1. Les séries de cotes établies au paragraphe 2 ci-dessous pour les divers comités du Codex ont été adoptées par la Commission du Codex Alimentarius à sa septième session. Ce système de cotation des documents Codex doit être considéré comme représentant une interprétation du paragraphe 9 (e) des Directives à l'usage des comités du Codex, concernant le besoin d'affecter des cotes numériques consécutives en séries appropriées à tous les documents des comités du Codex. Il conviendrait aussi de fournir les autres renseignements demandés dans le paragraphe 9 (e) des Directives, qui est rédigé comme suit:
“9(e) Le président de chaque comité devrait donner à tous les documents du comité une cote de référence établie selon un code numérique dans une série apappropriée. La cote de référence devrait figurer dans l'angle supérieur droit de la première page, avec indication de la langue dans laquelle le document a été rédigé ainsi que de la date de préparation. La provenance du document (origine ou pays où le document a été établi) devrait être clairement précisée immédiatement après le titre. Le texte devrait être subdivisé en paragraphes numérotés.”
| 2. | CODEX/SUJET REF. EN CODE | + | ANNEE DE LA SESSION | /NUMERO D'ORDRE DU DOCUMENT |
| Commission du Codex Alimentarius documents de travail et rapports | - CX/ALINORM 69/1, 2, 3, etc. |
| Comité exécutif (+ numéro de la session après l'année) | - CX/EXEC 69/14/1, 2, 3, etc. |
| Comité de coordination pour l'Europe | - CX/EURO 69/1, 2, 3, etc. |
| Comité d'experts gouvernementaux sur le Code de principes concernant le lait et les produits laitiers | - CX/MDS 69/1, 2, 3, etc. |
| Comités du Codex s'occupant de questions générales | |
| Additifs alimentaires | - CX/FA 69/1, 2, 3, etc. |
| Résidus de pesticides | - CX/PR 69/1, 2, 3, etc. |
| Méthodes d'analyse et d'échantillonnage | - CX/MAS 69/1, 2, 3, etc. |
| Etiquetage des denrées alimentaires | - CX/FL 69/1, 2, 3, etc. |
| Hygiène alimentaire | - CX/FH 69/1, 2, 3, etc. |
| Principes généraux | - CX/GP 69/1, 2, 3, etc. |
| Comités du Codex s'occupant de produits | |
| Produits cacaotés et chocolat | -CX/CPC 69/1, 2, 3, etc. |
| Sucres | -CX/S 69/1, 2, 3, etc. |
| Fruits et légumes traités | - CX/PFV 69/1, 2, 3, etc. |
| Graisses et huiles | - CX/FO 69/1, 2, 3, etc. |
| Poissons et produits de la pêche | - CX/FFP 69/1, 2, 3, etc. |
| Viande | - CX/M 69/1, 2, 3, etc. |
| Sous-Comité I des méthodes de coupe et des pièces de coupe de carcasses | - CX/M-SC I/CMCC 69/1, 2, 3, etc. |
| Produits carnés traités | - CX/PMP 69/1, 2, 3, etc. |
| Aliments diététiques ou de régime | - CX/FSDU 69/1, 2, 3, etc. |
| Groupe CEE/Codex d'experts des jus de fruits | - CX/FJ 69/1, 2, 3, etc. |
| Groupe CEE/Codex d'experts des denrées surgelées | - CX/QFF 69/1, 2, 3, etc. |
NOTE
Comme le montre cette liste, la cote des documents Codex doit comporter les éléments suivants: tout d'abord, les lettres CX (pour Codex); puis, le sujet en code; en troisième lieu, l'année où se tiendra la session (qui peut ne pas coincider avec l'année de préparation du document); enfin, le numéro d'ordre du document.
