6. Le Comité a pris note que la Commission du Codex Alimentarius, à sa dix-neuvième session (1991), a approuvé la recommandation de la Conférence FAO/OMS sur les normes alimentaires, les substances chimiques dans les produits alimentaires et le commerce des produits alimentaires (mars 1991), selon laquelle les normes Codex existantes devaient être révisées afin de les simplifier et de faciliter leur acceptation par les gouvernements nationaux, et qu’elle a entamé la révision des normes existantes. Le Comité a aussi pris note que, au cours de l’examen et de la révision des normes Codex, plusieurs Comités de produits du Codex ont constaté que certaines normes élaborées par ces comités comportaient des dispositions semblables et décidé d’élaborer des normes plus générales afin de remplacer les normes existantes et de couvrir une plus grande variété de produits. Compte tenu de la tendance actuelle du Codex à élaborer des normes générales et horizontales plutôt que des normes spécifiques et détaillées, le Comité a été invité à considérer l’élaboration de normes plus générales que les normes existantes afin d’englober une variété de produits aussi large que nécessaire et possible.
7. Une majorité de délégations a accueilli avec satisfaction l’idée de simplifier les normes actuelles et a appuyé l’élaboration de normes générales comme par exemple une norme pour les fruits à noyaux, dans la mesure où les aspects de la sécurité alimentaire, de la protection des consommateurs, de la facilitation du commerce et de la loyauté des pratiques suivies dans le commerce étaient bien pris en compte par ces normes. Cette approche présente l’avantage de couvrir une plus grande variété de produits avec un nombre plus restreint de normes et de faciliter l’adoption de nouveaux produits, le cas échéant. Plusieurs délégations ont indiqué que le fait de se référer aux normes générales Codex pour les dispositions horizontales, permettrait une grande simplification de ces normes. Il a aussi été indiqué que le commerce international et les développements techniques actuels des produits concernés devraient également être pris en considération lors de la transformation des normes existantes en normes générales.
8. Certaines délégations ont proposé que le Comité aille encore plus loin dans cette voie et élabore une norme pour les fruits en conserve et une autre pour les légumes en conserve. D’autres délégations ont cependant estimé qu’une norme trop générale ne serait pas pratique et que certaines dispositions spécifiques seraient toujours nécessaires.
9. Le Comité est convenu de procéder à l’élaboration de normes plus générales pour certains groupes potentiels (voir par. 11, 44, 50, 63 & 66).
