126. M. J. Webber (Australie), président du Groupe de travail ad hoc sur les priorités, a présenté le rapport[25] et les recommandations du groupe.
127. À l’exception du téméphos, toutes les substances figurant sur la précédente liste de priorités ont été évaluées par le JECFA. Cette substance a été retirée de la liste, aucune donnée ne semblant devoir être fournie.
128. En réponse à la lettre circulaire CL 1999/14-RVDF, l’Australie, l’Égypte, la Tanzanie et les Etats-Unis ont proposé d’inclure 21 médicaments vétérinaires dans la liste des priorités. En outre, le Costa Rica a proposé au cours de la séance plénière d’ajouter à la liste l’amprolium, le coumafos, le monensin, l’oxytocine et la salinomycine. Parmi les médicaments proposés, seules deux substances, le céfuroxime et la pirlymicine, ont fait l’objet d’engagement fermes quant à la soumission de données. Le Comité est convenu d’ajouter ces substances à la liste des priorités. La Communauté européenne avait évalué 14 des substances proposées. La Commission européenne a accepté de collaborer avec le JECFA et la COMISA pour tenter d’obtenir l’approbation des groupes intéressés afin de permettre à la Commission européenne de soumettre leurs dossiers au JECFA d’ici juin 2001 pour évaluation. Les groupes intéressés pourraient aussi soumettre leurs dossiers directement au JECFA. Bien que les dossiers éventuellement soumis par la Commission européenne soient d’une grande utilité, le Comité reconnaît que des données supplémentaires devront être fournies pour véritablement évaluer l’utilisation de ces médicaments vétérinaires à l’échelle mondiale. Le Comité a donc approuvé l’inscription provisoire de ces substances sur la liste des priorités.
129. La délégation portugaise, s’exprimant au nom des Etats membres de l’Union européenne, a pris acte du nombre réduit d’engagements pour la soumission de données et a proposé l’adoption d’une démarche plus spécifique afin d’obtenir de tels engagements, qui pourrait comprendre l’identification de LMR pertinentes chez les Etats membres pour des médicaments vétérinaires qui ne sont pas encore pris en compte par le système du Codex et pour lesquels des groupes intéressés peuvent être facilement trouvés.
130. L’Observateur de la COMISA a souligné la nécessité d’une soumission plus rapide des propositions afin de solliciter avant la session les entreprises aptes à fournir les données indispensables à l’évaluation du JECFA.
131. La liste des priorités des médicaments vétérinaires, y compris ceux qui sont inscrits à titre provisoire, figure à l’annexe VIII du présent rapport. Un appendice à l’annexe VIII énumère à titre indicatif les médicaments vétérinaires pour lesquels il faudrait rechercher la collaboration de groupes intéressés avant la treizième session du Comité.
132. Le Comité a remercié le Groupe de travail et son président pour le travail accompli et est convenu de convoquer le Groupe de travail ad hoc à sa prochaine session sous la présidence de l’Australie.
