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ETAT D’AVANCEMENT DES TRAVAUX

Objet

Etape

Mesures à prendre par:

Référence dans ALINORM 01/17

Avant-projet d’amendement à la norme pour les huiles végétales portant un nom spécifique

5/8

Gouvernements, 24ème CCA

par. 33 Annexe II

Avant-projet de listes de cargaisons précédentes acceptables et de cargaisons précédentes directes interdites pour inclusion dans le Code d’usages

5/8

Gouvernements 24ème CCA

par. 76 et 81 Annexe III

Projet de norme pour les huiles d’olive et les huiles de grignons d’olive

6

Gouvernements 18ème CCFO

par. 26 Annexe IV

Avant-projet de norme pour les matières grasses tartinables et les mélanges tartinables

5

Gouvernements, 24ème CCA

par. 66 Annexe V

Avant-projet de listes de cargaisons précédentes acceptables

3

Gouvernements 18ème CCFO

par. 77 Annexe VI

Avant-projet d’amendements à la Norme pour les huiles végétales portant un nom spécifique

- Huile de tournesol a teneur moyenne en acide oléique
- Superoléine de palme
- Amendements aux tableaux

1/2/3

24ème CCA Gouvernements 18ème CCFO

par. 34


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