ANNEXE IV: LISTE DES NORMES ET TEXTES APPARENTÉS ADOPTÉS PAR LA COMMISSION DU CODEX ALIMENTARIUS À SA VINGT-QUATRIÈME SESSION

Partie 1. Normes et textes apparentés adoptés en tant que textes définitifs

NORMES ET TEXTES APPARENTÉS	RÉFÉRENCE	ÉTAT D’AVANCEMENT
Projet de Code d’usages en matière d’hygiène pour les eaux potables en bouteille/conditionnées (autres que les eaux minérales naturelles)	ALINORM 01/13, Annexe II	Adopté
Projet de Code d’usages en matière d’hygiène pour le transport des produits alimentaires en vrac et des produits alimentaires semi-emballés	ALINORM 01/13, Annexe III	Adopté avec amendements (voir par. 101)
Projet de norme révisée pour le miel[98]	ALINORM 01/25, Annexe II	Adopté avec amendements (voir par. 102)
Projet de norme de groupe pour les fromages non affinés, y compris le fromage frais	ALINORM 01/11, Annexe II	Adopté avec modification (pimaricine approuvée à titre provisoire) (voir par. 106-107)
Norme générale Codex pour les additifs alimentaires: - Projet de directives pour l’élaboration de limites maximales d’emploi pour les additifs alimentaires à dose journalière admissible numérique (Annexe A)	ALINORM 01/12, Annexe II	Adopté
Norme générale Codex pour les additifs alimentaires: -Projet d’additions au Tableau 1	ALINORM 01/12, Annexe III	Adopté avec amendements (voir par.112-115)
Norme générale Codex pour les additifs alimentaires: -Projet d’additions au Tableau 1	ALINORM 01/12A, Annexe II	Adopté
Projet de limites maximales pour le plomb	ALINORM 01/12, Annexe XI	Adopté avec amendements, la LM pour les huiles végétales ne s’applique pas au beurre de cacao (voir par.119-120)
Projet d’amendement au Système international Codex de numérotation des additifs alimentaires	ALINORM 01/12A, Annexe IX	Adopté
Projet de limite maximale pour l’aflatoxine M1 dans le lait	ALINORM 01/12A, Annexe X	Adopté
Projet de Code d’usages concernant les mesures prises à la source pour réduire la contamination chimique des aliments	ALINORM 01/12A, Annexe XIII	Adopté avec amendements (voir par.130)
Projet de limite maximale pour le plomb dans les jus de fruits	ALINORM 01/12A, Annexe XIV	Adopté
Projet de limite indicative pour le cadmium dans les céréales, les légumes secs et les légumineuses	ALINORM 01/12A, Annexe XV	Adopté en tant que limites maximales
Projet de révision de la Norme Codex pour le sel de qualité alimentaire: emballage, transport et entreposage	ALINORM 01/12A, Annexe XVII	Adopté
Projets de limites maximales pour les résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments	ALINORM 01/31, Annexe II	Adopté
Projets de limites maximales révisées pour les résidus de pesticides	ALINORM 01/24, Annexe II	Adopté
Projets de limites maximales révisées pour les résidus de pesticides	ALINORM 01/24A, Annexe II	Adopté à l’exception des LMRE pour le DDT
Projet de directives concernant la production, la transformation, l’étiquetage et la commercialisation des aliments issus de l’agriculture biologique (production animale et produits pour animaux)	ALINORM 01/22, Annexe II	Adopté
Projet de directives pour la production, la transformation, l’étiquetage et la commercialisation des aliments issus de l’agriculture biologique (apiculture et additifs pour la production animale)	ALINORM 01/22A, Annexe II	Adopté
Projet d’amendement à la Norme générale pour l’étiquetage des denrées alimentaires préemballées: Projet de Recommandations concernant l’étiquetage des aliments obtenus à l’aide de certaines techniques de modification génétique/génie génétique	ALINORM 01/22, Annexe III	Adopté
Avant-projet de norme pour les croquettes de poisson de mer et d’eau douce, crustacés et mollusques	ALINORM 01/18, Annexe II	Adopté
Directives sur l’utilisation des allégations relatives à la nutrition: Projet de tableau des conditions applicables aux allégations relatives à la teneur en éléments nutritifs (Partie B)	ALINORM 01/26, Annexe II	Adopté
Projet de norme Codex révisée pour la purée de pomme en conserve[99]	ALINORM 01/27, Annexe II	Adopté
Projet de Norme Codex révisée pour les poires en conserve[100]	ALINORM 01/27, Annexe III	Adopté
Projet de Norme Codex pour le Kimchi	ALINORM 01/27, Annexe IV	Adopté
Projet de Norme Codex pour les choux caraïbes	ALINORM 01/35, Annexe II	Adopté
Projet de Norme Codex pour les papayes[101]	ALINORM 01/35, Annexe III	Adopté
Projet de Norme Codex pour les asperges	ALINORM 01/35, Annexe IV	Adopté avec amendements (voir par.171)
Projet de Norme Codex pour les physalis	ALINORM 01/35, Annexe V	Adopté
Projet de disposition pour la teneur minimale en jus dans la Norme Codex pour les limes	ALINORM 01/35, Annexe VI	Adopté
Amendement à la norme sur les eaux minérales naturelles (CODEX STAN 108-1981, Rev.1 1997) - Teneurs maximales en certaines substances fixées pour des raisons sanitaires	ALINORM 01/20, Annexe III	Adopté
Projet de Norme révisée pour le beurre de cacao[102]	ALINORM 01/14, Annexe II	Adopté avec amendements (exception pour la teneur en plomb) (voir par. 177)
Projet de Norme pour le cacao en pâte (liqueur de cacao/chocolat) et le tourteau de cacao[103]	ALINORM 01/14, Annexe III	Adopté avec amendements (exception pour la teneur en plomb) (voir par.178-179)
Projet de Norme pour le cacao en poudre et les mélanges secs de cacao et de sucre[104]	ALINORM 01/14, Annexe IV	Adopté avec amendements (exception pour la teneur en plomb) (voir par.181-183)
Projet de directives pour une présentation générique des certificats officiels et l’établissement et la délivrance des certificats	ALINORM 01/30A, Annexe II	Adopté
Projet de Code révisé d’usages en matière d’hygiène pour la préparation et la vente d’aliments sur la voie publique[105]	ALINORM 01/36, Annexe II	Adopté
Projet de norme Codex révisé pour les bouillons et les consommés[106]	ALINORM 01/29A, Annexe 1	Adopté
Projet de norme révisé pour les produits à base de protéines de blé[107]	ALINORM 01/37A, Appendice I	Adopté avec amendements (voir par. 191-195)
Directives IUCPA pour l’utilisation d’information de récupération pour les mesures analytiques (adoption par référence)	ALINORM 01/23, Annexe III	Adopté
Méthodes générales Codex pour la détection des aliments irradiés	ALINORM 01/23, Annexe IV Partie III	Adopté (voir par. 197-200)
Méthodes générales Codex pour les contaminants	ALINORM 01/23, Annexe IV Partie III	Adopté

Partie 2. Normes et textes apparentés adoptés en tant que textes définitifs avec recommandations d’omettre les étapes 6 et 7

NORMES ET TEXTES APPARENTÉS	RÉFÉRENCE	ÉTAT D’AVANCEMENT
Avant-projet d’amendement à la Norme pour les sucres	ALINORM 01/25, Annexe III	Adopté à l’étape 5/8 (voir aussi par.103-105)
Avant-projet de normé révisée pour les produits à base de caséine comestible	ALINORM 01/11, Annexe III	Adopté à l’étape 5/8 avec amendements (sauf pour la teneur en plomb)
Avant-projet d’amendement à la Norme générale Codex pour le fromage (description)	ALINORM 01/11, Annexe IV	Adopté à l’étape 5/8
Avant-projet d’amendement à la Norme de groupe Codex pour les fromages en saumure (échantillonnage)	ALINORM 01/11, Annexe V	Adopté à l’étape 5/8
Norme générale pour les additifs alimentaires: Projet d’additions au Tableau 1	ALINORM 01/12, Annexe III	Adopté à l’étape 5/8
Avant-projet d’amendements à la norme générale Codex pour les additifs alimentaires: Annexe au Tableau 3 (Catégories d’aliments ou aliments individuels exclus des conditions générales)	ALINORM 01/12A, Annexe VI	Adopté à l’étape 5 uniquement
Projet de norme Codex d’identité et de pureté des additifs alimentaires	ALINORM 01/12, Annexe IX et ALINORM 01/12A, Annexe VIII	Adopté à l’étape 5/8
Avant-projet de plan d’échantillonnage révisé pour les arachides destinés à une transformation ultérieure	ALINORM 01/12A, Annexe XI	Adopté à l’étape 5/8 avec amendements d’ordre rédactionnel
Avant-projet d’amendement s pour les huiles végétales portant un nom spécifique	ALINORM 01/17, Annexe II	Adopté à l’étape 5/8
Avant-projet de liste de cargaisons précédentes acceptables et de cargaisons précédentes immédiates interdites pour inclusion dans le Code d’usages pour l’entreposage et le transport des graisses et huiles en vrac	ALINORM 01/17, Annexe III	Projet de liste des cargaisons précédentes acceptables adoptée à l’étape 5 uniquement et liste des cargaisons précédentes immédiates interdites à l’étape 5/8
Avant-projet de limites maximales de résidus et Avant-projet de limites maximales révisées de résidus de médicaments vétérinaires	ALINORM 01/31, Annexe III	Adopté à l’étape 5/8
Avant-projets de limites maximales révisées pour les pesticides	ALINORM 01/24, Annexe III	Adopté à l’étape 5/8
Avant-projets de limites maximales révisées de résidus de pesticides	ALINORM 01/24A, Annexe III	Adopté à l’étape 5/8 sauf pour l’éthéphon (étape 5)
Avant-projet de Norme générale pour les eaux potables en bouteille/conditionnées (autres que les eaux minérales)	ALINORM 01/20, Annexe II	Adopté à l’étape 5/8
Avant-projet de directives sur l’appréciation de l’équivalence des mesures sanitaires associées aux systèmes d’inspection et de certification des denrées alimentaires	ALINORM 01/30A, Annexe III	Adopté à l’étape 5 uniquement

Partie 3. Projets de normes et de textes apparentés adoptés à l’étape 5 de la procédure accélérée

NORMES ET TEXTES APPARENTÉS	RÉFÉRENCE	ÉTAT D’AVANCEMENT
Projet de révision au Système international de numérotation des additifs alimentaires (SIN)	ALINORM 01/12, Annexe VII	Adopté
Avant-projet d’amendements à la Norme générale Codex pour les additifs alimentaires: Tableau 3 (Additifs à DJA non spécifiée)	ALINORM 01/12A, Annexe V	Adopté
Avant-projet d’amendement aux directives pour la production, la transformation, l’étiquetage et la commercialisation des aliments dérivés de l’agriculture biologique (Tableau 1: Substances utilisées pour la fertilisation et l’entretien des sols)	ALINORM 01/22A, Annexe III	Adopté
Avant-projet d’amendements au classement Codex des produits destinés à l’alimentation humaine et animale	ALINORM 01/24A, Annexe IV	Adopté

Partie 4. Projets de normes et de textes apparentés adoptés à l’étape 5

NORMES ET TEXTES APPARENTÉS	RÉFÉRENCE	ÉTAT D’AVANCEMENT
Avant-projet de principes pour l’analyse des risques liés aux aliments dérivés des biotechnologies modernes	ALINORM 01/34A, Annexe II	Adopté
Avant-projet de directives régissant la conduite de l’évaluation de la sécurité sanitaire des aliments dérivés de plantes à ADN recombiné	ALINORM 01/34A, Annexe III	Adopté

Partie 5 Textes dont l’abolition/révocation a été décidée

NORMES ET TEXTES APPARENTÉS	RÉFÉRENCE	COMITÉ INTÉRESSÉ
Limites maximales Codex de résidus de pesticides - Révocation recommandée	ALINORM 01/24, Annexe VI	CCPR
Limites maximales Codex de résidus pour les pesticides- Révocation recommandée	ALINORM 01/24A, Annexe VI	CCPR
Norme régionale pour le vinaigre (CODEX STAN 162-1987)	ALINORM 01/19, par. 44	CCEURO