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CONFIRMATION DES DISPOSITIONS RELATIVES AUX CONTAMINANTS FIGURANT DANS LES NORMES CODEX[20] (Point 12 l'ordre du jour)

Projet de norme pour les graisses animales spécifiées

Projet de norme pour les graisses et huiles comestibles non visées par des normes individuelles

Projet de norme pour les huiles végétales spécifiées

45. Le Comité a confirmé la note de bas de page selon laquelle “les produits visés par les dispositions de la présente norme devront être conformes aux concentrations maximales établies par la Commission du Codex Alimentarius, mais, dans l'intervalle, les concentrations suivantes seront applicables”. Les concentrations maximales proposées pour le plomb et l'arsenic ont été confirmées provisoirement en attendent leur intégration dans le Norme générale pour les contaminants et les toxines dans les denrées alimentaires.

Projet de norme révisée pour le beurre

46. La concentration maximale de plomb a été confirmée provisoirement en attendant son intégration dans le Norme générale pour les contaminants et les toxines dans les denrées alimentaires. Les limites pour le cuivre et le fer n'ont pas été approuvées, le Comité estimant qu'il s'agissait de dispositions touchant la qualité plutôt que l'innocuité.

Projet de norme révisée pour les produits à base de matière grasse du lait

47. Les concentrations pour le cuivre et le fer n'ont pas été approuvées, le Comité estimant qu'il s'agissait de dispositions touchant la qualité plutôt que l'innocuité.

Projet de norme pour les pousses de bambou en conserve

48. Les concentrations maximales proposées pour l'étain et le plomb ont été jugées très élevées. Elles ont été confirmées provisoirement, en attendant des informations complémentaires du Comité Codex de coordination pour l'Asie.

Norme Codex révisée pour les sucres

49. Le Comité a estimé que la limite proposée pour le plomb était fondée sur des données anciennes et était trop élevée. Le Comité a aussi mis en doute la nécessité d'une limite pour l'arsenic, ce contaminant n'étant pas présent normalement dans le sucre. La limite pour le cuivre a été provisoirement confirmée, le Comité ayant estimé que, si une valeur s'avérait nécessaire, elle devait être fondée sur un chiffre précis. C'est pourquoi les limites pour ces substances ont été provisoirement confirmées en attendant des informations complémentaires du président du Comité du Codex sur les sucres ajourné sine die.


[20] CX/FAC 97/13

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