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AMENDEMENTS À LA
NORME GÉNÉRALE CODEX POUR LES CONTAMINANTS ET LES TOXINES
PRÉSENTS DANS LES DENRÉES ALIMENTAIRES

CODEX STAN 193-1995 (Rév. 1 – 1997)

Ce qui suit devrait être effacé de la Norme générale Codex pour les contaminants et les toxines
présents dans les denrées alimentaires :

Section 1.5 : Présentation de la Norme pour les contaminants et les toxines présents dans les denrées alimentaires
La liste des normes Codex pour les différents contaminants peut être établie en fonction d'un système de numérotation des contaminants (voir Appendice IV). Elle est résumée dans une table des matières et une liste alphabétique des contaminants est jointe pour plus de commodité.

APPENDICE IV

LISTE ANNOTÉE DES CONTAMINANTS ET DES TOXINES

Introduction
La présente Appendice contient une liste annotée des contaminants et des toxines qui sont ou ont été traités par le Comité du Codex sur les additifs alimentaires et les contaminants. Dans cette liste figurent également des contaminants et des toxines pour lesquels des normes Codex existent déjà ou sont en cours d'élaboration, et ceux à propos desquels des informations supplémentaires ont été demandées ou une décision du Codex a été prise.
La liste annotée vise à donner un aperçu de la situation en ce qui concerne les décisions du Codex à ce sujet et fournit des indications sur les mesures à prendre à l'avenir. Elle inclut donc des informations et des références pertinentes. Ces informations portent sur la situation actuelle en ce qui concerne les critères importants pour la procédure de décision du Comité du Codex sur les additifs alimentaires et les contaminants.
Il s'agit donc d'une liste active qui nécessite une mise à jour régulière. Pour faciliter cette mise à jour ainsi que le classement et la recherche de données, un numéro est attribué aux contaminants et toxines de la liste.
La situation en ce qui concerne les contaminants et les toxines est très complexe et de nombreuses substances ont fait ou font encore l'objet de recherches scientifiques et de débats concernant leur présence dans les aliments et leur rôle dans la santé humaine et animale. Au niveau national, elle suscite de nombreuses activités, qui impliquent parfois des mesures juridiques, risquant d'affecter le commerce international des aliments destinés à la consommation humaine et animale. De toute évidence, il est important que le Comité du Codex sur les additifs alimentaires et les contaminants prenne note des événements dans ce domaine et détermine s'il est nécessaire d'agir. Pour obtenir un aperçu de la situation, le Comité du Codex sur les additifs alimentaires et les contaminants élaborera et tiendra à jour un document de travail dans lequel des renseignements plus complets sur les contaminants et les toxines dans les aliments seront présentés sous une forme résumée. Ce document consistera en une liste détaillée annotée des contaminants et toxines (Appendice IV-A) et en un ensemble de renseignements textuels résumés sur les substances de la liste, avec des références (Appendice IV-B). L'Appendice IV-A sera structurée en fonction d'un système de catégorisation des substances qui permettra d'attribuer des numéros aux substances de la liste afin de faciliter le classement et la présentation logiques des données. Cette liste plus détaillée servira de base à l'attribution des numéros de code utilisés dans l'Appendice IV.

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