RAPPORT DU GROUPE DE TRAVAIL AD HOC SUR LES CONTAMINANTS ET LES TOXINES DANS LES ALIMENTS[17]
93. A sa dernière session, le Comité a mis en place un Groupe de travail ad hoc présidé par le Danemark, avec le Brésil comme Vice-Président, et l’Australie et les Pays Bas comme rapporteurs. M. Torsten Berg, président du groupe de travail, a présenté le rapport de son groupe. Il a indiqué que son premier objectif était de faire avancer la mise au point de la Norme générale pour les contaminants et les toxines dans les aliments, en formulant au Comité des recommandations sur les limites maximales pour chaque contaminant présent dans les divers produits alimentaires.
94. Le Comité, notant que la responsabilité de la mise en œuvre de la Norme incombait aux pays membres, a approuvé les objectifs et le mandat du groupe de travail ad hoc, énoncés ci-après:
Les objectifs:
Le mandat:
95. Le Comité est convenu que la Norme générale du Codex pour les contaminants et les toxines dans les aliments ferait l’objet d’une révision permanente et serait inscrite à l’ordre du jour de la prochaine session. Le Comité a noté que le secrétariat publierait prochainement les sections définitives de la NGCT dans le Volume 1A révisé du Codex, de sorte que la mise à jour du document préparé par la délégation des Pays-Bas et comprenant ces sections n’était pas nécessaire.
96. Sur proposition du Groupe de travail, le Comité a recommandé que les comités de produits concernés prennent les mesures nécessaires afin que soient supprimées, dans toutes les normes de produits, les dispositions concernant le zinc, le cuivre et le fer de la section sur les contaminants, car elles devraient plutôt être considérées comme paramètres de qualité, et pourraient être insérées comme tels dans les normes, le cas échéant.
97. Le Comité est convenu d’inclure les fumonisines dans ses futures activités et il a accepté l’offre des Etats-Unis d’élaborer un document de synthèse sur ces substances.
98. Le Comité a décidé de reconduire le Groupe de travail ad hoc dans ses fonctions pour sa prochaine session, exprimant sa satisfaction pour les travaux accomplis par le groupe et par son président. Plusieurs délégations ont fait des remarques sur la structure du Groupe de travail et proposé une approche plus formelle, semblable à celle adoptée par le Comité sur l’étiquetage des denrées alimentaires. Le président du Comité a rappelé la nature ad hoc du Groupe de travail, mais est convenu de tenir compte de ces observations à l’avenir.
99. Le représentant de l’OMS a informé le Comité qu’un atelier sur le régime alimentaire total international, parrainé par la Food and Drugs Administration (Etats-Unis) et l’OMS en coopération avec l’organisation PAHO, se tiendrait du 26 juillet au 6 août 1999 à Kansas City (Etats-Unis). Cet atelier examinera les expériences réalisées à l’échelon national en matière d’études de régime alimentaire total dans le but d’élaborer des méthodes harmonisées et de promouvoir la cohérence et la comparabilité des résultats de ces études. Le représentant de l’OMS a indiqué que les résultats de l’atelier seraient utiles pour l’étude de l’ingestion de contaminants et de pesticides par l’intermédiaire du régime alimentaire, ainsi que pour les nutriments et les additifs, et il a invité les pays intéressés à participer à cette importante manifestation.
