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AUTRES QUESTIONS ET TRAVAUX FUTURS (Point 7 de l'ordre du jour)

Autres questions

189. La délégation allemande a rappelé qu'elle avait demandé à la dernière session des informations sur l'acceptation des normes Codex. Le Secrétariat a informé le Comité qu'aucune acceptation n'avait été notifiée pour les normes concernant les fruits et légumes ou pour d'autres normes Codex en général, à l'exception des LMR pour les résidus de pesticides, pour lesquelles on disposait de quelques informations. La Commission du Codex Alimentarius avait reconnu que la procédure d'acceptation en vigueur n'était plus adaptée au nouvel environnement créé par les accords de l'OMC. Cette procédure faisait donc l'objet d'une révision en vue de son amendement à la prochaine session de la Commission.

Travaux futurs

190. Le Comité a noté que ses travaux incluraient les points ci-après:

- Projet de norme pour les limes (teneur minimale en jus et calibrage)

- Projet de norme pour les pamplemousses (calibrage)

- Projet de norme pour les pomelos (calibrage)

- Projet de norme pour les asperges

- Projet de norme pour les oranges

- Projet de norme pour la physalis (uchuva)

- Projet de Code d'usages pour l'inspection et la certification de qualité des fruits et légumes frais

- Avant-projet de norme pour le manioc (Yucca)

- Avant-projet de norme pour les pommes

- Avant-projet de norme pour les tomates

- Avant-projet de norme pour les raisins de table

- Document de travail sur le calibrage

- Document de travail sur les termes utilisés dans les normes Codex

- Liste des priorités


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