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SEPTIEME PARTIE

AUTRES DENREES EXAMINEES PAR LA COMMISSION OEUFS

72. Lors de sa première session, la Commission avait décidé d'ajourner l'examen de ces produits jusqu'au moment où elle disposerait de données plus nombreuses sur les programmes de travail de la Commission internationale des oeufs et de la Commission économique pour l'Europe. Selon un rapport soumis à la Commission du Codex Alimentarius par le Secrétariat, il est peu vraisemblable que la Commission économique pour l'Europe puisse reprendre prochainement l'étude de la normalisation des oeufs; d'autre part, la Commission internationale des oeufs n'est pas entrepris pour l'instant de travail dans ce domaine. La Commission décide donc de ne prendre pour le moment aucune décision nouvelle en la matière; elle reconsidérera le besoin de normes pour les oeufs lors d'une future session.

HUILE D'OLIVE**

73. La Commission était saisie d'un rapport sur les activités récentes du Conseil oléicole international. Elle note que ces activités comprennent l'élaboration de dénominations et de définitions internationales pour les diverses huiles d'olive, ainsi que la mise au point de méthodes d'analyse pour ces huiles. La Commission se félicite de la déclaration du Conseil oléicole international confirmant l'importance qu'il attache à l'étroite collaboration établie avec elle.

74. Après avoir examiné l'Annexe M du rapport de sa première session, qui contient des extraits de l'Accord international sur l'huile d'olive ainsi que l'Annexe A à la Convention, la Commission recommande que ces documents, assortis de toutes les observations formulées par les gouvernements, soient communiqués au Comité du Codex sur les huiles et les graisses placé sous la présidence du Gouvernement du Royaume-Uni. Elle recommande en outre que le Comité élabore des normes d'identité pour l'huile d'olive en tenant compte des caractéristiques spéciales des diverses qualités de cette huile. La Commission recommande également que le Conseil oléicole international soit invité à participer aux réunions du Comité du Codex sur les huiles et les graisses lorsque ce dernier abordera la question de l'huile d'olive (voir également le paragraphe 19 du présent rapport).

** Le délégué de la France, estimant qu'il n'appartient pas à la Commission de se prononcer sur des normes de caractère commercial, qu'elles émanent d'une autre institution des Nations Unies ou découlent d'un accord inter-gouvernemental a réservé la position de son Gouvernement sur cette question.

VIANDE DE VOLAILLE

75. La Commission était saisie d'une étude de base sur les normes pour la viande de volaille, préparée par le Gouvernement des Etats-Unis d'Amérique. Son attention a également été appelée sur le deuxième rapport du Comité mixte FAO/OMS d'experts de l'hygiène des viandes.

76. De l'avis général des membres de la Commission, l'élaboration de normes pour la viande de volaille devrait être confiée à un comité du Codex spécialement créé à cet effet en vertu de l'Article IX.1(b)1 du Règlement intérieur de la Commission. Celle-ci ne recommande cependant pas l'établissement, à l'heure actuelle, d'un tel comité. Elle estime que cette question devrait être inscrite à l'ordre du jour de sa prochaine session.

ECHANTILLONNAGE

77. La Commission était saisie d'un rapport sur le champ d'action et le programme de travail du Comité technique No. 34 de l'Organisation internationale de normalisation (ISO). Elle a également entendu un exposé sur les activités de l'ISO dans le domaine des méthodes d'échantillonnage et d'analyse. La Commission prend note avec satisfaction du travail accompli par l'ISO et recommande à cette Organisation de poursuivre ses activités dans le domaine des méthodes d'échantillonnage et d'analyse. Elle décide en outre de faire parvenir à l'ISO une liste de denrées alimentaires indiquant l'ordre de priorité dans lequel l'ISO pourrait s'occuper des produits mentionnés.

78. La Commission estime que le chapitre du Codex consacré à l'échantionnage devrait traiter des points suivants: principes et méthodes générales du prélèvement d'échantillons, méthodes d'échantillonnage applicables à des groupes de produits de même nature physique, problèmes mathématiques posés par l'échantillonnage de lots importants.

79. La Commission décide de renvoyer tous ces problèmes à l'ISO. Elle décide en outre de communiquer à l'ISO l'Annexe F du rapport de sa première session, ainsi que les commentaires formulés à ce sujet par les Etats Membres, afin que l'ISO puisse préparer un exposé général sur l'échantillonnage. La Commission note avec satisfaction que l'ISO est disposée à entreprendre ce travail.

80. La Commission reconnaît en outre que la responsabilité de recommander une méthode d'échantillonnage pour un produit déterminé doit incomber au comité du Codex chargé d'élaborer un projet de norme pour le produit en question.

BOISSONS NON ALCOOLISEES

81. La Commission était saisie d'un document traitant des boissons non alcoolisées, préparé par le Gouvernement du Royaume-Uni, ainsi que d'un document sur l'étiquetage de ces boissons, préparé par la SOCSIL S.A.. Elle a également entendu un rapport du représentant de l'Union des association des boissons gazeuses des pays de la Communauté économique européenne (UNESDA).

82. Après discussion approfondie de la question, la Commission est convenue de ne pas s'occuper pour l'instant de l'élaboration de normes pour les boissons non alcoolisées. Les documents traitant de ces boissons seront mis à la disposition de tout membre de la Commission désireux d'en prendre connaissance.


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