AVANT-PROJETS DE NORMES ET AVANT-PROJETS DE NORMES RÉVISÉES À L'ÉTAPE 4 (Point 7 de l'ordre du jour)

Examen des critères concernant l'élaboration ou la suppression de certaines normes individuelles pour le fromage[21]
Examen des avant-projets de normes pour les fromages individuels, la crème, les pâtes à tartiner à base de produits laitiers, les produits à base de lait fermenté et le fromage fondu

Examen des critères concernant l'élaboration ou la suppression de certaines normes individuelles pour le fromage[21]

80. En débattant de la suppression de certaines normes individuelles pour le fromage à sa deuxième session (ALINORM 97/11, par. 84-85), le Comité a pris note d'une réserve de la délégation de l'Allemagne qui préconisait de se fonder sur certains critères pour supprimer les autres normes individuelles pour le fromage. Le Président a demandé à la FIL de mettre au point une méthode qui tienne compte des observations proposées.

81. Sur la base de la méthode mise au point, la FIL a examiné trois critères de suppression des normes individuelles pour le fromage (Dans les séries C de normes le volume négocié et le nombre de pays qui commercialisent et consomment ces fromages)[22]. A la suite de cette évaluation, le Comité a approuvé les recommandations ci-après de la FIL:

• Continuer la révision des normes individuelles pour les fromages suivants: Cheddar (C-1), Danbo (C-3), Edam (C-4), Gouda (C-5), Havarti (C-6), Samsø (C-7), Emmental (C-9), Tilsiter (C-11), Saint Paulin (C-13), Provolone (C-15), Cottage Cheese (C-16), Coulommiers (C-18), Camembert (C-33) et Brie (C-34). Le contenu de la norme pour le "Cream cheese" (C-31) devrait être inclus dans le projet de norme pour les fromages non affinés, y compris le fromage frais.
• Arrêter la révision des normes individuelles pour les fromages ci-après et supprimer celles qui existent: Cheshire (C-8), Linburger (C-12), Svecia (C-14), Butterkäse (C-17), Harzer käse (C-20), Herrgårdsost (C-21), Husshållsost (C-22), Maribo (C-24), Fynbo (C-25), Romadur (C-27), Amsterdam (C-28), Leidse (C-29), Friese (C-30) et Edelpilzkäse (C-32).
• Finaliser l'avant-projet de norme pour la mozzarella.

82. Le Comité a remercié la FIL de ses travaux et reconnu l'utilité de ces critères et de cette méthode pour ses futures délibérations.

83. Le Comité est convenu de recommander à la Commission du Codex Alimentarius la suppression des normes mentionnées ci-dessus.

Examen des avant-projets de normes pour les fromages individuels, la crème, les pâtes à tartiner à base de produits laitiers, les produits à base de lait fermenté et le fromage fondu

84. Le Comité a approuvé la proposition ci-après du Président concernant l'examen futur des avant-projets de normes pour les fromages individuels, la crème, les pâtes à tartiner à base de produits laitiers, les produits à base de lait fermenté et le fromage fondu.

85. Deux groupes de travail ont été constitués pour examiner: 1) des fromages individuels et les fromages fondus; 2) la crème, les pâtes à tartiner à base de produits laitiers et les produits à base de lait fermenté. Les groupes de travail seront chargés de trouver des solutions dans le cadre du mandat de la Commission et de formuler des recommandations qui aideraient la FIL à préparer des projets de normes en fournissant des solutions sur les questions énumérées ci-après. Les groupes de travail feront rapport sur leurs décisions au CCMMP:

• Nomination d'un Président et d'un Rapporteur pour chaque groupe. Le Président sera chargé de l'élaboration des documents de travail/de séance en se fondant sur les contributions techniques et recommandations de la FIL et de la gestion globale du groupe. Le Rapporteur sera chargé de gérer l'utilisation de la messagerie électronique et de s'occuper du résumé des observations présentées et de leur distribution;
• Création par le Secrétariat du Codex d'une messagerie électronique pour faciliter leurs travaux au moyen du courrier électronique;
• Aucune réunion de ces groupes de travail n'est prévue.

86. Le Comité est convenu que les groupes de travail devront se concentrer sur les principales questions ci-après et autres points pertinents:

Normes individuelles pour les fromages

• définition de valeurs minimales absolues de la matière grasse dans l'extrait sec;
• nécessité de disposer de normes individuelles pour le fromage distinctes et non de faire figurer en annexe des dispositions renvoyant aux dispositions pertinentes contenues dans les normes correspondantes pour les fromages, y compris l'inclusion éventuelle de critères spécifiques et/ou essentiels dans les normes générales pour les fromages;
• examiner la question de savoir si des critères tels que couleur, croûte, trous, configuration et forme devraient être supprimés ou transférés dans des annexes à des normes générales;
• définitions des enrobages.

Fromages fondus

• établir si l'utilisation d'une teneur minimale en fromage suffit pour caractériser les produits en question et dans l'affirmative définir cette teneur minimale. Dans le cas contraire, donner des directives concernant une autre approche.

Pâtes à tartiner et à base de matières grasses laitières

• nécessité d'une norme spécifique;
• harmonisation et alignement avec les dispositions pertinentes des projets de normes pour le beurre et de l'avant-projet de norme pour les pâtes à tartiner à base de matières grasses et les pâtes à tartiner à base de matières grasses mélangées.

Crème

• déterminer la teneur en matières grasses minimale et le niveau de référence;
• envisager d'élaborer des normes pour les crèmes fermentées, y compris de les inclure dans des normes pour la crème ou les laits fermentés;
• envisager d'inclure les crèmes fouettées dans la norme pour la crème.

Laits fermentés

• envisager d'élaborer éventuellement une norme et des directives pour les produits laitiers ayant subi un traitement thermique après fermentation, y compris des dispositions concernant l'étiquetage;
• envisager d'ajouter "le yoghourt doux" dans la norme;
• envisager des directives qui différencient les produits ayant subi un traitement thermique des autres;
• envisager des produits composés, y compris la possibilité de dispositions ou de restrictions sur l'adjonction d'arômes.

87. Le Comité est convenu que la FIL proposera des avant-projets de normes élaborés sur la base des contributions que les groupes de travail auront soumis au Secrétariat de la Nouvelle-Zélande pour distribution et observations à l'étape 3 avant la quatrième session du CCMMP, conformément au calendrier qui sera mis au point par le Secrétariat de le Nouvelle-Zélande. Il a été souligné que les groupes de travail accepteront volontiers les contributions de tous les gouvernements membres du Codex et que toutes décisions définitives concernant les avant-projets de normes seront prises par le CCMMP en séance plènière.

88. Le Comité a désigné la France pour assurer la présidence et confié aux Etats-Unis les fonctions de rapporteur du Groupe de travail pour les fromages; l'Argentine assurera la présidence et la Belgique les fonctions de rapporteur du Groupe de travail pour les produits laitiers.