77. Le Comité a noté que, conformément aux instructions du Manuel de procédure du Codex Alimentarius, toutes les dispositions concernant les contaminants présents dans les aliments devaient être transmises pour confirmation et que le document à l’étude ne comprenait pas les dispositions confirmées antérieurement pour les contaminants.
78. Le Comité a estimé que les concentrations proposées pour l’arsenic, le plomb et l’étain étaient élevées et que celles-ci étaient encore à l’étude au sein de ce même Comité. Il a décidé d’informer les Comités de produits concernés de sa décision de retirer les limites maximales pour l’arsenic et de renvoyer les normes pour examen complémentaire en attendant les résultats des travaux en cours sur les limites maximales pour le plomb et l’étain dans le cadre de la Norme générale pour les contaminants et les toxines dans les aliments (NGCT).
Projet de norme révisée pour le beurre
79. Le Comité a confirmé la limite maximale pour le plomb qui était proposée.
Projet de norme révisée pour les sucres
80. La délégation des Etats-Unis, appuyée par le Danemark, a fait part de ses inquiétudes au sujet de la limite de 1 mg/kg pour l’arsenic dans le sucre qu’elle jugeait très élevée, quels que soient les autres facteurs de transformation. Le Comité a décidé de ne pas confirmer la limite maximale pour l’arsenic dans le projet de norme révisée pour les sucres, compte tenu du fait que les limites maximales pour l’arsenic étant encore à l’étude.
Projet de norme révisée pour la compote de pommes en conserve
81. Plusieurs délégations ont estimé que les limites pour le plomb et l’étain dans la compote de pommes en conserve étaient beaucoup trop élevées et ont suggéré de ramener celles-ci à 0,1 mg/kg pour le plomb et à 100 ou 200 mg/kg pour l’étain. La délégation australienne a fait remarquer que la limite de 250 mg/kg proposée pour l’étain correspondait à celle examinée à l’étape 3 pour les aliments en conserve solides, à la trentième session.
82. Le Comité a décidé de renvoyer le projet de norme révisée pour la compote de pommes en conserve au Comité du Codex sur les fruits et légumes traités pour examen complémentaire en attendant les résultats des travaux en cours sur les limites maximales pour le plomb et l’étain dans le cadre de la NGCT.
Projet de norme pour les pickles
83. Le Comité a décidé de ne pas confirmer les limites maximales pour l’arsenic et de renvoyer le projet de norme pour les pickles au Comité du Codex sur les fruits et légumes transformés pour examen complémentaire en attendant les résultats des travaux en cours sur les limites maximales pour le plomb et l’étain dans le cadre de la NGCT.
Avant-projet de norme révisée pour les beurres de cacao; avant-projet de norme révisée pour le cacao en pâte (liqueur de cacao/chocolat) et le tourteau de cacao, destinés à la fabrication de produits de cacao et de chocolat; avant-projet de norme révisée pour le cacao en poudre (cacao)
84. Plusieurs délégations ont estimé que les limites proposées pour le plomb présent dans le beurre de cacao et le cacao en poudre étaient beaucoup trop élevées et le Comité n’a reçu aucun renseignement visant à justifier les limites maximales proposées actuellement pour le plomb.
85. Le Comité a rappelé que le Comité du Codex sur les produits cacaotés et le chocolat (CCCPC) avait, à sa dix-septième session, examiné cette question et qu’il n’était pas nécessaire d’en saisir à nouveau le CCCPC. Le Comité a noté également que les limites pour le plomb proposées par le CCCPC correspondaient aux limites que peut observer l’industrie.
86. La délégation danoise a souligné qu’il fallait examiner toutes les normes de produits pour les concentrations de plomb avant d’achever le projet de limites maximales pour le plomb.
87. Plusieurs délégations ont également estimé qu’il fallait fournir au Comité de plus amples informations pour justifier la confirmation des limites actuellement proposées pour le plomb dans ces produits; en outre les données devraient reposer sur des bases scientifiques objectives et correspondre à ce qui est réalisable sur le plan technologique.
88. Le Comité a décidé de renvoyer l’Avant-projet de norme révisée pour les beurres de cacao, l’Avant-projet de norme révisée pour le cacao en pâte de (liqueur de cacao/chocolat) et le tourteau de cacao destinés à la fabrication de produits de cacao et de chocolat, et l’Avant-projet de norme révisée pour le cacao en poudre (cacaos), au CCCPC pour examen complémentaire.
