LISTE ANNOTEE DES CONTAMINANTS ET DES TOXINES (APPENDICE IV)
INTRODUCTION
Le présent Appendice contient une liste annotée des contaminants et des toxines qui sont ou ont été traités par le CCFAC. Cette liste ne comporte pas seulement les contaminants et les toxines pour lesquels des normes Codex existent déjà ou sont en cours d'élaboration, mais aussi ceux à propos desquels des informations supplémentaires ont été demandées ou une décision du Codex a été prise.
La liste annotée vise à donner un aperçu de la situation en ce qui concerne les décisions du Codex à ce sujet et à donner des indications sur les mesures à prendre à l'avenir. Elle inclut donc des informations et des références pertinentes. Ces informations portent au moins sur la situation actuelle en ce qui concerne les critères importants pour la procédure de décision du CCFAC.
Il s'agit donc d'une liste active qui nécessite une mise à jour régulière. Pour faciliter cette mise à jour ainsi que le classement et la recherche de données, un numéro est attribué aux contaminants et toxines de la liste.
La situation en ce qui concerne les contaminants et les toxines est très complexe et de nombreuses substances ont fait ou font encore l'objet de recherches scientifiques et de débats concernant leur présence dans les aliments et leur rôle dans la santé humaine et animale. Au niveau national, elle suscite de nombreuses activités, qui impliquent parfois des mesures juridiques, risquant d'affecter le commerce international des aliments destinés à la consommation humaine et animale. Il est important, de toute évidence, que le CCFAC prenne note des événements dans ce domaine et détermine s'il est nécessaire d'agir. Pour obtenir un aperçu de la situation, le CCFAC élaborera et tiendra à jour un document de travail dans lequel des renseignements plus complets sur les contaminants et les toxines dans les aliments seront présentés sous une forme résumée. Ce document consistera en une liste détaillée annotée des contaminants et toxines (Appendice IV-A) et en un ensemble de renseignements textuels résumés sur les substances de la liste, avec des références (Appendice IV-B). L'Appendice IV-A sera structurée en fonction d'un système de catégorisation des substances qui permet d'attribuer des numéros aux substances de la liste afin de faciliter le classement et la présentation logiques des données. Cette liste plus détaillée servira de base à l'attribution des numéros de code utilisés dans l'Appendice IV.
SYSTEME DE CLASSEMENT DES DENREES ALIMENTAIRES (APPENDICE V)
Introduction
Le système de classement de la Norme générale Codex pour les contaminants et les toxines dans les denrées alimentaires est conçu pour remplir les fonctions suivantes:
Sa structure rationnelle permet une présentation claire et systématique des LM (proposées). Il contient les (références aux) définitions du produit et les définitions de la portion du produit qui est analysée et à laquelle s'applique la LM. Il indique également les codes des produits et catégories de produits alimentaires, ce qui permet de stocker et de retrouver facilement les données.
Pour que l'harmonisation soit aussi complète que possible, on utilise un système de classement convenu déjà existant.
La Norme générale emploie le système mis au point dans le cadre du CCPR car il convient également aux contaminants. Il permet de classer les différents groupes de produits alimentaires et d'aliments pour animaux et les produits de base. Ce système a été élaboré spécialement pour les produits agricoles primaires, mais il devra être étendu aux produits transformés.Le cas échéant, de nouveaux codes de (sous) groupes ou de produits de base ont été introduits selon la méthode décrite dans l'Appendice V-A qui comprend également des descriptions de produits lorsqu'elles diffèrent de celles du système actuel du CCPR.
Le cas échéant, les textes descriptifs accompagnant les catégories de produits donnent ou devraient également donner des indications sur le facteur de concentration ou de dilution du (des) produit(s) de base contenu(s) dans les produits transformés concernés, de façon à permettre une première estimation du transfert éventuel de contaminants des produits primaires dans les différents produits transformés. Il ne faut toutefois pas oublier que la distribution spécifique d'un contaminant dans le produit primaire et son comportement au cours de la transformation peuvent accentuer la complexité du problème. Dans ce cas, des avis supplémentaires pourront être nécessaires. On se reportera également aux indications générales données dans l'Annexe I et aux informations spécifiques éventuelles mentionnées à propos du contaminant.
Description du système de classement des denrées alimentaires de la Norme générale
La première partie contient le système de classement élaboré et tenu à jour par le CCPR. Il comprend 5 classes couvrant les produits alimentaires primaires d'origine végétale et d'origine animale, les produits primaires destinés à l'alimentation animale et les produits transformés d'origine végétale et d'origine animale. Les classes sont divisées en 19 types et 93 groupes, qui sont identifiés par un code numérique et un code littéral.
Il est fait ici référence au Vol.2 du Codex Alimentarius, section 2 (1993), dans lequel on trouvera une description de ce système, et au document CX/PR 92/6 (qui a adopté une numérotation différente des groupes).
L'Appendice V-A constitue la deuxième partie du système de classement des denrées alimentaires de la Norme générale. Ce système est élaboré et tenu à jour par le CCFAC, et il est complémentaire du système décrit dans la première partie. Il concerne principalement les aliments transformés, dérivés et multi-ingrédients, et il contient tous les types, groupes et descriptions de produits nécessaires pour attribuer des codes de classement des denrées alimentaires aux LM Codex existantes ou projetées concernant les contaminants.
SYSTEME COMPLEMENTAIRE DE CLASSEMENT DES DENREES ALIMENTAIRES POUR LA NORME GENERALE (APPENDICE V-A)
Introduction
Les additions faites ici au système de classement des denrées alimentaires décrit dans l'Appendice V-A répondent à la nécessité d'attribuer un numéro de code alimentaire aux produits qui n'entrent pas dans le cadre de l'Annexe V-A. Il s'agit essentiellement de denrées alimentaires transformées, dérivées et multi-ingrédients.
Le système a été conçu comme une liste exhaustive au (niveau général), de façon à permettre l'intégration de nouveaux produits en fonction des besoins futurs.
A ce stade, il n'est pas donné de définition ni de code par produit. Il semble suffisant de ne pas dépasser le niveau du type ou du groupe pour juger de l'acceptabilité du système. La classement pourra être affiné en fonction des besoins.
Le système de classement des denrées alimentaires utilisé dans la Norme générale pour les additifs alimentaires a servi dans la mesure où il était compatible avec le système actuel de classement du Codex décrit dans l'Appendice V-A.
On trouvera dans la liste ci-jointe les nouvelles catégories de denrées alimentaires proposées. Pour une meilleure compréhension du système proposé, on a ajouté quelques explications et mentionné des catégories existantes apparentées.
Les descriptions des produits peuvent souvent dériver de normes Codex existantes.
Des informations sur les facteurs de concentration et de dilution, en ce qui concerne le transfert de contaminants présents dans les produits primaires, seront ajoutées le cas échéant.
Des définitions de la portion du produit qui doit être analysée et à laquelle s'applique la LM d'un contaminant, pourront être également mentionnées dans cette Annexe, lorsqu'elles diffèrent des définitions de l'Appendice V-A.
|
CLASSE |
TYPE |
GROUPE |
CODE LITTÉRAL |
DESCRIPTION DU GROUPE DE PRODUITS |
|
D |
|
|
|
PRODUITS ALIMENTAIRES TRANSFORMES D'ORIGINE
VEGETALE |
|
D |
01 |
|
|
Produits alimentaires secondaires d'origine
végétale |
|
D |
01 |
06 |
TF |
Fruits traités (pelés, coupés,
congelés, etc.) |
|
D |
01 |
07 |
TV |
Légumes traités (nettoyés, coupés,
congelés, etc.) |
|
D |
02 |
|
|
Produits dérivés comestibles d'origine
végétale |
|
D |
02 |
08 |
JV |
Jus de légumes et purées |
|
D |
02 |
09 |
SH |
Sucres, sirops et miel |
|
D |
03 |
|
|
Produits manufacturés d'origine
végétale |
|
D |
03 |
01 |
CP |
Produits céréaliers manufacturés
(multi-ingrédients) (par exemple, pain et autres produits
céréaliers cuits) |
|
D |
03 |
02 |
CB |
Boissons dérivées des céréales
(par exemple, bière) |
|
D |
03 |
03 |
NF |
Nectars de fruits |
|
D |
03 |
04 |
FF |
Boissons à base de fruits fermentés (vin,
cidre) |
|
D |
03 |
05 |
DA |
Boissons alcoolisées distillées |
|
D |
03 |
06 |
FJ |
Confitures de fruits, gelées, marmelades etc. |
|
D |
03 |
07 |
SF |
Chutneys de fruits et préparations
assimilables |
|
D |
03 |
08 |
SV |
Chutneys de légumes et préparations
assimilables |
|
D |
03 |
09 |
PS |
Préparations à base de fruits à coque,
d'oléagineux et d'autres graines |
|
D |
03 |
l0 |
PP |
Autres produits manufacturés d'origine
végétale |
|
E |
|
|
|
ALIMENTS TRANSFORMES D'ORIGINE ANIMALE |
|
E |
01 |
|
|
Produits alimentaires secondaires d'origine
animale |
|
E |
01 |
03 |
MS |
Produits secondaires à base de viande (par exemple,
viande cuite) |
|
E |
01 |
04 |
ES |
Produits secondaires à base d'oeufs (par exemple, la
poudre d'oeuf) |
|
E |
01 |
05 |
WS |
Produits secondaires à base de poisson (par ex.,
poisson fumé) |
|
E |
02 |
|
|
Produits dérivés d'origine
animale |
|
E |
02 |
05 |
MC |
Produits dérivés à base de viande (par
exemple, extrait de viande) |
|
E |
02 |
06 |
ED |
Produits dérivés à base d'oeufs (par
exemple, blanc d'oeuf, jaune d'oeuf) |
|
E |
02 |
07 |
WD |
Produits dérivés à base de
poisson |
|
E |
03 |
|
|
Produits alimentaires manufacturés (à un seul
ingrédient), d'origine animale |
|
E |
03 |
01 |
LI |
Produits laitiers manufacturés (à un seul
ingrédient) |
|
E |
03 |
02 |
MT |
Produits manufacturés à base de viande (par
exemple, viande saumurée) |
|
E |
03 |
03 |
EM |
Produits manufacturés à base d'oeufs (par
exemple, blanc d'oeuf en poudre) |
|
E |
03 |
04 |
WP |
Produits manufacturés à base de
poisson |
|
E |
04 |
|
|
Produits alimentaires manufacturés
(multi-ingrédients) d'origine animale |
|
E |
04 |
01 |
LM |
Produits laitiers manufacturés
(multi-ingrédients) |
|
E |
04 |
02 |
MP |
Produits manufacturés à base de viande
(multi-ingrédients) (par exemple, saucisse) |
|
E |
04 |
03 |
EP |
Produits manufacturés à base d'oeufs
(multi-ingrédients) |
|
F |
04 |
04 |
WI |
Produits manufacturés à base de poisson
(multi-ingrédients) |
|
F |
|
|
|
PRODUITS ALIMENTAIRES MANUFACTURES
(MULTI-INGREDIENTS) |
|
F |
01 |
|
|
Boissons (multi-ingrédients) |
|
F |
01 |
01 |
BS |
Boissons (boissons non-alcoolisées et
préparations similaires) |
|
F |
01 |
02 |
BA |
Boissons alcoolisées
(multi-ingrédients) |
|
F |
02 |
|
|
Sauces, sauces de salades, potages, bouillons
etc. |
|
F |
02 |
01 |
SP |
Assaisonnements et condiments |
|
F |
02 |
02 |
PV |
Vinaigres (multi-ingrédients) |
|
F |
02 |
03 |
PM |
Moutardes |
|
F |
02 |
04 |
BS |
Potages et bouillons |
|
F |
02 |
05 |
ME |
Sauces et produits similaires |
|
F |
02 |
06 |
BC |
Salades et pâtes à tartiner |
|
F |
03 |
|
|
Chocolat et autres confiseries |
|
F |
03 |
01 |
CC |
Produits à base de chocolat |
|
F |
03 |
02 |
CS |
Confiseries en sucre, y compris les confiseries à base
de fruits à coque et de multi-ingrédients similaires |
|
F |
03 |
03 |
CG |
Gomme à mâcher (Chewing gum) |
|
F |
04 |
|
|
Margarines et autres corps gras
(multi-ingrédients) |
|
F |
04 |
01 |
FF |
Margarines > 80 pour cent de matières
grasses |
|
F |
04 |
02 |
LF |
Margarines < 80 pour cent de matières
grasses |
|
F |
04 |
03 |
OF |
Autres produits à base d'émulsions
grasses |
|
F |
05 |
|
|
Produits de boulangerie
(multi-ingrédients) |
|
F |
05 |
01 |
BF |
Produits de boulangerie fine |
|
F |
05 |
02 |
BS |
Aliments salés pour collation (produits à base
de pommes de terre, de céréales ou d'amidon |
|
F |
05 |
03 |
NS |
Fruits à coque enrobés salés, autres
fruits à coque pour collation, seuls ou en mélange |
|
F |
06 |
|
|
Aliments diététiques ou de régime
(multi-ingrédients) |
|
F |
06 |
01 |
ID |
Préparations pour nourrissons et préparations de
suite |
|
F |
06 |
02 |
CD |
Aliments de sevrage |
|
F |
06 |
03 |
HD |
Aliments diététiques destinés à
des usages médicaux particuliers |
|
F |
06 |
04 |
TD |
Aliments diététiques pour régimes
amaigrissants |
|
F |
06 |
05 |
SD |
Aliments d'appoint à usage
dététique |
|
F |
06 |
06 |
AD |
Aliments de complément |
|
G |
|
|
|
AUTRES PRODUITS COMESTIBLES |
|
G |
01 |
|
|
Eau, composés minéraux et
organiques |
|
G |
01 |
01 |
DW |
Eaux potables, eaux minérales, eaux de table |
|
G |
01 |
02 |
SW |
Sel, succédanés du sel, préparations
minérales |
