Après les deux chapitres d'introduction, le Guide comprend huit chapitres principaux dont chacun traite d'un aspect distinct d'une étude des subventions aux pêches:
Chapitre 3
Planification et préparation
d'une étude des subventions aux pêches
Avant de
commencer concrètement une étude portant sur les subventions aux
pêches, un certain nombre d'aspects doivent être
précisés: objectif poursuivi, cadre d'étude et moyens
nécessaires.
Chapitre 4
Qu'est-ce qu'une subvention aux
pêches?
Ce chapitre étudie la définition d'une
subvention aux pêches. Il souligne l'importance d'une bonne connaissance
tant du secteur des pêches que de l'économie dont il fait partie,
pour pouvoir définir correctement les subventions.
Chapitre 5
Les différentes
catégories de subventions
Afin de faciliter l'analyse des
subventions et d'organiser les informations disponibles, il est proposé
de classer les subventions aux pêches dans quatre catégories
différentes.
Chapitre 6
Evaluation des
subventions
Il s'agit du chapitre central du Guide qui est
consacré à l'évaluation des différents types de
subventions. Les principes et les méthodologies proposées portent
sur la façon de mesurer le coût des subventions - ou le revenu -
pour les pouvoirs publics, ainsi que leur valeur pour l'industrie de la
pêche.
Chapitre 7
Analyse des coûts et des
revenus - Effets sur les profits du secteur
Ce chapitre propose une
méthode d'analyse des coûts et des revenus permettant
d'étudier de façon plus détaillée l'incidence des
subventions sur les profits de l'industrie de la pêche. La classification
des subventions est développée pour prendre en compte un aspect
dont dépend le type de coûts ou de revenus affectés par une
subvention particulière.
Chapitre 8
Analyse
comparative
D'après les résultats de
l'évaluation des subventions, ce chapitre indique comment étudier
l'importance relative des subventions aux pêches.
Chapitre 9
Elément à mentionner
dans une description de subvention
Outre l'évaluation des
subventions, notamment la détermination de leur intérêt
économique, la documentation et la notification de plusieurs autres
aspects peuvent jouer un rôle important. Le Guide propose une liste de
contrôle des aspects à prendre en compte dans la description d'une
subvention aux pêches, d'après les informations requises par les
procédures de notification des subventions de l'OMC.
Chapitre 10
Etablissement de rapports sur les
subventions
Ce dernier chapitre propose un certain nombre
d'idées quant à la façon d'organiser le rapport concernant
une étude des subventions aux pêches. Plusieurs suggestions de
conventions internationales concernant l'établissement des rapports y
sont également présentées.
L'utilisateur du Guide doit en choisir les chapitres qui s'appliquent davantage à une étude particulière; en effet, toutes les sections ne présentent pas nécessairement un intérêt pour chacun. Il est néanmoins recommandé de parcourir l'ensemble du Guide pour commencer à acquérir une bonne connaissance du sujet et des questions en jeu. Bien que cet ouvrage s'emploie à traiter les différents thèmes dans l'ordre de leur apparition probable lorsqu'on entreprend une étude des pêches, plusieurs questions communes ne peuvent être présentées dans le même ordre séquentiel. Il convient de se rendre compte que la tâche à entreprendre sera vraisemblablement un processus itératif qui nous amènera à consulter différentes sections du Guide indépendamment de leur place dans l'ouvrage. L'index figurant à la fin du document joue un rôle utile à cet égard.
Afin d'illustrer les différentes approches et méthodologies envisageables, plusieurs exemples ont été inclus dans le Guide, notamment des exemples de méthodes d'évaluation des subventions; ils sont présentés dans le corps du texte sous forme d'«encadrés». Ces exemples font état d'un pays fictif appelé Seidisbus et ne correspondent pas à des cas réels de subventions; le plus souvent ils s'appuient néanmoins sur l'expérience recueillie lors des quatre études prototypes effectuées dans le cadre de la préparation du présent document. Par ailleurs, ils couvrent les principaux types de subventions, ainsi que les problèmes les plus fréquents concernant leur évaluation. Il convient cependant de souligner qu'il n'a pas été possible d'évoquer tous les aspects et tous les types de subventions; le Guide ne prétend aucunement être exhaustif ou refléter aussi bien toutes les situations possibles: des omissions sont inévitables. Nous espérons cependant que les principes directeurs proposés faciliteront l'identification et l'évaluation des différents types de subventions aux pêches, mentionnés explicitement ou non ci-après.
Une bibliographie figure à la fin du rapport, ainsi qu'un glossaire à l'appendice I, qui contient les définitions de certaines des expressions et de certains des termes économiques employés dans le Guide.
