ALINORM 04/27/16  |
| ALINORM 04/27/16 |
PROGRAMME MIXTE FAO/OMS SUR LES NORMES ALIMENTAIRES
COMMISSION DU CODEX ALIMENTARIUS
Vingt-septième session
Genève (Suisse), 28 juin - 3 juillet 2004
RAPPORT DE LA DIXIÈME SESSION DU COMITÉ DU CODEX
SUR L'HYGIÈNE DE LA VIANDE
Auckland (Nouvelle-Zélande), 16 – 20 février 2004
Note: La lettre circulaire CL 2004/4-MH est incluse dans le présent rapport
CL 2004/4-MH
Février 2004
AUX: |
Services centraux de liaison avec le Codex | |
DU: |
Secrétaire, Commission du Codex Alimentarius, | |
OBJET: |
Distribution du rapport de la dixième session du Comité du Codex sur l'hygiène de la viande (ALINORM 03/27/16) | |
Le rapport de la dixième session du Comité du Codex sur l'hygiène de la viande (CCMH) est joint à la présente lettre circulaire. Il sera examiné par la Commission du Codex Alimentarius à sa vingt-septième session (Genève, 28 juin - 3 juillet 2004). | ||
DEMANDE D'OBSERVATIONS /D’INFORMATIONS | ||
Projet de Code d'usages en matière d'hygiène pour la viande, à l'étape 6 de la procédure du Codex (ALINORM 03/27/16, Annexe II). Voir aussi les paragraphes 10 à 49 du présent rapport. | ||
Les gouvernements et organisations internationales intéressées sont invités à formuler des observations sur l’Annexe II du présent rapport. Les observations devront être adressées à Mme Cindy Newman, Comité du Codex sur l'hygiène de la viande, Food Safety Authority, P.O. Box 2835 Wellington (Nouvelle-Zélande), télécopie +64 4 463 2583 - courriel: [email protected] avec une copie au Secrétaire, Commission du Codex Alimentarius, Viale delle Terme di Caracalla, 00100 Rome (Italie) (télécopie +39 06 57054593; courriel: [email protected]), au plus tard le 30 septembre 2004. | ||
Table des matières
Résumé et Conclusions page v
Liste des sigles utilisés dans le présent rapport page vi
Rapport de la dixième Session du comité du Codex sur l’hygiène de la viande page 1
État d’avancement des travaux............................................................................................. page 13
Paragraphe
Ouverture de la Session 1
Adoption de l’ordre du jour (Point 1 de l’ordre du jour) 2
Questions soumises au comité par la commission du codex alimentarius
et d’autres comités du Codex (Point 2 de l’ordre du jour) 3 - 9
Avant-projet de code d’usages en matière d’hygiène
pour la viande (Point 3 de l’ordre du jour) 10 - 49
Avant-projet d’annexe sur les Procédures d’examen post-mortem
de la viande fondée sur l’analyse des risques (Point 4 de l’ordre du jour) 50 - 66
Avant-projet d’annexe sur la vérification microbiologique du contrôle
des opérations relatives à l’hygiène de la viande (Point 5 de l’ordre du jour) 67 - 77
document de travail sur les dispositions d’hygiène relatives
à la viande traitée (Point 6 de l’ordre du jour) 78 - 106
autres questions et travaux futurs (Point 7 de l’ordre du jour) 107
date et lieu de la prochaine session (Point 8 de l’ordre du jour) 108
Annexe I : liste des participants page 15
Annexe II : projet de code d’usages en matière d’hygiène pour la viande
(à l’étape 6 de la procédure du Codex) page 29
Résumé et Conclusions
A sa dixième session, le Comité du Codex sur l'hygiène de la viande est parvenu aux conclusions suivantes:
Le Comité est convenu :
• d’inclure les dispositions d’hygiène relatives à la viande traitée dans le projet de Code d’usage en matière d’hygiène pour la viande pour discussion au point 3 de l’ordre de jour (paragraphe 106) ;
• de joindre les deux Annexes sur l’évaluation des procédures d’inspection organoleptique post-mortem de la viande fondées sur l’analyse des risques et sur la vérification microbiologique du contrôle des opérations relatives à l’hygiène de la viande à l’avant-projet de Code d’usages en matière d’hygiène pour la viande comme Annexe I et II respectivement ((paragraphes 106 et 77) ;
• de diffuser tout le projet de Code d’usages en matière d’hygiène pour la viande pour observations et examen à sa prochaine session (ALINORM 04/27/16, paragraphe 49 et Annexe II).
Questions d’interét pour la Commission :
Le Comité a pris note de la requête de la Commission du Codex Alimentarius concernant l’élaboration des directives spécifiques sur l’analyse des risques et a conclu que les textes élaborés ou en cours d’élaboration par le Comité du Codex sur les principes généraux et les autres comités horizontaux du Codex fournissaient des orientations adéquates à cet égard (paragraphe 5).
Le Comité est convenu d’informer la Commission de sa décision d’abandonner l’élaboration des Annexes sur les procédures d’évaluation organoleptique post-mortem de la viande fondées sur l’analyse des risques et sur la vérification microbiologique du contrôle des opérations relatives à l’hygiène de la viande (paragraphes 66 et 77).
Liste des sigles utilisés dans le présent rapport
NAP Niveau approprié de protection
ESB Encéphalopathie spongiforme bovine
CAC/RCP Commission du Codex Alimentarius / Code d’usages international recommandé
CAC/GL Commission du Codex Alimentarius / Directives
CCFH Comité du Codex sur l'hygiène alimentaire
CCMH Comité du Codex sur l'hygiène de la viande
CL Lettre circulaire
CRD Document de séance
CE Communauté européenne
FAO Organisation des Nations Unies pour l'alimentation et l'agriculture
OSA Objectifs de sécurité sanitaire des aliments
BPH Bonnes pratiques d'hygiène
HACCP Analyse des risques – points critiques pour leur maîtrise
JECFA Comité mixte FAO/OMS d’experts des additifs alimentaires
JEMRA Réunions conjointes FAO/OMS sur l’évaluation ses risques microbiologiques
OIE Office international des épizooties / International Office of Epizootics
QA Assurance qualité (systèmes d')
RTE Ready-to-Eat ( Produits prêts à consommer)
SSOP Sanitation Standard Operating Procedures (Procédures opérationnelles de propreté et de désinfection)
OMS Organisation mondiale de la santé
