol, Woprophos- M, Parasul, Gearphos, Métaphos, Partron M, Tekwaisa, etc. |
phorate |
I |
AC 3911, Granutox, Thimet, Agrophor, Frotox, Dhan, Chimifor, Pestophor, Chim, Tuskar, Phoril, Kurunai, etc. |
phosphamidon |
I |
Dimecron, Phosron, C 570, Fosfamid, Alfamidon, Chemphos, Devimidon, Phos-All, Pradhan, Mitekron, Midon, Phos-Sul, etc. |
Sulfotep |
I |
Bladafum, Dithio, Thiotepp |
tebupirimfos |
I |
- |
terbufos |
I-S |
Plydax, Contrave, AC 92100, Turbolux, Contraven, Counter, Biosban, Pilarfox, Terborox, Tertin, Fortune-T1, etc. |
acroléine |
H |
Aqualine Magnacide |
alcool allyle |
H |
- |
arséniate de calcium |
R |
Spra-cal, Turf-Cal |
Classe I b |
||
arséniate de plomb |
I |
Gypsine, Soprabel, Afos |
arséniate de sodium |
|
|
azinphos-éthyl |
L |
Arsénipron L, Prodalummol Double |
azinphos-méthyl |
|
|
|
I |
Bay 16259, Gusathion, Sépizin L, Crysthion |
|
I |
Azimil, Azinugec, Carfene, Métazintox, Sépizin M, Pancide, Gusathion, Guthion Azinfosmétil, Agrothion, Chimithion P.B., Crysthyon, Cotnion'H, Azin, Azition, Mezyl, Probel G-20, etc. |
blasticidine-S |
F |
Bas-S |
butocarboxim |
I |
- |
butoxycarboxim |
I |
Plant Pin, Co 859 |
cadusafos |
N, I |
Apache, Taredan, Rugby |
carbofuran |
I |
Carbodan, Carbosip, Yaltox, Rampart, Furacarb, Vitafuran, Curaterr, Diafuran, Chemfuron, Fertifuran, Furasun GR, Carbo-Tox, Carboter, Damira, Caribo, Curasol, Fury, Volfuran, Furadan, Woprofuran, Buraon, Furasul, Thodfuran, etc. |
chlorfenvinphos |
I |
Birlane, Supona, Stéladone |
3-chloro-1,2-propadéniol |
R |
- |
coumaphos |
AC, MT |
Asuntol, Co-Ral, Penzin |
coumatétralyl |
R |
Racumin, Kukbo Stunt |
cyanure de sodium |
R |
Cyanogas A |
zeta-cyperméthrine |
I |
- |
déméton-S-méthyl |
I |
Métasystox, DSM, Mifatox, Métaphor |
dichlorvos |
I |
Aminatrix, Canogard, Dedevap, Mafu, Acivap, Agrona, Cazador, Agro-DDVP, Dichlorate, Vitavos, Ouo, Cekusan, Nuvachem, Devikol, Domar, Didivane, Foravap, Didifos, Hercon Vaportape II, Hilvos, Kilvos, Koruma DDVP, Stevie, Novos, Midiltipi DDVP, D.D.V. Paz, Vantaf, Woprylphos, Rupini, Dadasul, De De Vap, Tazusa, etc. |
dicrotophos |
I |
Bidrin, Dicron, Ektafos |
dinoterb |
H |
Herbogil |
DNOC |
I-S, H |
Hercynol, Trifinox, Polartox, etc. |
édifenphos |
F |
Blastoff, Hinosan, Bay 78418, Edisan, Vihino |
éthiofencarb |
I |
Croneton |
famphur |
I |
- |
flucythrinate |
I |
Cybolt, Cythrin, Pay-Off, Fluent |
fluoroacétamide |
R |
Rhodex, Fluorakil, Navron, Yanock |
formétanate |
AC |
Carzon, Dicarzol |
furathiocarb |
I-S |
Deltanet, Promet |
Heptenophos |
I |
Hoe 02982, Hostaquick, Ragadan |
Isazofos |
I-S |
Miral, Triumph, Victor |
isofenphos |
I |
Bay 12869, Oftanol, Lighter |
isoxathion |
I |
Karphos, E-48 |
mécarbame |
I |
- |
méthamidophos |
I |
Tamaron, Monitor, Bay 71628, Tam, Sinator, Amiphos, Général, Métamidofos, Agromon, Vitaphos, Nuratron, Sherman, Tamanox, Erkuron, Matón, Amidor, KASA, Métalux, Métaron, Métafós, Méthamidopaz, Woprotam, Thodoron, Vétaron, etc. Supracide, Supra, Supradate, Datiméthion, Médacide, Bumerang, Ultracidine, etc. |
méthidathion |
I |
Draza, Mesurol |
méthiocarbe |
I |
Flytec, Dupont 1179, Kipsin, Lannate, Aldebaran, Acinate, Metholate, Avance, Dumil, Dunet, Memilene L, Lanox, Fertiomyl, Matador, Dynamil, |
méthomyl |
I |
Lanomac, Lanomed, Methopaz, Metopron, Méthylan, Agrinate, etc. Azodrin, Nuvacron, Susvin, Aminophos, Monoglen, Monocrotofos, Monacron, |
monocrotophos |
I |
|
|
|
Aimocron, Monochem, Devimono, Monodhan, Crisodrin, Foradrin, Hukron, Atom, Agrodrin, Inisan, Kilphex, Hazodrex, Luxafos, Monofos, Azakron, Milphos, Agrophos, Cropaphos, Monolex Lucadrin, Croton, Woprotect, R C Pos, Monosul, Thodocron, Vacron, etc. |
nicotine |
I |
Nico Soap |
ométhoate |
I |
Folimat, Modern, Le-mat |
oxamyl |
I |
Blade, Vydate |
oxydéméton-méthyl |
|
Aimcosystox, Anthonox, Metasystox R, Oxydemetchem, Dhanusystox, MSR2, Mesh |
oxyde mercurique |
O |
- |
paris green |
|
|
pentachlorophénol |
L |
- |
|
I,F,H |
Pentacon, Sinituho, Penchloral |
phosphure de zinc |
R |
Deviphos, Fastkill, Zinphos, Fokeba, Phosvin, etc - |
pindone |
|
|
pirimiphos-éthyl |
R |
- |
propaphos |
I |
Solgard, Primicide |
propétamphos |
I |
Kayaphos |
strychnine |
I |
Catalyst, Blotic, Safrotin, Séraphos |
|
R |
- |
téfluthrine |
I-S |
Attack, Forca, Forza, Force, Komet |
thallium sulfate |
R |
- |
thiofanox |
I-S |
Décamox, Dacamox |
thiométon |
I |
Ekatin, Bay 23129, Thiotox |
triazophos |
I |
Hoe, Hostahion, Able, Fulstop, Triumph, Trelka, Trihero, Try, Sutathion, Perfect, Tries |
vamidothion |
I |
Kilval, Trucidor |
warfarine |
R |
Dicusat E, Luxarin, Ramorin 2, Woprodenticide, Warfotox, Cov-R-Tox, Rodex, Tox-Hid |
Tableau 1. Cultures: Pratiques pouvant entraîner des risques pour l'environnement. Impacts négatifs possibles, mesures d'atténuation et indicateurs pour leur contrôle |
||
IMPACTS |
MESURES D'ATTÉNUATION |
INDICATEURS POUR LEUR CONTRÔLE |
|
||
Cultures annuelles avec labour: |
||
Érosions éolienne et pluviale dues au
labour. |
Agriculture de conservation basée sur des pratiques
intégrées telles que les cultures sans labour ou le travail
minimum du sol, la rotation des cultures et la couverture permanente du sol
(pour plus de détails voir le site Web de la FAO sur l'agriculture de
conservation: |
Changements dans la longueur des racines. |
Cultures de céréales à la houe: |
||
Diminution de la fertilité des sols et
prolifération des mauvaises herbes dues au raccourcissement des
jachères. |
Rallonger les jachères. |
Changements du contenu en humus des sols. |
Monoculture: |
||
Proliférations des ravageurs. |
Diversification des pratiques culturales, cultures
associées, cultures relais. |
Apparition ou disparition des ravageurs. |
Utilisation de pesticides: |
||
Contamination des sols et des eaux de surface et
souterraines. |
Gestion intégrée des ravageurs (GIR) pour
réduire la dépendance aux pesticides. |
Directs: |
Utilisation d'engrais chimiques: |
||
Dégradation de la qualité de l'eau souterraine
par infiltration, résultant d'une utilisation
inappropriée. |
Connaissance des substances utilisées, stockage et
utilisation corrects. |
Qualité de l'eau des puits (si des analyses sont
réalisées). |
Utilisation d'équipement: |
||
Compaction des sols. |
Agriculture de conservation (voir ci-dessus). |
Formation de sols nus. |
Brûlage des résidus de plantes dans les champs: |
||
Salinisation des sols. |
Arrêt du brûlage des résidus et adoption des techniques suivantes:
|
Mortalité ou baisse de la productivité des
plantes et des organismes du sol en raison de la salinité. |
Impacts sociaux dus aux changements dans l'utilisation des sols: |
||
Compétition entre les différents utilisateurs pour l'utilisation des ressources en terres et en eau; entre agriculteurs et éleveurs pour l'utilisation des sources d'eau et des terrains les plus fertiles, par exemple. |
Planification participative de l'utilisation des terres au
niveau du village. |
Nombre de plans d'utilisation des terres
préparés. |
Impacts des changements technologiques sur les femmes: |
||
Impact des nouvelles cultures, des pratiques et des
équipements sur la répartition traditionnelle du travail entre
hommes et femmes. |
Participation des femmes au développement des
technologies et à leur adaptation. |
Nombre de femmes participant aux formations. |
Tableau 2 - Élevage: Pratiques pouvant entraîner des risques pour l'environnement. Impacts négatifs possibles, mesures d'atténuation et indicateurs pour leur contrôle |
||
IMPACTS |
MESURES D'ATTÉNUATION |
INDICATEURS POUR LEUR CONTRÔLE |
|
||
Impacts du surpâturage |
||
Compaction des sols, augmentation du ruissellement de surface
et de l'érosion dus au surpâturage et au piétinement
excessif. |
Réduction des densités animales:
Augmentation de la capacité de charge:
Contrôle de l'érosion:
Préparation de stratégies de survie à la sécheresse:
Pour plus de détails voir le site Web élevage, environnement et développement. http://www.fao.org/lead/. |
Changements dans les surfaces des pâturages
dégradés. |
Baisse des nappes phréatiques due à une
extraction accrue de l'eau souterraine par l'intermédiaire des puits
destinés aux animaux. |
Emplacement stratégique des sources
d'eau. |
Changements du niveau des nappes phréatiques des
puits. |
Déforestation pour la mise en place de pâturage |
||
Perte de biodiversité. |
Systèmes sylvopastoraux pour la conservation de la
biodiversité et la séquestration du carbone. |
Changements dans les surfaces de forêt et de pâturage. |
Utilisation de produits pharmaceutiques et d'hormones (dans les concentrés alimentaires) et d'acaricides: |
||
Contamination des produits animaux destinés à
l'alimentation humaine. |
Préparation d'aliments équilibrés sur
l'exploitation. |
Analyse chimique des produits animaux destinés à
la consommation humaine |
Sélection animale: |
||
Réduction de l'agrobiodiversité due au choix des
races. |
Promotion des races locales. |
Proportion des races locales dans les populations de
bétail. |
Impacts sur la flore et la faune sauvages: |
||
Accroissement de l'abattage d'animaux sauvages
considérés comme des ravageurs ou des
prédateurs. |
Création de zones
protégées. |
Cas d'abattage d'animaux sauvages et de braconnage. |
Pollution à partir de déchets animaux: |
||
Contaminations des eaux de surface et des eaux
souterraines. |
Stockage et gestion corrects du fumier:
Application de fumier sur les sols à des doses recommandées. Utilisation de variétés à haut rendement. |
Qualité de l'eau des rivières. |
Impacts sociaux: |
||
Changements sociaux et culturels dus au passage du nomadisme/transhumance à l'élevage en étable. |
Accès du pastoralisme itinérant aux soins
vétérinaires et autres services. |
|
Tableau 3. Petites infrastructures d'irrigation: Pratiques pouvant entraîner des risques pour l'environnement. Impacts négatifs possibles, mesures d'atténuation et indicateurs pour leur contrôle |
||
L'irrigation à petite échelle peut se faire par gravité à partir de rivières, par utilisation de petits réservoirs ou de l'eau souterraine (puits profonds ou peu profonds). |
||
IMPACTS |
MESURES D'ATTÉNUATION |
MONITORING INDICATORS |
|
||
Construction d'infrastructures d'irrigation: |
||
Réduction du débit minimum des rivières
affectant la flore et la faune aquatiques et réduisant la
disponibilité en eau en aval. |
Emplacement approprié et planification participative,
incluant des études sur les disponibilités en
eau. |
Changements dans le niveau des lacs et des
rivières. |
Exploitation des systèmes d'irrigation: |
||
Réduction du débit minimum des rivières,
mettant en danger la flore et la faune aquatique et réduisant la
disponibilité en eau en aval. |
Contrôle des volumes d'eau pour l'irrigation, afin de
respecter les débits minimums et les capacités
aquifères. |
Changements dans le niveau des lacs et des
rivières. |
Tableau 4. Agroindustrie: Pratiques pouvant entraîner des risques pour l'environnement. Impacts négatifs possibles, mesures d'atténuation et indicateurs pour leur contrôle |
||
IMPACTS |
MESURES D'ATTÉNUATION |
INDICATEURS POUR LEUR CONTRÔLE |
|
||
Agroindustrie: |
||
Contamination des eaux de surface et souterraines à
partir de déchets liquides. |
Localisation de l'agroindustrie dans des zones où la
fourniture d'eau peut être assurée et qui sont
équipées de systèmes de traitement des eaux
usées. |
Volume de l'eau utilisée. |
Contamination de l'environnement due à l'accumulation de déchets solides, à l'introduction de déchets dangereux, et/ou à la décomposition de matériaux organiques. |
Utilisation de déchets organiques comme engrais sur les
sols agricoles et les pâturages. |
Volume des déchets solides (non
recyclés). |
Pratiques hygiéniques défectueuses |
||
Contamination des aliments produits |
Normes hygiéniques strictes. |
Analyses chimiques et bactériologiques des aliments. |
Consommation de bois de chauffage dans l'agroindustrie: |
||
Déforestation près des
agroindustries. |
Utilisation de source d'énergie de
remplacement. |
Volume de bois de chauffage utilisé par
l'usine. |
Changements dans les moyens d'existence |
||
Diminution de la demande pour certains produits agricoles ou pour les produits de la petite agroindustrie. |
Consultations et participations de l'ensemble de la communauté dans la préparation des projets. |
|
Tableau 5. Petites exploitations forestières: Pratiques pouvant entraîner des risques pour l'environnement. Impacts négatifs possibles, mesures d'atténuation et indicateurs pour leur contrôle |
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Toute plantation d'arbres d'un hectare ou plus et toute opération de récolte en forêt doivent être conduits selon un plan de gestion simple approuvé. Chaque plan de gestion doit inclure des éléments de l'évaluation environnementale et doit prescrire un grand nombre de mesures d'atténuation présentées ci-dessous. Lorsque cela est possible, les petits opérateurs doivent être encouragés à se regrouper pour former des coopératives ou des associations/organisations de producteurs afin de réduire les coûts de gestion. La certification de la forêt, processus permettant de prouver que les produits forestiers proviennent de sources durables, doit être facilitée. Ce point est particulièrement important pour les produits destinés à l'exportation. |
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IMPACTS |
MESURES D'ATTÉNUATION |
INDICATEURS POUR LEUR CONTRÔLE |
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Plantations de forêt |
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Réduction ou perte de la biodiversité. |
Éviter l'abattage dans les forêts indigènes. |
Inspections/plans des champs. |
Utilisation d'espèces exotiques dans les plantations: |
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Changements de la structure des sols et perte de fertilité. |
Si possible, n'utiliser les espèces exotiques que dans les systèmes
d'agroforesterie et sylvopastoraux, et n'utiliser que des engrais organiques. |
Niveau d'éléments nutritifs dans la matière organique
des sols et pH des sols. |
Récolte en forêt, produits ligneux et non ligneux: |
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Réduction ou perte de la biodiversité, particulièrement
en zone de forêt naturelle. |
Les produits naturels de forêt doivent être récoltés
selon un plan de récolte approuvé qui doit être préparé
à partir de données de croissance et d'inventaires; l'exploitation
forestière doit inclure la coupe avant récolte en grimpant
dans les arbres, un diamètre minimum, un cycle approprié
d'abattage, des coupes annuelles, un abattage directionnel, un tirage
des troncs bien planifié et des zones de protection. |
Plans de gestion approuvés et, si possible, certifications obtenues. |
Petites usines de transformation: |
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Pollution de l'air - dioxyde de carbone, monoxyde de carbone, fumées
et poussières. |
Législation, contrôle des émissions, aspirateurs
pour extraire la poussière, utilisation de l'énergie hydraulique. |
Contrôle de la qualité de l'air. |
Forêts indigènes et populations dépendantes: |
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Changements dans les moyens de subsistance et dans l'identité
culturelle. |
Sélection minutieuse des sites afin d'éviter les aires indigènes, participation des populations indigènes dans la planification des projets, plans pour les peuples indigènes. |
Consultations et ateliers avec les populations locales. |
Tableau 6. Écotourisme: Pratiques pouvant entraîner des risques pour l'environnement. Effets négatifs possibles, mesures d'atténuation et indicateurs pour leur contrôle |
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IMPACTS |
MESURES D'ATTÉNUATION |
INDICATEURS POUR LEUR CONTRÔLE |
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Terrains de camping et emplacements de feux sans mesures de protection appropriées: |
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Feux de forêt et de prairies |
Construction de terrains de camping et d'emplacements
appropriés pour les feux. |
Changements dans la fréquence et la sévérité des feux de forêt. |
Construction de petites infrastructures (pistes, panneaux, terrains de camping, etc.): |
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Troubles de la vie sauvage. |
Emplacements appropriés afin d'éviter les zones
écologiquement fragiles. |
Changements dans le nombre d'animaux sauvages. |
Consommation non durable de la végétation, de la flore et de la faune sauvages et d'autres ressources naturelles: |
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Perte de biodiversité. |
Interdiction/limitation du tourisme dans les zones
fragiles. |
Contrôle de la flore et de la faune sauvages. |
Ordures: |
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Accumulation de détritus et d'ordures sur les lieux touristiques. |
Équipements et service appropriés pour le ramassage des ordures. |
Fréquence de cas d'ordures non ramassées sur les sites. |
Impacts sociaux et économiques |
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Impact sur les communautés locales et indigènes. |
Participation de ces communautés dans la préparation des projets. Plans pour le partage des bénéfices. |
Consultation des parties concernées au cours de la préparation du projet. |
Tableau 7. Aquaculture: Pratiques pouvant entraîner des risques pour l'environnement. Effets négatifs possibles, mesures d'atténuation et indicateurs pour leur contrôle |
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IMPACTS |
MESURES D'ATTÉNUATION |
INDICATEURS POUR LEUR CONTRÔLE |
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Production intensive et très intensive |
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Bassins de production: contamination des
étendues d'eau en aval, en particulier lors de la vidange des bassins,
due à une charge organique excessive accumulée dans l'eau et dans
les sédiments du fond des bassins. |
Localisation appropriée des bassins et des cages afin
d'éviter les pièces d'eau fragiles. |
Changements de la qualité de l'eau à
l'intérieur du système ou dans les étendues d'eau
voisines. |
Systèmes de production semi-intensifs et extensifs: |
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Fort taux de mortalité des espèces non
concernées en raison de la collecte de larves de crevettes et d'alevins
de poissons sauvages. |
Utiliser des couvoirs pour la multiplication d'alevins et de
larves. |
Suivi des opérations de collecte d'alevins/larves,
changements dans l'abondance des espèces et dans la composition des
prises des pêcheurs. |
Tableau 8. Petites routes d'accès rurales et ponts: Pratiques pouvant entraîner des risques pour l'environnement. Effets négatifs possibles, mesures d'atténuation et indicateurs pour leur contrôle |
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IMPACTS |
MESURES D'ATTÉNUATION |
INDICATEURS POUR LEUR CONTRÔLE |
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Impacts sur les sols et les étendues d'eau: |
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Compaction des sols pendant la construction. |
Sélection minutieuse des itinéraires et des sites pour
éviter les fortes pentes et les rivières à faible
débit, minimisant l'abattage d'arbres, le nombre de traversées
de cours d'eau et la perturbation des écoulements d'eau. |
Changements dans les surfaces des pentes dénudées/longueur
des berges exposées. |
Accès aux zones précédemment isolées: |
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Restriction des couloirs biologiques, obstacles au déplacement
libre de la faune sauvage. |
Sélection minutieuse des itinéraires et des sites pour
éviter les habitats importants et fragiles, et les zones protégées. |
Changements dans le nombre des animaux sauvages. |
Impacts sociaux: |
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Perte de bâtiments, de propriétés ou de moyens économiques
de subsistance. |
Sélection soigneuse des itinéraires afin d'éviter
des dommages économiques, des pertes de terres de populations indigènes
et de sites culturels, etc. |
Accidents de la circulation. Cas de maladies |
Tableau 9. Investissements dans de petites infrastructures sociales: Pratiques pouvant entraîner des risques pour l'environnement. Effets négatifs possibles, mesures d'atténuation et indicateurs pour leur contrôle |
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IMPACTS |
MESURES D'ATTÉNUATION |
INDICATEURS DE LEUR CONTRÔLE |
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Adduction d'eau et systèmes d'assainissement: |
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Contamination des eaux de surface et souterraines sur site ou
en aval à partir des eaux usées. |
Études d'implantation pour éviter les sites
fragiles. |
Changements dans la hauteur d'eau des puits. |
Ramassage/enlèvement des ordures: |
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Pollution des eaux de surface et souterraines à partir
des enfouissements. |
Études d'implantation (incluant aussi les besoins en
transport). |
Qualité de l'eau des puits (si des analyses sont
réalisées). |
Construction de bâtiments (dispensaires, etc.): |
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Contamination des sols et des eaux à partir des
déchets de bâtiments. |
Implantation adéquate et sélection des routes
d'accès. |
Qualité de l'eau des puits (si des analyses sont
réalisées). |
[19] On entend par zones
très sensibles des sites écologiques tels que les surfaces en
forte pente (plus de 10 pour cent), la végétation le long des
rivières, la végétation autour des sources, les habitats
critiques des espèces locales, etc. [20] Toutefois, dans le cas de la culture biologique du café, la catégorie A ne s'applique que si le producteur n'utilise pas de méthodes de transformation du café humide, qui peuvent entraîner des pollutions de la rivière en aval. [21] On entend par récolte durable le prélèvement de plantes ou d'autres ressources de la forêt qui n'affecte pas la disponibilité de ces ressources à long terme et qui n'endommage pas l'intégrité écologique de la forêt. [22] Les produits forestiers non ligneux (PFNL) comprennent les produits utilisés avec ou comme nourriture (fruits, champignons, noix, herbes, épices, cacao, miel et animaux chassés pour leur viande), les fibres (telles que le rotin), le caoutchouc, les résines, les gommes et les produits animaux ou végétaux utilisés comme médicaments, cosmétiques ou autres utilisations culturelles. Ils peuvent être cueillis à l'état sauvage ou produits dans des plantations forestières, dans des systèmes agroforestiers ou sur des arbres en dehors des forêts. Les PFNL sont vitaux pour la subsistance quotidienne des communautés dépendant des forêts; ils contribuent aussi à la subsistance et à l'économie commerciale locale des autres communautés rurales. Quelques PFNL sont aussi commercialisés à grande échelle (le liège, par exemple). [23] Source: Jain, Urban et Balbach: Evaluation environnementale. MacGraw-Hill, 1993, p.90/373. [24] Systèmes de cultures permanentes associées à des arbres (isolés sous forme de blocs ou de plantations, qu'il s'agisse d'espèces fruitières ou d'espèces destinées aux bois de charpente ou à la production d'autres produits forestiers). [25] On entend par zones écologiquement très sensibles des sites tels que les surfaces en pente forte (pentes supérieures à 10 pour cent), la végétation le long des rivières, la végétation autour des sources, les habitats critiques des espèces locales, etc. [26] Source: directives environnementales de la Banque mondiale pour les fonds sociaux; D. Graham et al., 1998). [27] A moins d'être conduites dans le cadre d'un plan de gestion adapté, approuvé par une institution environnementale compétente, ces activités peuvent être contre-productives. [28] Voir note 25 [29] Forêts naturelles originelles, non touchées par l'homme. [30] Achat et utilisation de pesticides classés comme extrêmement dangereux (classe Ia) et très dangereux (classe Ib) par l'Organisation mondiale de la santé (voir Tableau 1). [31] AC = acaricide, FM = produit pour la fumigation, F = fongicide, FTS = fongicide pour le traitement des semences, H = herbicide, I = insecticide, L = larvicide, MT = miticide, N = nématocide, A = autre utilisation pour les pathogènes des plantes, R = rodenticide, -S = traitement des sols. |