Rapport de la Treizième Session du Comité du Codex sur les Principes Généraux

Table des matières

Paris, France, 7 – 11 septembre 1998

commission du codex alimentarius

ORGANISATION DES NATIONS UNIES POUR L'ALIMENTATION ET L'AGRICULTURE	ORGANISATION MONDIALE DE LA SANTÉ
BUREAU CONJOINT: Viale delle Terme di Caracalla 00100 ROME Tél.: + 39 06 57051 Telex: 625825-625853 FAO I Email: [email protected] Facsimile: 39 06 5705.4593

ALINORM 99/33
F

PROGRAMME MIXTE FAO/OMS SUR LES NORMES ALIMENTAIRES

COMMISSION DU CODEX ALIMENTARIUS

Vingt-troisième session

Rome, 28 juin - 3 juillet 1999

Note: Ce document comprend la lettre circulaire CL 1998/32-GP

CX 4/10

CL 1998/32-GP Septembre 1998

AUX:	- Services centraux de liaison avec le Codex
	- Organisations internationales intéressées
	- Participants à la treizième session du Comité du Codex sur les Principes généraux
DU:	- Secrétaire, Commission du Codex Alimentarius, Programme mixte FAO/OMS sur les normes alimentaires, FAO, 00100 Rome, Italie
OBJET:	Distribution du rapport de la treizième session du Comité du Codex sur les principes généraux (ALINORM 99/33)

Table des matières

Questions soumises a la Commission du Codex Alimentarius pour adoption a sa vingt-troisième session

Résumé et conclusions

Introduction et ouverture de la session (Point 1 de l'ordre du jour)

Adoption de l’ordre du jour (Point 2 de l'ordre du jour)

Questions soumises par la Commission du Codex Alimentarius et d’autres Comités du Codex (Point 3 de l'ordre du jour)

Analyse des risques (Point 4 de l'ordre du jour)

Mesures visant à faciliter le consensus (Point 5 de l'ordre du jour)

Examen des principes généraux du Codex (Point 6 de l'ordre du jour)

Point 6.1 Examen du traitement spécial accordé aux pays en développement
Point 6.2 Révision de la procédure d’acceptation

Statut et objectifs des textes du Codex (Point 7 de l'ordre du jour)

Examen des déclarations de principes sur le rôle de la science et la mesure dans laquelle d’autres facteurs sont pris en compte - Application à la BST et à la PST (Point 8 de l'ordre du jour)

Révision du Manuel de procédure (Point 9 de l'ordre du jour)

Point 9.1 Avant-projet de principes concernant la participation des organisations internationales non-gouvernementales aux travaux de la Commission du Codex Alimentarius
Point 9.2 Avant-projet de critères pour la création de groupes spéciaux intergouvernementaux

Examen du Code de déontologie du commerce international des denrées alimentaires (Point 10 de l'ordre du jour)

Autres questions, travaux futurs, date et lieu de la prochaine session (Point 11 de l'ordre du jour)

Etat d’avancement des travaux

Annexe I: List of participants/Liste des participants/Lista de participantes

Annexe II: Amendements proposés au Manuel de procédure: Critères régissant l’établissement des priorités de travail

Annexe III: Amendements proposés au Manuel de procédure: Critères régissant la création d’organes subsidiaires de la Commission du Codex Alimentarius