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État d’avancement des travaux - Récapitulation

Objet

Etape

Mesures à prendre par:

Document de référence ALINORM 01/18

Projet de norme pour les croquettes de poisson

8

Gouvernements24e session de la Commission du Codex Alimentarius (CCA)

par. 108Annexe II

Inclusion d’espèces supplémentaires (Avant-projet d’amendement à la Norme pour les sardines en conserve)

5[16]

Gouvernements24e CCA

par. 15Annexe III

Projet de norme pour les anchois salés séchés

6

Gouvernements25e CCFFP

par. 96Annexe IV

Avant-projet de code d’usages pour les poissons et les produits de la pêche (sections 1, 2.1, 2.2, 2.9, 3 à 6 et 9)

5

Gouvernements24e CCA

par. 82Annexe V

Avant-projet de codes d’usages pour les poissons et les produits de la pêche (autres sections)

3

Gouvernements25e CCFFP

par. 82

Avant-projet de norme pour le hareng de l’Atlantique salé et les sprats salés

5

Gouvernements24e CCA

par. 128Annexe VI

Avant-projet de norme pour les mollusques bivalves vivants, surgelés ou en conserve

3

Gouvernements25e CCFFP

par. 135Annexe VII

Avant-projet de modèle de certificat pour les poissons et les produits de la pêche

3

GouvernementsNorvège/Canada25e CCFFP

par. 140Annexe VIII

Avant-projet de Norme pour le poisson fumé

3

DanemarkGouvernements25e CCFFP

par. 132

Avant-projet d’amendement à la Norme pour les homards surgelés

1/2/3

ChiliGouvernements25e CCFFP

par. 29

Avant-projet de norme pour les coquilles Saint-Jacques

1/2/3

Pays-BasGouvernements24e CCFFP

par. 95-96


[16] Procédure accélérée

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