Partie I. Normes et textes apparentes adoptés à l'étape 8
Norme ou texte apparenté | Références | Décision |
---|---|---|
Norme générale pour les additifs alimentaires: Préambule | ALINORM 95/12 Annexe II | Adoptée. Voir par. 39 |
Normes d'identité et de pureté des additifs alimentaires | ALINORM 95/12 Annexe IV ALINORM 95/12A Annexe IV | Adoptées. |
Amendements au Système international de numérotation des additifs alimentaires | ALINORM 95/12 Annexe V | Adoptés. |
Norme générale pour les contaminants et les toxines dans les denrées alimentaires: Préambule | ALINORM 95/12A Annexe VI | Adoptée. |
Méthode d'échantillonnage recommandée pour la détermination des résidus de pesticides dans le lait, les produits laitiers et les oeufs | ALINORM 95/24A Annexe II | Adoptée. |
Liste révisée des méthodes d'analyse pour les résidus de pesticides | ALINORM 95/24A Annexe II | Adoptée. |
Limites maximales de résidus de pesticides | ALINORM 95/24A Add. 1 | Adoptées. Y compris suppression et amendement de certaines LMR Codex figurant en référence. |
Limites maximales de résidus pour les médicaments vétérinaires suivants: Estradiol 17-β Progestérone Testostérone Zéranol Acétate de trenbolone Sulfadimidine Flubendazole Thiabendazole Isométamidium | ALINORM 91/31 Annexe IV ALINORM 95/31 Annexe II ALINORM 95/31 Annexe II | Adoptées. Adoptée. Adoptée. |
Projet de Code d'usages en matière d'hygiène pour les épices et les plantes aromatiques séchées | ALINORM 95/13 Annexe II | Adopté. |
(Amérique latine et les Caraïbes- régional) Projet de Code d'usages en matière d'hygiène pour la préparation et la vente des aliments sur la voie publique | ALINORM 95/36 Annexe II | Adopté. Voir aussi par. 50. |
Méthodes générales Codex pour l'analyse des contaminants | ALINORM 95/23 Annexe III | Adoptées. |
Protocole recommandé pour la conception, la conduite et l'interprétation des études de performance des méthodes | ALINORM 95/23 Annexe V | Adopté. |
Protocole harmonisé pour les essais d'aptitude des laboratoires d'analyse (chimique) | ALINORM 95/23 Annexe V | Adopté |
Principes pour la certification et l'inspection des importations et exportations de denrées alimentaires | ALINORM 95/30A Annexe II | Adoptés avec des amendements mineurs: voir par. 54 |
Directives pour l'échange d'informations dans les situations d'urgence concernant les contrôles alimentaires | ALINORM 95/30A Annexe III | Adoptées. |
Déclaration générale sur les dispositions concernant l'inspection et la certification dans les normes Codex | ALINORM 95/30A par. 96 | Adoptée en vue de son inclusion dans le Manuel de procédure. |
Norme générale pour les filets de poisson surgelés | ALINORM 95/18 Annexe II | Adoptée avec des amendements de fond. |
Norme pour les calmars et encornets crus surgelés | ALINORM 95/18 Annexe III | Adoptée |
Norme révisée pour les blocs surgelés de filets de poission, de chair de poisson hachée et de mélanges de filets et de chair de poisson hachée | ALINORM 95/18 Annexe IV | Adoptée. |
Norme révisée pour le poisson éviscéré et non éviscéré surgelé | ALINORM 95/18 Annexe V | Adoptée. |
Norme révisée pour les langoustes, langoustines, homards et cigales de mer surgelés | ALINORM 95/18 Annexe VI | Adoptée. |
Norme révisée pour les bâtonnets, les portions et les filets de poisson surgelés- panés ou enrobés de pâte à frire | ALINORM 95/18 Annexe VII | Adoptée avec des amendements de fond. |
Norme révisée pour les crevettes surgelées | ALINORM 95/18 Annexe VIII | Adoptée. |
Norme pour la chair de crabe en conserve | ALINORM 95/18 Annexe IX | Adoptée avec des amendements de fond. Voir par. 61. |
Norme révisée pour le poisson en conserve | ALINORM 95/18 Annexe X | Adoptée. |
Norme révisée pour le saumon en conserve | ALINORM 95/18 Annexe XI | Adoptée avec des amendements de fond. |
Norme révisée pour les sardines et produits du type sardines en conserve | ALINORM 95/18 Annexe XII | Adoptée avec un amendement de fond. |
Norme révisée pour les crevettes en conserve | ALINORM 95/18 Annexe XIII | Adoptée. |
Norme révisée pour le thon et la bonite en conserve | ALINORM 95/18 Annexe XIV | Adoptée |
Norme révisée pour les poissons salés séchés de la famille des gadidés | ALINORM 95/18 Annexe XV | Adoptée aux étapes 5 & 8 avec omission des étapes 6 & 7. |
Norme pour l'oléine de palme comestible | ALINORM 95/17 Annexe II | Adoptée. |
Norme pour la stéarine de palme comestible | ALINORM 95/17 Annexe III | Adoptée. |
Norme pour les poudres de sérum | ALINORM 95/11 Annexe II | Adoptée. |
Norme pour la caséine alimentaire et produits dérivés | ALINORM 95/11 Annexe III | Adoptée avec des amendements mineurs. Voir par. 71. |
Norme pour les litchis | ALINORM 95/35 Annexe II | Adoptée. |
Norme pour les avocats | ALINORM 95/35 Annexe III | Adoptée avec des amendements mineurs. Voir par. 73. |
Code d'usages pour l'emballage et le transport des fruits et légumes frais tropicaux | ALINORM 95/35 Annexe VII | Adopté. |
Norme pour le riz | ALINORM 95/29 Annexe III | Adoptée. |
Norme pour le blé et le blé dur | ALINORM 95/29 Annexe IV | Adoptée. |
Norme pour les arachides | ALINORM 95/29 Annexe V | Adoptée. |
Norme pour l'avoine | ALINORM 95/29 Annexe VI | Adoptée. |
Norme pour le couscous | ALINORM 95/28- Addendum | Adoptée. |
Norme pour la farine de blé | ALINORM 95/29 Annexe VII | Adoptée aux étapes 5 & 8 avec omission des étapes 6 & 7. |
Norme pour le maïs | ALINORM 95/29 Annexe VIII | Adoptée aux étapes 5 & 8 avec omission des étapes 6 & 7. |
Norme pour la farine complète de maïs | ALINORM 95/29 Annexe IX | Adoptée aux étapes 5 & 8 avec omission des étapes 6 & 7. |
Norme pour la farine de maïs dégermé et le gruau de maïs dégermé | ALINORM 95/29 Annexe X | Adoptée aux étapes 5 & 8 avec omission des étapes 6 & 7. |
Norme pour certains légumes secs | ALINORM 95/29 Annexe XI | Adoptée aux étapes 5 & 8 avec omission des étapes 6 & 7. |
Norme pour le sorgho en grains | ALINORM 95/29 Annexe XII | Adoptée aux étapes 5 & 8 avec omission des étapes 6 & 7. |
Norme pour la farine de sorgho | ALINORM 95/29 Annexe XIII | Adoptée aux étapes 5 & 8 avec omission des étapes 6 & 7. |
Norme pour la semoule et la farine de blé dur | ALINORM 95/29 Annexe XIV | Adoptée aux étapes 5 & 8 avec omission des étapes 6 & 7. |
Norme pour le gari | ALINORM 95/29 Annexe XV | Adoptée aux étapes 5 & 8 avec omission des étapes 6 & 7. |
Norme pour le mil chandelle en grains entiers et décortiqué | ALINORM 95/29 Annexe XVI | Adoptée aux étapes 5 & 8 avec omission des étapes 6 & 7. |
Norme pour la farine de mil chandelle | ALINORM 95/29 Annexe XVII | Adoptée aux étapes 5 & 8 avec omission des étapes 6 & 7. |
Norme pour la farine comestible de manioc | ALINORM 95/29 Annexe XVIII | Adoptée aux étapes 5 & 8 avec omission des étapes 6 & 7. |
Norme pour les préparations alimentaires utilisées dans les régimes amaigrissants à valeur énergétique très faible | ALINORM 95/26 Annexe II | Adoptée. |
Norme pour les bouillons et consommés | ALINORM 95/20 Annexe I | Adoptée. Voir aussi par. 83. |
Partie II. Projets de norme et textes apparentés adoptés à l'étape 5
Norme ou texte apparenté | Références | Décision |
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Norme générale pour les additifs alimentaires: Appendice A - Directives pour l'estimation des doses d'emploi appropriées des additifs alimentaires | ALINORM 95/12A Annexe III | Adoptée à l'étape 5 et avancée à l'étape 6 |
Norme générale pour les contaminants et les toxines dans les denrées alimentaires: critères d'établissement de limites maximales dans les denrées alimentaires Procédure de décision en matière de gestion des risques Plan de présentation de la norme | ALINORM 95/12A Annexe VII, Appendices I, II et III | Adoptée à l'étape 5 et avancée à l'étape 6. |
Avant-projets de limites maximales de résidus pour les médicaments vétérinaires suivants: Lévamisole Diminazène | ALINORM 95/31 Annexe IV | Adoptés à l'étape 5 et avancé à l'étape 6. |
Avant-projet de directives sur l'emploi d'allégations sanitaires et nutritionnelles; et Avant-projet de tableau des conditions régissant les allégations relatives au contenu nutritionnel | ALINORM 95/22 Annexe III ALINORM 95/26 Annexe III | Adoptés à l'étape 5 et avancés à l'étape 6 - voir aussi par. 49. |
Avant-projet de directives pour l'emploi du terme Halal | ALINORM 95/22 Annexe IV | Adopté à l'étape 5 et avancé à l'étape 6 |
Avant-projet de Code (Régional africain) d'usages en matière d'hygiène pour les aliments vendus sur la voie publique | ALINORM 95/28 Annexe II | Adoptés à l'étape 5 et avancés à l'étape 6 |
Avant-projet de Code d'usages international (révisé): Principes généraux d'hygiène alimentaire | ALINORM 95/13 Annexe II | Adoptés à l'étape 5 et avancés à l'étape 6 |
Avant-projet de Directives pour l'échange d'informations entre pays sur les rejets de denrées alimentaires importées | ALINORM 95/30A Annexe IV | Adopté à l'étape 5 et avancé à l'étape 6 |
Avant-projet de norme pour les graisses et les huiles comestibles non visées par des normes individuelles | ALINORM 95/17 Annexe V | Adopté à l'étape 5 et avancé à l'étape 6 |
Avant-projet de norme pour les graisses animales portant un nom spécifique | ALINORM 95/17 Annexe VII | Adopté à l'étape 5 et avancé à l'étape 6 |
Avant-projet de norme pour les huiles végétales portant un nom spécifique | ALINORM 95/17 Annexe VIII | Adopté à l'étape 5 et avancé à l'étape 6 |
Avant-projet de norme pour les huiles d'olive et les huiles de grignons d'olive | ALINORM 95/17 Annexe X | Adopté à l'étape 5 et avancé à l'étape 6 |
Avant-projet de norme pour la mayonnaise | ALINORM 95/17 Annexe XI | Adopté à l'étape 5 et avancé à l'étape 6 |
Avant-projet de Code d'usages pour l'entreposage et le transport des huiles et graisses comestibles en vrac | ALINORM 95/17 Annexe IV | Adopté à l'étape 5 et avancé à l'étape 6 |
Avant-projet de norme révisée pour le beurre | ALINORM 95/11 Annexe IV | Adopté à l'étape 5 et avancé à l'étape 6 |
Avant-projet de norme révisée pour les produits à base de matière grasse laitière | ALINORM 95/11 Annexe V | Adopté à l'étape 5 et avancé à l'étape 6 |
Avant-projet de norme révisée pour les laits concentrés | ALINORM 95/11 Annexe VI | Adopté à l'étape 5 et avancé à l'étape 6 |
Avant-projet de norme révisée pour les laits concentrés sucrés | ALINORM 95/11 Annexe VII | Adopté à l'étape 5 et avancé à l'étape 6 |
Avant-projet de norme révisée pour les laits et crèmes en poudre | ALINORM 95/11 Annexe VIII | Adopté à l'étape 5 et avancé à l'étape 6 |
Avant-projet de norme révisée pour le fromage | ALINORM 95/11 Annexe IX | Adopté à l'étape 5 et avancé à l'étape 6 |
Avant-projet de norme révisée pour les fromages de lactosérum | ALINORM 95/11 Annexe X | Adopté à l'étape 5 et avancé à l'étape 6 |
Avant-projet de norme pour les mangoustans | ALINORM 95/35 Annexe V | Adopté à l'étape 5 et avancé à l'étape 6 |
Avant-projet de Teneur indicative et plan d'échantillonnage pour les aflatoxines dans les arachides devant faire l'objet d'une transformation ultérieure | ALINORM 95/29 Annexe II | Adopté à l'étape 5 et avancé à l'étape 6 |
Avant-projet de norme pour les sucres | CL 1995/5-S Annexe I | Adopté à l'étape 5 et avancé à l'étape 6 |
Avant-projet de norme pour le miel | CL 1995/5-S Annexe II | Adopté à l'étape 5 et avancé à l'étape 6 |