Londres (Royaume-Uni), 19-23 Février 2001
PROGRAMME MIXTE FAO/OMS SUR LES NORMES ALIMENTAIRES
COMMISSION DU CODEX ALIMENTARIUS
Vingt-quatrième session
Genève (Suisse), 2-7 juillet 2001
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commission du codex alimentarius |
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ORGANISATION DES NATIONS UNIES POUR L’ALIMENTATION ET
L’AGRICULTURE |
ORGANISATION MONDIALE DE LA SANTÉ |
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ALINORM 01/17 F |
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CX 5/15.2 |
CL 2001/4-FO |
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Note: Ce document comprend la lettre circulaire 2001/4-FO
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AUX: |
- Points de Contact du Codex |
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DU: |
- Secrétaire, Commission du Codex Alimentarius,
Programme mixte FAO/OMS sur les normes alimentaires, FAO, 00100 Rome
(Italie) |
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OBJET: |
Distribution du rapport de la dix-septième
session du Comité du Codex sur les graisses et les huiles (ALINORM
01/17) |
Projets de normes et de code à l’étape 5/8 de la Procédure
1. Avant-projet d’amendement à la Norme pour les huiles végétales portant un nom spécifique (par. 33, Annexe II)
2. Avant-projet de listes de cargaisons précédentes acceptables et de cargaisons précédentes directes interdites à inclure dans le Code d’usages révisé pour l’entreposage et le transport des huiles et graisses comestibles en vrac (par. 76 et 81, Annexe III)
Les gouvernements souhaitant proposer des amendements ou formuler des observations sur les documents ci-dessus sont priés de le faire par écrit conformément au Guide concernant l’examen des normes à l’étape 8 (voir Manuel de procédure de la Commission du Codex Alimentarius) auprès du Secrétaire, Programme mixte FAO/OMS sur les normes alimentaires, FAO, Viale delle Terme di Caracalla, 00100 Rome (Italie), avant le 15 mai 2001.
Avant-projet de norme à l’étape 5 de la Procédure
3. Avant-projet de norme pour les matières grasses tartinables et les mélanges tartinables (par. 66, Annexe V)
Les gouvernements souhaitant proposer des amendements ou des observations au sujet des incidences économiques que l’Avant-projet d’amendement pourrait avoir sur leurs intérêts économiques sont invités à les adresser par écrit, conformément à la Procédure pour l’élaboration des normes mondiales Codex à l’étape 5, au Secrétaire, Commission du Codex Alimentarius, Programme mixte FAO/OMS sur les normes alimentaires, FAO, Viale delle Terme di Caracalla, 00100 Rome (Italie), avant le 15 mai 2001.
B. DEMANDE D’OBSERVATIONS ET D’INFORMATIONS
4. Projet de norme révisée pour les huiles d’olive et les huiles de grignons d’olive (par. 26, Annexe IV)
5. Avant-projet de listes de cargaisons précédentes acceptables (par. 77, Annexe VI)
Les gouvernements et les organisations internationales sont invités à fournir des observations sur les substances incluses dans la liste et des propositions pour des substances à ajouter et/ou à supprimer dans les Listes de cargaisons précédentes acceptables ou cargaisons précédentes directes interdites, y compris la documentation correspondante sur l’évaluation concernant la sécurité de ces substances.
Les gouvernements et les organisations internationales souhaitant présenter des observations et informations sur les points 4 et 5 doivent le faire par écrit auprès du Secrétaire, Programme mixte FAO/OMS sur les normes alimentaires, FAO, Viale delle Terme di Caracalla, 00100 Rome (Italie), avec une copie à Mme Catriona Stewart, Food Standards Agency, Room 115B, Aviation House, 125 Kingsway London WC2B 6NH, Royaume-Uni, (Fax: +44 20 7276 8192) E-mail: [email protected], avant le 15 décembre 2001.
ADOPTION DE L’ORDRE DU JOUR (Point 1 de l’ordre du jour)
AUTRES QUESTIONS, TRAVAUX FUTURS, DATE ET LIEU DE LA PROCHAINE SESSION (Point 7 de l’ordre du jour)
ANNEXE I - LIST OF PARTICIPANTS/LISTE DES PARTICIPANTS/LISTA DE PARTICIPANTES
