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Avant-projet de norme pour les mollusques (Point 9 de l’ordre du jour)[11]

133. La délégation des Pays-Bas a présenté ce document en indiquant que le champ d’application avait été restreint pour ne comprendre que les mollusques bivalves frais, en conserve ou surgelés.

134. Le Comité a félicité la délégation des Pays-Bas qui avait préparé l’Avant-projet de norme et a fait remarquer qu’en raison de l’arrivée tardive du document, les gouvernements membres n’étaient pas en mesure de présenter leurs observations.

Etat d’avancement de l’Avant-projet de norme pour les mollusques bivalves vivants, surgelés ou en conserve

135. Le Comité est convenu de distribuer l’Avant-projet de norme à l’étape 3 pour observations des gouvernements et remaniement par la délégation des Pays-Bas, et pour examen par le Comité à sa prochaine session (voir Annexe VII).


[11] CX/FFP 00/9; document de séance n° 5 (observations du Brésil).

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