Commission du Codex Alimentarius - Manuel de Procédure - Douzième Édition













Table des matières



Organisation des
Nations Unies
pour l’alimentation
et l’agriculture






ORGANISATION
MONDIALE DE LA SANTÉ


Programme mixte FAO/OMS sur les normes alimentaires

ISSN 1020-8089

ORGANISATION DES NATIONS UNIES POUR L’ALIMENTATION ET L’AGRICULTURE
ORGANISATION MONDIALE DE LA SANTÉ
Rome, 2001

Pour de plus amples renseignements sur les activités de la Commission du Codex Alimentarius, prière de s'adresser à:

Secrétariat du Programme mixte FAO/OMS sur les normes alimentaires
Organisation des Nations Unies pour l'alimentation et l'agriculture
Viale delle Terme di Caracalla
00100 Rome (Italie)

Téléphone: (39) 06 57051
Télécopie: (39) 06 7053152/57054593
Télex: 625852 ou 625853
Courrier électronique (Internet): [email protected]
Site web: http://www.codexalimentarius.net

On peut se procurer les publications du Codex auprès des agents officiels de vente de la FAO ou en s'adressant à:

Groupe des ventes et de la commercialisation
Division de l'information
Organisation des Nations Unies pour l'alimentation et l'agriculture
Viale delle Terme di Caracalla
00100 Rome (Italie)

Courrier électronique: [email protected]

Publié par le Secrétariat du
Programme mixte FAO/OMS sur les normes alimentaires, FAO, Rome

Les appellations employées dans cette publication et la présentation des données qui y figurent n’impliquent de la part ni de l’Organisation des Nations Unies pour l’alimentation et l’agriculture ni de l’Organisation mondiale de la santé aucune prise de position quant au statut juridique des pays, territoires, villes ou zones ou de leurs autorités, ni quant au tracé de leurs frontières ou limites.

ISBN 92-5-204655-0

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© FAO et OMS 2001


Table des matières


Introduction

SECTION I

Statuts de la Commission du Codex Alimentarius
Règlement intérieur de la Commission du Codex Alimentarius
Principes généraux du Codex Alimentarius
Lignes directrices concernant la procédure d’acceptation des normes
Plan de présentation et teneur des normes Codex
Définitions aux fins du Codex Alimentarius

SECTION II

Lignes directrices à l’usage des comités du Codex
Principes concernant la participation des organisations internationales non-gouvernementales (OING) aux travaux de la Commission du Codex Alimentarius
Critères régissant l’établissement des priorités des travaux
Critères régissant la création d’organes subsidiaires de la Commission du Codex Alimentarius
Lignes directrices pour l’incorporation de dispositions spécifiques dans les normes Codex et textes apparentés
Uniformisation du système de cotation des documents Codex
Plan de présentation des normes Codex de produits
Relations entre les comités s’occupant de produits et les comités s’occupant de questions générales
Fonctions essentielles des points de contact du Codex

SECTION III

Sessions de la Commission du Codex Alimentarius
Sessions du Comité exécutif de la Commission du Codex Alimentarius
Organes subsidiaires de la Commission du Codex Alimentarius créés en vertu de l’Article IX
Membres de la Commission du Codex Alimentarius
Liste des Points de contact avec le Codex
Annexe: Décisions générales de la Commission
Déclarations de principes sur le rôle de l’évaluation des risques en matière de salubrité des aliments
Programme mixte FAO/OMS sur les normes alimentaires

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