IV. EVALUATION DES RESULTATS DES PROJETS DE CONSERVATION DES SOLS

par

Secrétariat d'Etat aux Affaires Étrangères, France 1/

1. EVALUATION DES RESULTATS

Les mesures de D.R.S. peuvent être classées en deux catégories:

i) celles qui, par le moyen presque exclusif de techniques culturales visent à restaurer ou à accroître la fertilité immédiate de la terre;

ii) celles, qui, par des aménagements de base visent à combattre l'é rosion et la détérioration réduisant la productivité du sol de façon permanente et irréversible.

Les mesures du premier type sont d'un coût relativement faible et présentent un intérêt évident pour l'exploitant. Le problème est essentiellement d'ordre individuel.

Celles de la seconde catégorie entraînent des investissements très lourds qui ne peuvent se justifier qu'au niveau de la collectivité toute entière et dont les effets sont à longue échéance. Dans ce cas la lutte anti-érosive devient un problème social.

L'intervention des pouvoirs publics pourrait se limiter, en principe, à des actions du second type qui n'ont pas de rentabilité directe en dehors de la préservation du capital que représente la terre. Mais l'aménagement d'un réseau anti-érosif n'acquiert toute son efficacité que lorsqu'il est accompagné d'une action de mise en valeur faisant appel à des techniques culturales visant à accroître les rendements directs.

Ainsi les deux types d'actions possibles en matière de conservation du sol se trouvent indissociablement liées.

1/ A l'origine cette communication constituait le chapitre 3 de la troi sième partie du livre intitulé "Conservation des Sols au Sud du Sahara" dans la Série "Techniques rurales en Afrique" diffusé par le secré tariat d'Etat aux Affaires Étrangères de France. Le texte en a été com muniqué à la FAO par le Centre Technique Forestier Tropical (CTFT), 45 bis Avenue de la Belle Gabrielle, 94130 Nogent-sur-Marne (Val-de Marne), France. L'éditeur FAO remercie tout particulièrement M. P. Goujon, Directeur d'Etudes du CTPT pour sa collaboration.

Leurs résultats sur le plan social, économique et financier doivent donc être étudiés dans une perspective d'ensemble, en tant que résultats d'un projet d'aménagement et de mise en valeur agricole.

2. EVALUATION DES RESULTATS SUR LE PLAN ECONOMIQUE

2.1 Méthodes d'évaluation

L'évaluation des résultats économiques d'une opération de conservation du sol est faite aux différents stades d'évolution du projet:

a) à priori, pour comparer sa rentabilité à celle des autres investissements possibles et pour en assurer le financement sur des ressources généralement extérieures au pays.

b) à posteriori, en vue de vérifier les prévisions initiales, faire le point des objectifs qui restent à atteindre pour améliorer le résultat de l'opération et, le cas échéant, demander un complément de financement ou permettre aux autorités nationales de prendre le relais.

Cette "rentabilité économique" au sens très large, même si elle se précise à chacune des évaluations successives, reste en principe positive et comme telle constitue une base évidente d'adhésion de la population. Il n'en demeure pas moins qu'elle doit être considérée par l'économiste dans une perspective constante de modification et d'amélioration, en envisageant toutes les hypothèses alternatives de choix de produits et de combinaison de facteurs de production. L'estimation des résultats se place ainsi dans un cadre d'études beaucoup plus vastes qui va depuis la détermination de la vocation des sols jusqu'aux enquêtes de marché et de commercialisation.

On se bornera à en décrire les deux aspects les plus directs: (i) l'analyse des coùts et des recettes de l'opération; (ii) la définition des critères de rentabilité applicables.

2.2 L'analyse des coûts et des recettes de l'opération

Quels que soient les critères de rentabilité choisis, leur application exige l'évaluation préalable des différents coûts et recettes de l'opération. Il est évident que cette évaluation peut être beaucoup plus précise lorsqu'elle est faite après l'achèvement des travaux que lorsqu'elle est effectuée à l'origine de l'opération. La recherche des données de base doit être néanmoins prévue et lancée dès le début, afin de limiter le coût des enquêtes tout en augmentant leur précision.

2.2.1 Les coûts

Les coùts peuvent être classés en deux catégories: les investissements et les frais d'installation d'une part, les frais d'entretien et d'exploitation d'autre part

Les investissements et frais d'installation comprennent:

a) les pertes dues à le destruction des facilités existantes;

b) les dépenses d,indemnisation ou de rachat de terrains;

c) les frais de construction du réseau anti-érosif (matériaux, énergie, main d'oeuvre y compris une évaluation du coût de la main d'oeuvre non rétribuée);

d) en cas de migration, frais de déplacement et de réinstallation de la population.

Les frais d'entretien et d'exploitation évalués pour une année moyenne comprennent:

a) les frais d'entretien de l'infrastructure anti-érosive y compris la rémunération du travail non salarié;

b) les frais de fonctionnement de l'opération (encadrement, formation, vulgarisation, frais généraux, etc.);

c) l'augmentation des dépenses d'exploitation des paysans y compris la rémunération du travail due à l'accroissement des surfaces cultivées et au changement de système cultural.

La plupart des coûts communs à l'ensemble de l'aménagement peuvent être chiffrés avec une précision satisfaisante par une enquête directe auprès de l'organisme de gestion. L'évaluation des frais des exploitations demande Pu contraire une enquête sur les dépenses et les temps des travaux des paysans, qui devra faire appel à des méthodes plus ou moins élaborées de collecte de renseignements et porter aussi bien sur la période précédant l'investissement que sur ln période de mise en exploitation.

2.2.2 Les recettes

Les recettes directes de l'opération correspondent essentiellement à l'accroissement du produit brut imputable à l'aménagement. Leur évaluation suppose donc également deux inventaires successifs menés l'un avant le lancement de l'opération, et l'autre, au moment où les aménagements réalisés produisent déjà leurs effets.

A ces deux stades, l'enquête doit porter essentiellement sur l'évaluation de la production agricole et du potentiel fourrager de la zone dont la modification aura un effet direct sur l'élevage.

Suivant l'importance du projet et les moyens disponibles elle peut être faite soit par des méthodes statistiques, soit par des méthodes d'estimation plus simples (mesure des surfaces sur la base des photos aériennes, du poids de semences utilisé ou du nombre de pieds à l'ha; estimation de la production agricole par la méthode des carrés de rendement, à partir du volume des récoltes stockées, transportées ou commercialisées, etc.).

Les résultats de ce double inventaire doivent être corrigés en tenant compte de tous les facteurs exceptionnels (conditions climatiques, etc.) de façon à determiner, par différence, un accroissement moyen du produit annuel brut dù à l'aménagement.

Dans la mesure du possible, on tiendra compte non seulement de l'accroissement du produit brut par rapport à la situation d'origine, mais encore de la limitation des pertes qui auraient été provoquées par la dégradation progressive du sol si l'aménagement n'avait pas été réalisé.

2.3 Définition des critères de rentabilité

La rentabilité économique d'un projet de D.R.S. doit être appréciée d'abord sous son aspect le plus direct. Les critères de jugement étant ensuite élargis progressivement. Le critère partiel le mieux adapté à l'appréciation d'un investissement de très longue durée est le bénéfice actualisé.

2.3.1 Le bénéfice actualisé

Pour un investissement initial (I) qui rapporte sur une période de 0 à n années des recettes (R) et entraîné des dépenses (D), le taux d'actualisation (i) étant supposé constant, le bénéfice actualisé est:

Or, dans un projet de D.R.S. (tout au moins lorsqu'il a pour résultat le développement de l'agriculture et de l'élevage plutôt que celui de la production forestière), il est possible d'admettre que les recettes d'une part, les dépenses d'autre part, sont relativement constantes d'une année à l'autre à partir du moment où la mise en exploitation est achevée.

Par ailleurs, dans la mesure où 11 entretien du réseau est assuré de façon régulière, la durée de vie de l'investissement est pratiquement illimitée. La terre n'ayant généralement pas de valeur exprimée, le bénéfice de sa conservation ne peut être évalué autrement que par une séquence à l'infini de la production supplémentaire imputable aux aménagements réalisés.

Avec cette double hypothèse de recettes nettes constantes, nombre d'années tendant vers l'infini, le bénéfice actualisé devient à la limite:

Il reste à choisir un taux d'actualisation l'il' correspondant à la nature des travaux et aux données économiques générales du pays. Pour éviter les problèmes théoriques posés par ce choix, on calcule le taux qui annule le bénéfice actualisé: par comparaison aux taux adoptés pour d'autres projets, le taux de rentabilité financière interne ainsi calculé permet aux autorités administratives de se prononcer,

Le taux d'actualisation ne correspond ni au taux d'intérêt appliqué au financement du projet ni au taux d'intérêt pratiqué sur le marché. Il traduit l'importance relative attachée à des recettes futures par rapport à des recettes actuelles.

Pour les investissements publics en France ce taux a été défini par le Plan à 7% - (le taux appliqué effectivement est de 11%). En Afrique, il peut monter jusqu'à 15% ou plus. 1/

Il faut noter que, dans le calcul du bénéfice actualisé, le même taux sert à la fois à l'actualisation des recettes nettes et de l'investissement au ce s oú celui-ci s'étalerait sur plusieurs années.

2.3.2 Le bénéfice actualisé prenant en compte la valeur ajoutée

Le calcul du bénéfice actualisé permet de juger la rémunération du capital engagé et la rentabilité financière de l'opération.

Mais il est fort possible que le profit net de l'organisme de gestion et l'augmentation du revenu des agriculteurs ne compensent pas l'investissement et que le bénéfice actualisé soit négatif ou nul. Il n'est pas évident pour autant que l'opération ne soit pas justifiée dans une optique de développement plus large qui prendrait en compte la rémunération de l'ensemble des facteurs de production.

Dans cette optique, le terme de recettes annuelles nettes est remplacé dans le formule du bénéfice actualisé par le terme de valeur ajoutée comprenant, outre les recettes nettes, la rémunération du travail (y compris le travail non salarié) ainsi que les impôts éventuels. Le bénéfice actualisé devient:

B = -I + VA/i

La valeur ajoutée supplémentaire, qui exprime l'augmentation du produit national brut due à l'aménagement, peut être la base d'estimation d'autres critères partiels: rapportée au capital, elle donne une idée plus immédiate de l'efficacité de l'investissement, rapportée au nombre de travailleurs ou de familles exploitant l'aménagement, elle indique l'effet sur le niveau de vie; rapportée aux superficies, elle donne une échelle des rendements agricoles obtenus.

1/ Note de l' Editeur FAO: La communication originale a été préparée en 1969, avant les récents changements économiques intervenus; aussi les taux avancés paraissent maintenant sous-évalués, en regard des taux de rentabilité interne de 20% qui ne sont plus exceptionnels pour des projets de développement.

2.3.3 Les effets indirects

Les effets économiques d'un aménagement dépassent en fait le cadre strict du projet. Aussi l'appréciation des résultats doit tenir compte de diverses utilités économiques dont toutes ne sont pas chiffrables en termes de production et de revenu.

Ces utilités comportent notamment:

Ces effets, qui ne sont d'ailleurs que les principaux, sont difficiles à chiffrer, dans la mesure où leur estimation suppose une connaissance préalable de la structure des dépenses et des revenus des différentes catégories d'agents ainsi que du fonctionnement de divers circuits économiques, connais,sance qui est loin d'être acquise dans les pays africains. Cependant même si dans une économie sous développée les flux sont non seulement mal connus mais encore discontinus et partiels (ce qui limite dans une certaine mesure les effets d'un investissement particulier sur l'ensemble du système économique) il est important de situer les résultats de cet investissement dans le cadre économique général.

3. EVALUATION DES RESULTATS SUR LE PLAN SOCIAL

Comme pour les résultats d'ordre économique il n'est pas possible que les incidences humaines d'un projet de mise en valeur soient étudiées uniquement a posteriori. Lorsque l'investissement et, dans une moindre mesure, l'organisation et le fonctionnement du projet ait pris une forme irréversible. sri effet, la réalisation d'un programme de conservation et de mise en valeur du sol conduit à un bouleversement du milieu humain. Ce bouleversement ne peut pas se faire dans le chaos, il doit être canalisé, organisé et adapté aux changements techniques et économiques. Les incidences sur le plan social ne sont pas simplement des résultantes mais aussi des moyens de réussite du projet. Leur étude présente donc nécessairement trois aspects successifs:

3.1 Analyse du milieu humain

L'appréciation du milieu humain traditionnel doit se faire sur la base d'une série d'enquêtes et d'études centrées sur les points suivants: 1/

3.1.1 Caractéristiques démographiques et sociologiques

3.1.2 Les structures foncières

3.1.3 Structure des exploitations

1/ Note de l'Editeur FAO: Le lecteur pourra comparer les points repris aux paragraphes 3.1 et 3.2 qui sont orientés sur l'Afrique avec ceux recommandés dans la communication d'Eren (Article II de ce volume) qui sont tirés de l'expérience de l'auteur en Asie.

3.1.4 Les attitudes et comportements

Toutes ces études peuvent être faites la plupart du temps sur la base de la documentation existante complétée par une enquête sur le terrain menée par un psycho-sociologue. Dans certains cas assez rares, une enquête statistique préalable pourra paraître justifiée.

3.2 Définition des normes et des modalités d'action sur le milieu

L'ensemble de ces études menées, suivant le cas, avant ou tout au début des travaux, n'a pas seulement pour but une connaissance générale du milieu.

Elles doivent aussi servir de base à l'rétablissement des normes et à la mise au point des modalités d'action sur le milieu humain, condition essentielle de la réussite du projet.

Ainsi sur le plan démographique, les mouvements migratoires risquent de poser des problèmes d'habitation, d'autorité, d'émergence d'une vie sociale entre gens d'origine différente.

La solution de ces problèmes doit être prévue à l'avance afin d'éviter les conflits éventuels entre groupes ethniques ou entre les immigrés et les propriétaires du sol.

Sur le plan foncier, les aménagements anti-érosifs apporteront une plus value certaine aux terrains, risquant d'entraîner des revendications contradictoires ou des bénéfices injustifiés. Aussi, avant même le démarrage du projet, est-il important de définir les limites précises de la zone à aménager, de constater les droits fonciers existants et de bloquer toutes les transactions foncières.

Le problème ne se pose évidemment pas de la même façon dans le cas d'une appropriation individuelle des terres et dans celui d'une superposition des droits collectifs et individuels. Dans le second cas, une des solutions possibles consiste à déclarer les terres aménagées, périmètres d'intérêt national.

Les parcelles sont alors remembrées et redistribuées en tenant compte, dans la mesure du possible, des droits fondés, les propriétaires évincés étant indemnisés pour ce qui, dans leurs droits, avait une valeur réelle: arbres, puits, aménagements individuels divers.

Ce système présente l'avantage de ne donner aux paysans qu'un droit d'usage qui peut être repris en cas de non observation d'un cahier des charges défini au moment du contrat et fixant notamment: les conditions d'usage du sol, le mode de transmission, les charges d'entretien et les charges financières.

L'étude du milieu humain et, Plus particulièrement, l'analyse de la structure sociale de l'organisation du travail et des comportements des intéressés doit permettre de définir le type d'exploitation à promouvoir ou à favoriser et les formes nouvelles d'organisation (groupement villageois, travaux collectifs).

Ces études permettront aussi:

3.3 Bilan critique des transformations réalisées

Si l'analyse des problèmes humains doit 'être faite avant le commencement des travaux d'aménagement et les options d'organisation prises parallèlement aux options techniques, il n'est pas inutile qu'à la fin de la période de mise en place soit dressé un premier bilan des effets sociaux et psychologiques de l'opération. Les objectifs seront essentiellement de:

Les indications recueillies devraient permettre de remédier aux aspects négatifs et d'effacer les désajustements avec les comportements sociaux et formes d'organisation traditionnelles.

4. ÉVALUATION DES RÉSULTATS SUR LE PLAN FINANCIER

L'étude de la rentabilité financière, au sens strict du terme, offre peu d'intérêt dans la mesure où l'objectif principal de l'opération est de favoriser le développement en accroissant l'efficacité de l'agriculture et non de réaliser une opération financièrement rentable.

Le souci de rentabilité financière étant nécessairement seconde le capital privé se détourne de telles entreprises et abandonne aux fonds publics ou à l'aide étrangère le soin d'en assurer le financement. Il apparaît, dans ces conditions, que l'évaluation des résultats doit être conçue comme une analyse de la répartition des coùts et des charges entre deux catégories de bénéficiaires - les exploitants bénéficiant directement de l'accroissement de la productivité du sol et la collectivité nationale représentée par l'Etat dont les bénéfices sont à la fois plus lointains et plus diffus.

Comme l'Etat, qui a été à l'origine de la décision d'investissement, garde généralement à sa charge le financement de l'infrastructure anti-érosive et le remboursement des emprunts éventuels, il semble normal et souhaitable que la majeure partie des frais d'exploitation et des frais d'entretien soit supportée par les bénéficiaires directs 1/.

La mise au point d'une participation financière des exploitants, que ce soit au moyen de la tarification ou de la fiscalité, suppose cependant la connaissance prf>'cise des incidences du projet sur le revenu familial afin que les bénéfices réalisés ne soient pas excessivement amputés.

Au cas où il apparaîtrait que les paysans ne peuvent pas supporter tous les frais de l'opération, il pourrait être envisagé de laisser à leur charge les coûrs d'entretien et d'exploitation proprement dits, les dépenses d'encadrement de formation et de vulgarisation dont les effets sont plus larges étant couvertes par l'État.

La part des charges supportées par l'État, correspondant en fait à la différence entre la charge totale et la faculté contributive des exploitants, apparaît ainsi comme subie. Puisque la volonté politique ne pourra que très difficilement la modifier dans l'avenir, il importe d'évaluer soigneusement dès l'origine son incidence sur le budget.

5. CONCLUSION

Les méthodes d'appréciation d'un projet de conservation et mise en valeur du sol ne peuvent apparaître comme un système élaboré. et rigide; les situations les plus diverses doivent pouvoir être appréhendées souvent avec des moyens fort limités.

L'appréciation ne peut pas non plus prétendre à une très grande précision, les instruments de mesure étant tous très approximatifs et l'avenir restant incertain. L'effort d'évaluation reste indispensable dans la mesure où il n'est pas purement contemplatif.

1/ Il faut noter que la durée de vie de l'investissement étant en principe illimitée, la reconstitution du capital investi en vue d'un renouvellement du réseau anti-érosif ne se pose pas dans la mesure où celui-ci est entretenu correctement.

Les résultats d'une opération ne sont pas, en effet, une donnée statique définie une fois pour toutes. Ils doivent au contraire être la base d'une dialectique constante déterminant l'action autant qu'ils en découlent.

6. AUTRES SUGGESTIONS DE LECTURE

Des informations sur les investissements agricoles peuvent être trouvées dans nombre de livres et publications. Cependant un document d'intérèt tout particulier s'intitule: "Economic Analysis of Agricultural Projects' par J. Price Gittinger, The Economic Development Institute, International Bank for Reconstructional Development, 1972, réédité en 1973 par The John Hopkins University Press, Londres et New-York, 221 pp. La FAO a aussi quelques manuels, mais plus orientés vers les exploitations agricoles comme "Général Guideline to the Analysis of Agricultural Production Projecteur (Guide pour l'analyse de projets de production agricole), Agricultural Planning Studies No. 14, 1971.

Figure 1. Construction de terrasses étroites et éléments de gradins forestiers pour reboisement au Maroc.