30. Ainsi qu’il en avait été convenu lors de la première session du Groupe spécial[14], une réunion à composition non limitée s’est tenue à la Direction générale danoise des végétaux afin d’étudier les observations formulées en réponse à un questionnaire joint à la lettre circulaire CL 2000/21-AF. Les participants à cette réunion ont discuté de l’application du projet du Code d’usages pour une bonne alimentation animale au regard des substances interdites ou indésirables dans les produits d’alimentation animale. La réunion a été présidée par M. Bill Knock du Royaume-Uni qui a présenté le compte rendu de ladite réunion à composition non limitée (Voir CRD 1).
31. Afin de répondre aux inquiétudes soulevées lors de la première session du Groupe spécial quant au manque de clarté des définitions et aux difficultés ainsi engendrées pour l’élaboration de listes de substances pouvant être considérées soit comme interdites, soit comme indésirables, le Groupe spécial a discuté de la terminologie proposée par ladite réunion à composition non limitée.
32. Le Groupe spécial a noté que nombreux sont les pays ayant répondu qui souhaitaient établir soit des listes positives, soit des listes négatives d’ingrédients et d’additifs dans les aliments pour animaux au niveau international. Ladite réunion à composition non limitée a reconnu les difficultés de maintenir à jour de telles listes, surtout compte tenu de la durée limitée du Groupe spécial.
33. Le Groupe spécial a été informé des conclusions de ladite réunion (voir CRD 1), à savoir qu’une «liste positive» était une liste de toutes les substances définies dans une catégorie donnée et qu’une «liste négative» était une liste de substances, à définir, qu’il est interdit d’utiliser dans les produits d’alimentation animale. Le Groupe spécial est convenu que la question serait examinée plus avant par le Groupe de rédaction chargé de la révision du Code (voir par. 67).
34. En ce qui concerne les «substances indésirables», le Groupe spécial a noté que selon la définition du Codex[15], les contaminants pouvaient être des produits toxiques d'origine naturelle. Le Groupe spécial a discuté, modifié et approuvé la définition proposée par la réunion à composition non limitée pour inclusion dans la section Définitions du Code d’usages pour une bonne alimentation animale (voir par. 50-51).
35. Compte tenu de la discussion ci-dessus, le Groupe spécial est convenu de demander, par lettre circulaire, des informations complémentaires sur les contrôles des substances autorisées, interdites et indésirables pour récapitulation et examen à sa prochaine session.
36. Le Groupe spécial a remercié les participants à la réunion à composition non limitée pour leur travail et leur précieuse contribution à la session.
