Le Manuel de procédure de la Commission du Codex Alimentarius a pour but d’aider les gouvernements des Etats Membres à participer efficacement aux travaux du Programme mixte FAO/OMS sur les normes alimentaires. Le Manuel est particulièrement utile aux délégations qui assistent aux réunions du Codex, ainsi qu’aux organisations internationales invitées en qualité d’observateur. Il sera aussi d’une grande utilité aux Etats Membres qui souhaitent collaborer par correspondance aux travaux du Codex.
On trouvera à la Section I le Règlement intérieur de la Commission et les autres procédures nécessaires à la réalisation des objectifs de la Commission - à savoir Procédure d’élaboration des normes Codex et textes apparentés, principes généraux et lignes directrices régissant l’acceptation des normes Codex par les gouvernements, ainsi que quelques définitions essentielles.
La Section II est consacrée aux modalités de fonctionnement des comités du Codex dont l’organisation est confiée aux gouvernements des Etats Membres désignés par la Commission. Elle décrit la façon dont les normes sont élaborées, indique quel est le système de référence appliqué aux rapports et aux documents de travail du Codex et énonce un certain nombre de principes généraux pour la formulation des sections clés des normes Codex et souligne les fonctions essentielles des Points de contact du Codex.
Dans la Section III figure la liste des organes subsidiaires de la Commission avec une description de leur mandat. Elle indique également la composition de la Commission (165 pays membres en juillet 2001), ainsi que l’adresse des Points de contact avec le Codex.
Cette douzième édition du Manuel de procédure a été rédigée par le Secrétariat après la vingt-quatrième session de la Commission du Codex Alimentarius (Genève 2001). Pour tout complément d’informations concernant la Commission du Codex Alimentarius et ses organes subsidiaires, prière de s’adresser au Secrétaire de la Commission du Codex Alimentarius, Programme mixte FAO/OMS sur les normes alimentaires, FAO, 00100 - Rome, Italie.
