RÉCAPITULATION DE L’ÉTAT D’AVANCEMENT DES TRAVAUX

SUJET

ETAPE

DECISION PRISE
PAR

REFERENCE DANS
ALINORM 01/33

Proposition d’amendement de l’Article VI.4

Gouvernements 24e session de la Commission du Codex Alimentarius (CCA)

par. 73,
Annexe II

Principes de travail pour l’analyse des risques

3

Gouvernements 16e CCGP

par. 62,
Annexe III

Avant-projet révisé du Code de déontologie pour le commerce international des denrées alimentaires

3

Gouvernements 16e CCGP

par. 108

Participation des consommateurs

Secrétariat Comités de coordination
24e CCA

par. 110

Mesures pratiques visant à faciliter le consensus

24e CCA

par. 68-69

Composition du Comité exécutif et questions apparentées

Secrétariat
16e CCGP

par. 84

Rôle de la science et autres facteurs concernant l’analyse des risques

Secrétariat
16e CCGP

par. 95

Relations entre les comités s’occupant de produits et le CCFAC

Secrétariat
33e CCFAC

par. 115

SUJET	ETAPE	DECISION PRISE PAR	REFERENCE DANS ALINORM 01/33
Proposition d’amendement de l’Article VI.4		Gouvernements 24e session de la Commission du Codex Alimentarius (CCA)	par. 73, Annexe II
Principes de travail pour l’analyse des risques	3	Gouvernements 16e CCGP	par. 62, Annexe III
Avant-projet révisé du Code de déontologie pour le commerce international des denrées alimentaires	3	Gouvernements 16e CCGP	par. 108
Participation des consommateurs		Secrétariat Comités de coordination 24e CCA	par. 110
Mesures pratiques visant à faciliter le consensus		24e CCA	par. 68-69
Composition du Comité exécutif et questions apparentées		Secrétariat 16e CCGP	par. 84
Rôle de la science et autres facteurs concernant l’analyse des risques		Secrétariat 16e CCGP	par. 95
Relations entre les comités s’occupant de produits et le CCFAC		Secrétariat 33e CCFAC	par. 115