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ANNEXE 4
LISTE DES NORMES ET TEXTES APPARENTES ADOPTES
PAR LA 21EME SESSION DE LA COMMISSION DU CODEX ALIMENTARIUS

Partie I. Normes et textes apparentes adoptés à l'étape 8

Norme ou texte apparentéRéférencesDécision
Norme générale pour les additifs alimentaires: PréambuleALINORM 95/12 Annexe IIAdoptée. Voir par. 39
Normes d'identité et de pureté des additifs alimentairesALINORM 95/12 Annexe IV
ALINORM 95/12A Annexe IV
Adoptées.
Amendements au Système international de numérotation des additifs alimentairesALINORM 95/12 Annexe VAdoptés.
Norme générale pour les contaminants et les toxines dans les denrées alimentaires: PréambuleALINORM 95/12A Annexe VIAdoptée.
Méthode d'échantillonnage recommandée pour la détermination des résidus de pesticides dans le lait, les produits laitiers et les oeufsALINORM 95/24A Annexe IIAdoptée.
Liste révisée des méthodes d'analyse pour les résidus de pesticidesALINORM 95/24A Annexe IIAdoptée.
Limites maximales de résidus de pesticidesALINORM 95/24A Add. 1Adoptées. Y compris suppression et amendement de certaines LMR Codex figurant en référence.
Limites maximales de résidus pour les médicaments vétérinaires suivants:
Estradiol 17-β
Progestérone
Testostérone
Zéranol
Acétate de trenbolone
Sulfadimidine
Flubendazole
Thiabendazole
Isométamidium
ALINORM 91/31 Annexe IV







ALINORM 95/31 Annexe II
ALINORM 95/31 Annexe II
Adoptées.







Adoptée.
Adoptée.
Projet de Code d'usages en matière d'hygiène pour les épices et les plantes aromatiques séchéesALINORM 95/13 Annexe IIAdopté.
(Amérique latine et les Caraïbes- régional) Projet de Code d'usages en matière d'hygiène pour la préparation et la vente des aliments sur la voie publiqueALINORM 95/36 Annexe IIAdopté. Voir aussi par. 50.
Méthodes générales Codex pour l'analyse des contaminantsALINORM 95/23 Annexe IIIAdoptées.
Protocole recommandé pour la conception, la conduite et l'interprétation des études de performance des méthodesALINORM 95/23 Annexe VAdopté.
Protocole harmonisé pour les essais d'aptitude des laboratoires d'analyse (chimique)ALINORM 95/23 Annexe VAdopté
Principes pour la certification et l'inspection des importations et exportations de denrées alimentairesALINORM 95/30A Annexe IIAdoptés avec des amendements mineurs: voir par. 54
Directives pour l'échange d'informations dans les situations d'urgence concernant les contrôles alimentairesALINORM 95/30A Annexe IIIAdoptées.
Déclaration générale sur les dispositions concernant l'inspection et la certification dans les normes CodexALINORM 95/30A par. 96Adoptée en vue de son inclusion dans le Manuel de procédure.
Norme générale pour les filets de poisson surgelésALINORM 95/18 Annexe IIAdoptée avec des amendements de fond.
Norme pour les calmars et encornets crus surgelésALINORM 95/18 Annexe IIIAdoptée
Norme révisée pour les blocs surgelés de filets de poission, de chair de poisson hachée et de mélanges de filets et de chair de poisson hachéeALINORM 95/18 Annexe IVAdoptée.
Norme révisée pour le poisson éviscéré et non éviscéré surgeléALINORM 95/18 Annexe VAdoptée.
Norme révisée pour les langoustes, langoustines, homards et cigales de mer surgelésALINORM 95/18 Annexe VIAdoptée.
Norme révisée pour les bâtonnets, les portions et les filets de poisson surgelés- panés ou enrobés de pâte à frireALINORM 95/18 Annexe VIIAdoptée avec des amendements de fond.
Norme révisée pour les crevettes surgeléesALINORM 95/18 Annexe VIIIAdoptée.
Norme pour la chair de crabe en conserveALINORM 95/18 Annexe IXAdoptée avec des amendements de fond. Voir par. 61.
Norme révisée pour le poisson en conserveALINORM 95/18 Annexe XAdoptée.
Norme révisée pour le saumon en conserveALINORM 95/18 Annexe XIAdoptée avec des amendements de fond.
Norme révisée pour les sardines et produits du type sardines en conserveALINORM 95/18 Annexe XIIAdoptée avec un amendement de fond.
Norme révisée pour les crevettes en conserveALINORM 95/18 Annexe XIIIAdoptée.
Norme révisée pour le thon et la bonite en conserveALINORM 95/18 Annexe XIVAdoptée
Norme révisée pour les poissons salés séchés de la famille des gadidésALINORM 95/18 Annexe XVAdoptée aux étapes 5 & 8 avec omission des étapes 6 & 7.
Norme pour l'oléine de palme comestibleALINORM 95/17 Annexe IIAdoptée.
Norme pour la stéarine de palme comestibleALINORM 95/17 Annexe IIIAdoptée.
Norme pour les poudres de sérumALINORM 95/11 Annexe IIAdoptée.
Norme pour la caséine alimentaire et produits dérivésALINORM 95/11 Annexe IIIAdoptée avec des amendements mineurs. Voir par. 71.
Norme pour les litchisALINORM 95/35 Annexe IIAdoptée.
Norme pour les avocatsALINORM 95/35 Annexe IIIAdoptée avec des amendements mineurs. Voir par. 73.
Code d'usages pour l'emballage et le transport des fruits et légumes frais tropicauxALINORM 95/35 Annexe VIIAdopté.
Norme pour le rizALINORM 95/29 Annexe IIIAdoptée.
Norme pour le blé et le blé durALINORM 95/29 Annexe IVAdoptée.
Norme pour les arachidesALINORM 95/29 Annexe VAdoptée.
Norme pour l'avoineALINORM 95/29 Annexe VIAdoptée.
Norme pour le couscousALINORM 95/28- AddendumAdoptée.
Norme pour la farine de bléALINORM 95/29 Annexe VIIAdoptée aux étapes 5 & 8 avec omission des étapes 6 & 7.
Norme pour le maïsALINORM 95/29 Annexe VIIIAdoptée aux étapes 5 & 8 avec omission des étapes 6 & 7.
Norme pour la farine complète de maïsALINORM 95/29 Annexe IXAdoptée aux étapes 5 & 8 avec omission des étapes 6 & 7.
Norme pour la farine de maïs dégermé et le gruau de maïs dégerméALINORM 95/29 Annexe XAdoptée aux étapes 5 & 8 avec omission des étapes 6 & 7.
Norme pour certains légumes secsALINORM 95/29 Annexe XIAdoptée aux étapes 5 & 8 avec omission des étapes 6 & 7.
Norme pour le sorgho en grainsALINORM 95/29 Annexe XIIAdoptée aux étapes 5 & 8 avec omission des étapes 6 & 7.
Norme pour la farine de sorghoALINORM 95/29 Annexe XIIIAdoptée aux étapes 5 & 8 avec omission des étapes 6 & 7.
Norme pour la semoule et la farine de blé durALINORM 95/29 Annexe XIVAdoptée aux étapes 5 & 8 avec omission des étapes 6 & 7.
Norme pour le gariALINORM 95/29 Annexe XVAdoptée aux étapes 5 & 8 avec omission des étapes 6 & 7.
Norme pour le mil chandelle en grains entiers et décortiquéALINORM 95/29 Annexe XVIAdoptée aux étapes 5 & 8 avec omission des étapes 6 & 7.
Norme pour la farine de mil chandelleALINORM 95/29 Annexe XVIIAdoptée aux étapes 5 & 8 avec omission des étapes 6 & 7.
Norme pour la farine comestible de maniocALINORM 95/29 Annexe XVIIIAdoptée aux étapes 5 & 8 avec omission des étapes 6 & 7.
Norme pour les préparations alimentaires utilisées dans les régimes amaigrissants à valeur énergétique très faibleALINORM 95/26 Annexe IIAdoptée.
Norme pour les bouillons et consommésALINORM 95/20 Annexe IAdoptée. Voir aussi par. 83.

Partie II. Projets de norme et textes apparentés adoptés à l'étape 5

Norme ou texte apparentéRéférencesDécision
Norme générale pour les additifs alimentaires: Appendice A - Directives pour l'estimation des doses d'emploi appropriées des additifs alimentairesALINORM 95/12A Annexe IIIAdoptée à l'étape 5 et avancée à l'étape 6
Norme générale pour les contaminants et les toxines dans les denrées alimentaires: critères d'établissement de limites maximales dans les denrées alimentaires
Procédure de décision en matière de gestion des risques
Plan de présentation de la norme
ALINORM 95/12A Annexe VII,
Appendices I, II et III
Adoptée à l'étape 5 et avancée à l'étape 6.
Avant-projets de limites maximales de résidus pour les médicaments vétérinaires suivants:
Lévamisole
Diminazène
ALINORM 95/31 Annexe IVAdoptés à l'étape 5 et avancé à l'étape 6.
Avant-projet de directives sur l'emploi d'allégations sanitaires et nutritionnelles; et
Avant-projet de tableau des conditions régissant les allégations relatives au contenu nutritionnel
ALINORM 95/22 Annexe III
ALINORM 95/26 Annexe III
Adoptés à l'étape 5 et avancés à l'étape 6 - voir aussi par. 49.
Avant-projet de directives pour l'emploi du terme HalalALINORM 95/22 Annexe IVAdopté à l'étape 5 et avancé à l'étape 6
Avant-projet de Code (Régional africain) d'usages en matière d'hygiène pour les aliments vendus sur la voie publiqueALINORM 95/28 Annexe IIAdoptés à l'étape 5 et avancés à l'étape 6
Avant-projet de Code d'usages international (révisé): Principes généraux d'hygiène alimentaireALINORM 95/13 Annexe IIAdoptés à l'étape 5 et avancés à l'étape 6
Avant-projet de Directives pour l'échange d'informations entre pays sur les rejets de denrées alimentaires importéesALINORM 95/30A Annexe IVAdopté à l'étape 5 et avancé à l'étape 6
Avant-projet de norme pour les graisses et les huiles comestibles non visées par des normes individuellesALINORM 95/17 Annexe VAdopté à l'étape 5 et avancé à l'étape 6
Avant-projet de norme pour les graisses animales portant un nom spécifiqueALINORM 95/17 Annexe VIIAdopté à l'étape 5 et avancé à l'étape 6
Avant-projet de norme pour les huiles végétales portant un nom spécifiqueALINORM 95/17 Annexe VIIIAdopté à l'étape 5 et avancé à l'étape 6
Avant-projet de norme pour les huiles d'olive et les huiles de grignons d'oliveALINORM 95/17 Annexe XAdopté à l'étape 5 et avancé à l'étape 6
Avant-projet de norme pour la mayonnaiseALINORM 95/17 Annexe XIAdopté à l'étape 5 et avancé à l'étape 6
Avant-projet de Code d'usages pour l'entreposage et le transport des huiles et graisses comestibles en vracALINORM 95/17 Annexe IVAdopté à l'étape 5 et avancé à l'étape 6
Avant-projet de norme révisée pour le beurreALINORM 95/11 Annexe IVAdopté à l'étape 5 et avancé à l'étape 6
Avant-projet de norme révisée pour les produits à base de matière grasse laitièreALINORM 95/11 Annexe VAdopté à l'étape 5 et avancé à l'étape 6
Avant-projet de norme révisée pour les laits concentrésALINORM 95/11 Annexe VIAdopté à l'étape 5 et avancé à l'étape 6
Avant-projet de norme révisée pour les laits concentrés sucrésALINORM 95/11 Annexe VIIAdopté à l'étape 5 et avancé à l'étape 6
Avant-projet de norme révisée pour les laits et crèmes en poudreALINORM 95/11 Annexe VIIIAdopté à l'étape 5 et avancé à l'étape 6
Avant-projet de norme révisée pour le fromageALINORM 95/11 Annexe IXAdopté à l'étape 5 et avancé à l'étape 6
Avant-projet de norme révisée pour les fromages de lactosérumALINORM 95/11 Annexe XAdopté à l'étape 5 et avancé à l'étape 6
Avant-projet de norme pour les mangoustansALINORM 95/35 Annexe VAdopté à l'étape 5 et avancé à l'étape 6
Avant-projet de Teneur indicative et plan d'échantillonnage pour les aflatoxines dans les arachides devant faire l'objet d'une transformation ultérieureALINORM 95/29 Annexe IIAdopté à l'étape 5 et avancé à l'étape 6
Avant-projet de norme pour les sucresCL 1995/5-S Annexe IAdopté à l'étape 5 et avancé à l'étape 6
Avant-projet de norme pour le mielCL 1995/5-S Annexe IIAdopté à l'étape 5 et avancé à l'étape 6

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