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PARTIE XVIII

CALENDRIER DES REUNIONS CODEX
1970/71

228. La Commission était saisie d'un calendrier des réunions Codex en 1970/71, reproduit dans le document ALINORM 70/27. Elle note que la plupart des dates indiquées dans ce calendrier sont des dates définitives.

229. La délégation des Pays-Bas a déclaré que les dates de la prochaine session du Comité du Codex sur les résidus de pesticides (28 septembre - 6 octobre) pouvaient être d'ores et déjà considérées comme des dates définitives, bien que l'on se soit demandé si le Comité pouvait se réunir avec profit avant la réunion du Groupe ad hoc mentionné au paragraphe 162. Les dates de la réunion du Comité du Codex sur les additifs alimentaires (12 – 16 octobre) sont elles aussi définitives.

230. La délégation de la Norvège a signalé que les dates indiquées pour la prochaine session du Comité du Codex sur les poissons et les produits de la pêche donneraient lieu à de sérieuses difficultés en ce qui concerne la réservation de chambres d'hotel et que les autorités norvégiennes proposaient que la réunion se tienne du 5 au 10 octobre. Ces dates devraient être considérées comme définitives.

231. La délégation de la République fédérale d'Allemagne a déclaré que les dates fournies pour les sessions des Comités du Codex sur les aliments diététiques ou de régime (30 novembre - 4 décembre) et sur les méthodes d'analyse et d'échantillonnage (25–30 janvier 1971) étaient des dates définitives. Elle a également signalé que les dates proposées par le Groupe ad hoc d'experts de l'hygiène des viandes pour la prochaine session du Comité du Codex sur les viandes (16 – 20 novembre) étaient acceptables. Les autorités de la République fédérale d'Allemagne avaient eu l'intention de consacrer un jour de cette semaine à une réunion du Sous-Comité I sur les méthodes de coupe et les pièces de coupe de carcasses mais, étant donné que de nombreuses délégations ont indiqué leur désir de voir la réunion entièrement consacrée à la question de l'hygiène des viandes, la délégation de la République fédérale d'Allemagne a déclaré qu'elle prendrait des dispositions en conséquence et envisagerait aussi la possibilité de prolonger la réunion jusqu'au samedi inclus. Elle a également précisé que toutes les réunions mentionnées ci-dessus se tiendraient à Cologne.

232. Etant donné la décision prise par la Commission au sujet des normes pour les jus de fruit parvenues à l'étape 8, le Secrétariat a été invité à examiner la question de savoir si les dates indiquées dans le calendrier pour la prochaine session du Groupe d'experts des jus de fruits convenaient toujours. Le Secrétariat a été prié de s'assurer que, quelles que soient les dates fixées, celles-ci permettraient au Groupe d'experts de traiter les points soulevés par la Commission. Cette dernière note que, certaines délégations d'Outre-Mer ayant exprimé le désir que les sessions des Groupes d'experts des jus de fruits et des denrées surgelées se tiennent l'une après l'autre, tout changement apporté à la date de la réunion du Groupe des jus de fruits affecterait celle de la prochaine session du Groupe d'experts des denrées surgelées.

233. La délégation de l'Autriche a indiqué qu'elle était disposée à organiser la prochaine session du Comité de coordination pour l'Europe à Vienne du 5 au 10 octobre 1970. De l'avis de la Commission, la prochaine session de ce Comité ne devrait pas se tenir avant que les documents sur les questions confiées au Comité aient été établis.

234. En ce qui concerne la date fixée pour la prochaine session du Comité du Codex sur les produits cacaotés et le chocolat, la Commission note que le Secrétariat n'est pas sûr que la documentation nécessaire puisse être préparée et distribuée en temps voulu pour être examinée avant la session.

235. La Commission estime essentiel que les gouvernements disposent de suffisamment de temps pour examiner les observations sur les normes à l'étape 8 et décide que sa prochaine session ne se tiendra pas avant mai 1971, et qu'elle aura lieu de préférence en juin 1971.

236. La Commission est convenue que le Secrétariat devrait examiner - et faire rapport à ce sujet au Comité exécutif - la possibilité de prendre des dispositions pour les réunions des comités du Codex sur une période d'au moins deux ans, ainsi que la nécessité de porter à plus d'un an l'intervalle entre les sessions de la Commission.

237. La Commission attire l'attention des pays hôtes sur le paragraphe 5 des Directives aux termes duquel la préparation des projets de rapports incombe aux secrétariats des comités du Codex.


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