Rapport de la Vingt-Quatrième Session de la Commission du Codex Alimentarius













Table des matières


Genève, 2-7 Juillet 2001

Programme Mixte FAO/OMS sur les Normes Alimentaires

COMMISSION DU CODEX ALIMENTARIUS

ORGANISATION DES NATIONS UNIES POUR L’ALIMENTATION ET L’AGRICULTURE
_________________________

ORGANISATION MONDIALE DE LA SANTÉ
_________________________

Rome, 2001


Organisation
des
Nations
Unies
pour
l’alimentation
et
l’agriculture



ORGANISATION
MONDIALE DE LA SANTÉ


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Organisation des Nations Unies pour l’alimentation et l’agriculture
Viale delle Terme di Caracalla
00100 Rome, Italie





Courrier électronique:

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Publié par le Secrétariat du
Programme mixte FAO/OMS sur les normes alimentaires, FAO, Rome
_________________________________________________________
Ref. No. ALINORM 01/41 2001

Les appellations employées dans cette publication et la présentation des données qui y figurent n’impliquent de la part de l’Organisation des Nations Unies pour l’alimentation et l’agriculture ni du Programme des Nations Unies pour l’environnement aucune prise de position quant au statut juridique des pays, territoires, villes ou zones ou de leurs autorités, ni quant au tracé de leurs frontières ou limites.

ISBN 92-5-204622-4

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© FAO et OMS 2001


Table des matières


RÉSUMÉ ET CONCLUSIONS

INTRODUCTION

ADOPTION DE L’ORDRE DU JOUR (Point 1 de l’ordre du jour)

ÉLECTION DU BUREAU DE LA COMMISSION ET NOMINATION DES COORDONNATEURS RÉGIONAUX (Point 2 de l’ordre du jour)

RAPPORT DU PRÉSIDENT SUR LES QUARANTE-SEPTIÈME ET QUARANTE-HUITIÈME SESSIONS DU COMITÉ EXÉCUTIF (Point 3 de l’ordre du jour)

RAPPORT SUR LA SITUATION FINANCIÈRE DU PROGRAMME MIXTE FAO/OMS SUR LES NORMES ALIMENTAIRES POUR 2000/2001 ET 2002/2003 (Point 4 de l’ordre du jour)

RAPPORT DU SECRÉTARIAT SUR LES RELATIONS ENTRE LA COMMISSION DU CODEX ALIMENTARIUS ET D’AUTRES ORGANISATIONS INTERNATIONALES INTER- GOUVERNEMENTALES (Point 5a de l’ordre du jour)

Commission économique pour l’Europe (ONU) et Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE): Normes internationales pour les fruits et légumes frais
Programme des Nations Unies pour l’environnement: Convention sur la diversité biologique - Protocole de Cartagène sur la biosécurité
Institut international du froid (IIF)
Office international des épizooties (OIE)
Office International du Vin et de la Vigne (OIV)
Directives pour la coopération avec d’autres organisations internationales intergouvernementales

RAPPORT DU SECRÉTARIAT SUR LES RELATIONS ENTRE LA COMMISSION DU CODEX ALIMENTARIUS ET DES ORGANISATIONS INTERNATIONALES NON GOUVERNEMENTALES (Point 5b de l’ordre du jour)

EXAMEN DE QUESTIONS DÉCOULANT DES CONFÉRENCES ET ORGANES DIRECTEURS DE LA FAO ET DE L’OMS (Point 6 de l’ordre du jour)

Questions découlant de la FAO
Questions découlant de l’OMS
Conférence de la FAO sur le commerce international des denrées alimentaires au-delà de l’an 2000: Décisions fondées sur des données scientifiques, harmonisation, équivalence et reconnaissance mutuelle

EXAMEN DU PROJET DE CADRE STRATÉGIQUE, DE L’AVANT-PROJET DE PLAN À MOYEN TERME POUR 2003-2007 ET DU PLAN D’ACTION DU PRÉSIDENT (Point 7 de l’ordre du jour)

Projet de Cadre stratégique révisé/Vision stratégique - Objectifs
Plan d’action du Président

Faciliter et accélérer les processus et la recherche d’un consensus au sein du Codex
Renforcement du soutien scientifique et de la prise de décision fondée sur des données scientifiques
Participation accrue des pays en développement
Fonds fiduciaire FAO/OMS
Soutien accru de l’OMS et de la FAO

État d’avancement du Projet de Plan à moyen terme pour 2003-2007, du Projet de Cadre stratégique et du Plan d’action du Président

POLITIQUES DE LA COMMISSION DU CODEX ALIMENTARIUS EN MATIÈRE D’ANALYSE DES RISQUES (Point 8 de l’ordre du jour)

EXAMEN DES AMENDEMENTS QU’IL EST PROPOSÉ D’APPORTER AU MANUEL DE PROCÉDURE DE LA COMMISSION DU CODEX ALIMENTARIUS (Point 9 de l’ordre du jour)

Amendements qu’il est proposé d’apporter au Règlement intérieur (Article VI.4 Dispositions relatives au vote)
Amendements qu’il est proposé d’apporter au Règlement intérieur - Participation des organisations d’intégration économique régionale
Autres sections

Principes pour l’élaboration de méthodes d’analyse du Codex
Relations entre les Comités s’occupant de produits et les Comités s’occupant de questions générales
Mandat du Comité du Codex sur l’hygiène alimentaire
Déclaration de principes concernant le rôle de la science dans la prise de décision du codex et la mesure dans laquelle d’autres facteurs sont pris en considération: Critères

EXAMEN DES PROJETS DE NORMES ET DE TEXTES APPARENTÉS (Point 10 de l’ordre du jour)

Considérations générales
Projets de normes et textes apparentés à l’étape 8 ou à l’étape 5 de la procédure accélérée, ou aux étapes 5/8 de la procédure normale

Hygiène alimentaire
Sucres et miel
Lait et produits laitiers
Additifs alimentaires et contaminants
Résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments
Systèmes d’inspection et de certification des importations et des exportations alimentaires
Résidus de pesticides
Étiquetage
Poissons et produits de la pêche
Nutrition et aliments diététiques ou de régime
Fruits et légumes transformés
Fruits et légumes frais
Eaux minérales naturelles et produits apparentés
Chocolat et produits cacaotés
Systèmes d’inspection et de certification des importations et des exportations alimentaires
Aliments vendus sur la voie publique
Potages et bouillons
Protéines végétales
Méthodes d’analyse et d’échantillonnage
Graisses et huiles

Textes dont l’abrogation était proposée

QUESTIONS DÉCOULANT DES RAPPORTS DES COMITÉS ET GROUPES SPÉCIAUX DU CODEX (Point 11 de l’ordre du jour)

Groupe intergouvernemental spécial du Codex sur les aliments dérivés des biotechnologies
Groupe intergouvernemental spécial du Codex sur l’alimentation animale

DÉSIGNATION DES GOUVERNEMENTS HÔTES DES COMITÉS ET DES GROUPES INTERGOUVERNEMENTAUX SPÉCIAUX DU CODEX (Point 12A de l’ordre du jour)

AUTRES QUESTIONS ET TRAVAUX FUTURS (Point 13 de l’ordre du jour)

Travaux futurs

AVE ATQUE VALE

ANNEXE I: LIST OF PARTICIPANTS - LISTE DES PARTICIPANTS - LISTA DE PARTICIPANTES

ANNEXE II: COMMISSION DU CODEX ALIMENTARIUS CADRE STRATÉGIQUE

ANNEXE III: AME NDEMENTS AU MANUEL DE PROCÉDURE

ANNEXE IV: LISTE DES NORMES ET TEXTES APPARENTÉS ADOPTÉS PAR LA COMMISSION DU CODEX ALIMENTARIUS À SA VINGT-QUATRIÈME SESSION

ANNEXE V: NOUVEAUX TRAVAUX APPROUVÉS

ANNEXE VI: CONFIRMATION DE LA PRÉSIDENCE DES COMITÉS ET GROUPES SPÉCIAUX DU CODEX

ANNEXE VII ORDRE DU JOUR PROVISOIRE

ANNEXE VIII: LISTE DES DOCUMENTS

ANNEXE IX: MEMBRES DE LA COMMISSION DU CODEX ALIMENTARIUS

COUVERTURE ARRIÈRE