Programme mixte FAO/OMS sur les normes alimentaires

COMMISSION DU CODEX ALIMENTARIUS
MANUEL DE PROCÉDURE
Quatorzième édition

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ISBN 92-5-205258-5

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Pour de plus amples renseignements sur les activités de la Commission du Codex Alimentairus, prière de s'adresser au:

Secrétariat de la Commission du Codex Alimentarius
Programme mixte FAO/OMS sur les normes alimentaires
Organisation des Nations Unies pour l'alimentation et l'agriculture
Viale delle Terme di Caracalla
00100 Rome, Italie

Téléphone:	(+39) 06 57051
Télécopie:	(039) 06 57054593
Courriel:	Codex @ fao.org
Télex:	625852 ou 625853 FAO I
Site Web:	www.codexalimentarius.net

On peut se procurer les publications du Codex auprès des points de vente des publications de la FAO ou en s'adressant au:

Groupe des ventes et de la commercialisation
Division de l'information
Organisation des Nations Unies pour l'alimentation et l'agriculture
Viale delle Terme di Caracalla
00100 Rome, Italie

Télécopie:	(+39) 06 57053360
Courriel:	[email protected]

ORGANISATION MONDIALE DE LA SANTÉ
ORGANISATION DES NATIONS UNIES POUR L'ALIMENTATION ET L'AGRICULTURE
Rome, © FAO et OMS 2005

Table des matières

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Introduction

SECTION I

Statuts de la Commission du Codex Alimentarius

Règlement intérieur de la Commission du Codex Alimentarius

Procédure d'élaboration des normes Codex et textes apparentés

Principes généraux du Codex Alimentarius

Lignes directrices concernant la procédure d'acceptation des normes

Définitions aux fins du Codex Alimentarius

SECTION II

Lignes directrices à l'usage des Comités du Codex et des Groupes intergouvernementaux spéciaux

Principes concernant la participation des organisations internationales non-gouvernementales (OING) aux travaux de la Commission du Codex Alimentarius

Critères régissant l'établissement des priorités des travaux