RÉSUMÉ ET CONCLUSIONS

Le résumé et les conclusions de la 15e session du Comité du Codex sur les Principes généraux sont les suivants: Questions devant être examinées par la Commission: Le Comité: Þ a recommandé un amendement de l’Article VI.4 du Règlement intérieur afin de préciser que la demande de vote par appel nominal était subordonnée à l’Article X.2 concernant l’adoption des normes par consensus (par. 73 et Annexe II). Autres questions concernant la Commission Le Comité: Þ est convenu de revenir à l’étape 3 pour commenter de manière plus approfondie les Principes de travail pour l’analyse des risques, par. 73 et Annexe III); Þ est convenu de revenir à l’étape 3 pour commenter de manière plus approfondie l’Avant-projet révisé du Code de déontologie pour le commerce international des denrées alimentaires (par. 108). Þ a adopté des objectifs mesurables pour évaluer la participation des consommateurs aux travaux du Codex (par. 110). Þ a proposé des mesures pratiques visant à faciliter le consensus (par. 68-69). Þ est convenu de réexaminer la composition du Comité exécutif et les questions apparentées y compris une proposition de réunion annuelle de la Commission (par. 84). Þ est convenu d’examiner de manière approfondie, lors de sa prochaine session, le rôle des “autres facteurs légitimes” en matière d’analyse des risques (par. 95). Þ est convenu que le concept des “objectifs en matière d’innocuité des aliments” pourrait être affiné par d’autres comités compétents et qu’il était prématuré de le généraliser à ce stade par une définition spécifique (par. 65-66).