PROJET DE NORME CODEX POUR LES ACHARDS[24]
PROJET DE NORME CODEX POUR LE KIMCHI[26]
PROJET DE NORME CODEX POUR LES POUSSES DE BAMBOU EN CONSERVE[28]
PROJET DE NORME CODEX POUR LES PRODUITS AQUEUX A BASE DE NOIX DE COCO[32]
AVANT-PROJET DE NORME CODEX POUR LES FRUITS A NOYAUX EN CONSERVE[35]
43. A sa onzième session, le Comité de coordination du Codex pour l'Asie a transmis[25] l'Avant-projet de norme Codex pour les achards au Comité exécutif, pour adoption a l'étape 5 à sa quarante-cinquième session. Le Comité exécutif a adopté l'Avant-projet de norme à l'étape 5 et l'a fait passer à l'étape 6 en tant que lettre circulaire CL 1998/25-PFV, pour observations, étant entendu que la norme serait peaufinée par le CCPFV.
Titre de la norme
44. Comme l'a souligné le Comité, le terme anglais «Pickle» est trop souvent associé uniquement aux cornichons (concombres) marinés; en conséquence, il est convenu de modifier le titre et l'ensemble des références contenues dans la norme en utilisant la désignation «Pickled Products (Produits marinés)». Une note de bas de page a aussi été ajoutée pour préciser que la norme s'appliquait uniquement aux produits d'origine végétale.
Section 1 - Champ d'application
45. Le champ d'application a été modifié afin de préciser que les achards étaient composés de produits acides conditionnés dans de l'huile, de la saumure ou autres milieux acides.
Section 3.1.2 - Ingrédients facultatifs
46. Le terme «jagré» étant peu répandu, il a été remplacé par la phrase «édulcorant nutritif non raffiné», dans l'attente d'une nouvelle clarification à la prochaine session du CCPFV.
Section 4 - Additifs alimentaires
47. Le Comité a remarqué que les dispositions relatives aux additifs alimentaires avaient été entérinées par le Comité du Codex sur les additifs alimentaires et les contaminants (CCFAC) à sa trente et unième session. Il a donc modifié les dispositions relatives à l'utilisation d'oléorésines, conformément aux directives du CCFAC.
Section 7.1 - Nom du produit
48. Le Comité a remarqué que les dispositions d'étiquetage avaient été entérinées par le Comité du Codex sur l'étiquetage des denrées alimentaires (CCFL). Il a donc supprimé le texte de la section 7.2 portant sur l'emploi du terme «végétarien», conformément aux directives du CCFL.
Section 8 - Méthodes d'analyse
49. Le Comité a supprimé toutes les références aux méthodes d'analyse de la section 9 de la norme et inséré la phrase «Voir le Volume 13 du Codex Alimentarius». Le Comité est également convenu d'étendre cette décision à toutes les normes qui seront soumises à son examen.
Appendice de la norme
50. Le Comité a supprimé la section 1.1 - Types puisqu'elle se retrouvait déjà dans la section 1 - Champ d'application, du texte principal de la norme. Les critères de qualité contenus dans la section 1.2 ont été transférés dans la nouvelle section 3.1 du texte principal tandis que la section 2 - Autres méthodes d'analyse était entièrement supprimée, comme mentionné au paragraphe précédent.
Etat d'avancement du Projet de norme Codex pour les achards
51. Le Comité a renvoyé le Projet de norme Codex pour les achards à l'étape 6 pour distribution, observations et nouvel examen à sa prochaine session (voir Annexe VI).
52. A sa onzième session, le Comité de coordination du Codex pour l'Asie a transmis[27] l'Avant-projet de norme Codex pour le kimchi au Comité exécutif, pour adoption a l'étape 5 à sa quarante-cinquième session. Le Comité exécutif a adopté (voir paragraphe 7) l'Avant-projet de norme à l'étape 5 et l'a fait passer à l'étape 6 pour observations sous la cote CL 1998/25-PFV, étant entendu que la norme serait peaufinée par le CCPFV.
Section 4 - Additifs alimentaires
53. Le Comité a noté que les dispositions relatives aux additifs alimentaires avaient été entérinées par le Comité du Codex sur les additifs alimentaires et les contaminants (CCFAC) à sa trente et unième session. Il a donc modifié les dispositions relatives à la carragénane et à la gomme xanthane, selon les bonnes pratiques de fabrication et conformément aux directives du CCFAC, puisqu'aucune DJA n'était spécifiée pour ces additifs.
Inclusion de la nouvelle section 5 - Contaminants
54. Comme pour les autres normes soumises à son examen, le Comité a ajouté les nouvelles sections 5.1 - Métaux lourds et 5.2 - Résidus de pesticides, en se référant de manière générale aux limites maximales établies par la Commission du Codex Alimentarius pour ce produit.
Appendice de la norme
55. Les dispositions relatives aux Modes de présentation de la section 1.1 ont été transférées à la nouvelle section 2.2 - Modes de présentation, du texte principal tandis que la section 2 - Autres facteurs de composition et de qualité était transférée dans les sections 3.1.3 - Autre composition et 3.2.1 - Autres critères de qualité. La phrase contenue dans la section 3.1 - Modes de présentation et autres dispositions d'étiquetage a été transférée à la section 7.1 - Nom du produit, dans le texte principal de la norme.
Etat d'avancement du Projet de norme Codex pour le kimchi
56. Le Comité a transmis le Projet de norme Codex pour le kimchi à la Commission du Codex Alimentarius à sa vingt-quatrième session, pour adoption à l'étape 8 (voir Annexe IV).
57. A sa dixième session, le Comité de coordination du Codex pour l'Asie a transmis[29] l'Avant-projet de norme Codex pour les pousses de bambou en conserve au Comité exécutif à sa quarante.troisième session, pour adoption a l'étape 5. Le Comité exécutif a adopté[30] l'Avant-projet de norme à l'étape 5 et l'a fait passer à l'étape 6 pour observations, étant entendu que la norme serait peaufinée par le CCPFV. A sa dix-neuvième session, le CCPFV a examiné[31] la norme et l'a renvoyée à l'étape 6 pour remaniement du texte par la délégation thaïlandaise en collaboration avec le Secrétariat du Codex. Faute de temps, le texte révisé n'a pu être distribué pour observations avant la tenue de la présente session.
Section 2.1 - Définition du produit
58. Cette section a été modifiée afin de préciser que les pousses de bambou sont préparés «avec ou sans fermentation». Le Comité a aussi ajouté un nouvel alinéa c) énumérant les valeurs de pH appropriées pour les différents produits préparés à partir de pousse de bambou. En conséquence, la section 3.5 - Équilibre acido-basique (pH) a été supprimée.
Section 3.2 - Milieux de couverture
59. Le Comité a supprimé la note de bas de page juxtaposée au titre de la section, ainsi que les crochets entourant la disposition de cette section. La phrase «avec ou sans additifs alimentaires» a aussi été supprimée.
Section 3.3 - Autres ingrédients autorisés
60. Le Comité a placé les mots «Plantes aromatiques» entre crochets, en attendant qu'une disposition plus spécifique soit mise au point à sa prochaine session.
Section 4 - Additifs alimentaires
61. Le Comité a noté que les dispositions relatives aux additifs alimentaires avaient été entérinées par le Comité du Codex sur les additifs alimentaires et les contaminants (CCFAC) à sa trente et unième session. Il a donc indiqué une limite maximale de 1300 mg/kg pour l'acide tartrique, conformément aux directives du CCFAC.
Appendice de la norme
62. Le Comité a transféré la section 1.1 - Modes de présentation, de l'Appendice à la section 2.3 - Modes de présentation, du texte principal. Pour plus de précision, la nouvelle section 2.3 - Modes de présentation et son libellé ont été remaniés. La section 2 - Autres critères de qualité, de l'Appendice a été transférée dans la nouvelle section 3.4.1 - Autres critères de qualité, du texte principal de la norme.
63. La section 3 - Poids et mesures a été transférée dans la nouvelle section 8 - Poids et mesures, du texte principal et les crochets ont été maintenus en attendant l'issue des débats de la prochaine session du CCPFV. Les dispositions d'étiquetage concernant le mode de présentation de la section 4.1 ont été transférées à la nouvelle section 7.1 - Nom du produit, du texte principal de la norme.
Etat d'avancement du Projet de norme Codex pour les pousses de bambou en conserve
64. Le Comité a renvoyé le Projet de norme Codex pour les pousses de bambou en conserve à l'étape 6, pour distribution, observations et nouvel examen à sa prochaine session (voir Annexe V).
65. A sa douzième session, le Comité de coordination du Codex pour l'Asie a transmis[33] l'Avant-projet de norme Codex pour les produits aqueux à base de noix de coco au Comité exécutif pour adoption a l'étape 5 à sa quarante-septième session et élaboration ultérieure par le CCPFV. Le Comité exécutif a adopté (voir paragraphe 8) l'Avant-projet de norme à l'étape 5 et l'a fait passer à l'étape 6 pour observations en tant que lettre circulaire CL 2000/15-GEN[34], la limite pour l'envoi d'observations étant le 31 décembre 2000. Le projet de norme n'a donc pu être examiné dans le détail lors de la présente session, les observations n'étant pas encore parvenues.
66. Le Secrétariat du Codex a aussi constaté que le Comité du Codex pour l'étiquetage des denrées alimentaires n'avait pas entériné les dispositions relatives à l'étiquetage contenues dans la norme. L'utilisation des termes «léger» et «écrémé» concernant le lait de coco, ainsi que la fusion possible des termes «concentré de crème de noix de coco» et «crème de noix de coco concentrée» n'ont pu faire l'objet d'un consensus au sein du CCFL car ces désignations semblent décrire le même produit.
67. La délégation malaisienne a fait observer que le titre de la norme devrait être «Norme Codex pour les produits aqueux à base de noix de coco - lait de coco et crème de coco» du fait que d'autres produits dérivés pourraient être mis au point. On a également noté que, comme il avait été fait pour d'autres normes, l'Appendice devrait être transférée dans le texte principal de la norme et l'emploi des benzoates ne devrait pas être autorisé.
68. Le Projet de norme ayant déjà été distribué pour observations à l'étape 6 (voir paragraphe 65) après avoir été adopté à l'étape 5 par le Comité exécutif à sa quarante-septième session, le Secrétariat du Codex a invité les parties intéressées à soumettre leurs observations, comme il est recommandé dans la lettre circulaire, pour examen à la prochaine session du CCPFV.
Etat d'avancement du Projet de norme Codex pour les produits aqueux à base de noix de coco
69. Compte tenu des observations soumises à l'étape 6 en réponse à la lettre circulaire CL 2000/15-GEN, le Comité est convenu d'examiner le Projet de norme Codex pour les produits aqueux à base de noix de coco (ALINORM 01/15, Annexe II) à l'étape 7 au cours de sa prochaine session.
70. Conformément au directives de la Commission favorisant, dans la mesure du possible (voir paragraphe 5), l'élaboration de normes horizontales et générales plutôt que de normes spécifiques, à sa dix-neuvième session, le CCPFV a décidé de regrouper les Avant-projets de normes Codex pour les abricots en conserve, les pêches en conserve et les prunes en conserve, avec adjonction des cerises en conserve, en un Avant-projet de norme Codex pour les fruits à noyaux en conserve[36]. Le Comité a diffusé l'Avant-projet de norme à l'étape 3 pour observations et à sa quarante-cinquième session, le Comité exécutif a approuvé l'élaboration de cette norme à titre de nouvelle activité (voir paragraphe 7).
Titre de la norme
71. Une note de bas de page a été ajoutée au titre de la norme pour préciser que cette norme ne s'applique qu'aux fruits à noyaux de la variété Prunus.
Section 2.2. - Types variétaux
72. Le Comité est convenu d'inclure les noms communs «bigarreaux» et «griottes» pour désigner respectivement des cerises douces et des cerises acides.
Section 3.2 - Milieux de couverture
73. Les dispositions relatives aux milieux de couverture ont été entièrement supprimées de cette section dans l'attente de l'élaboration de dispositions spécifiques pour les fruits à noyaux en conserve.
Section 4 - Additifs alimentaires
74. La disposition pour l'acide tartrique a été modifiée et indique une concentration maximale de 1300 mg/kg et les dispositions relatives à l'emploi d'antioxygènes pour les pêches et les abricots en conserve ont été étendues à tous les produits visés par la norme. On a ajouté des dispositions pour l'érythrosine dans les cerises douces, fixant une concentration maximale de 200 mg/kg, seuls ou en combinaison avec les colorants Rouge Allura AC et Ponceau 4R. La disposition «Tout colorant naturel sûr et approprié» sera examinée à la prochaine session sur la base de la décision du Comité du Codex sur les additifs alimentaires et les contaminants à ce sujet.
Appendice de la norme
75. La section A.1.2.1.2 - Type de couleur, a été remaniée afin de préciser que les types de couleur ne s'appliquaient qu'à la chair du fruit mûr. Une nouvelle section A 1.2.2.7 - Questches a été ajoutée à la section A1.2.2 - Prunes. Une nouvelle section A1.2.3 a été ajoutée pour les cerises douces (bigarreaux), les Sweet Dark et les cerises acides (griottes). La section A1.2 a été transférée à la section 2 - Description dans le texte principal de la norme.
76. Les crochets ont été supprimés dans la section A2.1.1 - Couleur. Il a été précisé que la couleur du fruit, à l'exception des prunes et des cerises artificiellement colorées doit correspondre à la couleur normale de la variété du fruit utilisé. Les références aux sutures des abricots ont été retirées des sections A2.1.4.1 et A2.1.5 e), dans l'attente d'un nouvel examen à la prochaine session. Une déclaration a été ajoutée à la section A2.1.5 b) - Écrasés ou brisés, stipulant «En ce qui concerne les prunes et les cerises, les taches ne devraient pas nuire à l'apparence des produits». La délégation française a demandé que les défauts et les taches soient traités séparément, y compris les valeurs appropriées. La section 2.1 de l'Appendice a été transférée entièrement à la section 3.4 - Critères de qualité dans le texte principal de la norme.
77. Les sections A2.2 - Classification des unités défectueuses et A2.3 - Acceptation des lots, ont été respectivement transférées dans les nouvelles sections 3.5 et 3.6 du texte principal de la norme. La section A3 - Poids et mesures (y compris les crochets) a été transférée dans le texte principal de la norme tout comme la section A4 - Autres dispositions d'étiquetage.
Etat d'avancement de l'Avant-projet de norme Codex pour les fruits à noyaux en conserve
78. Le Comité a transmis le Projet de norme Codex pour les fruits à noyaux en conserve à la Commission du Codex Alimentarius à sa vingt-quatrième session, pour adoption à l'étape 5 (voir Annexe VII). Le Comité a noté que les dispositions relatives aux additifs alimentaires et à l'étiquetage devaient être soumises à l'approbation du Comité du Codex sur les additifs alimentaires et les contaminants et du Comité du Codex sur l'étiquetage des denrées alimentaires, respectivement.
