CAPACITE
Aux fins de l'enquête, la capacité maximum pratique est égale au tonnage de papier, carton ou pâte de qualité commerciale normale que l'on peut produire annuellement en utilisant pleinement le matériel, en disposant de matières premières et de la main-d'oeuvre en quantité suffisante, étant admis qu'il existe une pleine demande. On ne tient pas compte des pertes dues à des fermetures imprévues, aux grèves, à une manque temporaire de source d'énergie, etc., qui font baisser la production réelle mais non la capacité de production.
La capacité des machines à papier produisant plusieurs qualités est calculée en fonction des régimes de production réelle ou des prévisions concernant le fonctionnement futur.
La capacité est exprimée en tonnes de papier et carton finis nets et de pâte séchée à l'air (10% d'humidité).
Changements de capacité
(i) Les augmentations de capacité pour les années 1, 2 et 3 de l'enquête doivent inclure des projets définitifs pour l'installation de nouvelles machines, c'est-à-dire, des projects qui sont déjà en cours, dont les fondations ont été jetées, pour lesquels l'équipement a été commandé, ou pour lesquels les fonds ont été assurés etc. Inclure aussi les augmentations des machines existantes. Pour les années 4 et 5, à inclure des expansions de pâte et papier qui sont objets de considération active ou dont l'entrée en fonction est probable.(ii) Les changements de capacité ne doivent figurer que pour la partie de l'année où ils se produisent effectivement.
(a) AdditionsEn ce qui concerne les nouvelles usines, les données doivent tenir compte du fait que la pleine capacité n'est atteinte qu'après un certain temps de fonctionnement. Pour les 12 premiers mois de marche, on comptera 70% de la capacité, pour les 12 mois suivants 90% et ensuite 100%.
(b) Réductions
Ne pas déclarer la capacité des machines qui ont été arrêtées pour des raisons essentiellement économiques, sans qu'on ait l'intention de reprendre la production.
DEFINITIONS DES PATES
- La pâte marchande comprend la pâte destinée à être mise en vente sur le marché et ne comprend pas la pâte utilisée directement dans une usine intégrée ou destinée à des sociétés filiales ou associées à l'intérieur du pays. Toute pâte exportée en dehors du pays est considérée comme marchande.
1. PATES DE BOIS POUR PAPIERS ET CARTONS
1.1 PATES MECANIQUES
Pâtes obtenues par le broyage ou le râpage (défibrage) de bois de conifères ou de non-conifères en rondins, morceaux, billes, etc. ou par le raffinage de copeaux de bois de conifères et de non-conifères. Elles sont appelées également "pâtes de bois de râperie" et "pâte mécanique de copeaux". Les billes ou les plaquettes peuvent être prétraitées par un produit chimique approprié pour la fabrication de pâte chimico-mécanique. Pour ce type de pâte, le rapport entre le poids de la pâte produite et celui du bois utilisé est souvent très élevé. Ces pâtes peuvent être écrues ou blanchies.
- EXCLUANT: La pâte thermo-mécanique, les pâtes éclatées et défibrées entrant dans la fabrication des panneaux de fibres.
1.11 PATES MECANIQUES DE NON-CONIFERES
Pâtes mécaniques obtenues de bois de non-conifères
1.12 PATES MECANIQUES DE CONIFERES
Pâtes mécaniques obtenues de bois de conifères.
1.2 PATES THERMO-MECANIQUES
Pâtes obtenues par un procédé mécanique dans lequel les particules sont amollies par un préchauffage sous pression avant le stade du raffinage sous pression.
1.21 PATES THERMO-MECANIQUES DE NON-CONIFERES
Pâtes thermo-mécaniques obtenues de bois non-conifères.
1.22 PATES THERMO-MECANIQUES DE CONIFERES
Pâtes thermo-mécaniques obtenues de bois conifères.
1.3 PATES MI-CHIMIQUES
Pâtes de bois obtenues en réduisant mécaniquement des bois de conifères ou de non-conifères en petits fragments, que l'on fait cuire sous pression dans une lessive de cuisson contenant un produit chimique approprié, mais pas suffisamment pour que les fibres se séparent aisément, et qui subissent ensuite un traitement mécanique. Le rapport entre le poids de la pâte produite et celui du bois utilisé est souvent très élevé. Elles peuvent être écrues ou blanchies.
1.31 PATES MI-CHIMIQUES DE NON-CONIFERES
Pâtes chimico-mécaniques et mi-chimiques obtenues de bois de non conifères.
1.32 PATES MI-CHIMIQUES DE CONIFERES
Pâtes chimico-mécaniques et mi-chimiques obtenues de bois de conifères.
1.4 TOTAL PATES CHIMIQUES
1.41 PATES AU BISULFITE ECRUES
Pâtes au biiisulfite qui ne sont pas blanchies. Pâtes (et déchets de pâtes) obtenues en réduisant mécaniquement des bois de conifères ou de non-conifères en copeaux et en les cuisant ensuite sous pression avec une lessive de cuisson au bisulfite. Les bisulfites les plus communément utilisés sont ceux d'ammonium, de calcium, de magnésium et de sodium.
- EXCLUANT: Les pâtes à dissoudre qui ont une très forte teneur en alpha-cellulose (en général 90% ou plus). Elles sont classées sous les rubriques 3 et 3.1.
1.411 PATES DE NON-CONIFERES AU BISULFITE ECRUES
Pâtes au bisulfite écrues obtenues de bois de non-conifères.
1.412 PATES DE CONIFERES AU BISULFITE ECRUES
Pâtes au bisulfite écrues obtenues de bois de conifères.
1.42 PATES AU BISULFITE BLANCHIES
Pâtes au bisulfite qui sont blanchies ou mi-blanchies. Pâtes (et déchets de pâtes) obtenues en réduisant mécaniquement des bois de conifères ou de non-conifères en copeaux et en les cuisant ensuite sous pression avec une lessive de cuisson au bisulfite. Les bisulfites les plus communément utilisés sont ceux d'ammonium, de calcium, de magnésium et de sodium.
- EXCLUANT: Les pâtes à dissoudre qui ont une très forte teneur en alpha-cellulose (en général 90% ou plus). Elles sont classées sous les rubriques 3 et 3.1.
1.421 PATES DE NON-CONIFERES AU BISULFITE BLANCHIES
Pâtes au bisulfite blanchies ou mi-blanchies obtenues de bois de non-conifères.
1.422 PATES DE CONIFERES AU BISULFITE BLANCHIES
Pâtes au bisulfite blanchies ou mi-blanchies obtenues de bois de conifères.
1.43 PATES AU SULFATE ECRUES
Pâtes au sulfate et à la soude qui ne sont pas blanchies. Pâtes (et déchets de pâtes) obtenues en réduisant mécaniquement des bois de conifères ou de non-conifères en copeaux et en les cuisant ensuite sous pression avec une lessive de cuisson à base de soude caustique (pour les pâtes à la soude) ou d'un mélange de soude caustique et de sulfate de sodium (pour les pâtes au sulfate).
- EXCLUANT: Les pâtes à dissoudre qui ont une très forte teneur en alpha-cellulose (en général 90% ou plus). Elles sont classées sous les rubriques 3 et 3.1.
1.431 PATES DE NON-CONIFERES AU SULFATE ECRUES
Pâtes au sulfate et à la soude écrues obtenues de bois de non-conifères.
1.432 PATES DE CONIFERES AU SULFATE ECRUES
Pâtes au sulfate et à la soude écrues obtenues de bois de conifères.
1.44 PATES AU SULFATE ET A LA SOUDE BLANCHIES
Pâtes au sulfate et à la soude qui sont blanchies. Pâtes (et déchets de pâtes) obtenues en réduisant mécaniquement des bois de conifères ou de non-conifères en copeaux et en les cuisant ensuite sous pression avec une lessive de cuisson à base de soude caustique (pour les pâtes à la soude) ou d'un mélange de soude caustique et de sulfate de sodium (pour les pâtes au sulfate).
- EXCLUANT: Les pâtes à dissoudre qui ont une très forte teneur en alpha-cellulose (en général 90% ou plus). Elles sont classées sous les rubriques 3 et 3.1.
1.441 PATES NON-CONIFERES SULFATE ET SOUDE BLANCHIES
Pâtes au sulfate et à la soude blanchies ou mi-blanchies obtenues de bois de non-conifères.
1.442 PATES DE CONIFERES SULFATE ET SOUDE BLANCHIES
Pâtes au sulfate et à la soude blanchies ou mi-blanchies obtenues de bois de conifères.
2. PATES D'AUTRES MATERIAUX FIBREUX POUR PAPIERS CARTONS
2.1 PATES DE PAILLE
Pâtes obtenues à partir de paille par n'importe quel procédé. Ces pâtes peuvent être blanchies.
2.2 PATES DE BAGASSE
Pâtes obtenues à partir de résidus du traitement de la canne à sucre, par n'importe quel procédé. Ces pâtes peuvent être blanchies.
2.3 PATES DE BAMBOU
Pâtes obtenues à partir de bambou par n'importe quel procédé. Ces pâtes peuvent être blanchies.
2.4. PATES D'AUTRES MATERIAUX FIBREUX
Pâtes obtenues par n'importe quel procédé à partir des matériaux tels que l'alfa, les roseaux et divers autres matériaux herbacés, des linters de coton, le lin, le chanvre, les chiffons et autres déchets textiles. Ces pâtes peuvent être blanchies.
- EXCLUANT: Les pâtes à dissoudre. Elles sont classées sous la rubrique 3. Les pâtes obtenues de vieux papiers.
3. PATES A DISSOUDRE (DE BOIS ET D'AUTRES MATERIAUX VEGETAUX)
Pâtes chimiques hautement blanchies (au sulfate, à la soude ou au bisulfite) de bois de conifères ou de non-conifères, de chiffons, de linters de coton, etc., de qualité spéciale, ayant une très forte teneur en alpha-cellulose (en général 90% ou plus) et se prêtant à des utilisations autres que la fabrication du papier.
Elles sont principalement utilisées comme matière première cellulosique dans la fabrication de produits tels que les fibres artificielles, les matières plastiques cellulosiques, les laques, les explosifs, etc.
3.1 PATES A DISSOUDRE DE NON-CONIFERES
Pâtes à dissoudre obtenues de bois de non-conifères.
3.2 PATES A DISSOUDRE DE CONIFERES
Pâtes à dissoudre obtenues de bois de conifères.
DEFINITIONS DES PAPIERS ET CARTONS
Dans ce groupe entrent les matériaux en feuilles, bandes ou rouleaux; les bandes ou rouleaux ont une largeur de plus de 15 cm et les feuilles ont plus de 36 cm de côté.
- EXCLUANT: Les papiers et cartons de forme autre que rectangulaire.
4. PAPIERS ET CARTONS
4.1 PAPIER JOURNAL
Papier non couché, non collé ou très légèrement, contenant au moins 65% de pâte de bois mécanique ou thermo-mécanique (pourcentage en matière fibreuse), utilisé principalement pour l'impression des journaux, dont le grammage n'est généralement ni inférieur à 40 g/m2 ni supérieur à 57 g/m2
+ INCLUANT: Papier pour impression sur rotative.
4.2 AUTRES PAPIERS D'IMPRESSION ET D'ECRITURE
Papiers autres que le papier journal, utilisés pour l'impression, l'écriture ou d'autres usages graphiques, faits avec divers mélanges de pâtes et soumis à divers procédés de finissage. Ces papiers peuvent être non couchés et collés, calandres, super-calandrés, glacés ou filigranes ou soumis à des procédés similaires simples de finissage, ou peuvent être couchés sur une face ou deux faces au moyen de produits tels que sulfate de baryum, koalin, gypse ou oxyde de zinc et souvent super-calandrés, etc.
+ INCLUANT: Les papiers tels que: papier pour billets de banque, papier bible véritable ou imitation, papier pour livres et revues, papier pour garnissage et habillage de boîtes, bristol, papier pour machines à additionner, papier pour ordinateurs, papier pour reproduction au duplicateur, papier pour chemises, papier pour enveloppes, papier pour étiquettes, papier pour lithographie, papier pour manifolds, papier pour offset, papier pelure surglacé, papier pour photographie, papier pour affiches, papier à lettre, papier pour bloc-notes, papier pour cartes mécanographiques, papier machine.
4.21 PAPIERS COUCHES D'IMPRESSION ET D'ECRITURE
Papier d'impression et d'écriture, autres que le papier journal, couchés sur une face ou deux faces au moyen de produits tels que kaolin, sulfate de baryum, gypse ou oxyde de zinc et souvent supercalandrés, etc.
+ INCLUANT: Les papiers couchés fabriqués dans l'usine à papier à partir d'un support soit fabriqué dans la même usine, soit acheté, et toutes sortes de papiers couchés sur la machine à papier.
4.211 PAPIERS D'IMPRESSION ET D'ECRITURE AVEC BOIS
Papiers couchés d'impression et d'écriture contenant au moins 10% da pâte de bois mécanique.
4.212 PAPIERS D'IMPRESSION ET D'ECRITURE SANS BOIS
Papiers couchés d'impression et d'écriture contenant moins de 10% de pâte de bois mécanique.
4.22 PAPIERS D'IMPRESSION ET D'ECRITURE NON COUCHES
Papiers d'impression et d'écriture, autres que le papier journal, qui ont pu être collés, calandres, super-calandrés, glacés ou filigranes ou soumis à des procédés similaires simples de finissage, mais non couchés.
- EXCLUANT: Les supports pour papiers couchés, qu'ils soient utilisés sur place ou vendus à d'autres usines.
4.221 PAPIERS D'IMPRESSION ET D'ECRITURE NON COUCHES AVEC BOIS
Papiers non couchés d'impression et d'écriture, autres que le papier journal, contenant au moins 10% de pâte de bois mécanique.
4.222 PAPIERS D'IMPRESSION ET D'ECRITURE NON COUCHES SANS BOIS
Papiers non couchés d'impression et d'écriture, autres que le papier journal, contenant moins de 10% de pâte de bois mécanique.
4.3 AUTRES PAPIERS ET CARTONS
Papiers et cartons autres que code 4.1 et 4.2.
4.31 PAPIERS A USAGE DOMESTIQUE ET HYGIENIQUE
Papier absorbant, crêpe ou non, parfois gaufré, fait avec des pâtes blanchies ou écrues, ou des pâtes de vieux papiers ou avec un mélange de ces types de pâtes. Ce papier doit avoir une force suffisante pour résister à l'usage sans désagrégation ou déchirure. Ses autres caractéristiques importantes sont la capacité d'absorption, la possibilité de retenir des liquides, la douceur au toucher, l'absence de charpie et d'odeur désagréable. Il est fait en blanc et en diverses teintes, en une, deux ou plusieurs couches.
+ INCLUANT: Les papiers, crêpés ou non, tels que papier-serviette (essuie-mains etc.), papier pour serviettes hygiéniques, papier à démaquiller, papier hygiénique, ouates de cellulose, articles en papier à jeter, papier d'essuyage.
4.32 PAPIERS ET CARTONS D'EMPAQUETAGE ET D'EMBALLAGE
Papier et cartons destinés à l'emballage et l'empaquetage, fabriqués à partir de pâtes, de vieux papiers ou de n'importe quelle combinaison de ces deux types de matières.
4.321 CARTONS DE COUVERTURE
Cartons fabriqués à partir de pâte au sulfate (blanchie ou non) ou essentiellement à partir de vieux papiers, employé pour couvrir des cartons ondulés ou des papiers ou cartons compacts utilisés pour faire des boîtes ou récipients.
4.3211 COUVERTURE KRAFT POUR CARTONS ONDULES
Cartons de couverture faits uniquement ou principalement de pâte au sulfate, blanchie ou écrue.
4.32111 COUVERTURE KRAFT ECRUE
Couverture kraft pour cartons ondulés faite uniquement ou principalement de pâte au sulfate écrue.
+ INCLUANT: Les papiers de couverture kraft marbrés.
4.32112 COUVERTURE KRAFT BLANCHIE
Couverture kraft pour cartons ondulés faite uniquement ou principalement de pâte au sulfate blanchie.
+ INCLUANT: Les papiers de couverture kraft doublés de blanc.
4.3212 AUTRES CARTONS DE COUVERTURE
Cartons de couverture autres que les cartons de couverture kraft.
4.322 CANNELURES
Papiers et cartons utilisés essentiellement pour faire l'âme cannelée des cartons ondulés. Ils peuvent être faits uniquement ou principalement avec de la pâte mi-chimique ou avec d'autres matériaux.
4.3221 CANNELURES MI-CHIMIQUE
Cannelures faites uniquement ou principalement de pâte de bois mi-chimique.
4.3222 AUTRES CANNELURES
Cannelures ne contenant pas de pâte mi-chimique.
4.323 PAPIER KRAFT D'EMPAQUETAGE ET D'EMBALLAGE
Tous les autres papiers faits uniquement ou principalement avec de la pâte au sulfate blanchie, ou utilisés sous forme de sacs d'emballage à une ou plusieurs épaisseurs ou sous d'autres formes pour l'emballage et l'empaquetage.
4.3231 PAPIER KRAFT POUR GRANDS SACS
Papiers kraft d'emballage et d'empaquetage blanchis et écrus utilisés dans la fabrication des sacs d'emballage à une ou plusieurs épaisseurs.
4.3232 AUTRES PAPIERS KRAFT D'EMPAQUETAGE ET D'EMBALLAGE
Papiers kraft d'emballage et d'empaquetage blanchis et écrus autres que les papiers pour grands sacs.
4.324 CARTONS POUR BOITES PLIANTES
Cartons résistants possédant de bonnes caractéristiques de rainage et de pliage. Ils sont faits avec des pâtes de bois, des vieux papiers ou un mélange des deux. Ils peuvent être à l'état naturel ou colorés dans la masse, compacts, doublés une ou deux faces, couchés ou non chouchés. Les cartons de ce groupe comprennent les cartons pour boîtes pliantes, les cartons à lait et les cartons pour boîtes destinées aux produits alimentaires.
+ INCLUANT: Des cartons pour boîtes pliantes tels que: carton duplex ou triplex blancs ou colorés doublés, cartons compacts blanchis, cartons gris à l'état naturel ou colorés, cartons écrus kraft pliables, pas blachis.
- EXCLUANT: Le carton kraft pour boîtes d'emballage. Il est classé sous la rubrique 4.3252.
4.3241 CARTONS POUR BOITES PLIANTES A BASE DE PATE
Ces cartons pour boîtes pliantes sont faits entièrement de pâte chimique pure ou d'un mélange de pâte chimique et de pâte mécanique et/ou thermo-mécanique.
4.32411 CARTONS POUR BOITES PLIANTES A BASE DE PATE CHIMIQUE BLANCHIE
Ces cartons pour boîtes pliantes peuvent être des cartons compacts de pâte chimique blanchie ou des cartons doublés à deux faces avec de la pâte chimique blanchie.
4.32412 CARTONS POUR BOITES PLIANTES A BASE D'AUTRES PATES
Ces cartons pour boîtes pliantes sont compacts ou doublés deux faces et sont faits soit d'une fourniture homogène de pâte écrue, soit d'un mélange de pâte chimique et de pâte mécanique et/ou thermo-mécanique.
- EXCLUANT: Les cartons doublés sur les deux faces avec de la pâte chimique blanchie, qui sont compris dans la rubrique 4.32411.
4.3242 A BASE DE VIEUX PAPIERS
Cartons pour boîtes pliantes, obtenus de vieux papiers ou d'un mélange de vieux papiers et de pâte.
4.325 AUTRES PAPIERS ET CARTONS D'EMPAQUETAGE ET D'EMBALLAGE
Papiers et cartons destinés à l'emballage et l'empaquetage, non désignés ailleurs.
4.3251 AUTRES PAPIERS D'EMBALLAGE
Papiers tels que:
(i) Papiers sulfurisé, simili-sulfurisé et papier cristal.
Papiers faits avec des pâtes de bois chimiques pures ou mélangées ou des pâtes de fibres de caton, traitées (c'est-à-dire fortement hydratées ou soumises à un raffinage poussé) pour que le papier obtenu soit résistant à l'huile, à la graisse et à l'eau. Ces papiers sont utilisés principalement pour l'emballage de produits alimentaires congelés, humides ou gras (beurre, margarine, viande, poisson, etc.) comme moules à pâtisserie, anti-adhésifs, sachets de stérilisation, parchemins ou imitations de parchemin.
- EXCLUANT: Les papiers qui, après fabrication, ont été rendus ingraissables ou imperméables par couchage, imprégnation ou autres procédés similaires.
(ii) Papiers d'empaquetage et d'emballage ne figurant ni dans la rubrique (i) ci-dessus ni sous la rubrique 4.3232.
4.3252 AUTRES CARTONS D'EMPAQUETAGE
Cartons d'emballage ne figurant pas dans les rubriques 4.3211, 4.3212, 4.3241 et 4.3242.
+ INCLUANT: Des cartons tels que cartons paille, cartons non pliables pour boîtes d'emballage, caisses rigides, etc., cartons destinés à la fabrication de mandrins, tubes et boîtes cylindriques, etc.
- EXCLUANT: Le carton ondulé qui est considéré comme un carton travaillé, les papiers et cartons paille utilisés pour les boîtes en carton ondulé (qui figurent sous 4.3212 et 4.3222 ci-dessus).
4.33 AUTRES PAPIERS ET CARTONS, NON DECRITS AILLEURS (N.D.A.)
Papiers et cartons non destinés à l'emballage et faits principalement avec des matières premières autres que la pâte au sulfate et non décrits ailleurs.
4.331 AUTRES PAPIERS (N.D.A.)
Papiers tels que:
(i) Papiers minces spéciaux
Les papiers de cette catégorie sont destinés à usages particuliers et sont tous relativement fins. Ils sont faits parfois avec des pâtes mécaniques ou chimiques blanchies ou écrues, mais souvent avec des pâtes contenant du lin, du chanvre ou de la fibre de coton. Leurs principales caractéristiques sont l'uniformité de la surface et du calibre, l'absence de perforations, la résistance, la texture serrée, l'opacité, une faible perméabilité, la pureté chimique - toutes ces caractéristiques étant liées à des utilisations spéciales.
+ INCLUANT: Des papiers minces spéciaux tels que: papier pelure pour carbone, papier pour condensateurs, papier à cigarettes, papier mousseline pour essuyage de lentilles optiques, papier pour stencils, papier pour patrons, papier pour sachets de thé, papier électrique.
- EXCLUANT: Les papiers minces d'impression et d'écriture tels que: papier bible ou imitation, papier pour reproduction au duplicateur, papier pour manifolds, papier pelure surglacé, papier à lettre avion.
(ii) Papiers kraft destinés à être paraffinés, asphaltés, imperméabilisés, laminés, imprégnés, filés, ou tordus, gommés, etc.
- EXCLUANT: Les cartons kraft pliables. Ils sont classés sous les rubriques 4.32411.
(iii) Autres papiers ne figurant pas dans les précédentes rubriques.
+ INCLUANT: Papier isolant, papier de chanvre et de jute, papier buvard, papier filtre, les supports de tenture (papier) peints.
4.332 AUTRES CARTONS (N.D.A.)
Cartons non décrits ailleurs, tels que:
(i) Papiers et cartons de construction
Papiers, feutres et cartons utilisés dans la construction comme isolants, joints d'étanchéité au gaz, sous-couches de plafonds ou de planchers, etc. Ils sont faits avec des matières complètement raffinées telles que pâtes de bois, vieux papiers, autres pâtes végétales et fibres minérales. La faible conductivité thermique, la résistance à l'humidité, au feu, à la vermine et aux insectes et la durabilité sont des caractéristiques souhaitables pour ces matières.
- EXCLUANT:
(a) Les papiers, feutres et cartons imprégnés, imprégnés à coeur, à plusieurs épaisseurs ou traités de toute autre manière (c'est-à-dire travaillés);(b) Les panneaux de fibres durs, mi-durs et isolants.
(ii) Autres cartons non décrits ailleurs.
+ INCLUANT: Des cartons tels que: cartons pour l'industrie et la chaussure, cartons pour joints, cartons pour transformateurs, cartons pour apprêtes textiles, cartons pour classeurs, cartons pour carrosserie automobile, cartons pour dessous de bocks, cartons pour valises et malles, cartons pour flans de clicherie.
