180. Le Comité a supprimé de cette liste les produits pour lesquels des normes avaient été définitivement mises au point ou étaient en cours d'examen et a noté que le champignon frais Chanterelle avait été ajouté, comme proposé par le CCFFV et indiqué ci-dessus (voir par. 10). Le Comité a approuvé la proposition de la délégation de la Thaïlande d'inclure le ramboutan (Nephelium lappaceum L.) et a modifié la liste en conséquence. Celle-ci fait l'objet de l'Annexe XII.
181. La délégation de l'Uruguay, appuyée par plusieurs autres délégations, a souligné la nécessité de définir les priorités en fonction de l'importance des produits pour le commerce international et a rappelé qu'elle avait proposé d'entreprendre des travaux sur les pommes. Les délégations suivantes ont proposé d'entamer des travaux sur des produits spécifiques pour la prochaine session, comme suit: Colombie (fruits de la passion et tomates en arbre), Costa Rica (ignames), Brésil (fraises), Mexique (tomates), Chili (kiwi et raisin de table) et Inde (raisin de table). Le Comité a reconnu que, même si plusieurs normes avaient été arrêtées pendant la session en cours, le programme de travail était plus qu'abondant et que plusieurs sujets importants restaient à examiner; il devait donc s'assurer que ses objectifs étaient réalistes. Le Comité est convenu d'entreprendre des travaux sur trois nouveaux produits et a longuement débattu des normes qu'il devrait examiner à sa prochaine session.
182. L'observateur de la CE a été d'avis qu'il fallait absolument éviter les chevauchements d'activités et a appuyé l'élaboration de normes Codex uniquement pour les produits qui ne faisaient pas actuellement l'objet de travaux de la part de la CEE(ONU). Toutefois, la révision des normes concernant les pommes/poires et les kiwis était actuellement au programme de la CEE(ONU) et il serait préférable que les pays intéressés par ces produits participent aux travaux de cette dernière. L'observateur a signalé que tous les pays membres des Nations Unies pouvaient participer sur un pied d'égalité aux débats de la CEE(ONU); les pays qui avaient des difficultés à appliquer les normes de la CEE(ONU) pouvaient présenter leur point de vue dans ce cadre plutôt que de mettre au point des normes différentes.
183. Cette position a été appuyée par les délégations des Etats-Unis, de la Suisse et de l'Allemagne. La délégation espagnole a fait observer que la poursuite d'activités de normalisation au Codex pendant que des consultations étaient en cours au sein de la CEE(ONU) risquait de poser des problèmes supplémentaires au commerce international.
184. Les délégations du Mexique, du Chili et du Brésil, tout en reconnaissant l'importance des normes de la CEE(ONU) ont souligné la nécessité d'élaborer des normes au niveau international au sein du Codex et ont indiqué qu'à cette fin, les normes de la CEE(ONU) mises au point sur une base régionale serviraient de référence. Elles ont fait observer que le Codex était un organe indépendant et que ses travaux ne devaient pas être retardés par ceux d'autres organisations, ni dépendre d'eux, nonobstant la nécessité générale d'une coopération internationale. Cette position a été partagée par plusieurs autres délégations.
185. Le Secrétariat a rappelé que depuis l'élargissement du mandat du CCFFV, une coopération très efficace s'était instaurée avec le Secrétariat de la CEE(ONU) en vue de faciliter l'élaboration de normes Codex qui seraient harmonisées avec les normes de la CEE(ONU). En témoignaient, par exemple, les travaux actuels sur les agrumes et les asperges qui avaient facilité l'obtention d'un consensus dans un domaine qui était toujours en cours d'examen à la CEE(ONU). Une collaboration et des procédures similaires seraient mises en oeuvre pour l'élaboration de toute autre norme visant un produit faisant déjà l'objet d'une norme CEE(ONU), comme spécifié dans le mandat du Comité. Le Secrétariat a appelé l'attention du Comité sur l'avis du Conseiller juridique des Nations Unies concernant le statut international des normes Codex par rapport aux normes de la CEE(ONU).
186. Le Comité est convenu d'entreprendre des travaux sur la normalisation des pommes, des tomates et des raisins de table, sous réserve de l'approbation de la Commission, et a décidé que les pays suivants prépareraient des avant-projets de norme pour examen à sa prochaine session:
- Pommes (Uruguay)187. La délégation allemande et l'observateur de la CE ont exprimé leur désaccord avec cette décision pour les raisons exposées ci-dessus. La délégation suisse a exprimé son désaccord avec la décision concernant les pommes uniquement.
- Tomates (Mexique)
- Raisins de table (Chili/Inde)
188. La délégation de l'Argentine a offert de participer aux travaux sur les pommes et la délégation des Etats-Unis à ceux concernant les pommes, les raisins de table et les tomates selon que de besoin. Le Président a rappelé que l'élaboration de ces normes aurait lieu en coopération avec la CEE(ONU) comme le voulait l'usage établi, afin de parvenir à une harmonisation des normes et d'éviter tout chevauchement.
