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C


Pays

Produits

(Somme des) mycotoxine(s)

Limite (µg/kg)

Base juridique

Autorité compétente

Méthode d'échantillonnage

Méthode d'analyse

Observations

situation

réf.

situation

réf.

CAMEROUN [CM] 2003: aucune réglementation











les autorités nationales s'intéressent actuellement aux questions liées aux mycotoxines [Bureau national des normes et Institut national de recherche agricole pour le développement]

CANADA [CA] 2003


Produits d'alimentation humaine










fruits à coque et produits dérivés

afla B1B2G1G2

15

CA1

HC/CFIA

officielle

CA3

non officielle

CA6 CA7 CA8 CA9

calcul fondé sur la part de cerneau; en vigueur depuis 1969

blé doux indigène non lavé

DON

2000

CA2

HC/CFIA

officielle et non officielle

CA4 CA5

non officielle

CA8 CA9 CA10 CA11

il existe des réglementations concernant l'agréage du blé tant pour la consommation nationale qu'à des fins d'exportation; elles se fondent sur le pourcentage de grains fusariés (% FDK).

farine de blé doux (aliments pour adultes)

1200

farine de blé doux (aliments pour nourrissons)

600

blé, avoine, orge, seigle, solin, graines de lin, canola, sarrasin, soja, graines de moutarde, pois, fèves de pois à crapaud, triticale, lentilles

ergot *)

sans objet


HC/CGC


il existe plusieurs seuils de tolérance, exprimés en % du poids; *) voir note en bas de page


Produits d'alimentation animale

tous les produits d'alimentation animale

afla B1B2G1G2

20

CA12

CFIA

officielle

CA14

officielle

CA15

depuis 1983

aliments destinés aux porcs et aux volailles

ochratoxine A

2000

CA13

non officielle

CA16

limites indicatives uniquement, depuis 1996

toxine T-2

1000

CA17

aliments destinés au bétail et aux volailles

DON

5000

toxine HT-2

100

aliments destinés aux porcs, aux veaux et au bétail laitier

DON

1000

aliments destinés aux jeunes truies et aux truies

zéaralénone

3000

CA18

aliments destinés aux porcs

diacétoxyscirpénol

2000

CA17

alcaloïdes de l'ergot

6000

aliments destinés aux volailles

diacétoxyscirpénol

1000

CA17

aliments destinés au bétail bovin, ovin et équin

alcaloïdes de l'ergot

3000

aliments destinés aux poulets

alcaloïdes de l'ergot

9000

CHILI [CL] 2003


Produits d'alimentation humaine

tous les produits d'alimentation humaine

afla B1B2G1G2

5

CL1

MPH

officielle

CL2




zéaralénone

200





Produits laitiers

lait

afla M1

0.05

CL1

MPH







Produits d'alimentation animale

aliments complets pour volailles, caprins et bovins

afla B1B2G1G2

30

CL3

MA

officielle

CL2

officielle



aliments complets pour les autres animaux



tous les ingrédients utilisés dans l'alimentation animale, à l'exception des arachides, des graines de coton, du maïs et de leurs dérivés



arachides, graines de coton, maïs et dérivés



CHINE [CN] 2003


Produits d'alimentation humaine

maïs et produits dérivés, arachides et produits dérivés, huile d'arachides et arachides irradiées

afla B1

20

CN1 CN2

MH

officielle


officielle et non officielle



riz, riz irradié, huiles végétales commestibles

10





sauce de soja, pâte de céréale, vinaigre, autres céréales, fèves, aliments fermentés, produits fermentés dérivés de fèves, produits dérivés de l'amidon, vin fermenté, riz rouge, tourteau au beurre, biscuit et pain pâtissiers, additif alimentaire (alpha-amylase, produits à base de gluco-amylase), huile pour salades

5





formule nourrissons à base de soja, formule nourrisson "5410", aliments de sevrage composés (à base de riz ou de soja), aliments de sevrage d'appoint (riz, soja, farine de blé, lait en poudre)

indétectable




lait maternisé "5410" non précisé

produits semi-finis (jus ou pâtes)

patuline

100

MH

officielle


officielle et non officielle



jus ou confitures de fruit, vins de fruit, conserves, aubépine (tourteau)

50




blé et farine de blé, maïs et farine de maïs

DON

1000

MH

officielle


officielle et non officielle



Produits laitiers

lait et produits laitiers

afla M1

0.5

CN1 CN2

MH

officielle


officielle



aliments pour nourrissons et jeunes enfants, lait en poudre composé pour nourrissons

indétectable




CODEX ALIMENTARIUS 2003 (Organe créé en 1963 par la FAO et l'OMS, la Commission du Codex Alimentarius est chargée de compiler les normes, les codes d'usages, les directives et les recommandations constituant le Codex Alimentarius. En 2003, elle comptait 168 États Membres.


Produits d'alimentation humaine


arachides (vrac)

afla B1B2G1G2

15

CC1

CCFAC

officielle

CC1

officielle

CC1



jus de pomme et ingrédients à base de pomme dans d'autres boissons

patuline

50

CC2







Produits laitiers


lait

afla M1

0.5

CC3

CCFAC






COLOMBIE [CO] 2003


Produits d'alimentation humaine

tous les produits d'alimentation humaine

afla B1B2G1G2

10

CO1

MH

non officielle

CO3

non officielle

CO4


afla M1


afla M2


maïs

afla B1B2G1G2

20

CO2



Produits d'alimentation animale

maïs et produits dérivés

afla B1B2G1G2

20

CO5 CO6

MA

officielle

CO3

non officielle

CO9


sorgho

40

CO7


aliments pour lapins/truites

10

CO8


aliments pour volailles/chiens/chats/poissons

20



aliments pour bovins/porcs

50



sorgho

zéaralénone

1000

CO7

CO10


COSTA RICA [CR] 2003: situation 1991 [FAO 1997]


Produits d'alimentation humaine

maïs

afla B1B2G1G2

35








Produits d'alimentation animale

maïs

afla B1B2G1G3

50








CÔTE D'IVOIRE [CI] 2003: situation 1987 [FAO 1997]


Produits d'alimentation animale

aliments simples pour les animaux

afla B1B2G1G2

100


MPH & MAP & MC

officielle





aliments complets pour les animaux

10






aliments complets pour les porcs/la volaille, à l'exception des jeunes animaux/canards

38






aliments complets destinés au bétail bovin, ovin et caprin

75






aliments complets destinés au bétail laitier

50






CROATIE [HR] 2003


Produits d'alimentation humaine

céréales, haricots, arachides, café, thé

afla B1

5


MPH

officielle et non officielle


non officielle

HR1 HR2


épices

30






fèves de cacao, amandes, farines, noisettes, noix

afla B1B2G1G2

3






jus et concentrés, pommes

patuline

50



officielle

HR3


Produits laitiers

lait, produits laitiers

afla M1

0.5


MPH

officielle et non officielle


non officielle

HR4


CUBA [CU] 2003


Produits d'alimentation humaine

céréales, arachides, pâte de cacao

afla B1

5

CU1

MPH/INHA

officielle


officielle

CU2


tous les produits d'alimentation humaine

afla B1B2G1G2

5



café, céréales

ochratoxine A

5



fruits

patuline

50


non officielle

CU3 CU4 CU5


maïs, riz

fumonisine B1

1000


CU6


céréales importées

DON

300


CU7



Produits d'alimentation animale

tous les produits d'alimentation animale et les ingrédients rentrant dans leur composition

afla B1B2G1G2

5


MA

officielle


officielle

CU2


tous les produits d'alimentation animale

DON

300



non officielle

CU7


CHYPRE [CY] 2003 [Etat candidat à l'adhésion à l'UE]: les règlementations en matière d'aflatoxines ont été harmonisées sur la législation européenne à compter du 1er janvier 2003


Produits d'alimentation humaine

respect des réglementations de l'Union européenne

afla B1

voir Union européenne

CY1

MH

officielle

CY2

officielle

CY3


afla B1B2G1G2



Produits laitiers

respect des réglementations de l'Union européenne

afla M1

voir Union européenne

CY1

MH

officielle

CY4

non officielle

CY5



Produits d'alimentation animale

respect des réglementations de l'Union européenne

afla B1

voir Union européenne


MANRE

officielle

CY4

officielle

CY8


matériaux entrant dans la composition des aliments pour animaux

zéaralénone

2000

CY6

CY7


CY9


aliments complets pour porcelets

1000



aliments complets pour porcs autres que porcelets

1500



matériaux entrant dans la composition des aliments pour animaux, à l'exception des céréales

DON

7000



céréales

1200



aliments complets pour porcs

1000



aliments complets pour volailles et veaux d'engraissement

5000



aliments complets pour les autres animaux

3000




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