Rapport de la Vingt-Neuvieme Session du Comite du Codex sur les Additifs Alimentaires et Contaminants

Table des matières

La Haye (Pays-Bas), 17 - 21 mars 1997

PROGRAMME MIXTE FAO/OMS SUR LES NORMES ALIMENTAIRES COMMISSION DU CODEX ALIMENTARIUS

Vingt-deuxième session
Genève (Suisse), 23 - 28 juin 1997

ORGANISATION DES NATIONS UNIES POUR L'ALIMENTATION ET L'AGRICULTURE

ORGANISATION MONDIALE DE LA SANTE

Bureau conjoint: Viale delle Terme di Caracalla 00100 ROME Tél.: 52251 Télex: 625852-625853 FAO I Câbles: Foodagri Rome Facsimile: +39(6)522.54593

ALINORM 97/12A
F

NOTE: Le présent rapport inclut la Lettre circulaire CL 1997/6-FAC

Veuillez trouver ci-joint le rapport de la vingt-neuvième session du Comité du Codex sur les additifs alimentaires et les contaminants. Ce rapport sera examiné par la Commission du Codex Alimentarius à sa vingt-deuxième session, qui se tiendra à Genève du 23 au 28 juin 1997.

Table des matières

QUESTIONS SOUMISES A LA COMMISSION DU CODEX ALIMENTARIUS POUR ADOPTION

DEMANDE D'OBSERVATIONS ET DE RENSEIGNEMENTS

RESUME ET CONCLUSIONS

INTRODUCTION ET OUVERTURE DE LA SESSION (Point 1 de l'ordre du jour)

ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR (Point 2 de l'ordre du jour)

NOMINATION DU RAPPORTEUR (Point 3 de l'ordre du jour)

QUESTIONS RENVOYEES AU COMITE PAR LA COMMISSION DU CODEX ALIMENTARIUS ET PAR D'AUTRES COMITES DU CODEX (Point 4a de l'ordre du jour)

RAPPORTS DES CONSULTATIONS MIXTES D'EXPERTS FAO/OMS SUR LA GESTION DES RISQUES (Point 4b de l'ordre du jour)

AMENDEMENTS PROPOSES AUX METHODES D'ANALYSE VISANT A DETERMINER LA PRESENCE D'ADDITIFS ALIMENTAIRES ET DE CONTAMINANTS DANS LES DENREES ALIMENTAIRES (Point 5 de l'ordre du jour)

CONFIRMATION ET/OU REVISION DES CONCENTRATIONS MAXIMALES POUR LES ADDITIFS ALIMENTAIRES FIGURANT DANS LES NORMES CODEX (Point 6 de l'ordre du jour)

PROCEDURES D'EVALUATION ET DE GESTION DES RISQUES: METHODES PROPOSEES POUR L'EVALUATION A L'APPUI DE LA NORME GENERALE CODEX POUR LES ADDITIFS ALIMENTAIRES (Point 7 de l'ordre du jour)

EXAMEN DE LA NORME GENERALE CODEX POUR LES ADDITIFS ALIMENTAIRES

Rapport du Groupe de travail sur le Norme générale Codex pour les additifs alimentaires (Point 8a de l'ordre du jour)
Examen de l'avant-projet de Préambule révisé à la Norme générale Codex pour les additifs alimentaires (Point 8b de l'ordre du jour)
Examen des avant-projets de fiches techniques pour les antioxygènes, agents de conservation, stabilisants/épaississants et édulcorants (Point 8c de l'ordre du jour)
Examen des fiches techniques pour les colorants/agents de rétention de la couleur, les agents de charge et les émulsifiants (Point 8d de l'ordre du jour)
Examen de l'avant-projet d'annexe A révisée (Point 8e de l'ordre du jour)
Examen de la justification et de la nécessité technologiques des additifs alimentaires (Point 8f de l'ordre du jour)
Additifs à DJA non numérique
Catégories d'additifs alimentaires qui feront l'objet d'une prochaine étude

EXAMEN DES NORMES D'IDENTITE ET DE PURETE DES ADDITIFS ALIMENTAIRES (Point 9 de l'ordre du jour)

AMENDEMENTS PROPOSES AU SYSTEME INTERNATIONAL DE NUMEROTATION (Point 10 de l'ordre du jour)

AMENDEMENTS PROPOSES AU REPERTOIRE DES AUXILIAIRES TECHNOLOGIQUES (Point 11 de l'ordre du jour)

CONFIRMATION DES DISPOSITIONS RELATIVES AUX CONTAMINANTS FIGURANT DANS LES NORMES CODEX (Point 12 l'ordre du jour)

METHODOLOGIE ET PRINCIPES CONCERNANT L'EVALUATION DE L'EXPOSITION DANS LA NORME GENERALE CODEX POUR LES CONTAMINANTS ET LES TOXINES DANS LES DENREES ALIMENTAIRES (Point 13 de l'ordre du jour)

OBSERVATIONS DES GOUVERNEMENTS SUR LES ANNEXES IV ET V A LA NORME GENERALE CODEX POUR LES CONTAMINANTS ET LES TOXINES DANS LES DENREES ALIMENTAIRES (Point 14 de l'ordre du jour)

LES MYCOTOXINES DANS L'ALIMENTATION HUMAINE ET ANIMALE

Document de synthèse sur les aflatoxines (Point 15a de l'ordre du jour)
Observations des gouvernements relatives aux projets de limites indicatives Codex et de plans d'échantillonnage pour les aflatoxines totales dans les arachides (Point 15b de l'ordre du jour)
Observations des gouvernements sur le projet de Code d'usages Codex concernant la réduction des aflatoxines dans les matières premières et les aliments d'appoint destinés au bétail laitier (Point 15c de l'ordre du jour)
Observations des gouvernements sur le document de synthèse sur l'ochratoxine A (Point 15d de l'ordre du jour)

CONTAMINANTS INDUSTRIELS ET ENVIRONNEMENTAUX DE L'ALIMENTATION

Observations des gouvernements sur les projets de teneurs indicatives pour le cadmium et le plomb dans les céréales, les légumes secs et des légumineuses (Point 16a de l'ordre du jour)
Observations des gouvernements sur l'avant-projet de limites maximales pour le plomb (Point 16b de l'ordre du jour)
Observations des gouvernements sur le Cadmium (Point 16c de l'ordre du jour)
Document de synthèse sur l'arsenic, la patuline et l'étain (Point 16d de l'ordre du jour)

RAPPORT DU GROUPE DE TRAVAIL SUR LES PRIORITES (Point 17 l'ordre du jour)

AUTRES QUESTIONS ET TRAVAUX FUTURS (Point 18 de l'ordre du jour)

Transfert de l'anhydride sulfureux
Limites maximale pour l'anhydride sulfureux dans la Norme Codex pour les abricots secs
Codes d'usages en matière de mesures prises à la source pour réduire la contamination des produits alimentaires

DATE ET LIEU DE LA PROCHAINE SESSION (Point 19 de l'ordre du jour)

ANNEXE I. LISTE DES PARTICIPANTS/LIST OF PARTICIPANTS/LISTA DE PARTICIPANTES

ANNEXE II. CONFIRMATION DES DISPOSITIONS RELATIVES AUX ADDITIFS ALIMENTAIRES FIGURANT DANS LES NORMES CODEX

ANNEXE III. PREAMBULE REVISE A LA NORME GENERALE CODEX POUR LES ADDITIFS ALIMENTAIRES (A l'étape 8)

ANNEXE IV. NORME GENERALE POUR LES ADDITIFS ALIMENTAIRES: PROJET DE TABLEAU DES ADDITIFS DONT L'UTILISATION EST AUTORISEE DANS LES ALIMENTS EN GENERAL, SAUF INDICATION CONTRAIRE, CONFORMEMENT AUX BPF (A l'étape 8 de la Procédure)

ANNEXE V. AVANT-PROJETS DE TABLEAUX D'ADDITIFS ALIMENTAIRES (ANTIOXYGENES, AGENTS DE CONSERVATION, STABILISANTS, EPAISSISSANT ET EDULCORANTS) EXPRESSEMENT AUTORISES DANS LES ALIMENTS (A L'ETAPE 5) (ANGLAIS SEULEMENT) (DISTRIBUEE SEPAREMENT)

Proposed Draft Schedule 1 on Antioxidants and Preservatives - Additives with Numerical ADIs
Proposed Draft Schedule 2 on Antioxidants and Preservatives - Additives with Numerical ADIs
General Standard for Food Additives: Notes to the Comments for the Proposed Draft Schedule of Food Additives Specifically Permitted in Foods - Antioxidants & Preservatives
Proposed Draft Schedule 1 on Stabilizers and Thickners - Additives with Numerical ADIs
Proposed Draft Schedule 2 on Stabilizers and Thickners - Additives with Numerical ADIs
General Standard for Food Additives: Notes to the Comments for the Proposed Draft Schedule of Food Additives Specifically Permitted in Foods - Stabilisers & Thickeners
Proposed Draft Schedule 1 on Sweeteners - Additives with Numerical ADIs
Proposed Draft 2 on Sweeteners - Additives with Numerical ADIs
General Standard for Food Additives: Notes to the Comments for the Proposed Draft Schedule of Food Additives Specifically Permitted in Foods - Sweeteners

ANNEXE VI. PROJET DE NORMES D'IDENTITE ET DE PURETE DES ADDITIFS ALIMENTAIRES

ANNEXE VII. NORME GENERALE CODEX POUR LES CONTAMINANTS ET LES TOXINES DANS LES DENREES ALIMENTAIRES: LISTE ANNOTEE DES CONTAMINANTS ET DES TOXINES (APPENDICE IV) ET SYSTEME DE CLASSEMENT DES ALIMENTS (APPENDICE V) (A l'étape 8)

ANNEXE VIII. ADDITIFS ALIMENTAIRES ET CONTAMINANTS DONT L'EVALUATION PAR LE JECFA EST PROPOSEE

ANNEXE IX. AVANT-PROJET DE CODE D'USAGES CONCERNANT LA REDUCTION DE L'AFLATOXINE B₁ DANS LES MATIERES PREMIERES ET LES ALIMENTS D'APPOINT DESTINES AU BETAIL LAITIER (à l'étape 8)

ANNEXE X. AVANT-PROJET DE LIMITES MAXIMALES POUR LE PLOMB (à l'étape 5)