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EXAMEN DES NORMES D'IDENTITE ET DE PURETE DES ADDITIFS ALIMENTAIRES[17] (Point 9 de l'ordre du jour)

39. Le Comité a examiné les normes découlant de la quarante-sixième session du JECFA (FAO FNP 52-Add.4). Il est convenu de soumettre les substances des catégories I et II (voir Annexe VI) à la Commission pour adoption en tant que normes consultatives du Codex.

40. Le Comité a remercié le Groupe de travail ad hoc, qui était présidé par M. P. Kuznesof (Etats-Unis). MM. H. Wallin (Finlande) et I. Meyland (Danemark) ont occupé les fonctions de rapporteur et de responsable de catégorie, respectivement. Il a reconduit dans ses fonctions le Groupe de travail ad hoc, sous la présidence des Etats-Unis, en le chargeant de réviser les normes découlant de la quarante-neuvième session du JECFA.


[17] Demande d'observations (CL 1996/46-FAC et Rapport d'un Groupe de travail ad hoc sur les normes d'identité et de pureté (CRD 2).

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