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PARTIE XI

BOUILLONS ET POTAGES

67. A sa cinquième session, la Commission a examiné une proposition de la Suisse tendant à l'établissement d'un Comité du Codex sur les bouillons et potages et a jugé qu'avant de pouvoir étudier cette question de façon plus approfondie, il faudrait rassembler des données sur les règlements nationaux relatifs aux bouillons et potages et évaluer l'importance de ces produits dans le commerce international.

68. La Commission a examiné un document préparé par la délégation de la Suisse, le Service de législation de la FAO et le Secrétariat de la Commission. Au cours des débats y afférents, on a signalé que, dans un certain nombre de pays, les potages contenant de la viande étaient considérés comme des produits carnés. Il y aurait donc lieu de déterminer avec soin lequel des comités du Codex existants devrait être autorisé à entreprendre des travaux dans ce domaine. En outre, il pourrait être difficile de parvenir à un accord international sur les normes de composition pour les bouillons et potages; il faudrait donc faire preuve d'une grande prudence en décidant de la gamme et de la nature des produits à inclure dans les travaux que la Commission pourrait entreprendre.

69. Plusieurs délégations ont insisté sur la nécessité d'activités touchant à l'étiquetage, à l'hygiène et aux additifs alimentaires dans le cas des bouillons et potages. D'autres ont souligné que, vu l'ampleur du commerce international des bouillons et potages, il faudrait aussi établir des normes minimales de composition. La délégation de la Suisse a informé la Commission qu'elle était prête à assumer la présidence d'un comité du Codex chargé d'élaborer des normes mondiales pour les bouillons et potages. Le Coordonateur pour l'Europe a déclaré que le Comité de coordination pour l'Europe pourrait aussi entreprendre des travaux dans ce domaine à l'échelon régional. La Commission estime toutefois que, si l'on doit aborder la normalisation de ces produits, il conviendrait de le faire à l'échelon mondial eu égard à l'importance prise par le commerce international des bouillons et potages.

70. La Commission exprime sa satisfaction du document de base sur les bouillons et potages et déclare qu'il s'agit là du type de rapports dont elle s'attend à être saisie à l'avenir conformément aux directives concernant l'établissement de l'ordre de priorité de ses travaux. Elle est convenue que des activitiés sur les bouillons et potages devraient être entreprises ultérieurement. Le Secrétariat a été invité à envoyer aux Etats Membres un questionnaire portant sur les points suivants:

  1. type d'organe subsidiaire à charger de ces travaux;
  2. mandat et domaine d'activités d'un tel organe;
  3. necessité d'établir des normes en matière a) d'hygiène, b) d'étiquetage et c) de composition;
  4. renseignements sur les textes législatifs nationaux concernant ces produits;
  5. renseignements sur les codes d'usages nationaux concernant ces produits.

La Commission décide d'examiner à sa prochaine session un document tenant compte des réponses au questionnaire précité et de se prononcer alors sur la nature et la portée des activités à réaliser, ainsi que sur le type d'organe subsidiaire à charger de ce travail.


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