ALINORM 97/15
RAPPORT DE LA DIXIEME SESSION DU COMITE DE COORDINATION DU CODEX POUR L'ASIE Tokyo (Japon) 5–8 mars 1996 |
commission du codex alimentarius |
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PROGRAMME MIXTE FAO/OMS SUR LES NORMES ALIMENTAIRES
COMMISSION DU CODEX ALIMENTARIUS
Vingt-deuxième session
Genève, 23–28 juin 1997
RESUME ET CONCLUSIONS
A sa dixième session, le Comité de coordination pour l'Asie est parvenu aux conclusions ci-après:
QUESTIONS SOUMISES A L'EXAMEN DE LA COMMISSION OU DE SON COMITE EXECUTIF
Le Comité:
- a recommandé au Comité exécutif pour adoption à l'Etape 5:
- Avant-projet de norme pour les pousses de bambou en conserve (par. 11–17,
Annexe II);
- Avant-projet de norme pour les anchois salés séchés (par. 18–22, Annexe III);
- Avant-projet de norme pour les croquettes de poisson de mer et d'eau douce,
crustacés et mollusques (par. 23–29, Annexe IV); et
- Avant-projet de directive à l'intention des Services centraux de liaison et des
Comités nationaux du Codex (par. 36–41, Annexe V);
- a recommandé au Comité exécutif de commencer à élaborer:
- des normes et codes d'usages pour les produits aqueux à base de noix de coco
(par. 34 et 35); et
- une norme pour le kimchi (par. 68);
- est convenu d'informer la Commission que 16 normes Codex avaient été identifiées
comme ayant une incidence majeure sur le commerce dans la région (par. 10); et
- a désigné Mme Kanya Sinsakul, Thaïlande, en vue de sa nomination par la Commission
à sa vingt-deuxième session au poste de Coordonnateur du Codex pour l'Asie (par. 67).
QUESTIONS INTERESSANT LA COMMISSION
Le Comité:
- a renvoyer les avant-projets de norme pour les achards et pour le chutney à l'Etape 3
pour révision supplémentaire par les groupes chargés de la rédaction en vue de leur
distribution aux gouvernements pour observation dans un délai suffisant avant la tenue
de la prochaine session du Comité (par. 33);
- est convenu que la question relative aux directives Codex qui ne sont pas directement
liées aux questions de sécurité et à leur statut au titre de l'Accord sur les mesures
sanitaires et phytosanitaires devrait être renvoyée au Conseiller juridique du Codex pour
explication (par. 40);
- a reçu des rapports sur l'enregistrement des pesticides, la fixation de LMR et les
problèmes découlant des LMR nationales de plusieurs délégations (par. 42–45);
- a reçu des rapports sur le contrôle et la sécurité des denrées alimentaires de la part de
tous les pays participants, ainsi que de la FAO, de l'OMS et de l'UNU (par. 46–64);
- a reconnu qu'afin d'améliorer l'évaluation des risques et en particulier l'évaluation de
l'exposition, il était nécessaire d'obtenir des données sur l'ingestion alimentaire et sur
les habitudes alimentaires en utilisant des méthodologies appropriées et que pour
atteindre cet objectif il fallait encourager la coopération entre pays, d'une part, et entre
pays et organisations internationales, d'autre part (par. 65 et 66); et
- est convenu d'informer la Commission de la nécessité urgente de commencer des
travaux sur l'enrichissement des aliments et d'inscrire un point sur cette question à
l'ordre du jour de la prochaine session du Comité (par. 69–71).
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Introduction
Ouverture de la session
Adoption de l'ordre du jour
Election du Vice-président
Rapport de la 21 e session de la Commission du Codex Alimentarius et
questions découlant d'autres comités du Codex et intéressant la région
Conséquences pour les pays de la région des accords relatifs à l'application
des mesures sanitaires et phytosanitaires et aux obstacles techniques au
commerce
Identification de normes Codex et de textes apparentés sur les questions
sanitaires ayant un fort impact sur le commerce
Examen des avant-projets de normes mondiales à l'étape 4:
Avant-projet de norme pour les pousses de bambou en conserve
Avant-projet de norme pour les anchois séchés
Avant-projet de norme pour les croquettes de poisson
Avant-projet de normes pour les achards et le chutney
Examen de l'élaboration des normes Codex pour les produits
à base de noix de coco
Examen des directives à l'intention des services centraux de liaison
avec le Codex et des comités nationaux du Codex dans la région
Problèmes associés à l'utilisation de pesticides dans la région
Information et rapport sur les questions de contrôle et de
sécurité des aliments
Recommandations concernant l'analyse des risques intéressant
la région d'Asie
Désignation du coordonnateur
Autres questions et travaux futurs
Date et lieu de la prochaine session
ANNEXES
I Liste des participants
II Avant-projet de norme pour les pousses de bambou en conserve
III Avant-projet de norme pour les anchois salés séchés
IV Avant-projet de norme pour les croquettes de poisson
de mer et d'eau douce, crustacés et mollusques
V Avant-projet de directives à l'intention des services
centraux de liaison et des comités nationaux du Codex