CONFIRMATION ET/OU RÉVISION DES DISPOSITIONS RELATIVES AUX ADDITIFS ALIMENTAIRES ET AUX AUXILIAIRES TECHNOLOGIQUES DE CERTAINES NORMES CODEX
Norme Codex pour le chocolat et les produits cacaotés

Additifs alimentaires

N° SIN	Additif alimentaire	Concentration maximale	Statut
Agents de glaçage
903	Cire de carnauba	500 mg/kg	Confirmé ¹ (voir par. 49 et 82)

Projet de Norme Codex pour le hareng de l’Atlantique salé et le sprat salé
(à l’étape 8)
Additifs alimentaires

N° SIN	Additif alimentaire	Concentration maximale	Statut
Antioxygènes
310	Gallate de propyle	100 mg/kg	Non confirmé (voir par. 42)

Projet de Norme générale Codex pour les jus et les nectars de fruits
(à l’étape 7)

Additifs alimentaires

N° SIN	Additif alimentaire	Concentration maximale²		Statut
4.1 Régulateurs d’acidité
330	Acide citrique	3 g/l³		Confirmé (voir par. 47)
330	Acide citrique	5 g/l (pour les nectars)
296	Acide malique	BPF (seulement pour le jus d’ananas et les nectars de fruit)
334	Acide tartrique	4g/l (seulement pour le jus de raisin et les nectars de fruit)
4.2 Antioxygènes
300 - 303	Acide ascorbique et sels de l’acide ascorbique	BPF		Confirmé (voir par. 47)
220–225, 227, 228, 539	Sulfites	50 mg/l^{3, 4} (comme résidu de SO₂)
4.3 Agents de carbonation
290	Dioxyde de carbone	BPF		Confirmé (voir par. 47)
4.4 Agents de conservation³
210 – 213	Acide benzoïque et sels de l’acide benzoïque	1 g/l, seul ou en combinaison		Confirmé (voir par. 47)
200 – 203	Acide sorbique et sels de l'acide sorbique			Confirmé (voir par. 47)
4.5 Séquestrants³
451(i)	Triphosphate pentasodique	1 g/l (seulement pour renforcer l’efficacité des benzoates et des sorbates)		Confirmé (voir par. 47)
4.6 Stabilisants
440	Pectines	BPF (seulement pour les jus troubles et les nectars de fruit)		Confirmé (voir par. 47)
4.7 Édulcorants
950	Acésulfame-K	350 mg/l	(seulement pour les nectars de fruit)	Confirmé (voir par. 47)
951	Aspartame	600 mg/l
952	Acide cyclamique et sels de l’acide cyclamique	400 mg/l³
954	Saccharine et sels de la saccharine	80 mg/l
955	Sucralose	300 mg/l

Auxiliaires technologiques

Fonction	Substance	Concentration maximale²	Statut
Agent antimoussant	Polydiméthylsiloxane	10 mg/l	Non confirmé (voir par. 48)
Agents clarifiants Auxiliaires de filtration Floculants	Argiles adsorbantes (argile décolorante, naturelle ou activée)	BPF	Confirmé (voir par. 48)
	Résines adsorbantes	BPF
	Charbon actif (d’origine végétale uniquement)	BPF
	Bentonite	BPF
	Hydroxyde de calcium	BPF (seulement pour le jus de raisin)
	Cellulose	BPF
	Chitosane	BPF
	Silice colloïdale	BPF
	Terre à diatomées	BPF
	Gélatine (du collagène cutané)	BPF
	Résines échangeuses d’ions (cations et anions)	BPF
	Ichtyocolle	BPF
	Kaolin	BPF
	Perlite	BPF
	Polyvinylpolypyrrolidone insoluble	BPF
	Tartrate de potassium	BPF (seulement pour le jus de raisin)
	Carbonate de calcium précipité	BPF (seulement pour le jus de raisin)
	Balles de riz	BPF
	Silicasol	BPF
	Anhydride sulfureux	10 mg/l (sous forme de SO₂résiduel) (seulement pour le jus de raisin)
	Tanin	BPF
Préparations enzymatiques	Pectinases (pour la fragmentation de la pectine); Protéinases (pour la fragmentation des protéines); Amylases (pour la fragmentation de l’amidon); et, Cellulases (utilisation limitée pour faciliter la rupture des parois cellulaires)	BPF Le préparations enzymatiques peuvent être utilisées comme auxiliaires technologiques à condition qu’elles n’entraînent pas une liquéfaction intégrale et qu’elles n'aient pas de répercussions considérables sur la teneur en cellulose du fruit transformé.
Gaz de conditionnement⁵	Azote	BPF
Gaz de conditionnement⁵	Gaz carbonique	BPF

¹ Les sections pertinentes de la Norme Codex pour le chocolat et les produits cacaotés et de la Norme générale Codex pour les additifs alimentaires seront amendées dès que la Commission aura adopté les révisions proposées comme indiqué à l’Annexe VI à des fins d’harmonisation dans l'ensemble du Système Codex.

² Calculée dans le produit tel que servi au consommateur.

³ Sous réserve de la législation nationale du pays importateur.

⁴ Les sulfites ne doivent être utilisées que dans les jus ou nectars de fruits placés dans des distributeurs et dans certains jus et nectars de fruits tropicaux.

⁵ Peuvent également être utilisés pour la conservation, par exemple.

N° SIN

Additif alimentaire

Concentration maximale

Statut

N° SIN

Additif alimentaire

Concentration maximale

Statut

Additifs alimentaires

N° SIN

4.1 Régulateurs d’acidité

4.2 Antioxygènes

4.3 Agents de carbonation

4.4 Agents de conservation3

4.5 Séquestrants 3

4.6 Stabilisants

4.7 Édulcorants

Auxiliaires technologiques

4.4 Agents de conservation³

4.5 Séquestrants³