Etat d’avancement des travaux

Objet		Étape	Mesures à prendre par:	Document de référence ALINORM 97/33
Critères régissant l’établissement des priorités de travail (révisés)			Gouvernements 23e session de la Commission du Codex Alimentarius	par. 82 Annexe II
Critères régissant la création d’organes subsidiaires (révisés)			Gouvernements 23e session de la Commission du Codex Alimentarius	par. 82 Annexe III
Définitions des termes concernant l’analyse des risques			Gouvernements 14e session du CGP	par. 16
Etat d’avancement des normes Codex et textes apparentés
	- Normes		Australie/Secretariat 14e session du CCGP	par. 57
	- Textes apparentés		Comités du Codex	par. 53
Mesures visant à faciliter le consensus			Secrétariat 14e session du CCGP	par. 30
Examen du traitement spécial accordé aux pays en développement			Secrétariat 14e session du CCGP	par. 41, 88
Procédure d’acceptation			Secrétariat 14e session du CCGP	par. 49
Examen de facteurs autres que la science dans le processus décisionnel/dans le cas de la BST			Secrétariat 14e session du CCGP	par. 70
Principes concernant la participation des ONG aux activités du Codex			Secrétariat 14e session du CCGP	par. 78
“Fonctions essentielles” des services centraux de liaison avec le Codex			Secrétariat/Gouvernements 14e session du CCGP	par. 7, 96
Application de l’Article VII du Règlement intérieur			Secrétariat 14e session du CCGP	par. 11, 96
Examen du Code de déontologie			Commission du Codex Alimentarius 15e session du CCGP	par. 90