AUTRES QUESTIONS, TRAVAUX FUTURS, DATE ET LIEU DE LA PROCHAINE SESSION (Point 10 de l'ordre du jour)

106. Le Comité a noté que toute autre considération de la norme pour la mayonnaise dépendrait de la décision de la Commission, et que les travaux futurs comprendraient les questions ci-après:

- Projet de norme pour les huiles végétales portant un nom spécifique à l'étape 7
- Projet de norme pour les huiles d'olive et les huiles de grignons d'olives à l'étape 7
- Avant-projet de norme pour les matières grasses tartinables à l'étape 4

107. Il a été décidé qu'une Lettre Circulaire serait envoyée dans le but de recueillir des informations concernant les huiles végétales obtenues à partir de nouvelles variétés de graines oléagineuses ou d'espèces non encore incluses; si des propositions spécifiques sont présentées, il faudra envisager des modifications au projet de norme actuel ou des propositions concernant de nouveaux travaux (voir aussi par. 39).

108. Le Comité a noté que la date et le lieu de la prochaine session seraient déterminés en consultation entre le pays hôte et les Secrétariats du Codex, sous réserve de l'agrément de la Commission.

ETAT D'AVANCEMENT DES TRAVAUX

Objet

Etape

Action par:

Document de référence ALINORM 97/17

Projet de norme pour les graisses animales portant un nom spécifique

8

Gouvernements
22e CCA

par. 18 et Annexe II

Projet de norme pour les graisses et huiles comestibles non visées par des normes individuelles

Gouvernements
22e CCA

par. 30 et Annexe III

Projet de Code d'usages révisé pour l'entreposage et le transport des huiles et graisses en vrac

8

Gouvernement
22e CCA

par. 84 et Annexe IV

Projet de norme pour les huiles végétales portant un nom spécifique

8

Gouvernements CCFO

par. 57 et Annexe V

Projet de norme pour les huiles d'olive et les huiles de grignon d'olive

6

Gouvernements CCFO

par. 59

Avant-projet de norme pour les matières grasses tartinables et mélanges tartinables

3

Gouvernements CCFO

par. 100 et Annexe VI

Avant-projets de normes pour les produits à base de graisses végétales spécifiées et pour les produits à base de graisses animales ou d'un mélange de graisses animales et végétales spécifiées

22e CCA

par. 101

Projet de norme pour la mayonnaise

22e CCA

par. 87

Objet	Etape	Action par:	Document de référence ALINORM 97/17
Projet de norme pour les graisses animales portant un nom spécifique	8	Gouvernements 22e CCA	par. 18 et Annexe II
Projet de norme pour les graisses et huiles comestibles non visées par des normes individuelles		Gouvernements 22e CCA	par. 30 et Annexe III
Projet de Code d'usages révisé pour l'entreposage et le transport des huiles et graisses en vrac	8	Gouvernement 22e CCA	par. 84 et Annexe IV
Projet de norme pour les huiles végétales portant un nom spécifique	8	Gouvernements CCFO	par. 57 et Annexe V
Projet de norme pour les huiles d'olive et les huiles de grignon d'olive	6	Gouvernements CCFO	par. 59
Avant-projet de norme pour les matières grasses tartinables et mélanges tartinables	3	Gouvernements CCFO	par. 100 et Annexe VI
Avant-projets de normes pour les produits à base de graisses végétales spécifiées et pour les produits à base de graisses animales ou d'un mélange de graisses animales et végétales spécifiées		22e CCA	par. 101
Projet de norme pour la mayonnaise		22e CCA	par. 87