193. Comme mentionné dans l'Introduction du Directeur général, cette partie du document couvre maintenant l'ensemble de la structure du PTB, alors que la partie équivalente des deux versions précédentes (PMT 2002-07 et 2004-09) ne traitait que les activités techniques au titre du chapitre 2 et du Grand Programme 3.1 du PTB.
194. Dans l'esprit du « plan à évolution continue », des informations détaillées concernant les justification, objectifs, indicateurs et principaux produits n'ont été données que pour les entités de programmes techniques, qui sont neuves ou ont été largement reformulées depuis le PMT 2004-09. On pourra noter que, dans plusieurs cas, des changements ont été apportés à la structure du programme pour refléter des évaluations récentes ou annuelles. À l'inverse, pour les entités qui sont restées fondamentalement inchangées, les codes et titres figurent dans les tableaux récapitulatifs du programme, avec les besoins en ressources et les calendriers indicatifs. Il est rappelé que des informations détaillées sur toutes les entités sont disponibles sur le site Web de la FAO à l'adresse: http:/www.fao.org/mtp.
195. Les activités réalisées dans les domaines non techniques et au titre de la coopération technique (NT/CT) (c'est-à-dire ceux figurant au titre du restant des chapitres du PTB et des Grands Programmes) sont présentées pour la première fois dans ce document sur la base de principes axés sur les résultats. Les entités correspondantes sont décrites sous l'angle de leur justification qui, elle, couvre le « problème à résoudre », les « avantages escomptés », les « principaux produits » et les « indicateurs » qui les accompagnent. Bien que la même expression ait été utilisée et que le concept de « produit » comme résultat ou service reste valable, on tend dans le contexte NT/CT à mettre l'accent sur les services continus plutôt que sur les produits, qui sont souvent le type de résultats obtenus par les programmes techniques. L'approche de la conception de ces entités est décrite avec de plus amples détails dans la section intitulée « Renforcement du processus de formulation du PMT ».
196. Il est également noté que, si la grande majorité des programmes NT/CT ont été reformulés suivant des principes axés sur les résultats, dans quelques cas exceptionnels (comme la vérification extérieure des comptes, les bureaux de liaison, etc.), les activités inhérentes à ces domaines n'ont pas été adaptées au nouveau modèle de planification du programme. Cela est dû à un certain nombre de facteurs, y compris le fait que ces activités ne se prêtaient pas à une application significative de cette approche, ou parce que l'établissement d'une nouvelle structure de répartition du travail, révisée selon les principes axés sur les résultats, dépendait de la conclusion d'examens internes en cours. Néanmoins, ces domaines figurent dans les tableaux récapitulatifs par souci d'exhaustivité.
197. Par souci de clarté, les types d'entités utilisées pour les domaines NT/CT sont intitulées: services continus, services de soutien aux États Membres et aux partenaires, et projets. Celles utilisées pour le travail technique sont intitulées: projets techniques, activités de programme continues et accords de services techniques.
198. Enfin, pour aider le lecteur à comprendre la perspective sur six ans montrée dans les tableaux récapitulatifs, il importe de préciser le sens des ressources figurant dans ces tableaux au titre de « réserve du programme » et « ressources décentralisées ».
199. La « réserve du programme », qui n'apparaît que dans les programmes techniques de l'Organisation, concerne les montants à affecter à des domaines de travail futurs et naît du fait que de nombreux projets techniques atteignent pendant la période du Plan leur date d'achèvement. Les procédures établies prévoient que ces projets fassent l'objet d'une autoévaluation dont les résultats aboutiraient à la décision de prolonger le projet par une nouvelle phase, avec éventuellement les modifications suggérées lors de l'évaluation, ou d'achever le projet. La programmation de ces projets techniques à ce stade (c'est-à-dire de trois à cinq ans avant leur date d'achèvement) voudrait dire préjuger à la fois l'exécution de l'entité, son évaluation et la décision de gestion éventuelle. Comme noté précédemment dans la section sur le « Renforcement du processus de formulation du PMT », les départements techniques, sans y être officiellement obligés, ont été autorisés à identifier de nouvelles entités de programme à constituer en 2008 ou plus tard, mais elles ne sont pas présentées dans ce document pour les raisons indiquées plus haut
200. Les « ressources décentralisées » concernent exclusivement les programmes non techniques, et se rapportent à des ressources prévues par les bureaux décentralisés au titre des sous-programmes NT/CT du PTB 2004-2005; ces ressources devront être réparties ou affectées à d'autres rubriques à travers les entités de programme nouvellement formulées dans le PTB 2006-07.
201. Le Grand Programme 1.1 couvre les principales activités relatives aux organes directeurs, en veillant à ce que le processus de gouvernance de l'Organisation soit mis en oeuvre conformément aux règles établies. Il comprend les ouvertures de crédits pour les sessions de la Conférence, du Conseil et des autres comités du Conseil, ainsi que pour les activités de liaison et de protocole au Siège. En outre, il gère les services linguistiques (interprétation et traduction), bien que les dépenses correspondantes soient imputées aux utilisateurs de ces services. L'application du nouveau modèle de programmation a imposé une analyse détaillée des tâches entreprises au titre de ce Grand Programme, ce qui a abouti à une nouvelle structure des programmes et à des transferts de ressources entres ces programmes pour déterminer des entités de programme constitutives.
202. La principale variation de ressources était due au transfert de certaines activités de la rubrique Soutien aux organes directeurs et Relations avec les gouvernements, qui sont passées du programme 1.1.2 au programme 1.1.1, les tâches opérationnelles restant dans le programme 1.1.2. En outre, les activités relatives aux Réunions des représentants permanents, incluses auparavant dans le programme 1.1.1, ont été transférées au programme 1.1.3. Ces changements donnent une orientation plus précise et davantage de clarté aux programmes et aux activités et services correspondants, comme décrit dans les paragraphes qui suivent.
Entité du prog. |
Calendrier |
Titre |
PTB 2004-05 |
PMT 2006-07 |
PMT 2008-09 |
PMT 2010-11 |
PMT Total |
11110 |
Continu |
Conférence |
1 325 |
0 |
0 |
0 |
0 |
11120 |
Continu |
Conseil |
2 031 |
0 |
0 |
0 |
0 |
11130 |
Continu |
Comité financier |
833 |
0 |
0 |
0 |
0 |
11140 |
Continu |
Comité du programme |
669 |
0 |
0 |
0 |
0 |
11150 |
Continu |
Comité des questions constitutionnelles et juridiques |
110 |
0 |
0 |
0 |
0 |
11160 |
Continu |
Autres comités du Conseil |
133 |
0 |
0 |
0 |
0 |
11170 |
Continu |
Conférences régionales |
1 133 |
0 |
0 |
0 |
0 |
11180 |
Continu |
Réunions des représentants permanents |
525 |
0 |
0 |
0 |
0 |
11190 |
Continu |
Conférence McDougall et remise des prix |
90 |
0 |
0 |
0 |
0 |
111P1 |
Continu |
Organisation des sessions de la Conférence et du Conseil et coordination interdépartementale des sessions des organes directeurs |
0 |
6 910 |
6 910 |
6 910 |
20 730 |
111P2 |
Continu |
Correspondance officielle |
0 |
1 403 |
1 403 |
1 403 |
4 209 |
111P3 |
Continu |
Liaison avec les organisations intergouvernementales |
0 |
432 |
432 |
432 |
1 296 |
Ressources décentralisées |
0 |
1 133 |
1 133 |
1 133 |
3 399 | ||
Total Programme de travail |
6 849 |
9 878 |
9 878 |
9 878 |
29 634 | ||
À déduire: recettes extérieures |
0 |
0 |
0 |
0 |
0 | ||
Ouverture de crédits (chiffre net) |
6 849 |
9 878 |
9 878 |
9 878 |
29 634 | ||
Croissance réelle |
0 |
1 000 |
1 000 |
2 000 | |||
Ouverture de crédits avec croissance réelle (chiffre net) |
9 878 |
10 878 |
10 878 |
31 634 | |||
Augmentation nette de l'ouverture de crédits (pourcentage) |
0,0% |
10,1% |
10,1% |
6,7% |
203. Les trois entités recouvrent les principaux domaines de travail: la préparation et l'organisation des sessions de la Conférence et du Conseil et des autres organes principaux de la FAO, en collaboration avec d'autres départements; l'établissement de la correspondance officielle; et les relations avec les organisations intergouvernementales. Une attention continue est portée à: la préparation, la production et la distribution efficaces des documents de réunion; l'emploi accru des sites Web pour l'affichage de la documentation et de la correspondance relatives aux sessions; et une coopération et une liaison plus étroites avec les organisations intergouvernementales (OIG). Les contributions aux stratégies visant à aborder les questions intersectorielles comprennent le rôle du programme dans le processus de production d'informations (Diffuser les messages de la FAO) et la liaison avec les OIG (Élargir les partenariats et les alliances).
204. L'organisation et le soutien des sessions de la Conférence et du Conseil de la FAO doivent être dûment préparés et se faire en temps utile, y compris les contributions à la préparation des conférences régionales. Des activités de liaison avec les secrétariats des comités du Conseil sont également nécessaires pour les questions relatives au processus de gouvernance.
205. Veiller à ce que le processus de gouvernance de la FAO se déroule conformément à des normes de haute qualité et dans le respect des règles établies.
- Nombre d'heures supplémentaires du personnel consacrées aux sessions de la Conférence et du Conseil
- Pourcentage des principaux documents expédiés conformément au calendrier établi
- Satisfaction des délégations
- Rapidité de réponse à des demandes particulières
- Satisfaction de l'utilisateur pour l'évaluation fournie
206. Le traitement rapide de toutes les communications officielles entre l'Organisation et les États Membres concernant des questions de politique générale et toutes les sessions prévues revêt une grande importance en vue d'assurer que les procédures y relatives sont appliquées de façon transparente et conformément aux règles établies.
207. Faire en sorte que toutes les communications officielles adressées aux États Membres soient traitées avec le maximum de précision et en temps utile.
- Nombre de lettres circulaires
- Nombre de lettres d'accord relatives aux réunions de la FAO
- Nombre d'amendements aux systèmes de transmission de la correspondance
- Pourcentage de la correspondance officielle envoyée par voie électronique
208. Conformément au bulletin 96/12 du Directeur général et de la section 120 du Manuel de la FAO, la Division de la Conférence, du Conseil et du protocole (GIC) est le centre de coordination responsable des relations avec les organisations intergouvernementales (OIG) n'appartenant pas au système des Nations Unies (à l'exception des institutions financières). L'objectif est de promouvoir et de renforcer la coopération, la coordination et les partenariats avec ces organisations.
209. Faire en sorte que les organisations intergouvernementales ayant des relations officielles avec la FAO soient dûment consultées et/ou informées quant aux politiques formulées par la FAO; veiller à ce que des données actualisées soient disponibles sur les relations entre la FAO et les organisations intergouvernementales.
- Nombre de contacts pris avec des OIG
- Nombre d'OIG référencées dans la base de données
- Nombre d'invitations à des réunions envoyées par des OIG
- Nombre de contacts pris avec des OIG
Entité du prog. |
Calendrier |
Titre |
PTB |
PMT |
PMT |
PMT |
PMT Total |
11210 |
Continu |
Soutien aux organes directeurs et Relations avec les gouvernements |
4 296 |
0 |
0 |
0 |
0 |
11220 |
Continu |
Services de programmation et de documentation des réunions |
3 738 |
0 |
0 |
0 |
0 |
112P1 |
Continu |
Programmation des réunions au Siège et sur le terrain |
0 |
2 187 |
2 187 |
2 187 |
6 561 |
112P2 |
Continu |
Fourniture et surveillance des services linguistiques de la FAO |
0 |
2 319 |
2 319 |
2 319 |
6 957 |
Total Programme de travail |
8 034 |
4 506 |
4 506 |
4 506 |
13 518 | ||
À déduire: recettes extérieures |
0 |
0 |
0 |
0 |
0 | ||
Ouverture de crédits (chiffre net) |
8 034 |
4 506 |
4 506 |
4 506 |
13 518 | ||
Croissance réelle |
0 |
0 |
0 |
0 | |||
Ouverture de crédits avec croissance réelle (chiffre net) |
4 506 |
4 506 |
4 506 |
13 518 | |||
Augmentation nette de l'ouverture de crédits (pourcentage) |
0,0% |
0,0% |
0,0% |
0,0% |
210. Le programme 1.1.2 couvre la programmation des réunions au Siège et sur le terrain, ainsi que la fourniture et le suivi des services linguistiques. Les principales mesures à prendre à l'avenir pour améliorer le rapport coût-efficacité des services sont: une approche intégrée de la coordination et de la supervision des services des réunions et des opérations relatives à la documentation; et l'application de nouvelles technologies aux opérations de documentation et de traduction et à l'impression numérique.
211. La bonne organisation des réunions est un facteur crucial dans la prise de décisions et l'élaboration des politiques d'une organisation intergouvernementale. Il est nécessaire d'assurer une coordination et une supervision adéquates, en tenant compte de tous les facteurs ayant une incidence sur l'organisation de ces réunions, en évitant les chevauchements et en veillant à ce que les services communs soient fournis en temps utile
212. Veiller à ce que les réunions de la FAO soient organisées conformément aux règles établies et que les ressources nécessaires soient planifiées en conséquence. La programmation efficace des réunions permet de réduire au minimum les ressources qui leur seront affectées.
- Pourcentage de demandes de traduction/impression des documents entièrement satisfaites moyennant le système approprié (E-DPR)
- Satisfaction du personnel participant aux réunions, en ce qui concerne les procédures de programmation
- Nombre de réunions organisées au Siège, ne relevant pas de la FAO
- Satisfaction des utilisateurs (enquêtes)
- Taux moyen d'occupation des locaux au titre de cette entité de programme
- Rapidité accrue et coûts réduits de l'utilisation des services des réunions
213. La mise à disposition des services linguistiques revêt une extrême importance dans l'exécution du programme de travail de l'Organisation, et facilite la formulation des politiques à laquelle participent les Membres. D'une manière plus générale, l'entité appuie la mise en oeuvre de la politique linguistique de la FAO telle que définie par les organes directeurs.
214. Traduction de tous les documents de réunions et autres produits, fourniture de services d'interprétation pour les réunions et impression des documents en temps utile, conformément aux meilleures normes de qualité, et mise en oeuvre adéquate de la politique linguistique de la FAO.
- Nombre de nouveaux concepts techniques et de titres ajoutés à la base de données FAOTERM
- Nombre de visites mensuelles du site Web de la terminologie de la FAO
- Pourcentage de documents traduits pour lesquels la recherche de références a été nécessaire
- Rapport entre le nombre de mots traduits et le nombre de traducteurs internes
- Nombre total de mots traduits
- Satisfaction des utilisateurs
- Nombre de journées d'interprétation
- Pourcentage des séances d'interprétation couvertes par les interprètes internes
- Nombre total de pages imprimées
- Taux d'utilisation du matériel
- Nombre de titres et d'exemplaires imprimés sur demande
- Pourcentage de documents traités à l'aide de techniques de traduction assistée par ordinateur
Entité du prog. |
Calendrier |
Titre |
PTB |
PMT |
PMT |
PMT |
PMT Total |
11300 |
Continu |
Services de protocole |
2 099 |
0 |
0 |
0 |
0 |
113P1 |
Continu |
Liaison avec les Membres de la FAO et le pays hôte |
0 |
2 598 |
2 598 |
2 598 |
7 794 |
Total Programme de travail |
2 099 |
2 598 |
2 598 |
2 598 |
7 794 | ||
À déduire: recettes extérieures |
0 |
0 |
0 |
0 |
0 | ||
Ouverture de crédits (chiffre net) |
2 099 |
2 598 |
2 598 |
2 598 |
7 794 | ||
Croissance réelle |
0 |
0 |
0 |
0 | |||
Ouverture de crédits avec croissance réelle (chiffre net) |
2 598 |
2 598 |
2 598 |
7 794 | |||
Augmentation nette de l'ouverture de crédits (pourcentage) |
0,0% |
0,0% |
0,0% |
0,0% |
215. Le programme 1.1.3 couvre les activités de liaison avec les États Membres et le pays hôte. Il comprend un flux dynamique de communications avec les représentants permanents, tous les dispositifs protocolaires et le soutien logistique pour les visites officielles et la préparation et l'expédition de la correspondance du Directeur général. Il comprend aussi la production et le renouvellement de documents administratifs, pour le personnel de la FAO. Le renforcement de la diffusion d'informations aux représentants permanents et aux groupes régionaux est un objectif clé et le moyen grâce auquel ce programme contribue à la Stratégie pour aborder les questions intersectorielles sur la Diffusion des messages de la FAO.
216. Il est essentiel que toutes les représentations permanentes accréditées auprès de la FAO, tant à Rome qu'à l'étranger, puissent compter sur un premier point de contact. La liaison continue doit être maintenue avec les États Membres et leurs groupes régionaux respectifs. Dans le cadre de l'Accord de siège, une étroite liaison est également nécessaire avec le pays hôte, laquelle couvre le soutien administratif et les immunités et privilèges du personnel de la FAO et du PAM, ainsi que des missions indépendantes accréditées auprès de la FAO.
217. Veiller à ce que les activités de protocole soient exécutées dans le respect des règles établies.
- Nombre de réunions et de présentations organisées pour les représentants permanents
- Nombre de documents administratifs produits/traités
218. Ce Grand Programme concerne le Bureau rapproché du Directeur général (ODG - 1.2.1), le Bureau du programme, du budget et de l'évaluation (PBE - 1.2.2) et le Bureau de l'Inspecteur général (AUD - 1.2.3). Il inclut également la part des dépenses totales du Bureau des affaires juridiques (LEG - 1.2.4) qui concerne les services juridiques rendus à l'Organisation, et la part des dépenses du Bureau de coordination des activités normatives, opérationnelles et décentralisées (OCD) qui concerne ses responsabilités globales de coordination. Les autres dépenses de ces deux bureaux sont inscrites au budget au titre du programme 3.1.3, Assistance juridique aux États Membres, du Grand Programme 3.4, Représentants de la FAO, et du programme 3.5.3, Accords de coopération avec les États Membres et soutien à la CEPD et à la CTPD. Ces bureaux ont cherché à appliquer les principes de la budgétisation axée sur les résultats à la présentation de leurs activités, comme montré ci-dessous.
Entité du prog. |
Calendrier |
Titre |
PTB 2004-05 |
PMT 2006-07 |
PMT 2008-09 |
PMT 2010-11 |
PMT Total |
12100 |
Continu |
Direction générale |
7 361 |
7 361 |
7 361 |
7 361 |
22 083 |
Total Programme de travail |
7 361 |
7 361 |
7 361 |
7 361 |
22 083 | ||
À déduire: recettes extérieures |
0 |
0 |
0 |
0 |
0 | ||
Ouverture de crédits (chiffre net) |
7 361 |
7 361 |
7 361 |
7 361 |
22 083 | ||
Croissance réelle |
0 |
0 |
0 |
0 | |||
Ouverture de crédits avec croissance réelle (chiffre net) |
7 361 |
7 361 |
7 361 |
22 083 | |||
Augmentation nette de l'ouverture de crédits (pourcentage) |
0,0% |
0,0% |
0,0% |
0,0% |
219. En vue de la fonction globale évidente de gestion et supervision du Bureau du Directeur général, il n'a pas été jugé approprié d'identifier des entités constitutives du programme 1.2.1.
Entité du prog. |
Calendrier |
Titre |
PTB 2004-05 |
PMT 2006-07 |
PMT 2008-09 |
PMT 2010-11 |
PMT Total |
12220 |
Continu |
Évaluation |
3 957 |
0 |
0 |
0 |
0 |
122A1 |
2001-2007 |
Projet de Système d'appui à la planification et à l'évaluation du programme, ainsi qu'à la présentation de rapports sur son exécution (PIRES) |
878 |
878 |
0 |
0 |
878 |
122P1 |
Continu |
Planification, programmation et budgétisation |
1 742 |
1 862 |
2 301 |
2 301 |
6 464 |
122P2 |
Continu |
Soutien et suivi de l'exécution du programme |
1 318 |
1 463 |
1 902 |
1 902 |
5 267 |
122P3 |
Continu |
Évaluation |
0 |
3 957 |
3 957 |
3 957 |
11 871 |
122S2 |
Continu |
Liaisons extérieures |
380 |
380 |
380 |
380 |
1 140 |
122S3 |
Continu |
Formulation de politiques |
265 |
0 |
0 |
0 |
0 |
Total Programme de travail |
8 540 |
8 540 |
8 540 |
8 540 |
25 620 | ||
À déduire: recettes extérieures |
229 |
229 |
229 |
229 |
687 | ||
Ouverture de crédits (chiffre net) |
8 311 |
8 311 |
8 311 |
8 311 |
24 933 | ||
Croissance réelle |
0 |
750 |
750 |
1 500 | |||
Ouverture de crédits avec croissance réelle (chiffre net) |
8 311 |
9 061 |
9 061 |
26 433 | |||
Augmentation nette de l'ouverture de crédits (pourcentage) |
0,0% |
9,0% |
9,0% |
6,0% |
220. Un essai d'application des principes de la budgétisation axée sur les résultats a déjà été réalisé au stade du PTB 2004-05, avec l'identification d'entités constitutives dans le cadre de la stratégie Continuer à améliorer le processus de gestion. Elles sont décrites en détail ci-dessous.
221. En ce qui concerne l'évaluation, au cours des trois prochains exercices biennaux, elle privilégiera l'apprentissage au sein de l'organisation, comme le préconisent les stratégies visant à garantir l'excellence et à promouvoir l'approche interdisciplinaire, tout en continuant à répondre aux Membres qui souhaitent une évaluation indépendante du travail de la FAO, pour toutes les sources de financement. Le service de l'évaluation déploiera des efforts constants pour renforcer l'utilité et l'efficacité de l'évaluation, et se propose de concentrer davantage ses évaluations sur le niveau stratégique. Un des résultats du travail du service de l'évaluation sera d'ajouter des éléments à la base d'informations servant aux décisions de la direction et des organes directeurs quant à l'avenir des programmes de la FAO, y compris par son appui aux autoévaluations et aux évaluations du Programme de terrain.
222. L'entité répond au besoin d'améliorer les procédures et les systèmes d'information pour la planification, l'exécution, le suivi et l'évaluation du programme grâce à une solution novatrice et intégrée qui a été conçue au sein du modèle général pour les données administratives de l'Organisation, et en utilisant des technologies de l'information compatibles avec les normes de la FAO.
223. Renforcement des liens entre le cadre stratégique et la planification biennale et à moyen terme; appui aux principes de la budgétisation axée sur les résultats, y compris le nouveau modèle de programmation et le nouveau régime d'évaluation; fourniture des outils permettant la gestion efficace du programme au niveau opérationnel; facilitation de la production des principaux documents de planification et de responsabilisation de l'Organisation; et production de données détaillées sur le programme afin de répondre aux besoins de communication et d'analyse à tous les niveaux.
- Effort total nécessaire pour la préparation des principaux documents de programmation et de planification
- Réaction des Membres à la lecture des documents
- Liens fonctionnels efficaces avec d'autres systèmes administratifs de l'Organisation
- Utilisation avec profit par les gestionnaires de programme du niveau opérationnel
- Amélioration de l'exécution du budget et des programmes
224. Comme dans toute grande organisation, il est impératif de planifier aux niveaux stratégique, administratif et opérationnel, ainsi qu'à celui du personnel. De tels processus de planification et de budgétisation devront être transparents et leurs produits facilement accessibles pour les parties prenantes, et ils devront refléter des principes axés sur les résultats. Il faudra aussi que la planification au sein de l'Organisation reste pertinente et se traduise par des plans réalistes qui descendent en cascade jusqu'aux divisions, services, groupes et membres individuels du personnel.
225. Un jeu cohérent de documents de planification couvrant des périodes à long, moyen et court terme, qui permette à la direction de surveiller les progrès accomplis en vue de la réalisation des priorités et objectifs du programme et donne aux Membres l'occasion de fournir des directives à tous les niveaux du cycle de planification.
- Mise à jour périodique du document, y compris l'analyse du contexte
- Pertinence continue pour les Membres
- Données permettant aux gestionnaires de la FAO de définir les priorités et de planifier le programme
- Corrélation étroite entre les propositions du PMT et du PTB
- Nombre de membres du personnel formés aux principes de la budgétisation axée sur les résultats
- Coûts généraux de la production du document
- Correspondance entre, d'une part, les propositions et priorités du programme et de l'autre, les attentes des Membres
- Coûts généraux de la production du document
- Satisfaction des Membres, notamment du Comité du programme
226. Comme le stipule le règlement financier 4.6, le Directeur général est tenu de gérer les ouvertures totales de crédits pour assurer la disponibilité des fonds nécessaires pour les dépenses relatives à l'exercice biennal. L'approche axée sur les résultats impose le suivi et la réalisation des objectifs du programme. Pour ce faire, il faudra mettre en place un processus approprié.
227. Les crédits biennaux ouverts sont dépensés en fonction de priorités convenues, et les produits et résultats du programme devront correspondre aux besoins des Membres.
- Exécution du programme conforme au programme de travail approuvé
- Utilisation intégrale et appropriée des affectations du Programme ordinaire
- Effort nécessaire pour élaborer des plans de travail annuels et effectuer le suivi et les évaluations annuelles
- Nombre de membres du personnel formés en matière de planification du travail, suivi et évaluation
- Rapports préparés
- Opinions des Membres
228. La FAO est responsable auprès de ses Membres de l'utilisation efficace et judicieuse des ressources qui lui sont confiées. Il faut veiller à ce que le travail de l'Organisation se concentre sur les priorités établies par ses Membres dans le cadre stratégique et le Plan à moyen terme. L'Organisation doit évaluer la mesure dans laquelle elle réalise les objectifs énoncés et leurs résultats, et elle doit également être à même de tirer des enseignements des expériences passées, afin d'améliorer la pertinence et la conception (notamment les résultats et l'impact) de tous les programmes et projets.
229. Une évaluation efficace aura pour résultats: 1) la confiance accrue des États Membres dans la responsabilisation de fond de la FAO; 2) le renforcement des prises de décisions par les organes directeurs et les gestionnaires concernant tous les aspects du travail de la FAO; 3) la prise de décisions en connaissance de cause par les gestionnaires, les donateurs et les pays en développement coopérant avec la FAO dans des projets et programmes extrabudgétaires et; 4) apprentissage au sein et à l'extérieur de l'Organisation des facteurs de succès dans tous les domaines de travail de la FAO.
- Satisfaction des organes directeurs pour les rapports d'évaluation
- Suivi de l'évaluation
- Enquête sur les utilisateurs de l'évaluation
- Nombre d'autoévaluations d'un bon niveau entreprises et nombre d'entités de programme couvertes
- Preuves de l'utilisation des résultats de l'autoévaluation par les gestionnaires
- Enquête sur les utilisateurs de l'évaluation
- Renforcement de la programmation et de la budgétisation stratégiques axées sur les résultats
230. Le Bureau du programme, du budget et de l'évaluation (PBE) est le centre de liaison désigné pour la coopération avec le Corps commun d'inspection (CCI) du système des Nations Unies. L'interface avec ce service exige, entre autres, des contributions de la FAO à différents stades de la préparation des rapports du CCI, et un soutien aux organes qui examinent ces rapports. Le Bureau PBE représente aussi l'Organisation auprès du Comité consultatif pour les questions administratives et budgétaires (CCQAB) et se doit de connaître les faits nouveaux survenant dans le système des Nations Unies relativement aux disciplines ou aux aspects clés ayant une incidence pour ses responsabilités (budgétisation, programmation, présentation des documents).
231. Interaction positive avec le CCI et le CCQAB. Distillation de leçons utiles tirées des pratiques d'autres organisations.
- Nombre de rapports du CCI examinés
- Nombre de réunions du CCQAB auxquelles la FAO a assisté
- Nombre d'interventions avec le Comité de haut niveau sur la gestion et le Comité de haut niveau sur les programmes
Entité du prog. |
Calendrier |
Titre |
PTB 2004-05 |
PMT 2006-07 |
PMT 2008-09 |
PMT 2010-11 |
PMT Total |
12310 |
Continu |
Vérification intérieure des comptes |
5 160 |
0 |
0 |
0 |
0 |
12320 |
Continu |
Vérification extérieure des comptes |
900 |
900 |
900 |
900 |
2 700 |
123P1 |
Continu |
Vérification intérieure des comptes, inspection et suivi du système de contrôle intérieur et de gestion financière de l'Organisation |
0 |
5 156 |
5 156 |
5 156 |
15 468 |
Ressources décentralisées |
0 |
4 |
4 |
4 |
12 | ||
Total Programme de travail |
6 060 |
6 060 |
6 060 |
6 060 |
18 180 | ||
À déduire: recettes extérieures |
105 |
105 |
105 |
105 |
315 | ||
Ouverture de crédits (chiffre net) |
5 955 |
5 955 |
5 955 |
5 955 |
17 865 | ||
Croissance réelle |
0 |
750 |
750 |
1 500 | |||
Ouverture de crédits avec croissance réelle (chiffre net) |
5 955 |
6 705 |
6 705 |
19 365 | |||
Augmentation nette de l'ouverture de crédits (pourcentage) |
0,0% |
12,6% |
12,6% |
8,4% |
232. Le travail du Bureau de l'Inspecteur général couvre une entité de programme: Vérification intérieure, inspection et suivi du Système de contrôle intérieur et de gestion financière de l'Organisation. Les fonctions couvertes par cette entité comprennent: la vérification intérieure des comptes et l'inspection, le suivi et l'évaluation du bien-fondé et de l'efficacité du système de contrôle intérieur, de gestion financière et d'utilisation des actifs de l'Organisation, ainsi que les enquêtes sur les fraudes, les écarts de conduite et les autres activités irrégulières. Trois principaux produits ont été définis. L'entité devrait déboucher sur l'amélioration du contrôle intérieur, de la gestion financière et de l'utilisation des actifs.
233. Les règlements financiers de la FAO (RF 10.1) stipulent que l'Organisation est tenue d'assumer la fonction de vérification intérieure des comptes. Cet aspect est décrit de façon plus approfondie dans les règles de gestion financière et la charte officielle du Bureau de l'Inspecteur général qui est inclus dans le Manuel administratif de la FAO. Les principales fonctions comprennent la vérification des comptes et l'inspection intérieures, le suivi et l'évaluation du bien-fondé et de l'efficacité du système de contrôle intérieur, de gestion financière et d'utilisation des actifs de l'Organisation, ainsi que les enquêtes sur les fraudes, les écarts de conduite et d'autres activités irrégulières.
234. Amélioration du contrôle intérieur, de la gestion financière et de l'utilisation des actifs.
- Suivi des rapports de vérification des comptes
- Rapports périodiques au Comité de vérification et au Directeur général
- Réceptivité à des demandes spéciales
- Satisfaction des utilisateurs des contributions
- Rapports trimestriels au Directeur général et examen de ces rapports par le Comité de vérification des comptes
Entité du prog. |
Calendrier |
Titre |
PTB |
PMT |
PMT |
PMT |
PMT Total |
12400 |
Continu |
Services juridiques |
2 599 |
0 |
0 |
0 |
0 |
124P1 |
Continu |
Services juridiques d'appui à la gestion de l'Organisation |
0 |
2 599 |
2 599 |
2 599 |
7 797 |
Total Programme de travail |
2 599 |
2 599 |
2 599 |
2 599 |
7 797 | ||
À déduire: recettes extérieures |
444 |
444 |
444 |
444 |
1 332 | ||
Ouverture de crédits (chiffre net) |
2 155 |
2 155 |
2 155 |
2 155 |
6 465 | ||
Croissance réelle |
0 |
0 |
0 |
0 | |||
Ouverture de crédits avec croissance réelle (chiffre net) |
2 155 |
2 155 |
2 155 |
6 465 | |||
Augmentation nette de l'ouverture de crédits (pourcentage) |
0,0% |
0,0% |
0,0% |
0,0% |
235. Le programme 1.2.4, Services juridiques couvre les services juridiques servant à la gestion de l'Organisation, en veillant à ce que les activités de la FAO soient exécutées sur une base juridique rationnelle et constitutionnelle, conformément aux Textes fondamentaux de la FAO et de son statut d'organisation intergouvernementale du système des Nations Unies.
236. L'entité donne des avis juridiques essentiels, y compris aux organes directeurs de la FAO, au Directeur général et aux départements techniques et administratifs. Elle fournit des avis sur les aspects juridiques des rapports avec le gouvernement hôte, avec d'autres gouvernements et avec les organisations internationales. Elle représente la FAO lors d'actions en justice et de règlements des différends, en particulier lors des affaires portées devant le Tribunal administratif de l'Organisation internationale du travail (OIT). Le Bureau juridique fournit aussi au titre de ce programme des services au Comité des questions constitutionnelles et juridiques (CQCJ). En outre, il donne des avis au Secrétariat et au Conseil d'administration du PAM.
237. Veiller à ce que les activités de la FAO soient exécutées sur une base juridique et constitutionnelle rationnelle, conformément aux Textes fondamentaux de la FAO et à son statut d'organisation intergouvernementale du système des Nations Unies.
- Réaction positive aux avis
- Satisfaction des Membres
- Participation efficace à la négociation et au suivi des accords
- Notifications aux utilisateurs et informations reçues en retour
- Nombre et résultat des actions en justice et des instances judiciaires
- Traitement prompt et adéquat des instances judiciaires
Entité du prog. |
Calendrier |
Titre |
PTB |
PMT |
PMT |
PMT |
PMT |
12500 |
Continu |
Coordination du Programme et des opérations |
1 772 |
0 |
0 |
0 |
0 |
125P1 |
Continu |
Politique de décentralisation et coordination |
0 |
1 772 |
1 772 |
1 772 |
5 316 |
Total Programme de travail |
1 772 |
1 772 |
1 772 |
1 772 |
5 316 | ||
À déduire: recettes extérieures |
0 |
0 |
0 |
0 |
0 | ||
Ouverture de crédits (chiffre net) |
1 772 |
1 772 |
1 772 |
1 772 |
5 316 | ||
Croissance réelle |
0 |
0 |
0 |
0 | |||
Ouverture de crédits avec croissance réelle (chiffre net) |
1 772 |
1 772 |
1 772 |
5 316 | |||
Augmentation nette de l'ouverture de crédits (pourcentage) |
0,0% |
0,0% |
0,0% |
0,0% |
238. Au titre d'une seule entité, le Bureau des activités normatives, opérationnelles et décentralisées (OCD) couvre le soutien à la politique de décentralisation et de coordination entre le Siège et les bureaux décentralisés. La décentralisation et la coordination efficaces visent à assigner des tâches aux niveaux où elles peuvent être accomplies de la manière la plus efficiente. Les buts fondamentaux consistent à créer un environnement propice où les bureaux concernés peuvent assurer: i) des réponses adaptées et promptes aux demandes des Membres; ii) une exécution de qualité du programme; iii) des synergies entre le Siège et les bureaux décentralisés fondées sur une bonne communication dans les deux sens; et iv) la cohérence entre les aspects normatifs et opérationnels du travail de la FAO. Sont compris dans l'entité de programme la supervision et la coordination nécessaires à la préparation et à l'organisation efficaces et en temps utile des conférences régionales et au soutien aux manifestations régionales.
239. La décentralisation doit être gérée avec efficacité. Un soutien approprié doit être fourni pour les changements introduits au sein de l'Organisation, en raison d'ajustements des structures et des processus visant à répondre à l'évolution de la situation, aux nouvelles demandes formulées par les Membres et/ou aux exigences des partenaires de la FAO, y compris le système des Nations Unies. La coordination est essentielle pour assurer le contrôle de la qualité et l'homogénéité des objectifs et des synergies entre les services du Siège et les services décentralisés.
240. Une politique de décentralisation clairement définie et une bonne coordination qui contribueront à: i) répondre aux exigences des Membres de la FAO en matière de qualité et de rapidité d'exécution du programme; ii) établir une collaboration entre le Siège et les services décentralisés sur la base d'une communication efficace dans les deux sens; et iii) améliorer la synergie entre les aspects normatifs et opérationnels du travail de la FAO.
- Acceptation de propositions de politiques de décentralisation
- Réaction positive des services concernés et de la gestion
- Rapidité de suivi du processus d'élaboration des rapports, y compris la distribution de tous les documents connexes et des rapports finals.
241. Le programme 1.3.1 est le seul programme pour lequel le travail analytique a débouché sur la création de deux entités constitutives, comme expliqué ci-dessous. Ce programme comprend aussi les contributions de la FAO à plusieurs mécanismes interinstitutions financés conjointement.
Entité du prog. |
Calendrier |
Titre |
PTB |
PMT |
PMT |
PMT |
PMT Total |
13110 |
Continu |
Organisations du système des Nations Unies |
2 674 |
0 |
0 |
0 |
0 |
13130 |
Continu |
Contributions aux mécanismes de coordination interinstitutions |
8 468 |
8 468 |
8 468 |
8 468 |
25 404 |
131P1 |
Continu |
Relations extérieures et coordination |
0 |
766 |
766 |
766 |
2 298 |
131P2 |
Continu |
Avis stratégiques de politique générale sur le système des Nations Unies |
0 |
1 295 |
1 295 |
1 295 |
3 885 |
Total Programme de travail |
11 142 |
10 529 |
10 529 |
10 529 |
31 587 | ||
À déduire: recettes extérieures |
0 |
0 |
0 |
0 |
0 | ||
Ouverture de crédits (chiffre net) |
11 142 |
10 529 |
10 529 |
10 529 |
31 587 | ||
Croissance réelle |
0 |
0 |
0 |
0 | |||
Ouverture de crédits avec croissance réelle (chiffre net) |
10 529 |
10 529 |
10 529 |
31 587 | |||
Augmentation nette de l'ouverture de crédits (pourcentage) |
0,0% |
0,0% |
0,0% |
0,0% |
242. La structure comprend deux entités de base, l'une centrée sur les relations extérieures, notamment avec le gouvernement hôte, et l'autre sur les avis stratégiques de politique générale relatifs à la coopération avec le système des Nations Unies, et les activités de soutien. La deuxième entité encouragera l'approche sélective de la participation de la FAO aux initiatives du système des Nations Unies, sur la base de leur pertinence vis-à-vis du mandat de l'Organisation. Dans la mesure du possible, elle préparera les contributions de la FAO aux rapports et initiatives du système des Nations Unies, ainsi que les déclarations de l'Organisation lors des réunions correspondantes.
243. Cette entité couvre le travail du Conseiller spécial du Directeur général qui fournit une assistance pour les relations extérieures et une liaison de haut niveau avec le gouvernement hôte.
244. Poursuite des bonnes relations avec les partenaires extérieurs et le pays hôte en vue de renforcer l'impact du travail de l'Organisation.
- Mesure de la collaboration entre le pays hôte et la FAO
245. Les services du Siège ont besoin d'avis sur des questions de politique générale liées à la coopération et la coordination au niveau mondial avec les organisations du système des Nations Unies. L'entité encourage la participation active de la FAO aux initiatives du système des Nations Unies, y compris en tirant parti de ses compétences sectorielles et de ses points de vue sur les initiatives multisectorielles. Elle fournit aussi des avis sur les orientations générales du système des Nations Unies, afin de permettre l'identification de liens avec des questions multidimensionnelles de politique générale à l'étude à l'ONU.
246. La FAO considérée par ses Membres et par les autres organisations du système des Nations Unies comme un partenaire valable et actif, qui contribue à l'analyse multisectorielle d'importantes questions de politique générale dans le cadre du système des Nations Unies, et à des approches multisectorielles promues aux niveaux national et communautaire. Utilisation plus efficace du temps et des fonds alloués aux voyages du personnel, et cohérence des positions prises aux réunions des Nations Unies. Sélection et filtrage des informations tirées d'un vaste éventail de documents et bulletins du système des Nations Unies, de façon à permettre aux services concernés de se tenir au courant des nouveaux faits significatifs survenant dans ce système.
- Nombre d'occasions où des avis ont été donnés
- Nombre de réunions auxquelles la FAO a participé
- Nombre de documents des Nations Unies choisis et distribués
247. Il n'avait pas encore été possible d'appliquer les principes du nouveau modèle de programmation au programme 1.3.2 qui couvre le travail des cinq bureaux de liaison, ce qui sera fait, vraisemblablement, à l'occasion du prochain PTB.
Entité du prog. |
Calendrier |
Titre |
PTB 2004-05 |
PMT 2006-07 |
PMT 2008-09 |
PMT 2010-11 |
PMT Total |
13210 |
Continu |
Nations Unies |
4 884 |
4 884 |
4 884 |
4 884 |
14 652 |
13220 |
Continu |
Amérique du Nord |
2 954 |
2 954 |
2 954 |
2 954 |
8 862 |
13230 |
Continu |
Autres Bureaux de liaison |
2 651 |
2 651 |
2 651 |
2 651 |
7 953 |
Total Programme de travail |
10 489 |
10 489 |
10 489 |
10 489 |
31 467 | ||
À déduire: recettes extérieures |
769 |
769 |
769 |
769 |
2 307 | ||
Ouverture de crédits (chiffre net) |
9 720 |
9 720 |
9 720 |
9 720 |
29 160 | ||
Croissance réelle |
0 |
0 |
0 |
0 | |||
Ouverture de crédits avec croissance réelle (chiffre net) |
9 720 |
9 720 |
9 720 |
29 160 | |||
Augmentation nette de l'ouverture de crédits (pourcentage) |
0,0% |
0,0% |
0,0% |
0,0% |